Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 novembre 2
Conseil Municipal - Conseil municipal du 16 10 2020
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 12 2020
Compte-Rendu - compte rendu conseil du 7 septembre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 18 septembre 202
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal du 28 08 2020
Compte-Rendu - 10 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 10 novembre 2021
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2021
Compte-Rendu - 9 30 novembre
Compte-Rendu - 7 25 aout
Conseil Municipal - Compte rendu du Conseil municipal 7 novembre 2020
Document publié le Samedi 7 novembre 2020 par la commune de Bouverans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte rendu du Conseil municipal 7 novembre 2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Bois et produits du bois, Jeunesse,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
07/11/2020
COMPOSITION
PRESENTS : Mmes BENOIT Béatrice, CART-COLTAT Gaëlle, DEFRASNE Sophie, DURAFFOURG Valérie et REYMOND Anne-Laure, MM DEBOIS Rémi, DELAVENNE Florian, DHOTE Olivier, LAFFLY Florent et VALION Cyril
ABSENT EXCUSE : Mme DEFRASNE Marie
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme DEFRASNE Sophie, fonction qu’elle a acceptée
1° APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 16/10/2020 Approuvé
2° APPARTEMENT COMMUNAL
Le choix du conseil municipal s’est porté à l’unanimité sur la candidature de M Antoine CHARLIER Le loyer s’élèvera à 500 € plus avance de charges de 40 € par mois, l’appartement sera disponible au 1er décembre.
3° ONF
L’agent ONF en charge de la forêt communale, M Grégory DESFOSSE, présentera l’assiette de coupe pour 2021 à la commission bois le mercredi 18 novembre et parlera de l’aménagement de pistes forestières en vue de favoriser l’exploitation
4° PERSONNEL COMMUNAL
2 candidatures sont parvenues à ce jour pour le remplacement de la secrétaire, les candidates seront contactées début décembre pour un entretien. Il est envisagé de déposer une offre à Pôle Emploi
5° DEVIS – DELIBERATIONS- FINANCES
- Finances : afin de régler les factures d’exploitation de bois, les crédits votés au BP seront augmentées de 10 000 € en recettes au 7022 et en dépenses au 611
6° CFD
- Fonds de concours : la compensation prévue sera versée à hauteur de 70 % en attente de confirmation des montants par la CFD
7° INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Sapins de Noël : ils seront distribués samedi 5 décembre aux personnes en ayant fait la demande - Jardin de sauvegarde : les plantations ont été réalisées mardi 3 novembre par l’entreprise Duchesne
La séance est levée à 12 H 15
Le Maire