Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 20DU 2008 03 2019
Compte-Rendu - CR 20du 2019 2006 202015
Compte-Rendu - CR 20DU 206 12 2019
Compte-Rendu - CR 20du 203 03 2017 20
Compte-Rendu - CR 20DU 207 06 2019 20
Compte-Rendu - CR 20DU 208 02 2019 20
Compte-Rendu - CR 20DU 2006 09 2019
Compte-Rendu - CR 20DU 206 07 2017
Compte-Rendu - CR 20DU 2010 05 2019
Compte-Rendu - CR 20DU 2011 01 2019 20
Compte-Rendu - CR 20DU 2008 03 2019
Document publié le Vendredi 8 mars 2019 par la commune de Melleran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20DU 2008 03 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
Mairie de Melleran
10 Route de Chef-Boutonne
79190 MELLERAN
: 05.49.29.83.07
: 05.49.29.61.52
Mail : mairie-melleran@paysmellois.org
COMPTE RENDU DE LA
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 MARS 2019
Nombre de Conseillers : 13
En exercice : 13
Présents : 11
Votants : 11
Date de la convocation du Conseil Municipal : 4 Mars
L’an deux mil dix-neuf,
Le 8 Mars 2019
Le Conseil Municipal de la Commune de MELLERAN
Dûment convoqué s’est réuni à la Mairie,
Sous la présidence de Mr AUBIN Joël, le Maire.
PRESENTS : AUBIN J, STONE A, COWLES K, AIRVAULT JL, DELAIRE F, REVRANCHE MF, MERCIER S, LANGLAIS J Ch, VIDAULT W, MORIN H, RENAUD F
REPRESENTÉS :
ABSENTS : CAHIER Ch, BAILLARGE I.
SECRÉTAIRE : MERCIER S.
Objet : Validation du Procès-verbal du 8 Février 2019
Le procès-verbal du 8 Février 2019 est validé à l’unanimité.
Objet : Eoliennes
M. le Maire, après avoir exposé et commenté la Convention d’autorisation de passage de câbles, d’utilisation des voies communales et chemins ruraux en vue de la réalisation d’un parc éolien, la Promesse de bail emphytéotique et de constitution de servitudes, il informe le conseil, que celui-ci doit se positionner quant à la réalisation d’un nouveau parc éolien et sollicite le conseil pour l’autoriser à signer ces deux documents.
Après délibération sur les aspects écologiques, esthétiques, économiques et malgré le nombre important d’éoliennes aux alentours et vu les retombées pour la commune, le conseil est favorable pour l’implantation d’un nouveau parc éolien et mandate le Maire pour signer le bail emphytéotique et la convention.
VOTE : POUR : 7 CONTRE : 2 ABSTENTION : 0
Messieurs RENAUD F et LANGLAIS J Ch n’ont pas participé au vote.
Objet : Convention avec SEOLIS pour promesse de bail pour photovoltaïque
M. le Maire rappelle que SEOLIS propose d’implanter des panneaux photovoltaïque sur ancienne carrière (parcelles ZM 4, ZM 5, ZM 6 et ZM 71) dénommée la « Barre Guillon » d’une superficie globale 1 hectare 50 environ. SEOLIS propose de louer dans le cadre d’un bail emphytéotique de 40 ans renouvelable pour 20 ans, ce terrain à hauteur de 1000€ par an l’hectare. Ils nous autoriseront à vendre le bois avant défrichage par leurs soins et ils en assureront l’entretien une fois l’installation réalisée.
Le conseil valide cette promesse de bail emphytéotique et conditions de mises à disposition et mandate le Maire pour signer la promesse de bail.
VOTE : POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Objet : Abattage d’arbres sur la place
M. le Maire informe que 2 arbres, sur la place sont en mauvais état et dangereux donc ils vont être abattus. Ils seront remplacés à l’automne. D’autre part il mentionne qu’à l’automne la plantation de nouveaux arbres pour compenser les prochains arbres à abattre sera organisée.
Objet : Commission Finances
Afin de préparer le budget M. le Maire propose de faire 2 commissions finances le 20 et 27 Mars à 20h30. Le conseil est favorable à cette proposition.
Objet : Renouvellement convention Médiathèque départementale et nomination de responsables
M. le Maire avise le conseil que la convention qui nous lie avec la médiathèque départementale pour le dépôt de livres arrive à terme et qu’il y aurait lieu de la renouveler pour maintenir ce service.
Le conseil est favorable pour renouveler la convention et nommer Mesdames PUAUD Corinne et ROBIN Nathalie en tant que responsables de ce dépôt de livres.
Objet : Convention d’intervention ID79 – Compteur routier –Route des Alleuds. M. le Maire fait part au conseil que pour réaliser un relevé de vitesse sur la route des Alleuds avec ID79 de l’agence de Melle, il y a lieu de signer une convention et que le coût de cette démarche s’élève à 300€.
Le conseil est favorable et mandate M. le Maire pour signer ladite convention.
Objet : Avancement de grade
M. le Maire informe le conseil que Mme ROBIN Nathalie peut prétendre à l’avancement de grade suivant : Adjoint administratif principal de 2ème Classe et qu’il sollicite l’avis du conseil. Le conseil est favorable et mandate M. le Maire pour saisir le comité Technique paritaire du centre de gestion pour avis.
Objet : Plan d’entretien
M. le Maire présente un plan d’entretien de la commune en fonction des différents espaces. Le conseil valide ce plan d’entretien.
Objet : Réservations salles des fêtes et salle inter-générations M. le Maire informe qu’il y aurait lieu de revoir le mode de réservation de la salle des fêtes et de la salle inter générations pour pallier aux contraintes des états des lieux et de l’entretien en fin de semaine. Il propose de louer la salle des fêtes sur le week-end (samedi + dimanche) et de limiter les locations à la journée en semaine et de ne pas modifier les tarifs actuels. Pour la salle inter générations, il propose de maintenir la location à la journée moyennant que le nettoyage soit effectué par les locataires.
Le conseil valide ces propositions.
Questions diverses.
Prochains conseils
5 avril 2019 à 20h30
3 Mai 2019 à 20h30
Le Maire.