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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2020
Document publié le Vendredi 20 novembre 2020 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
20/11/2020
COMPOSITION
PRESENTS : Mmes BENOIT Béatrice, CART-COLTAT Gaëlle, DEFRASNE Marie, DEFRASNE Sophie, DURAFFOURG Valérie et REYMOND Anne-Laure, MM DEBOIS Rémi, DELAVENNE Florian, LAFFLY Florent et VALION Cyril
ABSENT EXCUSE : M Olivier DHOTE
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme REYMOND Anne- Laure, fonction qu’elle a acceptée
1° APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 07/11/2020 Approuvé à l’unanimité
2° ONF
Sur proposition de l’ONF les parcelles 9 et 10 seront exploitées en jardinage pour un volume d’environ 1200 m3 et seront proposées en vente sous contrat si possible ou 1 en prévente. Des lots de feuillus seront vendus entre habitants en 2021.
Pour la bonne exploitation de ces coupes, la création de 2 pistes forestières est envisagée, l’ONF procèdera à la demande de devis.
3° LOGEMENT COMMUNAL
La cuisine fournie par IXINA n’étant pas conforme à nos attentes, cette société devra régulariser la situation à ses frais
4° PERSONNEL COMMUNAL
A ce jour nous avons reçu 3 candidatures pour le poste de secrétaire, les candidates seront reçues prochainement pour un entretien
Pour le ménage des bâtiments communaux, l’association ADS sera contactée
5° DEVIS – DELIBERATIONS- FINANCES
RAS
6° CFD
- Fonds de concours : les nouveaux montants proposés sont acceptés soit 929.13 € fonds de concours 1 et 18 145.13 € fonds de concours 2
- Commissions communautaires : voir liste
- PLUI : le conseil émet quelques réserves sur le tracé de la zone constructible proposé par le cabinet d’études
7° INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Location terrain communal : M CARREZ sera contacté pour les modalités - SMACL : sinistre sécheresse 2018 (fissures salle des fêtes) : suite à la visite de l’expert, la SMACL nous informe que les désordres constatés sur l’ensemble de la construction ne sont pas imputables à la sécheresse
- Commission contrôle des listes électorales : M Noël BENOIT est désigné représentant du tribunal, Mme Christine DEFRASNE représentant de l’administration, pour rappel Mme Anne-Laure REYMOND représente le conseil municipal
La séance est levée à 23 H 15
Le Maire