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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 581
Document publié le Mercredi 22 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 323 581)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Histoire et mémoire,
HauE-Ju rra Sair,JË-CIaude
\.
A l'attention des membres du bureau,
Saint-Claude le 16 mai2O24
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Che(e) Collègue,
J'ai le plaisir de vous inviter à la 6ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint- Claude qui se tiendra :
Le Mercredi22 mai 202418h30
Sièqe de la Communauté de Communes (salle -3)
L'ordre du jour sera le suivant
1. APPROBATION COMPTE.RENDU
Le compte-rendu de la réunion de bureau du 24 avril 2024 sera proposé à l'approbation
2. FINANCES
2.1. Parc de photocopieurs : Avenant n'01
3. ECONOMIE
3.1. Politique d'Aide aux Commerces : demande ( Crèmerie Clément ) 3.2. Politique d'Aide aux Commerces : demande < Le Temps d'une Coupe > 3.3. BGE : Campaqne d'adhésion
3.4. LYVIA : Renouvellement de la convention relative à I'autopartaqe
4. PATRIMOINE
4.1 . Z.A Planchamp (Lavans-lès-Saint-Claudde) - Convention de servitudes avec Enedis.
4.2. Friche CHACOM : Aménaqement du site industriel - Subvention Fond Vert
5. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5.1 . Contrat de Ville 2024-2030 avec la commune de Saint-Claude
5.2. Petites Villes de Demain : Financement du poste chef de proiet
6. TOURISME
6.1. Office de Tourisme : Campaqne d'adhésion 2025
6.2.Atelier des Savoir-Faire : MOE travaux de réfection de la toiture - Avenant n'01
7. ENVIRONNEMENT
7.1.Aqence de l'Eau : Appel à proiet horizon 2
8. CULTURE
8.1. Musée : Approbation des tarifs Éa.rË-Ju r.a Sai Ë-Glaude
8.2. Musée : Refonte du Site lnternet - Approbation du Plan de financement 8.3. Conservatoire : Subvention DRAC - Orchestre à l'école
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer Madame, Monsieur, et Che(e) Collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
La Présidente
HEURTIER
HAUT-JURA
SAINT