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Procès Verbal - pv cm 24 mars 2023 definitif 1
Procès Verbal - PETIT PV CM DU 16 05
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 18 decembre 2023
Procès Verbal - pv du cm du 03 juillet 2023 bd
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Verrières-le-Buisson.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 03 juillet 2023 bd)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT
DE L'ESSONNE
ARRONDISSEMENT
DE GIF-SUR-YVETTE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
VERRIÈRES-LE-BUISSON
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
03
JUILLET
2023
SALLE
DU
CONSEIL
-
HÔTEL
DE
VILLE
mme
M.
RTL
Mme
CASAL
DIT
ESTEBAN,
M.
DOSSMANN,
Mme
LIBONG,
M.TIXIER,
Mme
ROQUAIN,
M.
DELORT,
Mme
BOULER,
M.
MORDEFROID,
Mme
LAGORCE,
M.
BOZEC,
Mme
GUILLANTON,
M.
CARRASCO,
Mme
PIERA,
M.
BAUDE,
Mme
DA
GRAÇA
SOARES,
Mme
LEVEQUE
DE
VILMORIN,
M, ATTAF,
M.
CHOLAY,
M.
MILONNET,
M.
MILLET,
Mme
FOUCAULT,
M
HULIN,
Mme
AUBERT-THEISEN,
Mme
QUINQUENEL,
et M,
FASS,
ABSENTS
AYANT DONNE POUVOIR
:
M. ROGER-ESTRADE
à Mr MORDEFROID
Mme
KERNY-BONFAIT
à Mme
CASAL-DIT-ESTEBAN
Mme
OCTAU
à Mme
ROQUAIN
M. YAHIEL à Mr HULIN Mr CHASTAGNER
à Mme
QUINQUENEL
Mme
CLÉVÉDÉ
à Mr FASS
ABSENTS Mme
BRIGNON
Mme
DA GRACA SOARES
SECRETAIRE
DE SÉANCE
:
Mme
CASAL
DIT
ESTEBAN
M.
le
Mairo
: Mesdames
et
Messieurs,
chers
collègues,
bienvenue
à
cette
dernière
réunion
du
Consell
Municipal
avant
la
trêve
estivale,
je
vous
remercie
de
votre
présence.
Avant
d'ouvrir
complètement
la séance,
je
profite
juste
pour
remercier
ceux
d'entre
vous
qui,
malgré
vos
diverses
obligations,
ont
pu
se
libérer
à
midi
pour
iciper à
la
rencontre
qui
a
été
organisée
à
Verrières,
comme
dans
beaucoup
d'autres
villes
de
France
à
l'initiative
de
l'Association
des
Maires
de
France,
nous
environ
une
centaine
et
c'est tout
à
fait
significatif,
nous
étions
très
nombreux
s-Roses
cet
après-midi
pour
entourer
Vincent
JEANBRUN
dans
la
suite
do
ces
enjeux, Nous
devons
élire
un
secrétaire
de
séance,
j'ai eu
la candidature
de
Karine
Casal
Dit
Estéban,
est-ce
qu'il y a une
autre
candidature
? Je
n'en
vols
pas.
Ÿ at-il
une
demande
de
mise
aux
voix
? Il n'y en
a pas.
Karine
ost
donc
désignéo
socrétairo
do
séanco,
merci. (Il
est
fait
appel
des
conseillers
municipaux
par
Madame
Karine
CASAL
DIT
ESTEBAN,) - Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
31
mai
2023. M.
le
Maire
: Une
remarque
page
14
dans
les
propos
que je
tiens,
il est
fait
référence
à
une
objectivité
du
coefficient,
en
fait
il faut
lire
que
c'est
bien
une
objectivité
du
coefficient établi par
la Caisse
d'Allocations
Familiales,
Y at-il
d'autres
remarques
? |! n'y en
a pas,
YŸ at-il
une
demande
de
mise
aux
voix
?
I n'y en
a pas,
Le
procès-verbal
ost
donc
approuvé,
Je
vous
remercie,
Point
d'information
: présentation
par
Paris
Sud
Aménagement
do
l'étudo
do
mutation
de
la
ZAE
dos
Potits
Ruissoaux,
vers
l'évolution
multifonctionnelle
d'un
torritoire,
M.
le Maire
: Un
mot
de
présentation :
cela
fait de
nombreuses
années
désormais
que
l'on
parle
des
évolutions
possibles
de
la
zone
d'activité
des
Petits
Rui:
Ux,
C'était
déjà
présent
d
le cadre
des
discussions
qui,
à
partir de
2016,
ont
eu
lieu et
ont
été
la préfiguration
et
la
préparation
de
l'adoption
du
Plan
Local
d'Urbanisme
que
nous
avons
adopté
en 2019
et les travaux
sur ces
évolutions
possibles de
la zone
d'activité
des
Petits
Ruisseaux
ont continué
après
une
première
étude
qui
n'avait
pas
été
menée
Jusqu'à
son
terme
; en
revanche
les réflexions
ont continué
avec
particulièrement
Paris
Sud
Aménagement
qui
a mené
d'abord
une
étude
économique
avec
la
Communauté
Paris-Saclay
qui
a
la compétence
économique,
et
puis
à
notre
demande
un
peu
plus
récemment,
Nous
avons
régulièrement
des
échanges
avec
les
entreprises
et
propriétaires
de
la zone,
nous
avons
des
échanges
avec
l'État
autour
de
ces
sujets
et
Îl apparaissait
souhaitable
et
nécessaire
d'avoir
un
échange
et
une
présentation
en
conseil
municipal
qui
donnera
lieu
après
à
une
information
de
l'ensemble
des
Vorriérois
sur
ces
travaux
qui
ont
été menés
et sur
cette
projection
de
ce
que
pourrait
être l'avenir de
la zone
d'activité
des
Petits
Ruisseaux.
J'ai
donc
souhaité,
puisque
cette
présentation
a
été
faite
aux
entreprises
et
aux
propriétaires
de
la zone,
que les
membres
du
conseil
municipal
puissent
bénéficier
de
la
même
information
avec
la
projection
de
cette
présentation
par
Paris
Sud
Aménagement
que
je remercie
beaucoup
de
sa
présence
avec
nous
co
soir,
C'est
un
travail
au
long
cours
sur
lequel
il nous
accompagne,
Je tiens à préciser que cette présentation
n'entraîne aucune
conséquence
juridique
en
tant
que
telle,
le
temps
du
droit
viendra,
ce
n'est
pas
encore
le
temps
du
droit,
on
on
est
vraiment
dans
celui
du
dessin
de
cet
avenir
qui
est
souhaitable,
des
orientations
qui
peuvent
être
rendues
possibles,
et
puis
un
point
à
date.
C'est
cela,
Ce
n'est
que cela,
et
évidemment
tout
ce
qui
nous
est
présenté
aujourd'hui
a
une
valeur
non
contractuelle
et
non
contraignante.
Ce
sont
des
pistes.
Ces
pistes,
nous
allons
continuer
à
les
explorer,
mais
je
crois
que
c'était
tout
à fait
important
de
le faire
dans
la
plus
grande
transparence
possible
et
encore
une
fois
à
partir
du
moment
où
une
partie
des
personnes
intéressées
ont
accès
à ces
éléments,
je pense
que
c'est très
important
que
l'on
puisse
le
er,
1
d'autres
étapes
et
on
en
reparlera
à de
nombreuses
reprises
et j'espère
avec
un
rythme
de
plus
en
plus
soutenu
jusqu'à
ce
que
l'ensemble
du
cadre
des
évolutions
possibles
soit posé
de
la manière
la plus stable
ot
la plus
sûre
possible,
Cette
explication
est
tout
à
fait
importante
parce
que
vous
allez
recevoir
cette
présentation,
sentez-vous
tout
à
fait
libres
de
poser
toutes
les
questions
que
vous
voulez
; en
revanche,
n'ayant
pas
de
décision,
il
n'y
utres
grandi
déclarations
ou
que
je
à
avoir
à
ce
sujet,
ce
qui
fait
que
ce
n'est
qu'un
point
d'information,
Et je vous
le redis,
dès demain
ou après-demain,
le PowerPoint
qui vous
est
présenté
ce
soir
sera
mis
en
ligne
comme
c'est
d'usage
désormais
depuis
un
certain
temps
sur le site de
la Ville
; et je vous
passe
la parole,
merci
de
votre
présence,
M.
Roland
LACROIX
(Paris
Sud
Aménagement)
: Merci
Monsieur
le
Maire,
merci
à
toutes
et à tous
de
nous
accueillir,
Rapidement
je vais
me
présenter
: je
suis
Roland
Lacroix,
je
suis
le
responsable
du
pôle
des
études
et
des
stratégies
urbaines.
Je
m'occupe
au
sein
d'une
société
d'économie
mixte
d'aménagement
qui
est
celle
de
Massy,
donc
en
voisin,
je
suis
responsable
d'accompagner
les
collectivités
et
les
différents
acteurs
publics
et privés
dans
le montage
des
opérations
avant
qu'elles
ne
rentrent
en
phase
opérationnelle,
Et je
suis
accompagné
d'Elsa
Saunier
di
Haour,
cabinet
d'architecture qui
nous
accompagne
puisque
sur cette partie de
h
nous
sommes
sur
un
binôme
entre
Paris
Sud
Aménagement
qui
est mandataire,
donc
qui
pilote
l'équipe,
et
Haour
qui
est
à
la
manœuvre
sur
les
aspocts
architecturaux
et
urbanistiques. On
va
essayer
d'être
synthétique,
Évidemment
cette
étude,
vous
l'avez
compris,
s'inscrit
dans
un
historique
sur
un
territoire
qui
fait
l'objet
d'attentions
depuis
un
certain
nombre
d'annés
le
la
part
de
la
Ville,
vous
connaissez
évidemment
votre
territoire
bien
mieux
que
moi,
Paris
Sud
Aménagement
a
été
mandaté
dans
une
première
partie
pour
un
travail
d'analyse
du
développement
économique
puisque
la zone
d'activité,
comme
le
nom
l'indique,
avant
d'être
une
réflexion
sur
comment
on
transforme
ce
territoire,
c'était
avant
tout
le
territoire
particulier
des
activités
des
entreprises
qui
y
vivent
et
qui
ont
trouvé
là un
lieu
propice
à un développement
économique
de qualité,
et qui
fait aussi
la qualité
de
ce
territoire
aujourd'hui,
Donc
dans
un
premier
temps,
c'est
une
étude
qui
a
commencé
en
2021
avec
toute
une
série
d'entretiens,
alors
à
l'époque
ce
n'était
pas
la Ville
de
Verrières-le-Buisson
qui
nous
avait
mandatés,
c'était
Paris
Saclay,
Et
on
avait
fait
toute
une
série
d'entretiens
à
la
fois
des
propriétaires
et
des
locataires
pour
comprendre
comment
fonctionne
cette
zone
tivité,
en
comprendre
les différents
acteurs,
le:
bitions
de
tout un
chacun
avec
dans
l'esprit
cette idée
de
comment
dans
cette
zone
d'activité,
on
en
connaît
un
peu
partout
en
France
et puis je
le vois
bien
dans
d'autres
territoires
en
Île-de-France,
se
pose
la question
d'une
ville qui
ne peut
plus
être
monofonctionnelle, qui
ne
peut
plus
être
une
succession
d'opérations
d'aménagement,
avec
tantôt
que
du
logement,
tantôt
que
de
l'activité,
tantôt
que
des
centres
commerciaux,
On
sait
aujourd'hui
qu'il
y a
une
question
d'enjeux
environnementaux
qui
est
avant
tout
celle
de
la perméabilisation
des
sols,
donc
nous
devons
collectivement
réfléchir à comment
transformer,
optimiser
nos
territoires
pour
qu'ils
deviennent
plus
vertueux,
Et
je
crois
que
la zone
d'activité
des
5 Ruisseaux
est
un
très
bon
sujet
en
ce
sens.
Et
donc
effectivement
pendant
2021
et
2022,
nous
avons
mené
cette
première
série
d'entretiens
qui
nous
a
permis
d'avoir
ce
que
l'on
appelle
un
diagnostic,
un
diagnostic
de
comment
vivent
les
entreprises
sur
ce
site,
comment
elles
voient
l'éventualité
d'intégrer
des
logements
sur
ce
territoire,
et
comment
elles
seralent
prêtes
à
s'impliquer
où
non
dans
cette
démarche,
c'est
le
cahier
des
charges
qui
nous
à
été
donné
très
vite
par
et
surtout
par la
Ville,
que
ce
soit une
démarche
partenari
'aris
Sud
Aménagement
qui
on
coin
décide
sous
l'impulsion
de
la Ville de
transformer
ce
territoire,
On
a dû
dès
le début
commencer
par
faire
cet
état
des
lieux.
Et puis
cela
a donné
lieu
à un
COPIL
en
avril 2022
qui
a dressé
un
portrait que
je vous
de
ce diagnostic,
on
a pu
lancer
une
nouvelle
phase
qui
pl
Ujourd'hui,
qui
est en
cours,
Monsieur
le Maire
l'a rappelé,
qui
est
l'élaboration
d'une
stratégle
à court,
moyen
et long
terme
pour
que
cette zone
d'activité
devienne
un
véritable
quartier
mixte,
Alors
il l'est déjà,
on
le verra,
puisqu'il
y
a
des
commerces,
un
peu
d'habitations,
il
y
a
beaucoup
de
différentes
formes
d'activités.
Très
peu,
enfin
il n'y a aucune
activité
lourde,
on est « au
pire
» je dirais...
alors
ce
n'est
pas
le
bon
terme
mais
en
termes
de
dureté,
on
est
sur
la
logistique
et
comment
on
peut
transformer
cette
zone
d'activité
avec
un
double
enjeu : à
la fois
l'enjeu
de
maintenir
l'activité
|
est
un
postulat
de
départ
avec
lequel
nous,
on est absolument
d'accord
mais
c'est aussi
ce qui
nous
a été demandé
dès
le début
:
comment
on garde
de
l'activité,
au
maximum
avec
les acteurs
locaux,
et comment
on
accompagne
pour
que
cela
puisse
devenir
un
quartier
avec
du
logement,
de
l'activité
et
des
commerces,
en
gros
ce
qui
fait
une
Ville
dans
laquelle
on
peut
habiter
aujourd'hui, Et donc
on
a eu
une
première
phase
de
diagnostic,
enfin
plutôt
de
scénarik
on
a
proposé
des
scenarli,
et
puis
on
arrive
aujourd'hui
à
un
projet
qui,
dans
les
grandes
lignes,
permet
de
retourner
voir
les
entreprises
pour
établir
avec
eux
la
suite
du
dialogue
qui
a déjà
été
entamé,
Monsieur
le
Maire
l'a
rappelé,
on
est
dans
un
processus
qui
n'est
absolument
pas
arrêté
mais
on
est
un
moment-clé
qui
nous
permet
d'avoir
à la fois
suffisamment
de
connaissances
et
déjà
di
rientations
pour
travailler
avec
les
entreprises
et
les
différents
acteurs institution
Alors
la synthèse
du
diagnostic,
je vais
aller
assez
vite
sur
la localisation
et
tous
les
atouts
que
peut
avoir
ce
territoire
mais
on
est
quand
même
sur
une
zone
d'activités
qui
est,
vous
le
voyez,
sur
32
parcelles,
32
sites
qui
sont
à
la
fols
occupés
par
des
propriétaires,
par
des
locataires,
et
qui
globalement
jouit
quand
mêi
d'un
fonctionnement
plutôt
efficace,
en
tout
cas
d'un
point
de
vue
économique,
mais
qui
a
également
un
certain
nombre
d'écueils
que
l'on
va
voir,
Il est
surtout,
ce
quartier,
extrêmement
prisé
par ces
entreprises,
parce
qu'il
est
bien
desservi
par
les
transports en
commun,
par
les
infrastructures
routières,
et
il est
en
contact
direct
avec
lo tissu
résidentiel
de
la Ville
de
Verrières
qui
en
fait aussi
une
zone,
contrairement
à d'autres
zones
d'activités
que
l'on
peut
connaître,
que
l'on
a
tous
vues
dans
nos
départs
en
vacances
où
quand
on
voyage
en
France,
d'autres
zones
un
peu
isolées
du
reste
de
la ville, là on est au
contact direct de
la ville résidentielle.
Il
y
à
quelques
éléments
de
diagnostic,
ce
sont
des
extraits,
on
à
identifié
les
propriétaires,
on a
pris
contact,
et
puis
on
est
allés
voir
systématiquement
les
entreprises.
Alors
ce
qu'il
faut
dire,
c'est
que
toutes
les
entreprises
n'ont
pas
Joué
le
jeu
dès
le premier
coup,
je pense
que
vous
devez
le savoir,
|! y a des
mobilités
et des
velléités
assez
différentes
au
soin
de
cette zone
d'activités,
on
a vu et rencontré
tous
ceux
qui
ont
souhaité
nous
voir,
certains
pour
nous
dire
qu'ils
n'étaient
pas
d'accord,
certains
pour
dire
qu'ils
étaient
d'accord,
et
la présentation
que
l'on
a
faite
il y a deux
semaines
avec
le sous-préfet
a permis
aussi
de
rendre
compte
de
la
arche
et de
déclencher
une
nouvelle
série d'entretiens
qui
commencent
à
être
mi
Sans
rentrer
forcément
dans
le
détail,
l'ensemble
des
parcelles
sont
globalement
propriétés
du
privé,
sauf
un
certain
nombre
de
parcelles
qui
ont
déjà
été
acquises
par
l'EPFIF
qui
est
l'Etablissement
Public
Foncier
d'il
ranco,
et
qui
pormet
aussi
d'avoir
des
leviers
d'action
sur l'action
publique
sui
lerritoi
ont
les
parcelles
en
jaune.
À
terme,
d'autres
parcelles
sont
en
cours
de discussion,
ce
qui
fait que
l'on
a un vrai poids
-je dis « on
» parce
que je m'implique
avec
la collectivité- pour
travailler
au
soin de la ZAE,
Globalement,
1
y
a
eu
62
entreprises
comptées,
avec
des
secteurs
d'activités
très
variés,
on
a
plus
de
700
acteurs
de
700
si
qui
sont
sur
place
et
une
qualité
d'entreprises
qui
datent
plutôt
des
années
80-90
et
donc
qui
connaissent
un
vieillissement
z avancé,
même
s'il
y
a des
différences,
mais
ce
sont
aussi
des
entreprises
qui
doivent
faire
aujourd'hul
face à
la
réglementation
énergétique
qui
leur
demande
de
mettre
à
l'état,
c'est
le
décrot
tertiaire,
tout
comme
on
lo
fait,
on
l'a
enclenché
depuis
plusieurs
années
dans
le
logement,
les
entreprises
doivent
désormais
se
plier
à
de
nouvelles
règles
en
termes
d'économie
d'énergie
et je
dirais
de
démarche
vertueuse
de
leur fonctionnement.
Ces
séries
d'entretiens
nous
ont
permis
de
définir
ce
que
l'on
appelle
une
« dureté
foncière
».
La
dureté
foncière,
c'est
un
terme
d'aménageur
pour
dire
quels
sont
les
sites,
les emprises
foncières
qui
sont
susceptibles
d'être
impliquées
facilement
dans
une
démarche
d'achat
où
de
transformation
pour
accompagner
le
projet
urbain
et
d'aménagement,
Alors
comme
on
aime
bien
les choses
simples,
on
a fait trois couleurs que c'est plutôt facile
; quand
c'e
it plutôt difficile
; et
quand
c'est
orange,
c'ost
que
les
discussions
sont
ouvertes
et
les
propriétaires
demandent
à être
convaineus
ou
à comprendre
l'action
que
l'on
mène.
Donc
on
voit sans
surprise
qu'il y a pas
mal
d'orange
et de
rouge,
mais
aussi
du
vert,
et tous
ces
acteurs-là
qui ont été
rencontrés
et qui
vont
continuer
à être
rencontrés
ont
pu
voir
il y a
deux
semaines
les
discussions
et,
je
crois,
ont
été
plutôt
rassurés
sur
la
bonne
volonté de travailler collectivement
avec
eux, Si
l'objectif
que
l'on
s'est
donné
collectivement
est
de
pouvoir
transformer
cette
zone
d'activités
en
quartier
mixte
d'habitation,
Il y a
deux
mouvements
qu'il
faut
arriver
à
mener
et qui
ne
sont
pas
simples,
c'est-à-dire
: dans
un
premier
temps
convaincre
les
acteurs
économiques
qu'il
peut
y avoir
du
logement
sur
leur territoire avec évidemment
une
inquiétude
pour
eux
de
se
dire:
est-ce
que
les
contraintes
d'un
quartier
d'habitation
ne
vont
pas
impacter
la
bonne
santé
de
mon
activité
?
C'est
un
premier
point sur lequel
I! faut agir,
Et puis dans
l'autre mouvement,
c'est comment
on convainc
les
acteurs
du
logement
qu'on
va
créer
un
quartier
agréable
dans
une
zone
d'activité
?
Et
donc
il y
a
effectivement
la
prise
en
compte
de
nuisances,
I! y
a
un
travail
très
contextuel
à faire
pour
comprendre
les
atouts
et
les faiblesses
morphologiques
du
site
pour
y arriver.
Les
nuisances
ont
donc
été
identifiées,
Les
nuisances
au
final
dans
cette
zone
d'activités
peuvent
être
de
trois
natures
:
les
nuisances
de
bruit
par
rapport
transports,
à
l'activité
du
fait
même
de
chaque
entreprise,
finalement
il y
en
a
peu
en
termes
de
bruit
puisqu'il
n'y
a
pas
de
production
lourde
sur
site
;les
nuisances
sont
plutôt
liées
aux
camions
et
aux
transports
qui
viennent
desservir
le
site
tôt
le
matin
notamment,
Et
pour
le
reste on
est
dans
un
quartier
tout
ce
qu'il
y a
de plus
normal,
Et
puis,
quelques
détails
:les
cuisines,
les
problèmes
comme
les
légères
odeurs
de
pains
au
chocolat
le
matin
qui
peuvent
être
à
la
longue
écœurantes,
On
n'est
pas
non
plus,
et
c'est
plutôt
un
point
positif,
on
n'est
pas
dans
une
zone
d'activités
avec
beaucoup
de
nuisances,
On
a aussi
défini en fonction
de
chaque
entreprise
les différentes
activités et comment
elles
peuvent
être
impactées
ou
non
par
l'arrivée du
logement.
En
quelques
photos,
le patrimoine
architectural
de
cette zone
d'activités
n'est pas
non
plus exceptionnel,
on est dans
du
pur pragmatisme,
on
est sur une
architecture
légère,
construite
rapidement,
qui
doit
correspondre
aux
usages
uniquement
du
projet
économique,
un
peu
de
manière
simple,
c'est
un
peu
des
boites
à chaussures
posées
au milieu
de
leur
parcelle
mais elles
sont
toutes
dans
un
état qui effectivement
est très
Impacté
par
les
contraintes
du
décret
tertiaire
à
venir,
Globalement,
on
est
sur
des
petites
constructions
R41,
R+2,
avec
autour
du
stationnement
et
puis
surtout
un
espace
public
qui
est
assez
saturé
et souvent
encombré
de
stationnement
puisque
les
entreprises,
globalement
une
grande
partie,
garent
leurs
Voitures
dans
ce
public,
ce
qui veut
dire
surtout
que
le piéton
n'est
pas
le bienvenu
aujourd'hui
dans
cet
espace
publie,
Comme
vous
le voyez,
les
camionnettes
sont
souvent
sur
le trottoir,
c'est
un
des
points
effectivement
de
vigilance
parce
qu'un
quartier
résidentiel,
c'est
ausel
et
avant
tout un
quartier
pour
que
les gens
puissent
se
promener,
Malgré
tout,
on
a
de
forts
atouts
en
termes
paysager
puisqu'on
a
le
potit
ruisseau
qui
longe
le
site
et
qui
a
donné
le
nom
à
la
zone
d'activités,
on
a
un
parc
arboré
de
très
grande
qualité,
et
ça
c'est
même
pour
les
salariés,
un
cadre
de
travail
plutôt
agréable,
et
certaines
constructions
comme
le
bâtiment
de
Panasonic
qui
sont
des
constructions
un
peu
plus
je
dirais
pérennes,
elles
ont
été
construites
avec
des
matériaux
qui
ont
une
durée
de
vie
plus
importante
et
qui
peuvent
intégrer
des
transformations,
soit
des
surélévations,
soit
des
extensions,
de
ière
plus
simple
que
les
bâtiments
en métal
avec
de
la
tôle
ondulée, Tous
ces
éléments
nous
ont
donné
une
sorte
de
vision
synthétique,
des
atouts
et des
Inconvénients
de
cette
zone
d'activités
pour
en
faire
un quartier
mixte
et donc
déjà
le
premier
point,
c'est
de
se
dire
que
c'est
déjà
un
quartier
mixte,
il y a des
éléments
qui
nous
permettent
d'agir
et
qu'il
faut
absolument
valoriser
comme
la place,
le carrefour
où
il y a déjà
des
commerces,
il y a déjà
des
restaurants
qui
permettent
d'animer
le
site,
et
donc
il
y
a
déjà
une
vie
qu'il
fau
lument
intégrer
parce
que
l'idée,
contrairement
je
pense
à
la
première
étude
qui
avait
été
menée,
qui
est
un
exercice
qu'l
faire,
si on
part
de
zéro,
c'est
de
se dire
: qu'est-ce
que
l'on fait
? L'idée
ce
n'était
absolument
pas
cola,
c'était
de
faire
l'inverse,
c'était
do
50
dire
comment
on
utilise
les
forces
en
présence,
comment
utiliser
un
levier
pour
transformer
la
zone
d'activités
je
dirais
de
manière
plus
organique,
ctivement
les
différentes
formes
d'activités,
on
a
une
répartition
des
s concentrations
des
entrepi
lus
lourdes
qui est plutôt
au
nord,
ce
qui
va
bien
puisqu'elle
est
plutôt
le
long
des
infrastructures,
donc
plus
on
va
vers
le sud,
plus
on
est
au
contact
du
tissu
résidentiel,
moins
on
a
des
entreprises
qui
sont
difficiles
à déplacer
et plus
enclines
à travailler
avec
une
mutation
du
site,
On
a aussi
une
disponibilité
foncière
qui est
déjà
enclenchée
puisque
certaines
parcelles,
et
des
parcelles
intéressantes,
ont
déjà
été
acquises
par
l'EPFIF,
donc
parcelles
que
l'on
pourra
mobiliser
pour
Insuffler
les
premières
actions
sur
le site
; et
puis
il y a au!
ublics
peu
tés,
ça
c'est
plutôt
un
des
incoi
et
c'est
un
des
8
majeurs
sur
léquel
il faut
travailler
: la
redéfinition
di
public
existant
; et puis
on
l'a dit,
une
construction
du
bâti
qui
demande
à être
rétablie,
qui
demande
à être
transformée.
Donc
on
a une
capacité
d'évolution
du
bâti qui est
de
l'ordre
de
30
%
et
le reste
qu'il
faut
accompagner
pour
un
nouveau
développement
;
et
puis
une
di
des
abords
et
des
limites
qui
sont
très
marqués
à
la
fois
paysagères,
Infrastructurelles
et
routières,
qui
donnent
un
cadre
assez
qualitatif
au
site. Les
objectifs :
ils sont
à la fois généraux
mais
clairs,
c'est
ce
qui
nous
donne
les
pointe
de
départ
des
réflexions
à
mener
qui
ont
été
concertées:
une
vision
hybride
et
écologique
de
la
Ville
; alors
écologique
ot
hybride,
ce
sont
un
peu
des
grands
mots
mais
finalement
le fait de
mutualiser,
d'intégrer
sur un
même
site plusieurs
fonctions,
c'est je dirais
la base
du
début
d'une
démarche
écologique
puisqu'elle
permet
de limiter
les
déplacements,
elle
permet
de
limiter
l'étalement
des
réseaux,
elle
permet
d'optimiser
les
ressources,
et
elle
permet
d'avoir
une
vie
plus
intense
et
plus
locale,
Donc
cette
hybridation,
en
amenant
une
nouvelle
programmation,
elle
est
forcément
de
base
écologique
et environnementale,
lle
est
dans
un
écosystème
productif
lle
s'appuie
absolument
sur
l
présence
puisque
l'on
veut
garder
une
activité
économique,
donc
on
travailler
avec
les
acteurs
locaux
pour
qu'ils
soient
en
grande
partie
les
acteurs
de
la
transformation
de
ce
site.
Ce
sont
des
gens
qui
sont
alertes
sur
: qu'est-ce
que
c'est
qu'une
entreprise,
qu'est-ce
que
c'est que
d'optimiser,
de
valoriser
un
bien,
et le foncier
est
un
bien,
Et donc
l'idéo
c'est
de
les
accompagner,
de
leur
montrer
que
ce
bien,
ils
peuvent
le
transformer
et
aller
loin
plus
loin
que
la
seule
utilisation
par
rapport
à
l'activité qu'ils ont aujourd'hui. Ensuite
l'idée
évidemment
est
de
faire
une
offre
de
logements
qui
soit
adaptée,
compatible,
et
de
grande
qualité
avec
la
présence
d'activités
sur
site,
Cela
demande c'est
aussi
une
façon
de
travailler
dans
l'innovation
puisque
faire
du
logement
au-delà
d'une
notion
de
produit
mais
de
faire
vraiment
des
logements
contextuels
et de
qualité.
Ensuite
une
vision
urbaine
et
reproductible
puisque
la situation
à
laquelle
on
fait face
à
la ZAE
des
Potits
Ruissoaux,
bien
qu'elle
soit
unique
dans
sa
morphologie,
c'est
aussi
un
cas
de
figure
que
l'on
retrouve
à
la fois
à
l'échelle
de
Verrières
le
Buisson
puisqu'il
y
a
d'autres
ZAE,
et
aussi
à
l'échelle
de
l'Île-de-France,
et
je
pense
que
ce
que
l'on
est
en
train
de
mener
est
assez
passionnant
puisqu'on
sait
que
c'est
une
question
que
tout
le
monde
5e
pose
aujourd'hui
et
dans
laquelle
on
pourra
montrer
une
forme
d'exernplarité
et
de
reproductivité
à
une
plus
grande
échelle,
À
ce
titre je
me
permets
de
faire
un
petit
retour
au
début
: je
pense
que
l'on
a
été
contactés
par
Paris
Sud
Aménagement,
outre
le fait que
l'on
soit
desv
sympathiques,
t que
la
Ville
de
Massy
et
notamment
une
partie
de
son
été
créée
de
cette
manière-là,
C'est une
ancienne
zone
de
tertiaire
qui
sous
des
impulsions
et
l'arrivée
d'infrastructures
de
train
et
routières,
a
muté
petit
à
petit
en
accompagnement
des
entreprises
non
pas
dans
un
geste
que
l'on
appelle
de
la
«
table
rase
»
mais
chaque
acteur
a pu transformer
sous
notre égide
et l'égide
de
la Ville son
territoire
pour
devenir
aujourd'hui
un
territoire
qui
fonctionne
avec
des
qualités,
avec
une
forme
de
dynamisme
qui
n'existait
absolument
pas
et
qui
fait
qu'aujourd'hui
on
est
dans
une
véritable
ville mixte.
Donc
c'est
la démarche
que
l'on
veut
mener
avec
évidemment
une
vision
de
2023
qui
n'est
plus
celle
des
années
90
mais
qui
reste
une
démarche
qui
nous
semble
intéressante
et intelligente.
Les
grandes
orientations
du
projet
: on
en
a
déjà
parlé
mais
c'est
le
maintien
de
l'activité
économique
existante,
prernier
posti
dire
que
l'on
ne
va
pas
agir avec
des
dépla
d'activités
dai
grande
majorité
des
cas
quand
c'est possible,
et c'est
vraiment
dans
une
démarche
partenariale,
Un
deuxième
levier
est
la
transformation
de
l'espace
public,
C'est
à
la
fois
l'amélioration
de
la voirie existante,
et pour
améliorer
cette voirie existante,
on
crée
un
nouveau
maillage
qui
va
être
un
maillage
piéton
transversal
qui
desservira
d'est
en
oue:
emprises
qui
seront
exclusivement
plétonnes.
Et peut-être
à terme
aussi
un
maillage
plus
spécifique
pour
les poids-lourds,
En
tout cas
l'idée
est
finalement,
au
liou
de
tout
concentrer
sur
une
vole
qui
est
déjà
saturée,
de
la
décharger
d'une
partie
de
cette fonction
pour
l'optimiser
et en
faire
une
sorte
de maillage
plus
riche
et complexe
pour
permettre
aux
logements
et
aux
entreprises
de
fonctionner
de
manière
concomitante, Trolsième
levier
: une
programmation
en
coexistence,
c'est
ce
que
l'on
appelle
une
«
mixité
à la parcelle
»,
L'idée
est
de
travailler
sur
une
stratification
des
fonctions
avec
d'une
manière
assez
logique
les
activités
qui
sont
le
plus
proche
du
sol,
en
contact
direct
avec
l'espace
public,
et
puis
en
hauteur,
par-dessus,
des
logements
où
des
bureaux
qui
sont
traités
en
recul
de
l'alignement
sur
rue pour
avoir une
mise
à distance
de
la circulation
et des
nuisances
routières
qui
sont
le premier
sujet,
Donc
il y a aus
tout
un
travail
de
morphologie
sur
la structure
architecturale
et
urbaine
qui
permettra
aux
logements
et aux
activités de vivre de
manière
concomitante
sur chaque
parcelle, Etentin
le dernier sujet
:c'e:
les occupants
qui seront
|
ffectivement
une
méthode
partenariale
; c'est
acteurs économiques
principaux
de cette transformation
Je
passe
assez
Vite
sur
la synthèse
du
zonage
entre
les
différentes
zones
parce
que
cette
mixité
à la parcelle
va
avoir
des
tonalités
un
peu
différentes
en
fonction
du
Nord
et
du
Sud
; au
Nord,
on
va
être
sur
plus
d'activités,
plus
de
concentrations
liées
aux
activités
puisqu'on
a vu
que
c'étaient
celles
qui
étaient
le
plus
difficilement
déplaçables
dans ces
infrastructures,
Et plutôt
au
Sud
et au
Sud-Est,
c'est
là où
l'on
aura
une
plus
grande
mixité
entre
du
logement,
de
l'activité
en
rez-de-chaussée
et des
bureaux.
transformée
probablement
avec
une
boucle
en
sens
unique
qui
vir l'ensemble
des
parcelles,
et puis vous
voyez
en vert le maillage
pléton
qui,
lui,
traverse
le
site,
pour
lui donner
un
adr
différent
et
tourné
pour
les
piétons.
Et
on
retrouve
les
deux ronds-points
au
bout
qui,
eux,
sont
purement
pour
la logistique
et la manœuvre
d'activités,
Voirie
permettra Donc
on a
l'idée
d'une
hiérarchie
qui
n'existe
pas
aujourd'hui,
mettre
en
place
une
hiérarchie
pour
optimiser
l'espace
public.
On
a là quelques
exemples
de
traitement
de
ces
venelles
et de
l'espace
public,
avec
des
références
de
bâtiments
et de
quartiers
parce
qu'on
l'a vu
tout
à l'heure,
on
vous
disait
que
l'on
a
un
devoir
ou
en
tout
cas
une
opportunité
d'exemplarité
de
notre
démarche
mais
on
ne
part
pas
de
rien,
On
ne
part
pas
de
rien,
on
vous
a
parlé
de
Massy
mais
il y a d'autres
opérations
aujourd'hui
qui
sont
en train d'être
menées
et qui
ont
déjà
été
menées,
que
ce
soit
à gauche
sur
le site
de
Bâle,
Bâle
qui
est
une
ville
Industrielle
et qui
est
aujourd'hui
une
ville
de
grande
qualité
en
développement
;
alors
vous
voyez
la forme,
ceci
dit ces
bâtiments-là
ne
sont
pas
un
catalogue
de
bâtime:
que
l'on va
réaliser sur la zone
d'activités,
ce sont
plutôt des
Illustrations de démarches
qui
nous
donneront
des
résultats
absolument
différents
bien
évidemment,
À
gauche
ce
sont
des
logements
qui
ont
été
construits
par-dessus
un
hôtel
industriel.
Donc
les
parties
que
vous
voyez
sur
le toit sont
des
logements,
ils ont cette
forme-là
ation
et de
dégagements
très
différents
de
l'activité
qui avait été
adi
sur
la rue,
c, -et
ça
c'est
quelque
chose
que
l'on
développera
absolument,
ce
sont
des
espaces
extérieurs
pour
l'ensemble
des
logements,
|! y a une
qualité qui permettra
d'être aussl
entre du collectif et de la maison
(aide
parce
qu'il
faut
offrir
une
offre
de
logements
qui
attire
à
Verrière:
uisson,
Sur
la droite,
c'est
un
bâtiment
qui
a
été
réalisé,
qui
a été
fait
par
Data
Archil
est
une
opération
de
logements
qui
est
venue
englober
un
bâtiment
industriel
de
RATP,
c'est un
bâtiment
qui absorbe
totalement
l'activité
industrielle
du
site initial,
Et
deux
autres
projets
: celui
de
gauche
montre
également
comment
on
peut
superposer
des
logements
sur
un
socle
d'activités
avec
du
stationnement
intégré
en
partie
en
sous-sol,
ce
qui
donne
i une
architecture
aérée,
Le
travail
en
strates
permet
aussi d'avoir
un
calibrage
et des
formes
urbaines
qui
font
que
ce
qui
se
passe
au-dessus
est
moins
visible
parce
que
c'est
le
niveau
de
la
rue
qui
est
traité
en
R+1
ou
R+2,
c'est
aussi
quelque
chose
que
l'on
travaille
pour
limiter
l'impact
des constructions. Et
puis
un
bâtiment
flexible
que
l'on
voit
à
droite,
qui
intègre
des
bureaux
et
du
logement
aux
étages,
C'est
aussi
un
des
éléments
que
l'on
veut
absolument
traiter,
mais
l'idée
n'est
pas
non
plus de
figer dans
le temps,
donc
il faudra
que
les bâtiments
puissent
aussi
dans
le temps
évoluer
pour
qu'ils
aient
plusieurs
vies
comme
dans
une
démarche
environnementale
et
de
développement
durable.
Ces
principes
architecturaux
et
techniques,
puisqu'on
travaille
dès
à
présent
sur
los
aspects
techniques,
ce
seront
des
structures
flexibles
avec
une
partition
intérieure
qui
sera
transformable,
évoluable,
parce
que
les entreprises
d'aujourd'hui
ne
seront
peut.
tro
pas
les
entreprises
de
demain
et
que
les
logements
doivent
aussi
s'adapter
au
mode
de vie du futur,
Done
c'est une
superposition
du socle
productif tertiaire avec
les
logements
que
l'on
a
déjà
évoquée
; et
puis
dé
aces
fonctionnels
d'activités
on
rez-de-chaussée
avec
des
halls
et
un
adrossago
qui,
lui, sera
vite
accessible
sur
la
rue
pour
les logements,
Donc
la
méthode
que
l'on
est
en
train
de
mettre
en
place,
puisque
Monsiour
le
Maire
l'a dit,
on
n'a
pas
du
tout
figé
les
choses
encore,
on
est
dans
un
process,
l'objectif
malgré
tout
est
à terme
do
définir ce
que
l'on
appelle
un
« plan
guide
»,
c'es
dire
les
grands
principes
à
la fois
urbains,
architecturaux,
programmatiques
et économiques
qui
serviront
de trame
pour
le développement
à long terme
du
projet d'aménagement...
Ce
que
l'on
est
en
train
de
proposer,
c'est
ce
que
l'on
appelle
la mise
en
place
d'une
ZAC
avec
une
maîtrise
foncière
non
globale,
limitée,
c'est exactement
comme
cela
qu'a
été
construit
le
quartier
Atlantis
à
Massy,
c'est-à-dire
que
plutôt
que
d'acheter
l'ensemble
des
fonciers
pour
tout
former,
le
plan-guide,
avec
l'implication
des
propriétés
foncières,
c'est
que,
dans
la
mesure
de
pouvoir
leur
déléguer
et
di
contraintes
que
nous,
on
met
en
place,
elles
soient
les
acteurs
et
les
propres
promoteurs
où
en tout cas
qu'elles
puissent
revendre
leur foncier
en
les accompagnant
à
l'intérieur
du
cadre
du
plan-guide,
Cela
a
très
bien
fonctionné
et
pour
ce
faire,
cela
veut
dire
un
travail
de
concertation
très
fort
puisqu'en
fait,
pour
l'instant
les
entreprises
ne
savent
pas
comment
faire
un
projet
immobilier
et
elles
n'ont
surtout
pas
l'idée
de
comprendre
que
le fait d'intégrer
une
activité
qu'elles
ont
déjà,
plus
du
logement,
va
être
extrêmement
rémunérateur
pour
leur
foncier,
et
qu'elles
ont
intérêt
à
s'inscrire
dans
tous
les
cas
dans
une
volonté
politique
qui
est
celle
aussi
d'une
action
portée
et
demandée
par
l'État d'une
construction
de
logements
pour
Verrières-le-Buisson,
Donc
ça,
c'est l'outil
je
dirais
opérationnel
et
juridique.
On
a
des
leviers,
des
outils
opérationnels
qui
sont
l'EPFIF
qui
nous
accompagnerait
dans
les
acquisitions
nécessaires
et
limitées
pour
faire
pour
enclencher
les
premières
actions,
un
mode
de
concertation
avec
les
acteurs
économiques
et puis
on
le sait,
en
fait ça
c'est
un
process
mais
pour
les ZAC,
il y a forcément
une
concertation
préalable,
c'est
aussi
un
process
d'implication
de
la population,
Et puis
un
phasage
différent
qui
va
s'établir
sur le court
et le long
terme.
Voilà
la conclusion,
M,
lo Mairo
: Merci
beaucoup
pour
cette
présentation ;
j'imagine
qu'il y a peut-être
des
questions
et des
interrogations
parmi
les membres
de cette assemblée.
Donc
Caroline
tu
voulais
dire
quelque
chose
? Mme
Caroline
FOUCAULT
: Je
digère,
Monsieur
le Maire,
merci.
M.
le Maire
: Très
bien.
Bonne
digestion
donc.
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Ça
a du
mal
à
passer,
M,
lo Maire
: Y
t-il des
remarques
? Non.
Il n'y a pas
de
questions
?
M,
Jean-Paul
MORDEFROID
:
Une
question
de
vocabulaire
: qu'appelle-t-on
«
adressage
» ?
M.
Roland
LACROIX
: L'adressage,
c'est
de
manière
très
pragmatique
par
où
on
rentre,
c'est
le numéro
de
la parcelle
du
site,
C'est
un
terme
de
l'époque
où
on
livrait
encore
beaucoup
de
courrier,
en
gros
c'
là où
il y à la
boîte
aux
lettres,
M.
le
Maire
: Attention,
nous
avons
un
certain
nombre
de
personnes
dans
cette
assemblée
qui
travaillent
à la Poste.
M,
Roland
LACROIX
: Mais je n'ai pas dit de
bêtises,
M.
Jean-Louis
CARRASCO
: Moi
j'aimerais
bien
que
vous
expliquiez
ce
que
vous
entendez
par
« plan
guide
»,
M.
Roland
LACROIX
: Dans
«
plan
guide
»
il y
a
le terme
de
« plan
»
mais
co
n'est
pas
uniquement
un
plan
effectivement,
c'est
ce
que
l'on
appelle
un
projet
urbain
dans
tous
ses
différents
aspects,
C'est
à
|
avec
des
prescriptions
de
densité,
de
leurs,
de
prograi
le
des
fiches
de
lots
que
l'ensemble
des
acteurs devront
Intégrer
puisqu'en
fait le
plan guide
substituer
au
PLU
pour
la
constructibilité
et
la
programmation
du
site,
Donc
c'est
un
ensemble
d'éléments
qui
sont
à la fois des
dessins,
des
tableaux
de données,
et puis
des
outils
juridiques
à respecter
pour
les
différents
acteurs.
Mmo
Agnès
QUINQUENEL :
J'ai
une
question
par
rapport
aux
mobilités
: vous
avez
bien
distingué
effectivement
le réseau
routier
du
réseau
pédestre
et
|| est
prévu
aussi
je suppose
des
voies
cyclables
dans
le cadre
de
ce
projet
?
M,
Roland
LACROIX
: Oui,
bien
sûr,
Les
mobilités
douces
seront
intégrées
à
part
entière,
c'est
pour
cela
qu'il faut
absolument
libérer
la voirie
existante
qui
a une
bonne
dimension
mi
1 on
l'optimise,
elle
permettra
justement
d'avoir
des
pistes
cyclables
qui
desserviront,
qui
feront
un
quartier
de
logements
de
qualité.
Et permettre
au
salariés
de venir à vélo,
Mme
Agnès
QUINQUENEL
: Alors
j'ai deux
questions :
j'aimerais
bien
que
l'on ait un
bilan des
parcelles qui sont
déjà
mobilisées
par l'EPFIF,
Et puis j'ai aussi
une question
parce
que
dans
la partie
basse,
je
ne
sais
pas
si elle est
rose
où
bleue,
il existe
déjà
quelques
entreprises
qui
sont,
elles,
en
pleine
croissance
actuellement,
qui
ont fait des
investissements
pour
pouvoir
croître
et
qui
a
priori
n'ont
pas
que
des
activités
de
bureau.
Qu'est-ce
qu'il va
se
passer
pour
ces
entreprises
qui
a priori,
selon
les projets,
ne
pourraient
pas
forcément
être
avec
des
logements
au-dessus
? 2
M,
Roland
LACROIX
: Pour
répondre
à
la
première
question,
en
jaune,
ce
sont
les
parcelles
qui
sont
propriété
de
l'EPFIF,
donc
qui
sont
d'une
certaine
façon
dans
le
domaine
public,
donc
c'est
la partie au
nord,
vous
voyez
qu'il y a une
grande
parcelle,
qui
sera
une
parcelle
assez
intéressante
dans
les
premières
actions
à mener,
Mme
Caroline
FOUCAULT
: |!
y
a
des
fois
où
les
parcell
endroits
où
elles
sont
vertes
ou
bleues...|l
y
a
des
parcell
donc
c'est
sûr
que
vous
êtes
d'accord
avec
vous-même
|
sont
jaunes,
d'autres
qui
vous
appartiennent,
M.
Roland
LACROIX
: Oui,
c'est bien
dit,
effectivement,
enfin
elles
ne
sont
pas
à nous,
elles sont dans
le domaine
public,
Elles sont
portées par l'Etablissement
Public
Foncier
effectivement,
ce
n'est
pas
tout
à
fait
la
même
chose...
L'EPFIF
n'achète
pas
du
foncier,
en
fait
I!
achète
du
foncier
dans
un
objectif
de
développement
pour
les
collectivités,
en
priorité
pour
la
réalisation
de logeme
ociaux,
1l n'est
pas
là
pour
faire
de
la spéculation
où
pour
revendre
au
privé
de
façon
privilégiée.
M.
le Maire
: || y avait
une
deuxième
question.
M,
Roland
LACROIX
: Oui,
la deuxième
question
: quand
je reviens
sur
la slide
avec
les
parties
en
bleue
et
en
rose
: évidemment
chaque
entreprise
va
avoir une
situation
différente.
C'est
pour
cela
que
l'on
repart
faire
des
entretiens,
pour
qu'elles
nous
exposent
leurs
objectifs
à court,
à
moyen
et
long
terme,
On
travaillera,
il n'y
a
pas
de
solution
miracle,
on
verra
comment
cela
se
passe,
Si
elles
souhaitent
se
déplacer,
elles
se
déplaceront,
et
on
les
accompagnera.
Si
elles
ne
veulent
absolument
pas
se
déplacer,
on
verra
ce que
l'on
peut
faire,
et puis
Voilà,
Je
n'ai
pas
de
solution
toute
faite
pour
chaque
situation
mais
en
tout
cas
on
entendra
et
il n'est
pas
question
d'avoir
une
démarche
pardon
« de
bourrin
» avec
les
entreprises.
Mme
Agnès
QUINQUENEL
: Je
pense
notamment
à
des
petites
PME
qui
ont
beaucoup
investi
avec
la
reprise
de
croissance,
et
réinvestir
pour
déménager,
cela
peut
être
problématique,
M,
Roland
LACROIX
: Oui.
Ce
que
l'on
essaie
de
leur
expliquer,
c'est
qu'il
y
a
plusieurs
leviers,
D:
no ZAC,
normalement
quand
on
fait le bilan
économique,
on
intègre
deux
éléments
principaux
qui
sont
des
frais
d'éviction
ou
des
frais de
transfert.
Évidemment
aussi
pour
des
enjeux
financiers,
on
n'a
pas
intérêt
à
faire
des
frais
d'éviction
parce
que
cela
coûte
extrêmement
cher,
On
va
essayer
de
limiter
les
frais
de
transfert,
c'est
aussi
pour
cela
qu'il
va
y avoir
tout
un
jeu
de
vases
communicants,
C'est-à-dire
que
sur
les
parcelles
qui
seront
sous
propriété
de
l'EPFIF,
on
va
mettre
en
place
des
constructions
qui
permettront
aux
entreprises
et
notamment
aux
entreprises
locataires
de
retrouver
un
lieu
adéquat
pour
maintenir
leur
activité
avec
le
moins
de
perturbations
possibles,
Ça,
c'est
déjà
l'engagement
que
l'on
peut
prendre,
Et puis
travailler dans
ce
sens,
Donc
il va
y avoir
un
travail
un
peu
fin, au
long
terme,
même
s'|l y a des
actions
à court terme
qui
peuvent
être menées,
le but c'est
plutôt
un
travail à long
terme,
M.
le Maire
: Très
bien.
Si vous
n'avez
pas
d'autres
questions,
je vous
remercie,
Merci
beaucoup
pour
la présentation
et comme
je l'avais
indiqué,
de toute
façon
le document
sera
partagé
sur
le site de
la Ville,
ce qui
permettra
une
lecture
: relecture,
digestion,
assimilation,
discussion,
ét
quelque
chose
me
dit
que
nous
nous
reverrons,
Merci beaucoup, M.
Roland
LACROIX
: Merci
M.
le Maire,
merci
à vous,
Adoption
de
la nomenclature
M67
au
1%
janvior
2024
- délibération
de
principe.
M,
Gérard
DOSSMANN
: Bonsoir,
On
en
à déjà
parlé:
à
partir
du
1°
janvier
2024,
c'est
le
référentiel
M57
qui
deviendra
le
référentiel
de
droit
commun
de
toutes
les
collectivités
locales,
dont
Verrières.
Jusqu'à
présent
on
travaillait
dans
le cadre
de
la
M14.
Dans
ce
cadre-là,
la
M57
a
été
conçue
pour
retracer
l'ensemble
des
compétences
exercées
par
les
collectivités
territoriales
et le budget
M57
est
ainei
voté
soit par
nature
soit par
fonction,
avec
une
présentation
croisée
selon
le mode
de
vote
qui
n'a pas
été
retenu,
Et le référentiel
M57
est abrégé
ou
développé
selon
les strates
de
la collectivité
et le seuil
de
bascule
à
la version
développée
est
au-delà
de
3,500
habitants, Verrières
vote
traditionnellement
son
budget
par
nature,
nous
allons
vous
proposer
que
cela
ne
soit
pas
modifié.
Par
ailleurs
compte-tenu
de
la
strate
de
la
Ville,
il
conviendra
d'adopter
le référentiel
M
57
développé,
L'autre
intérêt
de
la
M
57
est
la faculté
donnée
à
l'organe
délibérant,
donc
au
conseil
municipal,
de
déléguer
à
l'exécutif
la
possibilité
de
procéder
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
ce
qui
n'est
pas
possible
actuellement,
à
l'exception
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
du
personnel.
|! faudrait
adopter
éventuellement
cette
possibilité,
cette
option,
au
moment
du
passage
à la M
57,
Enfin
la M
57 permet
une
révision
de la politique
de gestion
des
amortissements,
donc
contrairement
à ce qui se
passe
aujourd'hui,
le principe
de
l'amortissement
s'effectuera
d'une
immobilisation
s'effectuera
au
prorata
temporis
alors
que
la
M14
actuellement
calcule
les
dotations
aux
amortissements
en
année
pleine,
avec
un
début
des
amortissements
au
1er
janvier
de
l'année
N+1.
Donc
l'amortissement
au
prorata
temporis
sera déterminé
au
prorata
du
temps
d'utilisation et donc
dérmai
à la date
effective
d'entrée
du
bien
dans
le patrimoine
et
sui
le
rythme
d'amor
tout
ce
qu'il
finance,
Et
il conviendra
également
dans
la sulte
de
l'adoption
de
la
M
57
d'avoir
un
règlement
budgétaire
et
financier,
avec
l'adoption
donc
des
délibérations
Idoines
; celles-ci
seront
proposées
d'ici
la fin
de
l'année,
Donc
aujourd'hui,
il convient
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
mettre
en
œuvre
la
nomenclature
comptable
M
57
qui
est
obligatoire,
décider
de
conserver
un
vote
par
nature
et
par
chapitre
globalisé,
autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
compter
du
1er
janvier
2024
à
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel
dans
la limite
de
7,6
%;
et
dire
que
le
réglement
budgétaire
et
financier
ainsi
que
la
politique
d'amortissements
feront
l'objet
de
délibérations
idoines
au
second
semostre
2023,
M,
lo Maire
: Merci
cher
Gérard,
nous
avions
un
temps
espéré
pouvoir
être
un
peu
en
avance
ce
passage
à
la
M5
la a
été
absolument
impossible,
nous
nous
retrouvons
donc
tout
simplement
dans
la vague
commune
et générale
à laquelle
sont 4
soumises
toutes
les communes
de
France,
c'est
une
délibération
que
nous
sommes
contraints
de
prendre
pour
une
part
importante
d'elle
avec
des
détails
pratiques
qui
seront
affinés
dans
le règlement
budgétaire
que
tu
annonçals.
Y
at-il
des
demandes
de
prise
de
parole
?
M.
Vincent
HULIN
: L'autorisation
de
pouvoir
faire
des
mouvements
de
crédits
d'un
chapitre
à
chapitre
fait
partie,
de ce
que
je
comprends,
de
la
nomenclature,
c'est
quelque
chose
que
tu
prévois
d'utiliser
par
ailleurs
ou
c'est
une
autorisation
de
principe
?
M,
lo Maire
: À
cet
instant
précis,
je serais
bien
incapable
de
fournir
une
réponse
nette
et
catégorique,
l'objectif
c'est
d'avoir
un
peu
de
souplesse,
donc
de
ne
pas
se
l'interdire
; de
toute
façon
Il est évident
que
tout
cela
est
absolument
transparent,
c'est
dans
les décisions.
Je
ne
prévois
pas un
usage
intense
de
la chose,
Y
at-il
d'autres
demandes
de
prise
de
parole
?
Il n'y
en
a
pas.
Y
at-il
une
demande
de
mise
aux
voix
? Il n'y en
a pas, je vous
remercie.
C'est
donc
adopté.
Placement
do
trésorerie
sur un
compte
à tormo.
M.
Gérard
DOSSMANN
: Au
terme
de
l'article
L1618-2
du
CGCT,
les
communes
peuvent
placer
sur
un
compte
à
terme
des
fonds
qui
proviennent
de
libéralités
et
notamment
d'emprunts
dont
l'emploi
est
différé
pour
des
raisons
indépendantes
de
la
volonté
de
la
collectivité
ou
des
recettes
exceptionnelles.
Nous
avons
emprunté
2,26
M€
en
décembre
2022
pour
financer
le
programme
d'investissements
et
notamment
les
travaux
de
réhabilitation
du
centre
Malraux,
Les
travaux
n'étant
p:
encore
terminés,
et
de
fait
le
paiement
des
fournisseurs
non
réalisé
à
ce
stade,
commune
8e propose
de placer
sur un
compte
à terme
cette somme
comme
le permet
donc
l'article
L1618-2
du
CGCT,
c'est
d'ailleurs
ce
qui
nous
a
été
suggéré
par
la
Trésorerie, Le
compte
à terme
est
un
produit
de
placement
à court
terme
qui
n'est
pas
adossé
à
un
compte
à
vi
directement
dans
les
comptes
de
l'État,
Ses
caractéristiques
sont
les
suivant
il n'y
a
pas
de
frais
d'ouverture,
c'est
un
taux
fixe
pour
la durée
du
placement,
le montant
minimum
de
placement
est
de
1 000
€,
aucun
maximum
n'est
fixé,
le
montant
du
placement
doit
être
un
multiple
de
1000
€,
cinq
duréos
de
placement
sont
proposées
au
choix
de
la collectivité :
1,
3, 6,
9 ou
12
mois,
à chaque
maturité
correspond
un taux
de
rendement
applicable
au montant
placé
et ce quel que
soit le montant
du
placement.
Le
taux
correspondant
à la durée
souhaitée
du
placement
est
celui
du
dernier
barème
en
cours
de
validité
à
la date
d'ouverture
du
CAT,
compte
à terme.
Les
intérêts
seront
calculés
à
raison
du
jour
de
placement,
les
retraits
partiels
ne
sont
pas
possibles,
En
cas
de
retrait
anticipé,
le
calcul
des
Intérêts
est
réalisé
sur
la
période
réelle
du
placement
du
capital
par
application
du
taux
immédiatement
inférieur
au
placement,
La
prorogation
d'un
CAT
arrivé
à éché:
nm"
as
possible,
toutefois
le capital
libéré
hors
intérêts
peut
être
placé
de
nouveau
si les
conditions
d'origine
du
fonds
existent
toujours
sur
un
nouveau
CAT,
Les
retraits
partiels
n'étant
pas
autorisés,
la commune 15
50
propose
d'ouvrir
deux
comptes
à terme
dau
mesure
où
ce
type
de
placement
o!
risque :
l'un
pour
12
mois,
pour
1,25
ME,
et
l'autre
pour
12
mols
pour
1
ME,
susceptibles
d'être soldés
en
cas
de
besoin,
Donc
on
répartit
les
risques,
si on a bosoin
de
l'argent,
on
aura
1,25
ME
d'un
côté
et
1 ME
de
l'autre.
Pour
souscrire
au
compte
à terme
la commune
doit
fournir
une
délibération
autorisant
ce
type de
placement
cinq
jours
ouvrés
avant
le premier
jour du
mols
de
placement
où
de
l'échéance
pour
le renouvellement
et
une
demande
d'ouverture
du
CAT,
Le
conseil
municipal
doit
donc
approuver
le
placement
sur
ces
comptes
à
terme
de
2,25
ME
dans
les conditions
que j'ai mentionnées
tout à l'heure,
donc
deux
comptes
à
terme
distincts,
pour
1,25
ME
sur
12
mois
et 1 ME
sur
12
mois
également,
M,
lo
Malro
: Merci
cher
Gérard,
La
seule
remarque
que
j'aurais
par
rapport
à
la
présentation
que
tu
fais,
c'est
qu'en
fait
il n'y
a
pas
de
risque
du
tout,
c'est-à-dire
que
ce
n'est
pas
pour
diminuer
le
risque,
c'est
simplement
pour
pouvoir
augmenter
la
fluidité
de
notre
usage
et pouvoir
tirer
1 ME
sans
obérer
le placement
de
1,25
ME
ou
retirer
1,25
ME
sans
obérer
le million
restant
et
ainsi
pouvoir
bénéficier
autant
qu'il
est
possible
du
meilleur
rendement
possible
par
rapport
à ces
éléments.
Je
rajouterai
que
ce
n'est
pas
par
hasard
que
tu
l'as
dit,
la
trésorière
nous
a
chaleureusement
encouragés
à procéder
à ce
placement
; l'État a
besoin
de
trésorerie
et cela fait partie des
mécanismes
qu'il propose
aux
collectivités.
Encore
une
fois sans
aucun
risque
en
capital
ni
par
rapport
aux
revenus,
le
seul
risque
étant
de
ne
pas
pouvoir
bénéficier
de
l'intégralité
des
intérêts
possibles
éventuellement,
Y
at-il
des
questions
ou
des
remarques
sur
cotte
délibération
?
M.
Vincent
HULIN
: Est-ce
que
vous
pouvez
nous
rappeler
le taux
auquel
vous
aviez
‘emprunté
ces
sommes
en
décembre
dernier
?
M.
le Maire :
Oui,
le taux
était de
3 %
+ une
variation
Indexée
sur le taux
du
Livret À
:
+04. Mme
Andréo
THEISEN:
Ce
qui
nous
intéresseralt,
ce
serait
d'avoir
le
calcul
différentiel
sur
un
an.
Combien
ça
coûte
d'un
côté
et combien
ça
rapporte
de
l'autre,
M.
lo
Mairo
: En
tout
cas,
ce
qui
est
sûr,
c'est
que
là on
diminue
le différentiel,
on
diminue
le coût
de
l'emprunt,
Mme
Andrée
THEISEN
: Oul,
là c'est clair
!
M,
Vincent
HULIN
: Oui,
on
voit
bien
que
les travaux
à
Malraux
prennent
du
retard,
mais
là,
les
emprunts
ont
été
faite
|| y
a
six
mois...
C'est-à-dire
que
vous
partez
du
principe que
plus de
la moitié
de ce que
l'on a emprunté
il y a six mois
ne sera
de
toute
manière
pas
utile dans
les
12
mois
à venir
?
M.
le Maire
: Non,
en
fait la difficulté
est
que
quand
on
joue,
et on
le sait bien
puis
c'est
un
sujet
sur
lequel
on
partage
beaucoup
à
chaque
fois
qu'on
a
des
de
d'orientation
budgétaire
ou
de budget,
on a un
montant
de
fonds
en
report
qui
est tout
à fait important
; donc
il ne s'agit pas de
bloquer
l'ensemble
des fonds
disponibles
pour 16
la
collectivité
mais
on
a
une
sélectivité
sur
ce
type
d'opération
qui
est
conditionnée,
Gérard
l'a
rappelé,
à
certaines
recettes,
les
libéralités,
l'aliénation
d'éléments
du
patrimoine,
les
emprunts
dont
l'emploi
est
différé
pour
différentes
raisons
indépendantes
et
les
recettes
exceptionnelles,
Or
dans
la
catégorie
« emprunts
dont
l'emploi
est différé
», on
a effectivement
cette catégorie
de
levée
d'emprunts,
Donc
oui,
on est
à pou
près
certains
qu'au
moins
pour
un
des
deux,
on n'aura
effectivement
pas
à
mobiliser
l'ensemble
des
réserves
et
des
reports
que
l'on
a
par
rapport
à
cette
opération-là,
Donc
la réponse
est
oui,
on
le salt bien,
mais
cela
dit on
avait besoin
de
les
lever pour
équilibrer
le budget,
c'est
à nouveau
les discussions
que
l'on a déjà
eues
sur
ce
point,
M.
Vincent
HULIN
: Tout
à fait. Alors
on
va
voter
pour
ça
puisque
de
toute
manière,
à
partir
du
moment
où
l'emprunt
a été
fait,
autant
qu'il serve
à quelque
chose
à la fois à
l'État pour des
liquidités, ot à la Ville puisqu'avec
ce
placoment on baisse effectivement
le coût
que
cela
peut
avoir
en
termes
d'emprunt
; maintenant
la
question
que
l'on
se
posait
avec
les
taux,
c'est
que
si
le taux
d'emprunt
commence
à
devenir
plus
élevé
que
le taux
qu'on
récupère
ici, à la limite,
autant
ne pas
emprunter
tout de
suite,
On
a
déjà
eu
ce
débat
au
moment
du
budget
et
donc
notre
position
est
connue
et
sur-
connue, M.
lo
Mairo
: Le
problème
c'est
l'équilibre,
|| y a
un
enjeu
d'équilibre
mais
j'entends
bien, Mme
Andrée
THEISEN:
Et
la
Trégorerle
ne
vous
a
pas
conseillé
des
SICAV
monétaires,
pour
un
placement
de
très
court
terme,
c'est
mieux
qu'un
compte
à terme,
non
?
M.
Jean-Louis
DELORT
: Non,
on
n'a
pas
le droit,
pour
les
collectivités
|! y a
un
livret
À
il y
a un
compte
sur
livret et les
comptes
à terme,
C'est
juste
les trois
possibilités
de
placements
qui sont autorisés
pour les collectivités,
M.
le Maire :
J'invite
à la conflance
au
banquier,
même
si ce
n'est
pas
le mien,
je
tiens
à lo dire,
nous
ne
sommes
pas
en
conflit
d'intérêt,
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Monsieur
le
Maire,
cela
fait
0,9
puisqu'il
a
monté
de
0,5... M.
le
Maire
: Comme
c'est
la
partie
variable,
cela
dépend
du
moment,
C'est
l'histoire
de
la
hauteur
de
la
Seine
par
rapport
au
Zouave
du
pont
de
l'Alma|
Y
a-t-il
une
demande
de
mise
en
voix
?
Non
il
n'y
en
a
pas,
donc
avec
l'explication
de
vote
entendue
et
notée,
c'est
donc
adopté,
Je
vous
remercie.
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
locale
d'évaluation
dos
charges
transférées
(CLECT)
du 14
juin
2023,
M. Gérard
DOSSMANN
: La Commission
locale
d'évaluation des
charges
transférées,
la
CLECT,
de
la
CPS
s'est
tenue
le
14
juin
2023;
elle
ne
concernait
pas
particulièrement
Verrières
mais
il convient
cependant
de
l'adopter
; elle
concernait
principalement
toutes
les villes qui
avaient
transféré
leur voirie
et donc
qui
avaient
une "7
attribution
de
compensation
d'investissement
alors
que
ce
n'était
jusqu'à
présent
que
de
l'attribution
de
compensation
de
fonctionnement,
La
CPS
a
décidé
d'avoir
également
une
attribution
de
compensation
d'investissement
pour
ses
16
communes
de
l'agglomération
pour
tout
ce
qui
concerne
ln
compétence
de
voirie
et
espaces
publics, Par
ailleurs,
pour
les
eaux
pluviales,
la
CLECT
a
également
ajusté
les
enveloppes
pluriannuelles
pour
la
commune
de
Linas,
et
pour
la
culture
la
régularisation
des
charges
transférées
pour
le conservatoire
de
Chilly-Mazarin,
Le
conseil
municipal
doit
approuver
le rapport
de
la CLECT
du
14
juin
2023,
M.
le
Maire
: Merci
Gérard,
Ÿ
at-il
des
demandes
d'explications
par
rapport
à
cette
délibération
un peu
technique
relative aux finances de la communauté
d'agglomération
qui
ne
nous
con
t même
si
évidemment
elle
nous
concerne
indirectement
? Il n'y en
a
Lil
une
demande
de
mise
aux
voix
?
|! n'y en
a
pas.
La
délibération
est
donc
adoptée,
je vous
en
remercie.
Participation
fiscaliséo
fixéo
par
lo
Syndicat
intercommunal
pour
l'enfance
Inadaptéo
(SIEI)
pour
l'année
2023,
M.
Gérard
DOSSMANN
: Cette
délibération
vous
est
proposée
pour
fixer
le montant
de
la participation
fiscalisée
du
Syndicat
intercommunal
pour
l'enfance
inadaptée,
le
SIEI,
pour
l'année
2023,
Il convient
d'approuver
le montant
de
la
participation
fixée par
le syndicat
qui
se
monte
à 0,80
€
par
habitant,
soit
11.944,80
€ pour
l'année
2023,
Pour
mémoire,
le montant
des
participations
fiscalisées
par
le syndicat
intercommunal
pour
l'année
2022
était de
12,240
€,
Le
rapport
d'activité
de
2022
a été
sollicité
mi
n'a
pas
encore
été obtenu
et formalisé.
M,
lo
Maire
: Merci
Gérard,
raison
pour
laquelle
nous
avons
joint
à la notice
le rapport
d'activité
de
l'année
2021
qui
nous
avait
été
demandé
par
Caroline
Foucault
lorsque
nous
avions
abordé
cette question
l'an dernier.
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Eh
bien
justement
je voulais
vous
remercier
Monsieur
le
Maire
d'avoir
fait cet effort cette
année. Cela fait
du bien
joir des
rapports
d'activité
quand
on
paye
avec
l'argent
des
Verriérois,
savoir
un
peu
ce
que
font
les
différents
syndicats
; et pareil
pour
le syndicat
d'après.
J'ai juste une
question
: J'ai l'impression
qu'on
a perdu
à peu
près
800 Verriérois
entre
2019
et 2022.
Est-ce
que
c'est
vraiment
le cas
? J'ai
cherché
partout
les
chiffre:
additionnant
cela
fait 800,
M.
le Maire
: On
a de
fait perdu
des
Verriérois,
je ne
saurais
pas
dire combien.
Mmo
Caroline
FOUCAULT
: On
est
presque
à
1 000,
on
va
arriver
à
10
%
de
notre
population,
cela
commence
à devenir
inquiétant,
M,
le
Maire
: Non,
malheureusement
cela
s'explique
par
plusieurs
raisons
mais
la
réponse
malheureusement
est oui,
nous
perdons
des
Verriérois,
C'est
lié
à
cture
de
nos
habitats
essentiellement,
et
c'est
d'ailleurs
un
des
effets,
je
pas l'intention
d'en
parler
ce
soir
mais
je
peux
en
dire
un
mot
: c'est
un
des
effets
qui
fait
que
nous
allons
certainement
avoir
à passer
sous
les fourches
caudines
du
fonds
de
solidarité
régionale
auquel
nous
n'étions
pas
assujettis
jusqu'à
présent
puisque
ci
fait
bouger
de
nombreux
ratios,
on
en
reparlera
à
la
rentrée
mais
cela
aura
des
conséquences,
y
compris
sur
notre
situation
budgétaire,
Il
ÿ
aura
un
point
lors
probablement
du
consell
de
rentrée
autour
de
cette
question,
Mais
là,
la réponse
e:
tu caleules
bien,
Caroline,
oui
nous
perdons
des
Verriérois,
tout
à fait,
Mmo
Caroline
FOUCAULT
: On
doit être la seule ville en
Île-de-France
à perdre
des
habitants, M.
le Maire
: Non,
on
n'est
pas
du tout
la
seule ville,
il y en
a en fait un certain
nombre,
et ce sont
celles qui ont
rables à la
nôtre, Encore
une
fois
c'est
beaucoup
lié à la structure
de
notre
habitat, c'est-à-dire
qu'on
a un
certain
nombre
de
décès
qui
n'impliquent
pas
de
départ
ni de
libération
foncière,
parce
que
c'est
un
des
deux
membres
du
couple
qui
décède,
c'est
un
phénomène
qui
ne va
pas
aller
en
s'amenuisant
dans
l'absolu,
c'est
lié
à
la
structure
d'âge
de
la
population,
donc
généralement,
sans
faire
de
généralité
abusive,
Monsieur
part,
Madame
reste,
et
le
départ
n'est
pas
compensé
par
de
nouvelles
arrivées
sur
le territoire
communal,
C'est
en tout cas
un schéma
qui
est un
schéma
récurrent,
Y
at-il
d'autres
questions
sur
cette
délibération
?
|! n'y en
a pas.
Y
at-il
une
demande
de
mise
aux
voix
?
Il
n'y
en
a
pas.
La
délibération
ost
donc
adoptéo,
je
vous
remercle. Participation
fiscalisée
fixée
par
le
Syndicat
intercommunal
do
l'Amont
do
la
Bièvre
(SIAB)
pour
l'annéo
2023,
M.
Gérard
DOSSMANN : || convient
d'approuver
le montant
de
participation
fiscalisée
fixé
par
ce
syndicat
intercommunal
qui
s'élève
à
1 €
par
habitant,
soit
14 931
€
pour
l'année
2023,
Pour
rappel
le montant
de
participation
fiscalisée
fixé
par
le
SIAB
pour
l'année
2022 s'est élevé
à 15 248
€,
M.
le Maire
: Merci
Gérard,
Vous
avez
également
en annexe à
la notice
la présentation
de
l'activité
du
SIAB
dont
nous
aurons
tous
remarqué
qu'il
se
caractérise
désormais
par
le
balisage
de
deux
chemins
de
randonnée
sur
le
site
de
notre
belle
Ville
de
Verrières,
syndicat
qui
pousse
à
la
promenade
en
utilisant
de
façon
privilégiée
les
mobilités
douces.
Y
at-il
une
demande
d'explication
?
Mme
line
FOUCAULT
: C'est
plus
une
remarque
qui
ne
changera
rien
à
notre
vote,
alors
ce
n'est
pas
de
votre
fait mais
cela
fait deux
fois que
l'on
nous
demande
de
voter
pour
le budget
2023
sur des
rapports
de
2021,
Ce
serait sympa
de
lour demander
de
nous
fournir
les
rapports
de
l'année,
C'est
plus
facile
pour
juger.
M.
le
Maire
: Je
tiens
à
préciser
que
cela
a
été
absolument
demandé
et que
nous
n'avons
pas
eu
le:
orts
de 2022,
En
même
temps,
à leur
corps
défendant,
d'abord
ce
sont
parteni
, l'un
comme
l'autre,
#
lesquels
on
est
représenté,
on
sait
donc
qu'ils
fonctionnent
sur
des
bases
qui
ne
sont
pas
du
tout
problématiques
ou
qui
suscitent
la suspicion
d'une
part,
et d'autre
part,
on
sait trop
à quel
point
c'est difficile, 19
on
l'expérimente
et
on
finira
par
l'avoir.
Nous
avons
demandé
les documents
les
plus
récents,
et
nous
vous
avons
communiqué
les
documents
les
plus
récents
que
nous
ayons reçus. Mme
Andrée
THEISEN
: J'avais
une
question
sur
les
budgets,
en
fin
de
leur
rapport
2021,
il
y
a
un
budget
primitif
qui
fait
une
enveloppe
de
100
000
€
et
un
budget
supplémentaire
de
400
000
€.
Cela
me
semble
énorme,
La
proportion
me
semble
bizarre,
Je
\s pas
si vous
avez
posé
la question
lors
d'une
réunion
?
Mme
Karine
CASAL
DIT
ESTEBAN :
En
fait, Ils vont fêter leur anniversaire,
c'est les
40
où
50
ans,
je
ne
me
rappelle
plus,
alors
ça
ne
doit
pas
être
la totalité
du
montant
mais
ils prévoient
effoctivement
de
faire
quelque
chose,
une
animation
très
importante
à l'occasion
de cet anniversaire,
Mme
Andrée
THEISEN
: C'était sur 2021
?
Mme
Karine
CASAL
DIT
ESTEBAN
: Alors
Non,
pardon,
c'est
sur
le
budget
2021,
Alors
c'était
justement
pour
la
réalisation
des
fameux
chemins
de
randonnée
qui
du
coup
sont
de
fait maintenant
réalisés.
Donc
c'était la mise
en
œuvre,
le budget
en
fait
pour
la réalisation
des
chemins
de
randonnée,
On
arrive
au
terme
cette
année
avec
le
balisage
et
les
poteaux
indicateurs
qui
sont
arrivés
sur
la
ville,
Et
le
SIAB
ne
couvre
pas
que
la ville de Verrières-le-Buisson,
c'est
beaucoup
plus
important.
|! y a beaucoup
plus
de
communes,
d'où
le montant
sur 2021.
Mme
Andrée
THEISEN
: Donc
cela
veut
dire
qu'ils
n'avaient
pas
prévu
de
le faire
et
qu'ils
l'ont
fait
?
Mme
Karine
CASAL
DIT
ESTEBAN :
|| y a
ou dos
ajouts
on
fait,
cela
a
été de longue
haleine,
Sachez,
puisqu'on
en est
dans
les détails,
qu'en
fait il y a très
longtemps
que
les
chemins
de
randonnée
ont
été
faits
du
côté
des
Yvelines
puisque
le
SIAB
est
à
cheval
sur
le
78
et
le
91
et
avec
l'autorisation,
en
tout
cas
les
avancées
et
les
discussions
qui
ont
été
nombreuses
et
assez
longues
en
fait
avec
le
91,
tout
s'est
débloqué
d'un
seul
coup,
d'où
effectivement
le
budget.
Tout
était
un
peu
prévu,
mais
cela
a été
fait de
façon
on
va
dire
rapide
alors
que
les
discussions
duraient
depuis
très
longtemps, Mme
Andrée
THEISEN
: Ok.
M,
lo Mairo
: Vous
aurez
observé
à la lecture
de
la diapo
28 du
document
qui a été
transmis
qu'il
est
aujourd'hui
désormais
possible
de réaliser
plus
de
40
km
de
boucle
en
continu
de
Verrières,
40
km
de
boucle
sans avoir
à prendre
la voiture,
ce qui
nous
permet
d'occuper
correctement
ces
belles
journées
d'été.
Y
at-il
d'autres
questions
?
Une
demande
de
mise
en
voix
?
Il
n'y
en
a
pas,
c'est
adopté,
je vous
remercie,
Remise
gracie:
de
dette -
ligne
de
trésorerie
n°1262437637,
M.
Gérard
DOSSMANN :
|! s'agit
d'une
famille
Verriéroise
qui
a des
dettes
envers
la 20
Ville,
dettes
qui
se
composent
de
2014
à
2018
d'un
montant
de
5 000
€ environ,
Il
s'agit
de
factures
non
payées
au
titre
de
prestations
utilisée
r cette
famille
soit
on
crèche,
centre de
loisirs,
restauration
scolaire,
La Trésorerie a
utilisé tous les moyens
en
sa
possession
pour
recouvrer
tout
ou
partie
de
la dette,
sans
succès,
Compte
tenu
de
l'insolvabilité avérée
de cette famille et de la prescription quadriennale
qui s'impose
à la Ville,
il conviendrait
à titre exceptionnel
d'effectuer
une
remise
gracieuse
on
faveur
du
débiteur.
M,
lo
Maire
: Merci
Gérard,
nous
vous
présentons
cette
résolution
d'autant
plus
volontiers
que
la
famille
en
question,
qui
est
dans
un
état
d'impécuniosité
avérée,
a
cependant
fourni
des
efforts et est rentrée
sur un chemin
de
règlement
dos
dettes
plus
récentes
de
2019
à 2023,
Et
donc
cela
nous
paraît
tout
à fait judicieux
de
ne
pas
les
poursuivre
plus
encore
et
di
en
sorte
qu'on
solde
ce
dossier
pour
pouvoir
leur
permettre
à eux
d'avoir
une
certaine
sérénité
sur
leur
réorganisation
et en
tout
état
de
Cause
d'apurer
les
comptes
et
ne
pas
avoir
ce
type
de
reliquat
sur
l'exécution
duquel
nous
n'avons
aucune
forme
d'illusions
par
ailleurs.
Y
at-il
des
demandes
d'explications
?
M.
Vincent
HULIN
: Evidemment
on
ne
connaît
pas
la situation
de
la famille,
merci
de
ces
précisions
et
on
leur
souhaite
que
les
chose:
rrangent,
On
avait
quand
même
une
première
question
parce
qu'on
trouvait
que
le
montant
des
factures
notamment
en 2015-2014
était assez
élevé.
On
a fait le calcul à quelques-uns
de ce que
pouvaient
nous
coûter
les
prestations
pour
nos
enfants
en
termes
de
cantine
et
de
périscolaire,
et on
n'arrivait
quand
même
pas
à ces
montants
de
3.300
et
5.500
€...
M.
le
Maire
: C'est
que
la
famille
est
nombreuse
et
il y
a
eu
surtout
une
facture
de
crèche, M.
Vincent
HULIN
: Ok.
M,
le Maire
: La
crèche,
c'est
soldé,
il n'y
a plus
que
la cantine
qui
n'était
toujours
pas
payée
depuis
2017,
M. Vincent
HULIN
:
Autre
question
: Alors
là je suis désolé
parce
que
ce
vraiment
pas
mon
domaine
de
compétence
mais
avec
le pouvoir
de
Michel
je
me
sens
investi
de
connaissances
comptables
poussées
:
pourquoi
ce
choix
d'une
remise
gracleuse
et pas une
inscription
en
non-valeur
qui d'après
lui serait possible
et qui aurait un autre
message
qui
voudrait
dire
«
voilà
la
Ville
abandonne
mais
ce
n'est
pas
un
choix
volontaire
que
d'afficher
et
que
de
dire:
au
bout
d'un
moment
on
vous
laissera
tranquille...
»
il y a peut-être
une
raison
mi
"1
M.
lo Mairo
: En
fait
la raison c'est
que
c'est
préconisé
par
la TP
qui
elle
aussi
voudrait
bien
solder
le dossier
ot qui
nous
y a encouragés.
Donc
je
n'ai
pas
de
jugement
de
valeur
sur
la
pertinence
de
la
non-valeur
mais
c'est
vraiment
la
solution
que
recommande
la TP
et là pour
le coup
on
n'a pas
tellement
cherché
une
autre
solution,
Y at-il
une
demande
de
mise
aux
voix
sur cette
proposition
de
résolution
? Il n'y en
a
pas,
donc
je
vous
remercie,
elle
est
adoptée, Créations
de
postes.
M.
Joan-Louls
DELORT
: Conformément
à
l'article
L
313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
collectivités
doivent
délibérer
pour
la création
de
leurs
emplois
qui ne peuvent
être supprimés
qu'après
avis du Comité
Social
Territorial.
Notre conseil
doit
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
; compte
tenu
des
différents
mouvements
de
personnels
passés
et à venir
: déps
retraite,
mutations,
et
la campagne
d'avancements
de
gr
t de
promotions
de
l'année
2023,
il convient
de
créer
les
emplois
suivants,
Nous
proposons
au consell
municipal
au
titre de l'avancement
des grades
pour l'année
2023
d'ouvrir
les
postes
suivants
à
temps
complet
pour
permettre
la
nomination
de
certains
fonctionnaire:
- 1
posté
d'adjoint administratif
principal
de
1ère
classe
- 1 poste
de technicien
principal
de
1ère
cla:
- 1
poste
d'adjoint
technique
principal
de
1ère
cla:
- 2 postes
d'adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
- 1 poste d'animatour
principal de
1ère
classe
Une
fois
les
agents
nommés
sur
les
grades
d'avancement,
les
grades
d'origine
seront
supprimés
après
avis du
Comité
Social
Territorial,
Ensuite
je
vous
propose
un
renouvellement
du
contrat
d'un
agent
actuellement
en
fonction
qui
donne
toute
satisfaction
dans
ses
missions,
dans
l'attente de
sa
réussite
au
concours,
un
contrat
de
plus
longue
durée
pour
être
plus
attractif.
Il s'agit
d'un
poste
d'agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
de
catégorie
C
à temps
complet.
Comme
à
chaque
fois,
je
précise
qu'en
cas
de
recherche
infructueuse
d'un
candidat
statutaire
pour
les postes
précités,
la commune
pourra
recruter
en application
avec
les
articles
L 332-8
et
332-9
du
code
général
de
la
fonction
publique
un
agent contractuel
de
droit
public,
en
respectant
les
conditions
fixées
dans
ci
los,
Lo
consoil
municipal
doit
décider
de
la
création
des
postes
cités
ci-dessi
lire que
les
agents
statutaires
sont
rémuné
ur la base
de l'indice indiciaire correspondant
à leur grade,
dire que
les crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice,
M,
lo Mai
lerci
mon
cher
Jean-Louis,
Nous
nous
réjouissons
tout
particulièrement
de
ces
succès
et
promotions
de
nos
agents
que
nous
sommes
toujours
heureux
d'accompagner
dans
les évolutions
de
leur carrière
au sein de
la collectivité,
d'où cette
nécessité
de
permettre
ces
avancements
en
grade
sur
une
procédure
que
chacun
d'entre
nous
maintenant
connaît
bien,
Y at-il
des
questions
? S'il n'y en
a pas,
y a-t-l
une
demande
de
mise
au
vote
? |! n'y
en
a pas,
merci
pour
eux,
la résolution
est
donc
adoptéo.
Créations
de
contrats
spécifiques
pour
vacations
et
ronforts
ponctuols,
M.
Louis
DELORT
: Monsieur
le
Maire,
chers
collègues,
afin
d'assurer
l'organisation
de
manifestations
diverses
et
certaines
missions
ponctuelles,
la
Ville
souhaite
avoir
recours
à des
vacataires
pour
des
tâches
déterminées
et des
moments 22
bien
particuliers
de
l'année
dans
certains
secteurs
: les
services
à
la
population,
les
services
techniques,
les
services
des
affaires
culturelles,
ervices
de
solidarité,
service
de
la
communication
et
de
l'événementiel….
Ces
vacataires
pourront
pi
exemple
être recrutés
pour
la manutention
du gardiennage,
participation
aux élections,
La
commune
de
Verrières
pourra
ainsi
être
amenée
à
recruter
du
personnel
non
titulaire
sur
des
emplois
non
permanents.
Les
contrats
seront
faits
pour
une
durée
minimum
d'une
demi-journée
à
15 jours
calendaires
maximum,
renouvelables
en
cas
de
in,
Ces
vacataires
seront
rémunérés
au
SMIC
horaire
en
vigueur
au
moment
de
la
signature
du
contrat,
l'est donc
demandé
au
conseil
municipal
de
bien vouloir décider
la création
d'emplois
d'agents
non
titulaires
non
permanents
et
do
fixer
les
taux
des
vacations,
Le
conseil
municipal
doit
autoriser
le
recrutement
d'agents
en vacation
pour
les
services
cités
ci-
dessus,
dire
que
les
agents
non
titulaire
es
seront
rémunérés
sur
la
base
horaire
du
SMIC,
dire que
les contrats
pourront
alors
être conclus
sur la base
du statut
particulier
en
vigueur
pour
une
durée
déterminée
d'une
durée
minimum
d'une
demi-
journée
et
d'une
durée
maximum
de
15
jours
renouvelables
; et dire
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
en
cours,
M,
lo
Maire
: Merci
cher
Jean-Louis,
y a-t-il
des
demandes
de
prise
de
parole
?
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Il y
a
une
virgul
nd
tu
lis,
on
a
l'impression
que
c'est
15
jours
renouvelables
; en
fait, je voudrais
savoir
si c'est
une
durée
maximum
de
15
jours,
et
combien
de
fois
Il peut
y avoir
de
contrats
pour
la
même
personne
?
Parce
que
«
renouvelable
», cela
peut
tout
dire
et rien
dire
à
la fois,
M.
lo
Maire :
Le
besoin
saisonnier,
c'est
six
mois
mais
ce
n'est
pas
pour
cela
que
l'on
passe
cette délibération,
l'objectif très clair
de ces contrats-là
c'est
vraiment
de
pouvoir
faire
appel
et
réagir
face
à
des
coups
de
surchauffe
dans
lesquels
en
réalité
notre
gestion
RH
ne
nous
permet
pas
de
déplacer
des
agents.
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Je
n'ai
pas
de
problème
par
rapport
à
cela,
ce
que
j'aimerais
savoir,
c'est
combien
de
contrats
les
uns
derrière
les
autres
une
seule
personne
peut
avoir
?
M.
le
Maire
: La
réponse
a
priori jusqu'à
plus
ample
informé
et ce
sera
documenté
et
ce
sera
l'objet d'une
réponse
qui vous
sera
communiquée,
serait que
c'est
six mois.
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Six mois
par an
?
M.
le Maire
: Oui,
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Et
combien
d'années
possibles
? c'est
très
important
|
M. le Maire
: Absolument.
Mmo
Caroline
FOUCAULT
: Parce
que
là,
il n'y
a rien,
M.
le Maire
: Je vous
garantis que
vous aurez
une
réponse
et j'essaie
de faire en
sorte
que
ces
garanties
solent
tenues
par
rapport
à la définition
exacte
de
ce
« maximum
» 3
M.
Vincent
HULIN :
J'
question
: est-ce que c'
de
contrat
?
is une
question,
et
maintenant
j'en
ai
deux
: la
première
t déjà
le cas
aujourd'hui
? A
priori
vous
avez
déjà
ce
genre
M.
le Maire
: Non,
il n'y a que
des
emplois
jeunes
spécifiques,
jobs
d'été
; on
n'a pas
ce
type
de
vacation,
on
n'a
pas
le véhicule
juridique
qui
nous
le permet,
Pour
prendre
un
exemple
qui
est
extrémement
d'actualité,
cela
nous
permet
d'embaucher
deux
vacat:
our
pouvoir
les
tentes
des
barnums
entre
la
foire
gourmande,
les
kermesses
et
le forum
des
associations.
C'est
pour
ce
type
de
tâches
ou
pour
donner
un
renfort
très
ponctuel
qui
est
hors
des
marchés
par
rapport
à telle ou
telle opération,
on
peut
avoir
besoin
d'interventions
très
ponctuelles,
Ce
que
l'on a
longtemps
réussi
à
faire
en
interne,
en
déplaçant
des
agents
et
en
leur
demandant
de
le faire,
là on
est
vraiment
en
train
de
voir que
ce
n'est plus
possible,
D'où
ce besoin
d'avoir
le véhicule
juridique
qui
nous
permette
de
le faire.
M.
Vincent
HULIN
: Oui,
Sur
le fond,
c'est
utile mais
du
coup
ln remarque
de Caroline
est bonne,
j'imagine
que
l'on sera
sans
doute
tous
d'accord
pour
dire que
ce
n'est pas
ce genre
de
contrat
qui
devrait
permettre
de
recruter
des
gens
sur
plusieurs
mois,
M.
lo Maire
: Non
mais
bien
sûr !
M.
Vincent
HULIN
: |! y
a l'esprit,
1! y a
la réponse
formelle
qui
dit
« voilà
ce
que
la loi
permet
de faire
» et après
|! y a un
esprit dans
lequel
la Ville veut
travailler,
M.
le
Maire
: Mais
bien
évidemment
| On
n'a
jamais
procédé
comme
cela
et
on
ne
procédera
pas
comme
cela.
M.
Vincent
HULIN
: J'entends
bien
mais
c'est
pour
que
ce
soit au
compte
rendu,
M.
le Maire
: Et ce
sera
au
compte
rendu,
Et la réponse
vous
sera
communiquée
d'une
façon
ou
d'une
autre,
mais
ce
sera
bien
marqué
au
compte
rendu
que
ce
n'est
pas
un
mode
de
gestion
pérenne
pour
compléter
les
effectifs
de
la collectivité,
Pas
du
tout.
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Excusez-moi
Monsieur
le
Maire,
avant
de
ef
au
prochain
point,
est-ce
que
l'on
pourra
avoir
un
état
annuel
de
ce
genre
de
contrat
?
Sans
les noms,
sans
rien,
mais
savoir
que
tant de
personnes.
M.
lo Maire
: Oui, tout à fait,
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Je vous
remercie,
M.
lo Mairo
: J'entends
la demande
at ce
sera
fait,
|| n'y a pas
de
problème
Caroline,
il sera
inscrit au compte
rendu
que
la demande
est faite et a reçu un accueil favorable
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Merci.
Y at-il une demande
de
mise
aux voix
? Oui,
Caroline
Foucault
très bien,
Qui
s'oppose
à
cette
résolution
?
Personne,
Qui
s'abstient
?
Caroline,
Merci.
La
résolution
est
adoptée. 2
tion
do
l'avenant
n°5
au
marché
1182
rolatif
au
nettoyage
des
bâtiments
communaux
(CAO)
M.
Gérard
DOSSMANN
: Comme
vous
le savez,
c'est
le cinquième
avenant
que
nous
passons... M. Gérard
DOSSMANN
: Le
contrat
de marché
relatif au nettoyage
et à l'entretien des
bâtiments
communaux
a
démarré
le
19
décembre
2019
et
va
se
terminer
le
31
décembre
2023,
Le
cinquième
avenant
que
je
vous
soumets
aujourd'hui
concerne
les
structures
municipales
suivantes
: Espace
Bernard
Mantienne,
ex-Vaudonnière,
la
crèche
du
Vert
Buisson,
différents
équipements
sportifs (Vallée
à
la
Dame,
Jean
Mermoz,
Stade
des
justices,
Stade
Robert
Desnos
et
zone
de
vie
des
agents)
et
Maison
de
l'Arboretum.
Mme
Caroline
FOUCAULT :
En
fait
sur
la notice
il est
marqué
«
suite
à
la
reprise
en
gestion
de
l'Arboretum
», ma
question
était
: qu'est-ce
qui
se passe
?
M,
le
Mairo
: C'est
juste
la
Maison
de
l'Arboretum,
Mme
Caroline
FOUCAULT
:C'est
la Maison
de l'Arboretum,
d'accord,
Et donc
ça veut
dire
que
ce
n'est
plus
la MAO
qui
gère
cette
maison
?
M.
lo Maire
: Oui,
tout à fait, mais
depuis
un certain
temps
déjà,
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Moi
je
ne
sais
pas,
je pose
juste
la question,
M,
le
Maire
: Depuis
au
moins
plus
d'un
an
maintenant,
d'autres
associations,
peut-
être deux
ans,
mais
d'autres
associations
y sont
présents
Herbier
y est
depuis
plus
longtemps
encore,
la Maison
de
l'Arboretum
est de
fait partagée,
la MAO
y est
toujours
et puis
il y a d'autres
associations
ot ça
s'est
intensifié
depuis
que
l'on
a mis
en
place
le
point
d'information
justice
; les
associations
qui
étaient
présentes
dans
ce
local
assurent
maintenant
leur permanence
et ont une
utilisation privilégiée,
avec
la MAO
et
l'Herbier, de
la Maison
de
l'Arboretum,
D'où
cette
référence
et d'où
la nécessité
d'avoir
ce
marché
de
nettoyage
puisque
précisément,
à
partir
du
moment
où
c'est
un
lieu qui
est
beaucoup
plus
partagé,
ce
lieu a besoin
d'avoir
le minimum
d'entretien
nécessaire.
Mme
Caroline
FOUCAULT:
D'accord,
Merci.
M. Vincent
HULIN
: Oui,
on l'a vu en
CAO,
il y a une
modification
du
titre puisqu'avant
il était
marqué
« l'Arboretum
» et
maintenant
c'est
la
«
Maison
de
l'Arboretum
»,
M.
le Maire
: Absolument,
M.
Vincent
HULIN
: Et donc
à
la phrase
du
dessous,
normalement
|! aurait
dû
y avoir
une
modification
qui
n'a
pas
eu
lieu,
Le
fait
est
que
l'Arboretum
effectivement
est
toujours
en
gestion
par
la
MAO
mais
en
tout
cas
sur
ce
sujet
de
passer
par
une
prestation
de
ménage
parce
qu'effectivement
|!
n'y
a
pas
de
raison
que
ce
soit
la
Maison
des Arbres
et des
Ol
ix qui continue
à faire
le ménage
pour
l'ensemble
des
associations
présentes,
cola
très
clair ;
après
sur le choix
de dire que
cette
maison
n'était plus
la Maison
des
Arbres
et des
Oiseaux
mais
un truc collectif,
c'est un
choix 25
qui
n'est
pas
anodin
mais
qui
effectivement
a
êté
fait il y a plusieurs
années
sans que
ce
soit
vraiment
très
officiel
on
va
dire,
mais
maintenant
que
c'est
comme
ça,
effectivement
ce
ménage
me
paraît judicieux,
M.
le Maire
: Merci.
M.
Jérémy
FASS:
Vous
parlez
du
montant
qui
fait
plus
27
%
ou
24
%,
c'es
dl
8 10
%
qui
permet
Justement
de
faire
des
modifications
et
avenants
facilement
parce
qu'on
est
en-dessous
de
10
%
sur
un
marché
de
prestations,
du
coup
vous
le justifiez
comment
cet
avenant
?
Est-ce
que
vous
êtes
sûrs
de
ne
pas
prendre
de
recours
?
Est-ce
que
ce
sont
de
nouvelles
prestations
qui
sont
devenues
nécessaires
?
Est-ce
que
ce
sont
des
choses
imprévu M.
le
Maire
: Ce
qui
est
sûr,
c'est
qu'aucun
de
ces
éléments
n'était
prévu
au
moment
où
l'on
a
passé
le
marché
et
je
pense
particulièrement
au
départ
à
la
retraite
des
agents
des
sports
qui
ne
sont
plus
en
capacité
de
réaliser
l'ensemble
des
taches
de
ménage,
C'est
le gros
morceau
; on
a dépensé
50
000
€
en
la matière,
donc
là on
est
vraiment
très
sereins,
Ensuite,
on
évoquait
la
Maison
de
l'Arboretum,
on
sur
1200€
jusqu'à
la
fin
du
marché
;
les
autres
montants
sont
des
montants
qui
concernent
la problématique
du
déplacement
de
la crèche,
du
nettoyage
de
l'ancienne
crèche... M.
Jérémy
FASS
: Parce
qu'au
global,
ça fait 27
%...
M.
le
Maire :
Oui,
bien
sûr,
on
est
à
24,40,
mais
en
fait
on
peut
vraiment
expliquer
le
fait que
ce
n'était
pas
prévisible
au
moment
du
marché,
ni la fermeture
ni la réouverture
nile
départ
à la retraite des
techniciens...
M. Jérémy
FASS
: On
ne peut pas changer
de prestataire
pour des
raisons techniques
où
autres
?
M.
le Maire
: Là
on
est
vraiment
en
plein
cours
de
marché,
donc
je
ne
crois
pas
que
ce
soit possible,
et puis ce
ne serait
pas
souhaitable,
M.
Jérémy
FASS
: Vous
avez
fait une
analyse
juridique,
c'est ça que
je veux
dire.
M.
le
Maire
: Le
marché est
jusqu'en
décembre,
donc
raison
de
plus.
M.
Jérémy
FASS
: Ok
et donc
il y a eu
une
analyse
juridique
qui
vous
permet
de dire
qu'on
est dans
les clous
et que
de
toute
façon
il n'y a pas
de
risque.
M,
lo Mairo
: Oui
M.
Jérémy
FASS
: Merci,
M,
le
Maire
: Ÿ
at-il
d'autres
questions
ou
au
regard
de
ces éléments
une
demande
de
mise
aux
voix
sur
cette
délibération
? 11 n'y
en
a
pas,
Je
vous
remercie.
Elle
est
adoptée. 2%
Passation
d'avenants
aux
marchés
publics
relatifs à la réhabilitation
et agrandi
du centre culturel André
Malraux
(CAO),
ment
M.
le Maire
: Sur
la délibération
numéro
10,
pour
le coup
on
est dans
une
situation
un
peu
plus délicate
puisqu'il
y a eu
un
avis
négatif de
la CAO à la
suite de
ce qui semble
être
un
double
quiproquo
sur
la
problématique
globale
de
l'évolution
des
travaux
du
Centre
André
Malraux,
c'est
un
point
; mais
surtout
sur
les
attributions
de
la CAO,
ce
n'est
pas
relatif
au
programme
ét
à
sa
définition
mais
c'est
bien
relatif
à
la
rectitude
juridique
et financière
des
avenants
en
l'occurrence
qui
lui sont
présentés.
Je
ne
vais
pas
refaire
le débat
sur
l'évolution
de
la terrasse
végétalisée
en
terrasse
paysagère.
La
délibération
ne
porte
pas
sur
le programme,
la délibération
porte
sur
la
rectitude
juridique
et financière
et
l'acceptabilité
financière
de
ce
qui
a été
présenté.
Maintenant
j'attire
votre
attention
sur
le fait
que
vous
avez
une
ntation
du
projet
Malraux
dans
le bulletin
mensuel
de
mai
2023
dans
lequel
le caractère
paysager
et
non
plus
végétalisé
de
la terrasse
est
mentionné,
alors
Il n'y
a
pas
eu
des
grandes
étoiles
partout
disant
que
la terrasse
ne
sera
pas
végétalisée
mais
sera
paysagère,
ot
Je peux
souligner
le fait que
oul,
effectivement
cela
fait déjà
là aussi
plusieurs
années
que
le
programme
a
évolué
pour
avoir
une
terrasse
qui
soit
la
continuité
du
café
littéraire
et
qui
soit
accessible
sur
ses
un
peu
plus
de
240
m’
au
public
sans
autre
entretien
qu'un
nettoyage
extrèmement
minimal,
sachant
que
la
terrasse
végétalisée
qui
avait
était
prévue
au
départ
et
qui
était
tout
à
fait
belle
sur
le
dessin
n'avait
pas
prévu
dans
la conception
les
modalités
d'entretien,
les
modalités
de
nettoyage
et
les
modalités
de coexistence
entre les espaces
entre guillemets
« naturels
» de la terrasse
et les espaces
pas
du
tout naturels
du
tiers
leu
et de
l'ensemble
de
la médiathèque,
ouvrir le débat
sur le bien-fondé
ou pas
de cela,
j'observe
que
peuvent
la
désapprouver,
d'aucuns
peuvent
l'approuver,
c'est
un
fait,
ce
n'était
pas
l'objet
de
la
délibération
de
la
CAO
qui
est
vraiment
d'examiner
l'appel
d'offres
et
d'examiner
les avenants
dans
leurs dimensions juridiques
et financières,
pas
dans
leur
opportunité
politique,
Après,
si
vous
voulez
que
l'on
ait
ce
débat,
et
que
l'on
vous
représente
le projet
Malraux
à
la rentrée,
Il n'y
a aucun
problème
pour
pouvoir
le faire,
On
va
faire
un
point
d'information,
très
bien,
je
le
note,
et
nous
ferons
un
point
d'information
et ce sora
d'aillours
l'occasion
de
faire
l'état d'avancement
de
Malraux,
alors je
ne
vous
le promets
pas
pour
le conseil
de
rentrée
mais
si ce
n'est
pas
pour
le
conseil
de
rentrée,
ce
sera
pour
le suivant,
et
donc
ce
n'est
pas
un
sujet,
et on
pourra
débattre
à ce
moment-là
de
Malraux
et échanger,
discuter,
tout ce que
l'on veut,
mais
sur
la
CAO,
ce
n'est
pas
l'objet,
L'objet
de
la délibération
CAO,
elle
est
juridique
et
financière, Mme
Caroline
FOUCAULT
: Tout à fait, Monsieur
le Maire,
Mais
bon,
quand
on
écrit
« modification
programmatique
accueil
espace
enfants,
café
littéraire,
modification
de
la terrasse
»,
il y a tout
le projet
qui
évolue.
M,
lo
Mairo
: |! y a
une
toute
petite
partie
du
projet
qui
évolue,
je vous
rassure,
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Mais
on
ne
sait pas
quelles
sont
ces
modifications,
elles
ne
nous
ont pas
été
présentées.
On
va
nous
les présenter
encore
en
conseil
municipal,
on
a bien
compris
et pas
en
commission,
voilà,
Et
ça
continue
encore
et encore,
il y a 7
une
chanson
comme
ça.
M.
lo
Maire
: C'est
que
le début,
d'accord,
d'accord,
Mme
Caroline
FOUCAULT
:J'espère
que
ce
ne
sera
pas
le début,
que
ce
sera
plutôt
la fin, M.
Vincont
HULIN
: Je
note
que
ce
n'était
pas
l'objet de
cette
délibération,
alors
est.
ce
que
vous
pouvez
nous
dire
à quelle
commission,
à quelle
délibération
Il y a eu
une
discussion
sur
ce
sujet-là
? Au-delà
d'informer
les Verriérois
dans
le mensuel,
sur
ce
sujet
important,
alors
au
moment
du
choix
je
ne
sais
plus
qui
était
là au
moment
où
l'on
avait
fait
le choix
architectural,
etc,,
en
fait
c'était
un
point
important
du
projet,
c'était
un
point
important
parce
que
|
tructures
végétalisées,
parce
que
artificialisation
des
sols,
tout
cela,
c'est
des
points
importants
et
dès
lors
que
c'est
modifié,
j'imagine que
ce
n'est pas
seulement
via une
Information
dans
le mensuel
que
les
élus
peuvent
en
discuter,
M.
lo
Maire :
|| y a eu
des
échanges,
et
peut-être
n'y
en
a-t-il
pas
eu
suffisamment,
M.
Vincent
HULIN
: Si
vous
regardez
sur
les
membres
de
la
CAO,
ce
n'est
pas
Impossible
effectivement
que
sur
les
cinq
membres
de
la
CAO
il y
en
ait
quatre
qui
n'étaient
pas
au courant,
et
donc
peut-être
que
les
échanges
n'étaient
effectivement
pas
très
collectifs,
M.
Vincent
HULIN
: Et donc
sur
la méthode,
cela
veut
dire
que
la CAO
a
choisi,
on
exprime
notre
surprise,
il y a ce
premier
vote
qui
était
négatif,
et du
coup
derrière
en
fait,
tout ce qui
concerne
cette
toiture
végétalisée
est
retiré
de
tout
ce
qui
est
fait,
Donc
la CAO
part
comme ça
et tout
va
bien,
Et là on
rovient
en
conseil
municipal
suite
à ce
retrait de
cette
information,
et on fait comme
si de
rien
n'était,
comme
s'il n'y avait pas
de
débat
et on
remet
tout
cela
en
partant
du
principe
qu'il n'y a pas
lieu d'avoir
de débat
puisque
tout
cela
n'est que
budgétaire,
Sur
la méthode
même
déjà
il y a un
problème
!
M.
lo
Maire
: C'ost
l'article
L
1414-4
du
CGCT
dont
vous
avez
la
lecture
dans
los
documei
donc
vous
avez
la lecture,
je
peux
le relire
mi
ne
suls
pas
sûr que
cela
soit nécessaire,
et
l'expression
qui
répond
à la question,
que
l'assemblée
est
appelée
à statuer
sur
le projet
d'avenant,
l'avis
de
la commission
d'appel
d'offres
lui est
souris,
il ne
la
lie
pas,
c'est tout
à fait conforme...
M. Vincent
HULIN
:Et
il est marqué
aussi dans
l'article que
si jamais
il y a des
débats
qui
sont
un
peu
gênants,
génants
pour
on
retire
ce
qui
est
gênant
pour
le remettre
en
conseil
municipal,
c'est
dans
l'article ça
? Parce
qu'en
fait c'est
ce
qui s'est passé,
au moment
du premier
vote,
la délibération
n'a
pas été adoptée,
toutes
les
autres
l'ont été
uniquement
parce
que
ce
sujet,
et Gérard
pourra
le confirmer,
a été
retiré,
L'avis
do
la
CAO
a
été
basé
sur
quelque
chose
qui
n'est
pas
ce
que
vous
présentez
aujourd'hui,
M.
le Maire
: Ce
qui
a été
retiré était relatif à la torrs
végétalisée,
M,
Vincent
HULIN
: Tout
à fait, 2
M.
le
Maire
: Vis-à-vis
du
président
de
la
CAO,
on
ne
peut
pas
lui retirer
d'avoir
mené
la CAO
à son terme,
M.
Vincent
HULIN
: Mais
je
ne
fais
aucun
reproche
à
Gérard,
j'ai
trouvé
que
c'était
une
bonne
idée,
Le
seul
petit
problème,
c'est
que
du
coup
vous
êtes
en
train de
faire
voter
le conseil
municipal
sur
quelque
chose
qui
est
différent
de
ce
sur
quoi
la CAO
a
donné
des avis,
M.
le
Maire
: Nous
ne
sommes
absolument
pas
en
train
de
faire
voter
sur
quelque
chose
de
différent
puisque
nous
avons
les mêmes
avenants,
nous
avons...
M,
Vincont
HULIN
: Non,
dans
l'avis de
la CAO,
il n'y
avait
plus
rien‘qui
concernait
la
ter
végétalisée,
c'est
marqué
dans
le compte
rendu
de
manière
très
clair.
M.
le Maire
: Nous
avons
les avenants
qui
ont été
soumis
au
vote
de
la CAO,
et nous
avons... M. Vincent
HULIN
: Pas
du tout,
Gérard,
at-on
retiré
les points sur la toiture végétale
?
Tu
l'as dit de
manière
très explicite,
ces
points
ont
été
retirés des
avenants
qui
ont été
soumis
à l'avis de
la CAO,
M.
le
Maire
: Mais
ils étaient
dans
ceux
qui
vous
ont
été
présentés
initialement
!
M,
Vincont
HULIN
: Au
moment
du
vote
de
manière
très
explicite,
et l'ensemble
des
personnes
qui
étaient
là
peuvent
le
confirmer,
il nous
a
été
dit
que
notre
avis
portait
Sur ces avenants
dont on
retirait les avenants
sur
la toiture,
cela
a été fait de
manière
très
explicite,
ce
ne
sont
donc
pas
ces
avenants-là
sur
lesquels
la CAO
a donné
un
avis, M.
le
Maire
: Et c'est
pourquoi
dans
chacune
des
fiches
qui
vous
sont
soumises,
vous
retrouvez
mention
de
la communication
de
l'avis
qui
a
été
émis,
Ainsi,
si je
prends
la
fiche
numéro
3,
où
la
fiche
numéro
2,
non,
commençons
par
la fiche
numéro
1,
ai je
prends
la
fiche
numéro
1,
la
commission
d'appel
d'offres
du
29
juin
a
émis
un
avis
favorable
à l'unanimité
sur
l'ensemble
de
cette
fiche,
Est-ce
vrai
ou
ne
l'est-ce
pas
?
M. Vincent
HULIN
: Pas
du
tout,
C'est
faux
|
M,
le Maire
: Je dis
bien
la 1
: « maîtrise
d'œuvre
pour
la réalisation
de
l'extension
de
la toiture
du
Centre
André
Malraux
», avenant
numéro
4,
dites-moi
que
c'est
faux
?
M. Vincent
HULIN
: Alors
sur
le 1, Il n'y a pas
la case.
M
lo Maire
: Donc
ce
n'est pas
faux,
M. Vincent
HULIN
: C'est
la seule.
M.
lo Mairo
: Donc
ce
t pas
faux,
M. Vincent
HULIN
: C'est
la seule, 2
M.
le
Maire
: Ce
n'est
pas
faux,
c'est
donc
vrai.
Si
l'on
prend
la
fiche
numéro
2,
Il est
indiqué
que
la commission
d'appel
d'offres
a émis
un
avis
négatif.
M,
Vincent
HULIN
: Tout à fait,
M.
le
Maire
: puisqu'il
y
avait
1
pour,
1
contre,
3
abstentions.
|| est
intégralement
mentionné
que
la commission
a émis
un
avis
négatif.
Est-ce
vrai
ou est-ce
faux
?
M, Vincent
HULIN
: C'est
vrai,
M.
le Maire
: Merci,
La fiche numéro
3 : « lot gros œuvre
avenant
marché »
Il est inscrit
que
la commission
d'appel
d'offres
a émis
un
avi
M.
Vincent
HULIN
: François
Guy,
tu
peux
le
tourner
dans
tous
les
sens,
le fait est
que
la Commission
d'Appels
d'Offres
a
explicitement
indiqué
qu'elle
ne
souhaitait
pas
que
dans
ces
avenants
il y ait quoi
que
ce
soit sur
la toiture...
M,
le Maire
: C'est
ce
que
je
dis
|
M,
Vincent
HULIN
: Or
là, vous
êtes
en
train
de
nous
mettre
un
avenant
numéro
2
dans
lequel
il y a cette...
M.
le
Maire
: Mais
attends
| Tu
n'as
pas
compris
en
fait.
Je
vais
le
refaire
: L'article
L.1474-4
du
CGCT
nous
donne
à
cette
assemblée
délibérante
la possibilité
de
voter,
éclairés
par
l'avis
qui
à été
émis
par
la
CAO,
Je
pense
que
chacun
des
membres
de
cette
mblée
délibérante
n
entendu
qu'il
y
avait
une
opposition
pour
des
raisons
sur
lesquelles
je ne
reviendrai
de
la
Commission
d'Appels
d'Offres
sur la
fiche
numéro
2,
sur
ce
qui
est
relatif à la
pi
gère.
Sur
les
autres,
par
l'effet
de
ce
retrait de
Gérard
qui
précisément
ne
voulant
pas
bloquer
l'intégralité des
débats
a
dit
: très
bien,
vous
êtes
contre
la terrasse
paysagère,
je
retire
donc
des
différents
avenants
cet
élément,
Ce
qui
fait qu'aujourd'hui,
nous
avons
à statuer
sur
les avenants
qui
sont
littéralement
ceux
qui
ont
été
soumis
à
la
CAO
lorsqu'elle
est
rentrée
dans
la
Salle,
et pour
lesquels
nous
savons,
puisque
c'est
vrai que
la CAO
a émis
pour
tout
ce
qui
était
relatif
à autre
chose
qu'
lerrasse
végétallsée
un
avis
favorable
ur la
question
relatif à
la
terrasse
végétalisée,
elle
a émis
un
avis
défavorable,
ce
qui
fait
que
les
avenants
qui
ont
été
adoptés
qui
étaient
relatifs
à
cette
partie-là
ont
été
amputés
de cet élément,
Ce qui
n'est pas
caché
du tout puisque
cela fait déjà quelques
minutes
que
nous
partageons
sur
ce
constat.
Maintenant
on
reprend
cela,
donc
on
a
le paquet
qui a été
délibéré
dans
la CAO
et tu conviens
qu'il n'y a pas
de
reproches
à
faire
à Gérard
puisque
c'est
exactement...
M.
Vincent
HULIN
: Je
ne
fais
aucun
reproche
à
Gérard,
cela
fait
trois
fois
que
tu
le
dis, je te
le redis,
je
ne
fais
aucun
reproche
à
Gérard,
on
peut
peut-être
arrêter
d'en
parler. M.
le
Maire
: Oui,
c'est
parfait,
Et
donc,
éclairés
par
ces
éléments,
nous
allons
reprendre
le travail
de
la CAO
comme
nous
y
invite
article
L,1414
- 4
du CGCT,
et
fiche
par
fiche,
nous
prononcer
pour
savoir
si
cette
assemblée
délibérante
décide
d'adopter
ces
avenants,
ce
qu'elle
peut
faire,
où
non,
ce
qu'elle
peut
faire
tout
aussi
bien,
éclairée
par
l'avis
que
l'on
vient
d'évoquer
de
la
CAO.
Je
ne
vois
pas
où
est
le 30
problème. M,
Vincent
HULIN
: Tu
poux
effectivement
utiliser
ce
raisonnement
juridique
; ce
que
tu
ne
comprends
pas
de
ton
côté,
c'est
que
là, on
est
sur
une
question
de
méthode
et
de
présentation
de ce
sujet,
Et encore
une
fois de
modification
en
catimini
de
ce
sujet
très
Important.
M.
lo Maire
: Ah
non,
pas
en
catimini
|
M.
Vincent
HULIN
: Si, dans
quelle
commission
on en
a parlé
? À
quel
moment
|| y a
eu
un
débat
sur
le sujet
?
M.
le
Maire
: C'est
tout
expliqué
dans
le mensuel,
ce
n'est
pas
en
catimini
| Tu
peux
contester
la méthode,
tu
peux
contester
tout
ce
que
tu veux,
mais
pas
en
catimini.
M.
Vincent
HULIN
: |! me
semble
qu'au
moment
du
vote
de
la
CAO,
sur
les
cinq
membres
élus,
il y en
avait
un
seul
qui
avait
l'air d'être
au
courant
et qui
a voté
pour,
les
autres
ont
dit
qu'ils
n'étaient
pas
au
courant.
Donc
voilà,
Cela
ne
me
paraît
pas
complètement
diffusé
comme
information,
M.
le
Maire
: J'entends
bien,
Maintenant,
nous
allons
procéder
au
vote, Soit
fiche
par
fiche,
soit dans
l'ensemble,
mais
je
pense
que
les
votes
seront
les
mêmes
donc
peut-
être
qu'on
peut
procéder
en
ensemble,
cela
nous
fera
gagner
un
petit
peu
de
temps,
mais
à
nouveau
c'est
comme
vous
le
voulez,
Je
vais
poser
la
question
: y
at-il
une
demande
de
mise
au
vote
fiche
par
fiche
? Je
n'en
vois
: nous
allons
donc
procéder
au
vote
sur
les
avenants
compris
dai
notice
numéro
10
et la question
est
bien
celle
qui
posée
et
éclairée
par
l'ensemble
de
ces
éléments
it
municipal
autorise-t-il
Monsieur
le
Maire
où
on
représentant
à
signer
losdits
avenants
et
tous
les
documents
s'y
afférents
?
Qui
s'oppose
à
cette
résolution
?
Je
vais
peut-être
réussir
à
rassembler,
Merci,
Qui
s'abstient
? Cotte
délibération
ot donc
adoptée,
je
vous
remercie,
Attribution
du
marché
n°202324
ayant
pour
objet
les
services
de
télécommunications
de
la ville
de
Verrières-le-Buisson.
M,
Gérard
DOSSMANN:
La
commune
a
lancé
une
consultation
en
procédure
formalisée
on
date
du
15 mai
2023
afin
de
renouveler
le marché
relatif
aux
services
de
télécommunications
de
la Ville
de
Verrières-le-Buisson,
le marché
actuel prenai
fin
en
janvier
2024.
Le
marché
contient
deux
lots:
Lot
1 :
téléphonie
fixe,
Lot
2:
téléphonie
mobile.
La
date
de
remise
des
offres
était
fixée
au
16
juin
2023.
Pour
mémoire,
les
critères
d'attribution
pour
cette
consultation
sont
les
suivants
:
«le
critère
valeur
technique
(65
points)
basé
sur
les
sous-critères
présents
dans
le cadre de réponse :
“Lot
1 : Qualité
de
la solution
technique
proposée,
Outils de
gestion
et Organisation, a
“Lot 2
: Qualité de
la solution
technique
proposée,
Outils de gestion
et Organisation
+
le critère
prix
(30
points)
basé
sur le Détail
Quantitatif
Estimatif,
-
ete
critère
Responsabilité
les
Entreprises
(6
points)
basé
sur
les
sous-critères
présents
dans
le cadre
de
réponse,
A
l'issue
du
délai
de
remise
des
offres,
cinq
entreprises
ont
déposé
un
pli
sur
la
plateforme
de
dématérialisation
:
+
BOUYGUES
TELECOM
+
SOCIETE
FRANCAISE
DU
RADIOT
=
LINKT
+
VOIP
TELECOM
+
CELESTE
La
commission
d'appel
d'offres
réunie
le
29
juin
2023
a
attribué
le
marché
conformément
au
rapport
d'analyse
pour
une
période
initiale
de
deux
ans,
renouvelable
une
fois
:
-
le
lot
n°1
Téléphonie
fixe
à
la
société
LINKT
pour
un
montant
de
28 254,29 € HT annuel
;
Le
lot
n°2
-
Téléphonie
mobile
à
la
société
BOUYGUES
TELECOM
pour
un
montant
de
12
918,12
€ HT
annuel
et des
frais de
mise
en
service
et achats
de
30
520
€
HT,
M,
le Maire
: Merci
Gérard,
y a-t-il des
demandes
d'explications
?
Mme
Caroline
FOUCAULT
: On
a doux
notices
explicatives
avec
des
croix donc
moi
je voudrais
bien
avoir
les
notices
explicatives
avec
autre
chose...
il y a des
croix
et des
Zéros. M.
le Maire :
C'est
sur table,
Mme
Andrée
THEISEN
: Je
confirme
que
ce qui
a été
Imprimé
et sorti
sur table,
c'est
avec
des
X et des
Y...
M.
le
Maire
: C'est
une
erreur
matérielle
qui
va
être
réglée
d'ici
la fin
de
la séance
de
ce
conseil,
Y
at-il
une
demande
de
mise
aux
voix
?
Il n'y
en
a
pas.
Tu
as
donné
les
chiffres
?
M.
Gérard
DOSSMANN
: Oui,
j'ai donné
les
chitfres.
M.
le Mairo
: Ceci dit, si vous
voulez
vous
abstenir.…
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Non
mais
Monsieur
le Maire,
il n'y
a que
l'opposition
qui
n'avait
pas
les
bons
documents.
M.
le
Maire:
Non
|
Mme
Caroline
FOUCAULT
: Mais quand
même
! Personne
ne s'en était aperçu,
c'est
tout
| n
M.
lo
Maire
:
ils
ont
des
croix
aussi,
il n'y
a
pas
que l'opposition
! Je
demande
aux
membres
de
la majorité
de
bien
vouloir
détromper
cette
impression,
Violaine,
ost-
ce
que
tu as
des
croix où
est-ce
que
tu as
des
chiffres
? Violaine
n'
Elisabeth
a des
croix,
Jean-Louis,
Rozenn
aussi,
que
je
sache
vous
n'êtes
pas
dans
l'opposition
?
M. Jean-Louis
DELORT
: Non.
M,
lo
Maire
: Est-ce
que
vous
voulez
une
mise
aux
voix
?
Non,
Très
bien,
La
délibération
ost
adoptée,
je vous
remercie,
Urbanisme
: Convention
de
co-maitriso
d'ouvrage
avoc
Versaill
Mme
Christine
LAGORCE
: L'objet de
la notice
est
de
délibérer
sur
uno
autorisation
donnée
à Monsieur
le Maire
pour
signer une
convention
de co-maitrisé
d'ouvrage
avec
Versailles
Habitat
dans
le
cadre
d'un
projet
de
construction
du
nouveau
centre
technique
municipal
L'actuel
centre
technique
municipal
qui
se
situe
avenue
de
la
République
ne
répond
absolument
plus
aux
besoins
du
XXIème
siècle
ot
aux
usages
des agents
techniques,
il a
été
bâti
dans
les
années
70
; il est
constitué
d'éléments
anciens,
sans
qualité
architecturale,
ni d'isolation
thermique,
ni de
production
de
chaleur
performante,
et los
usages
ont
énormément
évolué
aussi
depuis
sa
construction,
Donc
au
regard
de
ces
éléments,
nous
avons
programmé
la
construction
d'un
nouveau
centre
technique
vec
un site
retenu
pour
ce
projet
sur
une
parcelle
appartenant
à la Ville
qui
p
construire
un
nouveau
centre
technique
municipal
afin
de
déménager
l'ancien
et avoir
un suivi de continuité de
service.
Vous
avez
dans
la
notice
la
parcelle
sur
laquelle
la
construction
est
prévue,
on
y
reviendra
si
vous
avez
des
questions.
Donc
la
division
parcellaire
sera
proposée
ultérieurement
pour
avoir
les
contours
exacts
de
la
future
installation
de
ce
projet
et
parallèlement
à
la construction
de
ce
centre
technique
municipal,
dans
une
démarche
de
rationalisation
et
de
gestion
du
foncier
mais
aussi
pour
des
raisons
économiqui
au
regard
des
coûts
de construction,
l'opération
de ce projet de CTM
sora
plus globale
avec
la
réalisation
d'un
programme
mixte
; le
CTM
au
rez-de-chaussée
et
premier
étage
;
une
résidence
étudiante
sociale
d'une
capacité
entre
90
et
100
logements,
propriété de Versailles
Habitat
; et une
résidence
sociale
pour jeunes
actifs,
les jeunes
actifs
c'est
une
population
de
jeunes
de
26
ans
à
32
ans,
également
d'une
capacité
d'une
centaine
de
logements
propriété
de
Versai
abitat,
et d'un
parking
en
sous-
sol
propriété
de
la Ville
et
de
Ver:
$ Habitat
chacun
pour
8e8
besoins
propres
; 86
places
de
stationnement
: 50
pour
la Ville et 36
pour
les deux
résidences,
propriété
de
Versailles
Habitat.
À
partir
du
moment
où
l'on a un
programme
complet
dont
les
infra
et superstructures
sont
partagées
entre deux
maîtres d'ouvrage,
la Ville
souhaite conclure
une convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
dans
la
mesure
où,
quand
on
a
une
opération
qui
relève
de
la
compétence
de
plusieurs
mai
d'ouvrage,
ceux-ci
peuvent
désigner
par
convention
celui
d'entre
eux
qui
assurera
la maîtrise
d'ouvrage
de
l'opération. n
Donc
l'objet
de
la
convention
que
vous
avez
en annexe
est
de
confier
à
Versailles
Habitat
les
prérogatives
de
la
Ville
pour
réaliser
les
travaux
en
matière
de
maître
d'ouvrage,
pour
réaliser
les travaux
nécessaires,
la co-maitrise
d'ouvrage
signifie que
la
Ville
demeurera
étroitement
associée
à
toutes
les
étapes
de
la
conception/réalisation/réception
du
projet
pour
les
volumes
qui
la concernent,
les frais
de
construction
seront
partagés
entre
les
deux
maîtres
d'ouvrage
au
prorata
des
surfaces
; ce
prorata
est
dans
la convention
à
hauteur
de
40/60
ou
59,9/
39,1
ou
39,9
et
59,1,
Le
programme
global
est
évalué
à
environ
21
millions
d'euros
dont
le centre
téchnique
municipal
pour
6689
000
€
avec
la
construction
du
bâtiment,
les
aménagements
intérieurs
et extérieurs,
intérieurs
hors
mobilier
et les
parkings.
Vous
avez
le
tableau
récapitulatif
des
coûts
de
construction
:
sur
les
21ME€:
6 689 000
€
pour
le Centre
Technique
Municipal,
7
180
000
€ pour la
Résidence
des
Jeunes
Actifs,
7 142
000
€ pour
la résidence
étudiante.
Au
niveau
des
recettes
: la
Ville
prévoit
de
vendre
par
anticipation
via
l'EPFIF,
la
parcelle
actuelle
du
centre
technique
municipal
avenue
de
la
République
avec
une
charge
foncière
évaluée
à
6 232
000
€
qui
sera
donc
une
recette
pour
la Ville
; et
deuxième
volet
de
recettes
: la
vente
des
volumes
des
résidences
jeunes
actifs
et
résidence
étudiante
construites
par
Versailles
Habitat
pour
un
montant
de
20
730
000 €,
Ce
qui
nous
fait un
volume
de
recettes
d'un
peu
moins
de
8 ME
; au
régard
de
dépenses
de
6 689
000
€,
cela
laisse
un
solde
positif
pour
la
Ville
de
1273
000
€,
solde
positif qui
sera
utilisé
pour
compléter
les
Infrastructures,
autour
de
la construction, Donc
l'objet
de
la délibération
est
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
et à
nommer
Monsieur
le
Maire
comme
repre
tant
de
la
commune
pour
toutes
les
assemblées
ot comités
décisionnaires
dans
le cadre
de
cette
co-maitrise
d'ouvrage.
M,
le
Maire
: Merci
chère
Christine,
Y
a-t-il
des
interrogations
?
Des
demandes
d'explications
? Caroline
Foucault
puis
Agnès
Quinquenel.
remercier
Christine
d'avoir
mis
dans
le compte
rendu
le fait qu'actuellement lo
CTM
fait
1 620
m°
en
intérieur et 6
000
m°
en
extérieur,
j'ai voté
contre
en
commission
parce
que
j'estimais
que
ce qui
est
proposé
n'était pas
du
tout
en
adéquation
avec
un
CTM
d'une
Ville
de
plus
de
15
000
habitants
; ce
n'est
pas
le cas
aujourd'hui
mais
demain
ça
le sera
certainement
avec
tout ce
que
vous
allez
construire,
Donc
voilà,
Je pense
que
ce n'est pas
du
tout adapté,
d'autres
communes
ont
fait
ce
genre
de
pari
et
s'aperçoivent
aujourd'hui
que
c'est
trop
petit.
Et
c'est
très,
très
compliqué
de
revenir
er
ière
surtout
quand
on
n'a
plus
les
terrains
puisqu'ils
sont
vendus
à Versailles
Habitat,
M.
le Maire
: Oui,
c'est totalement
intégré,
les doubles
niveaux
sont
bien
déployés.
Mmo
Caroline
FOUCAULT
:
Oui
mals
pour
moi
ce
n'est
pas
assez
grand,
Franchement,
il n'y
a
pasles
Algeco
extériours,
il n'y
a
pas
tout
le stockage
qu'il
y a à
l'extérieur,
il n'y à pas
tout
ça.
M.
lo Maire
: Très bien. J'entends. m
Mme
Christine
LAGORCE
: Juste
une
précisi
posé
la question
: on
a effectivement
une
surfai
projet
prévoit
2 700
m°,
sur
los
surfaces,
puisque
vous
avez
utilisable
actuelle
de
1 620
m'
et le
Mme
Caroline
FOUCAULT
: C'est
pour
comprendre
une
partie
des
Algeco
de
dehors... M,
le
Mairo
: C'est
un
projet
qui
est
tout
à
fait
dimensionné
à
la
taille
de
la
Ville
de
demain
et
aux
pratiques
de
demain,
les
pratiques
évoluent
beaucoup.
Il
est
absolument
incontestable
que
cela
donne
un
cadre
qui
est
un
cadre
un
peu
plus
contraint,
il est
tout
aussi
incontestable
et j'y suis
particulièrement
attaché
que
cela
va
nous
permettre
d'avoir
un confort de travail pour
nos
agents,
de disposer
de conditions
de
travail
pour
les
20
prochaines
au
moins
qui
seront
Incomparables
avec
ce
ont
aujourd'hui; et
je
connais
trop
le
CTM
actuel
pour
considérer
qu'il
soit
satisfaisant
de le conserver.
Or,
on
est confrontés
à un
projet
majeur
qui est
de
fit
l'évolution
du
CTM
d'une
part,
et
puis
d'autre
part
bien
sûr
de
répondre
aux
besoins
de
conditions
de
logement
sans
toucher
au
tissu
pavillonnaire
et
ce
à
quoi
nous
sommes
tous
tout
à
fait
attachés,
et
ce
projet
présente
précisément
l'avantage
de
répondre
aux
deux
objectifs,
à
la fois
celui
d'une
évolution
vers
plus
de
confort
pour
nos
agents,
plus
de
fonctionnalités
pour
les
locaux
en question,
et aboutir
à la création
d'un
certain
nombre
de
logements
sur
un
endroit
de
Verrières
où
il me
semble
que
cela
fait
relativement
consensus,
encore
que
le
consensus
n'existe
pas
universellement, Mmo
Caroline
FOUCAULT :
Et
donc
moi
je
voterai
contre,
mais
pas
contre
le projet
de
logements,
contre
le
fait
que
le
CTM
n'est
pas
pour
mol
en
adéquation
avec
les
futurs
besoins.
Merci.
M.
lo Maire
: Ce
sera tout à fait noté,
Mmo
Agnès
QUINQUENEL
: Moi
je
voudrais
juste
confirmation
qu'il
s'agit
bien
du
terrain
qui
est
au
bout
du
stade.
M.
le
Maire
: Absolument,
et
d'ailleurs
ei tu
veux,
la phot
hie
montre
en
réalité
la
troisième
partie...
|! s'agit
bien
du
site de
l'implantation
des
anciens
terrains
de
tennis
qui
continuent
sur
la
pointé,
plus
loin,
au-delà
de
l'antenne
de
téléphonie
mobile
qui
est
là
aujourd'hui
et
qui
sera
concernée
par
l'emprise.
Nous
aurons,
je
l'espère,
très
prochainement
à
nous
prononcer
sur
une
délibération
actant
le
découpage
de
la
parcelle
puisqu'aujourd'hul
il y a une
seule
très grande
parcelle qui va jusqu'à
la pointe
‘extrême
et nous
aurons
donc
à nous
prononcer
sur
une
division
parcellaire
pour
rendre
possible
la mutation.
Pour
le
moment,
le
contrat
est
une
convention
de
co-maîtrise
d'ouvrage
dont
vous
avez
compris
l'économie
générale
et
qui
accessoirement
permet
au
projet
de
pouvoir
être
réalisé
sans
que
l'on
ait besoin
de
recruter
je
ne sais combien
de
personnes
pour
suivre
le
projet
pour
nous,
indirectement
; et donc
les
prochaines
étapes
sont,
précisément
pour
la
toute
prochaine,
celle
de
ce
découpage
géographique,
on
aura
tous
les
éléments
par
rapport
à
la
parcelle.
Mme
Agnès
QUINQUENEL
: Et
les
2700
m°
seront
sur
deux
étages
si j'ai
bien
compris
ou
blen
un
étage
? 35
M.
le
Maire
: Cela
va
dépendre
parce
qu'une
partie
du
rez-de-chaussée
comprendra
les
garages
avec
8
mètres
de
hauteur,
mais
|| y
aura
les
deux
premiers
niveaux
globalement
…
L'équivalent
des
deux
premiers
niveaux
sera
pour
la Ville et au-dessus,
ce
sera
le logement...
Mme
Agnès
QUINQUENEL
: Ok,
M.
le Maire
: Ce
qui
montre
par ailleurs
une
certaine
forme
de
cohérence
par rapport
à
ce
que
l'on
vous
a
présenté
sur
la
ZAE
parce
qu'on
s'applique
à
nous-mêmes
exactement
ce
que
l'on
projette
pour
la zone.
Mme
Agnès
QUINQUENEL
: Alors
question
: combien
il y aura d'éta
parce
que
ça
fera
à
peu
près
1 300
logements,
même
si je
pen:
petits
logements
pour
étudiants
…
de logements
ront di
M.
le Maire
: Absolument.
Mmo
Agnès
QUINQUENEL
: Sur les
1 300...
M.
le Maire
: Aujourd'hui
ce n'est pas
encore
dessiné
et || y a encore
des
préfigurations
qui
vont
devoir
être
réalisées.
Globalement
a
priori
cela
dépendra
un
peu
des
endre
du
bâtiment,
c'est
un
bâtiment
sur
lequel
on
pourra
monter
certainement
jusqu'à
trois
où
quatre
étages
au-dessus,
vu
son
endroit
d'implantation
Donc
a
priori
je
ne
pense
pas
que
l'on
ira
beaucoup
plus
haut
que
le talus
du
TGV
mais
peut-être
qu'on
ira
Jusqu'au
talus
du
TGV,
Mais
là
c'est
pareil,
ce
sera
partagé.
Mme
Agnès
QUINQUENEL
:
Si
vous
allez
plus
haut,
||
peut
y
avoir
aussi
des
nuisances
pour
les
futurs
locataires.
M.
le
Maire
: Mais
de
toute
façon,
les
enjeux
qui
sont
les
enjeux
liés
au
terrain,
au
train,
etc.,
seront
absolument
pris
en
compte
dans
la
conception
de
la
chose,
Par
rapport
aux
nuisances
ferroviaires,
|! nous
a
été
donné
de
visiter
une
résidence
qui
vient
d'être
livrée
juste
sur
gare
de
Versailles
Chantier,
où
les
techniques
constructives
font
que
les
habitants
n'ont
pas
du
tout
l'impression
d'être
juste
à
côté
de
la
gare,
Alors
blen
sûr
il faut
que
les
fenêtres
de
ce
côté-là
soient
fermées
parce
que
sinon
on
se
rend
bien
compte,
mais
aujourd'hui
les
constructions
permettent
d'avoir
des
solutions
qui
restent
confortables
sur ce type
de configuration,
Y
at-il
d'autres
questions
par
rapport
à cette
délibération
?
M.
Vincent
HULIN
:
Ce
n'est
p:
e
question,
c'est
une
explication
de
vote
pour
David
qui
est
absent
mais
qui
nous a
demandé
de
voter
contre,
Pas
parce
qu'il
avait
un
problème
d'opposition
vis-à-vis
du
projet
mais
parce
qu'il
considère
que
ces
investissements,
c'est
une
question
de
choix,
pour
lui
il y
avait
des
investissements
plus
urgents
à
réaliser
notamment
dans
les
infrastructures
sportives
et
la Vallée
à
la
Dame...
Et
donc
on
votera
contre
ce
projet-là
et
contre
le
choix
de
plutôt
mettre
les
investissements
et les
crédits
de
la commune
sur
ce
projet
plutôt que
sur
d'autres,
M,
le
Mairo
: Merci,
J'entends,
c'est
un
projet
qui
est
autoporté
et
autofinancé,
ce
qui
fait
partie
de
l'intérêt
de
la
chose
accessoirement,
et
c'est
aussi
pour
cela
que
nous 36
illons
avec
le même
interlocuteur
au-delà
de
l'EPFIF,
qui est Versailles
Habitat
sur
les
deux
opérations,
parce
que
précisément
on
a
cet
équilibre
financier
de
cos
deux
opérations
globales.
Mais
je
comprends
parfaitement,
et
ce
n'est
pas
une
surprise,
il s'était exprimé
déjà
sur
ce
point,
Il y aura
donc
une
mise
aux
voix,
(Vote
à main
levée
: Délibération
adopté
à la majorité.)
Modification
du
règlement
do
fonctionnement
des
établissements
d'accuoil
dos
Jeunes
enfants,
Mme
Rozenn
BOULER
: Depuis
ml-2022,
la Ville a mis
en
œuvre
un
projet managérial
des
services
visant
à l'étude
de
l'ensemble
des
fonctionnements
et des
services
et la
formulation
de
préconisations
afin
d'adapter
les
moyens
humains
et
matériels
et
financiers aux
besoins
des
Verriérois,
Le
service
Petite
Enfance
est parmi
les premiers
services
examinés
et
nous
avons
dans
cette
délibération
les
aboutissements
de
la
réflexion
par
certaines
modifications
selon
les
règles
de
fonctionnement,
en
prenant
en
compte
des
décisions
et
orientations
prises
par
le
Comité
de
Pilotage
du
projet
managérial
des
servic
ur
trois
points
particuliers
:
- l'ajustement
di
aires
aux
besoins
réels
des
familles
avec
application
du
taux
d'encadrement
réglementaire
par
rapport
à ce qui
se faisait aujourd'hui
;
-
l'optimisation
du
taux
de
remplissage
des
crèches
en
regroupant
les
demandes
de
80
%
qui
sont
de
plus
en
plus
importantes
sur
une
seule
et
même
structure
;
- la mutualisation
des accueils
le matin
et le soir et surtout
pendant
les périodes
de vacances
afin de
centraliser
los moyens
humains
sur les temps
qui
sont
les
temps
forts
de
la journée,
Le deuxième
élément
qui nous
a conduits à réviser
ces
règlements
de
fonctionnement,
ce
sont
les
préconisations
faites
par
la
CAF
avec
des
ajustements
des
contrats
des
familles
au
plus
près
de
leurs
besoins,
en
discussion
avec
elles
également
afin
de
limiter
les
écarts
entre
les
heures
prévisionnelles
et
les
heures
réelles
qui
sont
facturées, Donc
ainsi
les
modifications
de
fonctionnement
vous
donnent
les
organisatior
suivantes
: réduction
de
l'amplitude
d'ouverture
des
crèches
collectives
de
Verrières-
le-Buisson
et Saint-Flacre,
8h-18h
au
lieu de
7h30-18h30,
et le retour
à la fermeture
de
la crèche
collective
Saint-Fiacre
le mercredi
qui
ne
sera
donc
que
sur
4 jours.
Il y
aura
également
une
place
d'urgence
réservée
sur
l'une
des
structures
et
l'accueil
0
lonnel
sur
l'ensemble
des
structures,
ce
qui
nous
permettra
de
faire
un
essai
pour
voir
s'il y a des
besoins
au
niveau
des
crèches,
L'ensemble
des
familles
dont
au moins
un enfant
était accueilli déjà
ont été consultées,
cecl afin de proposer
à chacune
les mellleures
solutions
en fonction
de
leur demande,
et
la commission
d'attribution
des
places
à
pourvoir
pour
la
rentrée
à
tenu
compte
de
cos
souhaité
au
niveau
des
parents,
Le comité
soclal territorial en date
du 21
juin 2023
a émis
un
avis
favorable
concernant
le fonctionnement
des
établissements
; L'ensemble
des
professionnels
a également
été
entendu
sur
la mobilité
qu'ils
souhaitaient
en
entretien
individuel
et
la commission
aux
affaires
familiales
et scolaires
en
date
du
21
juin
2023
a également
émis
un
avis "
favorable
à ces modifications.
Le
conseil
municipal
doit
valider
les
nouveaux
règlements
de
fonctionnement
des
établissements
concernés,
accueil et ouvertures,
M,
le Maire
: Merci
Rozenn,
Y at-il
des
demandes
d'explications
?
Mme
Caroline
FOUCAULT :
Je
vais
voter
contre
parce
que
je
suis
contre
le fait
que
l'on
diminue
l'amplitude
pour
les
parents
qui
travaillent,
Et
même
si
aujourd'hui,
certains sont d'accord
et ont été mis dans
les bonnes
crèches,
d'autres vont venir dans
les années
prochaines,
je trouve dommage
qu'on ferme
le mercredi
Saint-Flacre
parce
qu'il
y a des
parents
qui
ont
peut-être
besoin
de
places
le mercredi,
Môme si l'on
peut
«
balancer»
un
enfant
d'une
crèche à
l'autre
pour
les
vacances,
avec
l'accord
di
parents,
certes,
moi je n'aime
pas
trop
ce qui
se passe
en
ce
moment
au
niveau
di
Petite
Enfance
et je
trouve
ça
vraiment
dommage
de
revenir
à
des
choses
qu
faisait il y a 20
ou
30 ans,
Merci.
M.
le
Maire :
C'est
bien
noté.
|! y at-il
d'autres
demandes
d'intervention
? Andrée,
Mme
Andrée
THEISEN
: C'était
juste
une
demande
complémentaire
règlement,
on
parle
du
pro)
‘établissement
di
crèche,
je
voul
voir
s'il était
possible
d'en
avoir
connaissance
?
Alors
peut-être
que
c'est
donné
en
commission
Petite
Enfance
à laquelle
je
ne
participe
pas
toujours,
et de
toute
façon
je
ne
suis
pas
titulaire
mais
ce
serait
toujours
intéressant
de
les avoir.
Dans
chaque
M.
le Maire
: ls
seront
partagés
avec
les
membres
de
cette
imblée.
Merci.
S'il
n'y
‘autres
demandes
d'explications,
nous
allons
pas
vote,
Qui
s'oppose
à
option
de
cette
délibération
?
Caroline
Foucault,
Qui
tient
?
Personne.
Elle
est
donc
adoptée,
je vous
remercie,
Bilan
d'activité
de
la cuisine
centrale
de
Verrières-le-Buisson
par
API
Restauration
de
Janvier
à décembre
2022
(CCSPL).
M, Gérard
DOSSMANN
: La commission
consultative de:
réunie
le
21
juin
2023
pour
examiner
le
bilan
d'activité
de
la
cuisine
centrale
de
Verrières
qui
est
actuellement
gérée
par
API
Restauration
pour
l'exercice
de
janvier
à
décembre
2022.
Vous
savez
que
l'on a retenu,
à la dernière
commission
de
DSP,
API
qui va reprendre
la cuisine
avec
un nouveau
contrat le 1% septembre
2023,
donc
c'est
l'avant-dernier
bilan
d'activité
pour
l'ancien
contrat,
API
devra
nous
présenter
l'année
prochaine
son
bilan
du 19
janvier
au
31
août
2023,
Vous
avez
tous
les
éléments
dans
le rapport
qui
est joint
à cette
convocation,
comme
d'habitude
ont
été
examinés
les
comptes
avec
les
investissements
effectués
par
API
Restauration,
c'est
l'une de
leurs obligations
; 1! y a le compte
rendu
qualitatif sanitaire
avec
le bilan
des
analyses
bactériologiques
qui sont totalement
jantes à 100
%
pour
le bilan
de la
quantité
et de
la qualité
nutritionnelle
des
plats.
98.714
goûters
et 220,070
repas
ont
été
fabriqués
dans
cette
période
avec
47
%
de
produits
alimentaires
durables
spécifiques,
24,5
%
de produits
bio
hors
pain
et 22,5
% 38
de
produits
81QO,
donc
labels
rouge,
bit
ic, ete,
; et puis
les produits
alimentaires
ou
autre,
les provenances
des
produits
sont
également
indiquées
dans
cette
note
avec
59
%
de
produits
d'origine
France,
28
%
de
produits
Europe,
Le
compte
rendu
financier
: pour
la Ville
c'est
941.292
€,
et
pour
les
repas
extérieurs :
362.674
€,
API
nous
indique
un
compte
d'exploitation
négatif
pour
la
Ville
de
265
000 €,
c'est
lié
essentiellement
à
l'augmentation
des
coûts
des
fluides,
des
rémunérations
et
de
l'alimentation,
La
redevance
payée
par
API
est
de
68.343
€.
Un
élément
que
Je voudrais
signaler
: c'est
qu'APl
est actuellement,
je crois,
à pas
loin
de
3 tonnes
de
produits
hors
normes
qu'il transforme
on
compotes,
en
tartes
etc.,
c'est
depuis
cette
année.
Je
vous
propose
donc
de
prendre
acte
de
ce
rapport,
Et
sl vous
avez
des
questions,
Je
suis
à votre
disposition
avec
Rozenn.
M.
le
Maire
: Merci
Gérard,
il
s'agit
bien
de
prendre
acte
de
ce
rapport
et
nous
constatons
que
tu
lermines
ton
rapport
en
disant
qu'APl
fait du
bon
avec
du
moche,
ce
qui
n'est pas
mal.
Mme
Agnès
QUINQUENEL
: Alors
je
vais
prendre
acte,
mais
moi
personnellement,
le
côté
rapport
sanitaire
me
rend
un
peu
frustrée.
On
n'a
pas
grande
précision
sur
l'audit
2021
parce
qu'il
est
de
2022,
donc
on
ne
voit
pas
l'évolution
entre
les
années.
Alors
peut-être
que
je
suis
du
métier
mais
quand
on
parle
de
« conforme
»,
ça
veut
alyse
bactériologique
conforme
»
c'est
quoi
?
Ce
sont
des
ce
? Ce
sont des
produits
à risque
des
matières
premières
? On
a vraiment
un
bilan
qui
est
très
léger
| Pour
avoir
travaillé
dans
ce
dornaine-là,
je
peux
vous
certifier que
normalement
on
devrait
avoir
le type
de
produits
qui
sont
conformes,
pas
conformes,
les audits
qui
sont
validés,
on
a tous
les
plans
d'action
…
Moi
là ça
me
laisse
un
peu
frustrée
par
rapport
au
côté
sanitaire.
M.
le Maire
: J'entends
bien
ta
remarque
effectivement
liée à ton
passé
professionnel.
Et
ce
que
je
propose,
c'est
que
si
tu
as
des
questions
particulières,
nous
los
répercutions
auprès
d'API
en
faisant
un
retour
de
ton
insatisfaction
et
en
leur
demandant
de
bien
vouloir
te
répondre
parce
qu'il
n'y
a
pas
de
raison
que
des
questions
pertinentes
n'aient
pas
de
retour. ; d'autant
plus que
comme
on
repart
pour
un
cycle
avec
eux,
ce
n'est
pas
plus
mal.
On
pourra
peut-être
tout
à
l'heure
prendre
acte
du
fait que
le rapport
est
remis,
et
puis
on
répercutera
sans
aucune
difficulté
les
questions
à API,
M.
Vincent
HULIN
: Je
suis
désolé
parce
que
je
vais
me
répéter
mais
d'annéo
on
année
on dit las mêmes
choses
ot d'année
en année
on
a los mêmes
choses...
La
loi
EGAlim
dit,
alors
j'ai
bien
vu
le
compte
rendu,
que
depuis
le
1%
janvier
2022
|| faut
50
%
de
produits
durables
de
qualité
et
on
n'y
est
pas.
Alors
on
nous
explique
que
c'est
parce
que
les
repas
extérieurs
qu'ils
préparent
ne
sont
pas
assujottis
à
la
loi
EGAlim,
ete,
ok,
-ce
qu'on
pourrait
avoir
les
chiffres
pour
montrer
que
pour
Verrières
en
tout
cas
on
l'est,
On
ne
les
à
pas,
Alors
on
n'en
est
pas
loin,
on
est
à
47
%,
mais
on
n'est
quand
même
pas
à
50.
Et par
ailleurs,
Ils intègrent
dedans
des
choses
comme
Bleu-blanc-cœur
ou
MSC
qui 39
ne sont
pas reconnus
comme
des
sites officiels selon
la loi EGAlim.
On
l'a déjà signalé
l'année
dernière,
ça
n'a
strictement
rien
changé,
donc
on
va
le redire
cette
année.
En
tout cas,
ils ne respectent
pas
la loi, ils ne donnent
pas
les informations,
et par ailleurs,
je
préviens
qu'à
partir
du
1er
janvier
2024,
c'est
64
%
des
viandes
et
poissons
qui
doivent
être
de
qualité.
Alors
déjà
s'ils
n'arrivent
pas
à
respecter
50
%
de
bio
ça
va
être quelque
chose
en
2024,
c'est dans
six mois,
par
ailleurs,
s'ils mettent
dans
leurs
calculs
MSC et
Bleu-blanc-cœur
en
partant
du
principe
que
grâce
à cela
Ils arr
60
%,
ils ne
ecteront
pas
non
plus
la loi,
On
vient
de
le dire,
on
vient
de
re;
avec
eux
pour
quelques
années,
ce
serait
quand
même
bien
qu'ils
fassent
un
effort
pour
une
fois,
alors
que
cela
fait
plusieurs
années
qu'on
leur
dit,
Alors
je
ne
sais
pas,
est-ce
que
vous
ne
le
leur
répercutez
pas
?
Est-ce
que
vous
le
répercutez
et
ils
n'écoutent
pas
? Je
commence
à m'interroger
sur
leur capacité
à respecter
la loi et à
la comprendre
en
fait,
M.
le
Maire
: Cela
figurera
au
procès-verbal.
Vincent
HULIN
: Oui, d'accord
mais...
M.
le
Maire
: On
a posé
la question,
Vincent,
en
fait
pour
le coup,
on
n'a
vraiment
pas
d'opposition
entre
nous
sur
ces
sujets-là..
M.
Vincent
HULIN
: Oui
bien
sûr,
il n'y a pas
de
problème.
M,
lo
Mairo
: Si,
il y
a
effectivement
un
problème,
c'est
un
problème
global
dans
la
et on
répercutera
là ai
légitimement
dans
le
bien
vouloir
y
apporter
des
réponss
rapport
à
ces
questions,
q
en
leur demandant
de
t de
nous
expliquer
leur
positionnement
par
M,
Vincent
HULIN
: Et
d'ailleurs
ma
voisine
me
fait
remarquer
quelque
chose
et
effectivement
elle
a
raison
: le
ler des
charges
de
renouvellement
est
très
clair
là-
dessus,
Ce
cahier
des
charges,
je
le
redis
et
je
l'ai
dit
la
dernière
fois,
est
très
bien
écrit. M,
le Maire
: Absolument,
M.
Vincent
HULIN
: Donc
Ils
ne
respectent
pas
le cahier
des
charges.
Au-delà
de
ne
pas
respecter
la loi,
Je
ne
sais
pas
quel
est
le délit
le plus
grave.
M.
le
Maire :
C'est entendu,
ce
sera
répercuté
effectivement,
Maintenant,
la question
du
prendre
acte,
je
pense,
n'appellera
pas
de
vote...
Nous
prenons
acte.
Et
en
revanche
nous
répercuterons
les deux
axes
d'interrogations
qui
ont
été
notés,
et nous
vous
tiendrons
au
courant
des
réponses
apportées,
Adoption
des
tarifs
de
la
on
culturelle
2023-2024
Mmo
Magali
LIBONG
: Ce
qu'il
faut
savoir
sur
ces
nouveaux
tarifs,
cotle
nouvelle
grille,
pour
la saison
2023/2024,
c'est
que
: 40
- Premièrement
les
tarifs
n'ont
pas
été
modifiés
depuis
deux
ans
mis
à
part
l'adoption
à l'unanimité
l'année
dernière
du
tarif de
billet unique
de 4 € pour
la séance
de
cinéma
pour
les moins
de
18
ans,
-
Cotte
nouvelle
grille
a
été
élaborée
après
une
étude,
on
dit
aussi
un
benchmarking,
de
tous
les
équipements
de
cinéma
Art
et
Essai
parce
que
nous,
nous
sommes
quand
même
un
cinéma
Art
et Essai,
et des
pectacles
et théâtres
municipaux
sans
labélisation
particulière
comme
les
scènes
conventionnelles,
et
internationale:
- Vous
dire
également
que
cela,
c'est valable
uniquement
pour
le cinéma,
que
ce
sont
des
tarifs
qui
nous
sont
imposés,
notamment
sur
les dispositifs
d'éducation
à
l'image,
qui
sont gérés
par
le Département
; idem
pour
toutes
les opérations
nationales
comme
le festival
du
film documentaire,
le printemps
du
cinéma,
le festival
Télérama.
- Etenfin,
vous
dire
que
cette
nouvelle
grille
prend
en
compte
l'inflation,
Alors
concernant
le
cinéma,
vous
avez
les
tarifs
qui
changent
qui
sont
en
gras
sur
votre
notice,
et concernant
les
spectacles,
vous
savez
qu'il
existe
trois
catégories
de
spectacles
que
l'on
programme
sur
la
saison
: des
spectacles
au
tarif de
catégorie
À,
de
catégorie B
et
catégorie
C.
Alors
que
ce
soit pour
le tarif plein
ou
le tarif réduit,
pour
chacune
des
catégories,
il y a une
augmentation
minimum
de 0,60
€ à 2 €.
Et les tarifs
Jeunes
restent
inchangés
par
rapport à
la saison
dernière,
Je voulais
ajouter
une
chose
aussi
: on
a repensé
la politique
d'abonnement
au
niveau
des
spectacles.
Alors
que
l'année
dernière,
par
exemple
pour
un
tarif plein,
on
avait
3
spectacles
dont
1 en
catégorie
À
pour
42
€,
pour
l'année
prochaine,
nous
proposons
un abonnement
de
3 spectacles
à 45 € dont
1 spectacle
de catégorie
C,
Donc
c'est un
tarif
plutôt
ai
la
curiosité
des
Verriérois
sur
les
propositions.
Ci
d'affiche,
et il y
découverte
de
spectacles
un
peu
plus
confidentiels
ou
d'artistes
en
devenir.
Et
je
vous
annonce,
chers
collègues
ou
chers
Verriérois,
que
si
vous
décidez
de
prendre
un
abonnement
à
la
saison
de
nos
spectacles,
vous
pourrez
par
exemple
découvrir
le
prochain
spectacle
de
l'humoriste
Karim
Duval
qui
est
un
artiste
qui
monte,
en
catégorie
À,
mais vous
pourrez
également
venir
écouter
la
Maitrise
de Notre-Dame
avec
un
programme
Bach
et
autour
de
Bach
et
décesseurs
en
catégorie
B,
et
vous
vous
laisserez
tenter
et
découvrir
sûrement
par
la jeune
compagnie
de
danse
hip-hop
M
qui
proposera
un
spectacle
qui
s'appelle
YES.
C'est
pour
vous
montrer
aussi
la
diversité
des
propositions
de
la
prochaine
saison,
Concernant
le
tarif
des
médiathèques,
il
y
a
une
augmentation
nette
sur
le
renouvellement
des
cartes
perdues
et
le
tarif
des
amendes
qui
augmentent
de
10 centimes. Les
membres
de
la
Commission
Culture
et
Patrimoine
qui
se
sont
réunis
le
10
mai
dernier
ont
donné
un
avis
favorable
à
cette
grille
de
tarifs,
Le
conseil
municipal
doit
donc
fixer
les
tarifs
pour
le
cinéma,
les
spectacles,
et
los
prestations
des
médiathèques,
déterminer
les
tarifs
conformément
aux
différentes
chartes
di
dispositifs
d'éducation
à
l'image
et
des
tarifs
imposés
par
les
partenaires
et
événements
nationaux,
Ces
tarifs
sont
applicables
à
compter
du
1%
août
2023
et
la
recette
sera
inscrite
au
budget
de fonctionnement. ai
Et
je
tie:
remercier
les
services
pour
leur
travail
sur
ces
tarifs
et
notamment
sur
l'étude
des
parangonnages.
M.
lo Maire
: Merci,
Y a-t-il des
questions
sur cette
évolution tarifaire ?
Mmo
Agnès
QUINQUENEL
: Ce
n'est
pas
une
question
parce
qu'on
l'a
vu
en
commission
et on
a donné
un
avis favorable,
c'est juste
une
demande
qui
nous
vient
de
plus
en
plus
de
Verriérois
par
rapport
aux
médiathèques et
au
fait que
l'on
est
lié
avec
la
CPS
: pourrait-on
échanger
les
livres,
car
il y a en
ce
moment
des
travaux,
ça
permettrait
d'avoir
plus
de
choix
et de
pouvoir
aller
de
bibliothèque
en
bibliothèque
?
Cela
n'a
rien à voir avec
les tarifs.
Mme
Magali
LIBONG
: Alors
la
médiathèque
de
Verrière:
transférée
à la CPS...
Buisson
n'est
pas
Mmo
Agnès
QUINQUENEL
: Non,
mais
par exemple
La
Potinière
malheureusement
est
fermée
en
ce
moment,
est-ce
qu'il y aurait
possibilité
d'avoir
des
échanges
entre
médiathèques,
ce qui
augmenterait
les possibilités
d'avoir
des
livres
notamment
en
ce
moment
où
Malraux
est fermée
aussi
?
Ce
sont
uniquement
les
médiathèques
transférées
qui
peuvent
bénéficier
de
cet
échange
de
documents,
Je
donne
un
exemple
: Dans
la
Zac
des
Petits
Ruisseaux,
il
y a un
local occupé
par la médiathèque,
l'idée
serait de
pouvoir
laisser
les collections
à
disposition
Mme
Magali
LIBONG:
Les
bibliothèques
sont
accessibles
aux
équipes
des
médiathèques
istement
on puisse
faire
un
roulement
et continuer
à proposer
une
offre
intére
aux
Verriérois,
Et
on
continue
à
acquérir
des
ouvrages,
ot
autres,
donc
le
fonds
n'est
pas
figé,
il vit encore,
malgré
les
travaux,
et
il y
a
encore
une
proposition
importante
pour
les Verriérois.
Le
point
est tout à fait clair.
Y a-t-il une
demande
de
mise
aux
voix pour
cette
délibération
?
Il n'y
en
a pas.
El
t donc
adoptée,
Je
vous
remercie.
DÉCISIONS
DU MAIRE
Vous
avez
été
amenés
à
connaître
les
décisions
que
j'ai
eu
à
prendre
pendant
la
période
qui
t écoulée
depuis
le
dernier
conseil
municipal,
si
vous
avez
des
interrogations,
je
me
tiens
à votre
disposition
pour
toute
explication,
Mme
Caroline
FOUCAULT
:
Sur
la
73
:
une
signature
pour
une
convention
d'occupation
privative
du
domaine
public
«
petite
parcelle
de
terrain
enclavée
sur
le
le se
trouve
où
? La
L162,
je ne
l'ai pas
trouvée
avec
mon
plan de
M,
lo
Mairo
: Elle
se
trouve
rue
de
Paris,
Alors
c'est
uno
de
cos
mervoilles
de
l'urbanisme
Verriérois,
c'est
une
petite
bande
extrémement
étroite
entre
deux
propriétés
dont
par
ailleurs
-je
ne
sais
plus
si
le
document
le
mentionne
ou
pas-
la
propriété
elle-même
est
soumise
à
exclusion.
Alors
je
tiens
à
disposition,
si
tu
veux 42
voir
la petite
bande,
c'est en
fait un
trait de
stabilo,
30 mètres,
Mme
Caroline
FOUCAULT :
À
pou
près
à quelle
hauteur
? Avant
Steiner
où
après
Stelner ? M.
le
Maire
: Non,
ce
n'est
pas
du
tout
Steiner,
C'est
bien
au-dessus,
C'est
dans
la
montée,
et c'est
une
toute
petite
bande
de
même
pas
1 mètre
ge,
qui va
sur
toute
la
propriété
d'une
parcelle,
et
il y
a
un
débat
sur
la
propriété
avec
des
éléments
qui
coûteraient
beaucoup
plus
cher
à tout
le monde
pour
apurer,
et donc
cette
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
a
été
la
parade
suggérée
pour
enterrer
tranquillement
cette difficulté
pendant
quelque
temps
avant
qu'on
ne se donne
le mal
et l'argent
pour
la régler. Mme
Caroline
FOUCAULT
: Merci
M,
le Maire.
M.
le Maire
: Y at-il d'autres
interrogations
?
M.
Jérémy
FASS
: Décision
numéro
74 :
à propos
de
montants
de
fournitures,
vous
l'avez
passée
en
procédure
adaptée,
cela
me
paraît
élevé
comme
montant
sur
une
procédure
adaptée
de
fournitures.
M.
le Maire
: Non,
pas
par
rapport
aux
travaux,
ce
sont
des
travaux
at on
est
tout à
fait
dans
les clous...
M.
Jérémy
FASS
: Parce
qu'il y à marqué
« fournitures
et pose
de
pompes...»
M.
le
Maire
: Oui,
ça
rentre
dans
l'enveloppe
«
travaux
»
qui
permet
d'avoir
cette
procédure.
Juste
un
mot
d'explication
: on
n'en
a
fini avec
les
pompes à
chaleur
du
groupe
Honoré
Estienne
d'Orves,
clos
Fleuri
sont
en
service,
et
on
va
effectivement
avant
la
période
de
chauffe
mettre
les
pompes
à
chaleur
qui
fonctionneront
sur
l'ensemble
David
Régnier
- Paul
Fort -
Bois
Loriot,
ce
qui
nous
permettra
d'avoir
sur
ces
deux
groupes
des
effets
du
plan
de
sobriété
énergétique,
sur
la partie
chauffage,
le
reste sera
déployé
sur
les
Leds,
et on
espère
bien
que
l'on
en
aura
tout
le bénéfice
pour
l'hiver
prochain.
M.
Jérémy
FASS
:Et
vous
prenez
une
maintenance
d'un
an,
pourquoi
pas
plus
?
M.
le Mai
a un contrat.
Parce
que
ça
doit
couvrir
la garantie
de
parfait
achèvement,
et
après
on
M,
Vincent
HULIN
: Sur
le
numéro
70,
sur
l'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
pour
la
réhabilitation
du
groupe
scolaire
Clos
Fleuri,
est-ce
qu'on
pout
en
savoir
plus
?
M,
lo
Mairo
: |! s'agit
de
faire
une
étude
pour
avoir
des
éléments
objectivés
sur
la
possibilité
de
rénovation,
L'idée
étant
de
pouvoir
identifier
et pouvoir
éventuellement
solliciter
l'État
pour
savoir
dans
quelle
mesure
i|
accompagnerait;
parce
que
les
bâtiments
scolaires
sont
identifiés
au
titre
de
la
sition,
on
a
une
attention
particulière
pour
pouvoir
refaire
toute
l'isolation de
l'ensemble
des
bâtiments
d'HEO
au
Clos
Fleuri...
Ilne s'agit pas du tout de lancer
la réalisation,
il s'agit d'avoir les données
techniques
et objectives
sur
la base
desquelles
on
saura
ce qu'il
ost
possible
où
pas “3
de
faire,
mai
il on
ne
fait
pas
cela,
on
ne
sera
pas
prêts
le jour
où
il le faudra.
S'il
n'y
a
pas
d'autres
questions,
je
vais
Vous
remercier,
Avant
de
mottre
fin
à
ce
conseil,
je tiens à partager
avec
vous
la date
du
prochain
conseil
qui,
sauf erreur
où
évolution,
aura
lieu
le 2
octobre
2023.
S'il
en
était
besoin,
nous
anticiperions
et
vous
en
seriez
évidemment
prévenus.
Je
Vous
remercie.
Je
vous
souhaite
à
tous
un
très
bel
été,
et je dois
vous
avouer
qI
déplore
un
peu
ce
jour
funeste
à
combien
au
cours
duquel
j'ai demandé
à Violaine
Guillanton
si elle
acceptait
de
prendre
en
charge
les
mobiltés
dans
cette
équipe
municipale
parce
que
Violaine
a pris
ce
dossier
très
au
sérieux,
comme
elle
a pris chacun
des
dossiers
et sa
au
sérioux,
elle
s'est
attoléo
à
travailler
sur
ci
stions
de
mobilités
structurants,
les
cyclables,
Plus
rien n'a
de secret
en
axes
communautaires,
les axes
piétons,
les voi
termes
de
mobllités
pour
Violaine,
et voilà
qu'ayant
travaillé
sur
le
plan
des
mobilités
qui
vous
fut présenté
précédemment,
Violaine
s'est dit qu'elle
allait
s'appliquer
à
ello-
même
ce qu'elle
avait longtemps
étudié; alors
que
plus Verriéroise qu'elle,
tu meurs,
elle
est
quasiment
née
à
Verrières
et
y
a
quasiment
toujours
vécu,
Violaine,
à
force
d'avoir travaillé
les mobilités,
décide
elle-même
de
nous
quitter | Et non je ne chanterai
pas,
parce
que
de
toute
façon
ta décision
est
déjà
prise
et que
cela
n'y chan,
rien,
que
« tout
pout
s'oublier
»,
c'est
donc
le dernier
conseil
municipal
au
cours
duquel
Violaine est avec
nous.
Alors
ne vous
méprenez
pas,
ce
n'est
pas
pour
cola que
je vais
vous
proposer
de
boire
un
verre
après
le conseil,
c'est
pour
évidemment
marquer
la fin de
l'année,
vous
l'avez
remarqué
nous
l'avons
déjà
fait,
c'est
une
tradition
qu'il est
bon
de
maintenir
encore
que
cela
nous
permettra
de
lever
nos
verres
à
té,
aux
projets,
aux
réalisations
de Violaine dans
cette
nouvelle
étape
qui
l'amènora
en terre toulousaine,
en
notre nom
à tous
et à chacun
je
la remercie
pour
ce
qu'elle
a apporté
à ce
conseil
pendant
ces
un
peu
plus
de
trois
ans
durant
lesquels
elle était avec
nous.
(Applaudissements.) Et c'est
l'instant
où
je
lève
la séance,
Merci
beaucoup.
Fait à Verrières-le-Buisson, Le 03 juillet 2023,
de
séance, =?
Karine
CASAL
DIT
ESTEBAN
François
Guy
TRÉBULLE