Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 04 03 Creation des postes dadjoints TPN
Déliberation - 2025 09 03 Demande de subvention exceptionnelle 4L
Déliberation - 202606 03 TPN
Déliberation - 2026 05 09 Budget Commune Vote du CFU TPN
Déliberation - 2024 03 03 CFU Commune TPN
Déliberation - 2026 01 03 DM Amortissement TPN
Déliberation - 2024 09 03 Convention CDG12 CNRACL TPN
Déliberation - 2026 01 02ter DM Subvention Budget Assainissement
Déliberation - 2024 03 05 CFU Assainissement TPN
Déliberation - 2026 03 08 Attribution Compensation 2026 OAC TPN
Déliberation - 2026 03 09 Subvention USPA TPN
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 00h48 par la commune de Maleville.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 09 Subvention USPA TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT AVEYRON
COMMUNE DE MALEVILLE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents | Présents | Nombre de
au Conseil procuration
15 15 0
Date de la convocation :
26/02/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 10/03/2026
L'an deux mille vingt-cinq, le dix mars, à dix-neuf heures minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie de Maleville conformément à la délibération
2024-07-01 du 26/08/2024, sous la présidence de Madame Fabienne SALESSES, Maire.
Présents : Fabienne SALESSES -— Maire, Benoit GINESTE, Josiane GRES, Emmanuel TOURNEMIRE, Jean-Philippe BEDEL -— Adjoints, Marguerite DIEUDE, Aurore FILHOL, Philippe GAUDON, Stéphanie GILHODES-LHERM Denis GUIRAUD, Véronique JALRAN, Anastasia KWIATKOWSKI, Marie- Elisabeth PONS, Vincent POURCEL, Samuel TOURNIER.
Absents excusés : 0
Procurations : 0.
9. Subventions : Demande exceptionnelle USPA
POUR CONTRE ABSTENTION 14 0 0
Mme KWIATKOWSKI Anastasia se retire pour ce point du fait qu'elle est adhérente à cette association. Elle ne prend donc pas part au vote.
Madame le Maire présente à l'assemblée
L'Union Sportive de Pays Alzuréen (USPA) est un club de football regroupant les communes de Drulhe, Lanuéjouls et Maleville.
Afin de poursuivre au bon déroulement des entraînements et rencontres sportives et d'assurer les conditions de jeu conformes aux exigences des compétitions officielles, le club a besoin de s'équiper d’une traceuse pour le terrain de Maleville.
Le club nous sollicite donc pour une subvention exceptionnelle de 325€ représentant la moitié du coût de la traceuse.
Vu le Code général des collectivité territoriales ;
Considérant que l'obtention de subventions est nécessaire aux associations pour réaliser et
développer leurs activités,
Sur proposition de Madame le Maire, le Conseil municipal - après en avoir délibéré - décide, à l'unanimité :
D'accorder la subvention exceptionnelle de 325 € à l'USPA,
D'affecter la dépense correspondante au chapitre 65, article 65748
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits. Ont signé au registre tous les présents.
Pour extrait conforme.
Le Maire,
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouver i at-de-Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le Tribunal Administratif pourra être saiS-päféour#ier ou par l'application informatique Télérecours accessible par le lien : http///telerecours.fr
Acte rendu exécutoire après publication et
dépôt en Sous-Préfecture du Accusé de réception en préfecture
012-211201363-20260310-202603_09-DE
Reçu le 12/03/2026