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Déliberation - 24052011 26 annexe
Déliberation - 08072014 26
Document publié le Mercredi 2 juillet 2014 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 08072014 26)
Thèmes du document : Économie et finances, Sport, Institutions publiques,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT ---000---
DE LILLE
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---000---
N°d’ordre 08/07/2014/26
L'an deux mille quatorze, le 8 juillet à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session
ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 2 juillet 2014.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 8 juillet 2014 : 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX; Chantal NYS; Rodrigue DESMET; Thérèse-Marie COUVREUR ; Patrick BOSSUT ; Annick CASTELEIN ; Antonio DA SILVA; Anne THOREZ : Michel PETILLON; Natalie CARDON; Thibault TELLIER; Rose-Marie BUCHET; Thierry BUCQUOYE ; Jaquelina FONSECA ; Laurent WINDELS ; Xavier DUQUESNE ; Réjane CASTEL; Franck GILME; Catheleen COPPIN QUIVRON; Louis COSYN; Claudie RIUS ; Mustapha GUIROUS ; Alexandra COUSTY ; Jonathan GLIBERT; Patrick VANDAMME ; Valérie WILLEMETZ ; Eric ZAJDA ; Jeannique VANDEWIELE
ABSENT(S) :
Néant
PROCURATION :
Claudine ZAHM donne procuration à Patrick BOSSUT
Claudia GELINEAU donne procuration à Xavier DUQUESNE
Dany DELBECQUE donne procuration à Catheleen COPPIN QUIVRON Thierry MITTENAERE donne procuration à Annick CASTELEIN
Peggy ROBERT donne procuration à Antonio DA SILVA
SECRETAIRE :
Louis COSYN
- _ ACADEMIE MUNICIPALE D’INITIATION SPORTIVE (A.M.IS) — - CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2013/2014 —
- CONSOLIDATION DES COMPTES -
- PROLONGATION POUR LA PERIODE 2014/2015 —
Par convention annuelle d’objectifs, (conclue pour deux périodes
successives 2012/2013 et 2013/2014) un partenariat a été mis sur pied avec des clubs sportifs, sous l’appellation l’Académie Municipale d’Initiation
Nd'ordre 08/07/2014/26 - Page 1 sur 4
[Tapez un texte] Sportive (A.M.I.S.) avec pour objectif d'offrir un parcours de découvertes sportives (hors temps scolaire) aux enfants fréquentant les écoles primaires (publiques ou privées), avec priorité aux enfants roncquois.
Ces clubs partenaires sont au nombre de DOUZE :
- Le BMX CLUB;
- La BOULE FERREÈE RONCQUOISE
- EOLLE.
- L'ETOILE SPORTIVE RONCQUOISE
- Les FRANCS-ARCHERS
-__ Le JUDO CLUB
- Le TENNIS CLUB
- L'ULJAP
-__ L'USR BASKET
-__ L’USR NATATION
-__ L'USR GYMNASTIQUE
- Le VOLLEY-BALL RONCQ
Au titre de l’année 2013/2014, nous avons octroyé un
subventionnement prévisionnel d’un montant total de 9.900 €.
Conformément à notre délibération n° (02/07/2013/27, il
appartient à l’assemblée délibérante de consolider les comptes au titre de l’année précitée et d’en arrêter les montants définitifs ainsi que les reliquats ou d’éventuels déficits.
Par ailleurs, ce dispositif étant reconduit pour l’année 2014/2015,
il convient dès à présent d’en fixer le préfinancement basé sur le même principe d’une participation financière municipale à raison de 30 € par séance (heurc/groupe).
Le tableau repris ci-dessous reprend de manière détaillée le bilan
financier 2013/2014 ainsi que le préfinancement municipal pour la
période 2014/2015, pour un montant total de 7 990 €, prévu au chapitre 65 — imputation budgétaire 6574 — sous fonction 40.
De la même manière que ce soir et au terme de l’année
2014/2015, nous aurons à nous prononcer sur la validation des comptes définitifs.
N°d'ordre 08/07/2014/26 - Page 2 sur 4
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° Si l’ensemble de ces dispositions reçoit votre agrément, nous vous
proposons d’autoriser le Maire à intervenir à la signature de l’avenant o n° 3.
La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa
séance du 1° juillet 2014.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
RENDU EXECUTOIRE À DATER
pu 22 JUIL. 2014
Vincont LEDOUX
MAIRE 7”
N°d'ordre 08/07/2014/26 - Page 4 sur 4