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Déliberation - DELIB 28 09 2017 51
Document publié le Vendredi 22 septembre 2017 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 28 09 2017 51)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Sport,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT -—000-—
DE LILLE :
D — Extraitdu Registre TT CANTON Des
TOURCOING-1 Délibérations du Conseil Municipal
--000---
N° d’ordre 28/09/2017/51
L'an deux mille dix-sept, le vingt-huit septembre à 18 h30, les membres du Conseil
Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en celte commune, en
session ordinaire, sous la présidence de M. Rodrigue DESMET, Maire, suivant
convocation du 22 septembre 2017.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 28 SEPTEMBRE
2017 : 33
PRESENTS : (26)
Rodrigue DESMET - Antonio DA SILVA - Chantal NYS — Patrick BOSSUT - Thérèse-Marie COUVREUR - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Anne THOREZ : Peggÿ ROBERT - Clauditie ZAHM - Réjanié CASTEL - Roôse-Märie BUCHET - Dany DELBECQUE - Colette DEBEUF - Claudie RIUS - Laurent WINDELS - Jean-Valérÿy MONVOISIN - Thierry MITTENAERE - Xavier DUQUESNE - Mustapha GUIROUS - Franck GILME - Alexandra COUSTY - Fernando ROCHA - Jonathan GLIBERT — Jean-Luc WABANT — Eric ZAJDA
PROCURATION : (6)
Thibault TELLIER donne procuration à Claudine ZAFM
Vincent LEDOUX donne procuration à Rodrigue DESMET
Nathalie CARDON donne procuration à Thierry MITTENAERE
Jaquelina FONSECA donne procuration à Antonio DA SILVA
Louis COSYN donne procuration à Anne THOREZ
Patrick VANDAMME donne procuration à Jean-Luc WABANT
ABSENTE : @)
Jeannique VANDEWIELE
SECRETAIRE :
Jonathan GLIBERT
- ACADÉMIE MUNICIPALE D’INÉTIATION SPORTIVE (a.M.) —
- CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2016/2017 —
- CONSOLIDATION DES COMPTES —
- PROLONGATION POUR LA PÉRIODE SCOLAIRE 2017/2018 —
N° d'ordre 28/09/2017/51 - Page 1 sur 4 Par convention annuelle d’objectifs, un partenariat a été mis sur pied avec des clubs
sportifs, sous l’appellation l’Académie Municipale d’Initiation Sportive (AM.LS.)
avec pour objectif d'offrir un parcours de découvertes sportives (hors temps scolaire)
aux enfants fréquentant les écoles primaires (publiques ou privées), avec priorité aux
enfants roncquois.
Ces clubs partenaires sont au nombre de TREIZE :
- Le BMX CLUB ;
- La BOULE FERREE RONCQUOISE
- E.OLE.
-__ L'ETOILE SPORTIVE RONCQUOISE
- Les FRANCS-ARCHERS
- Le JUDO CLUB
- Le TENNIS CLUB
- L'ULJAP
-__ L'USR BASKET
-__ L’USR NATATION
-_ L'USR GYMNASTIQUE
- Le VOLLEY-BALL RONCQ
- Le CERCLE DE BOURLE ST-LOUIS
Au titre de l’année 2016/2017, nous avons octroyé un subventionnement prévisionnel d’un montant total de 8.630 €.
Conformément à notre délibération n° 29/09/2016/61 du 29 septembre 2016, il appartient à l’assemblée délibérante de consolider les comptes au titre de l’année
précitée et d’en arrêter les montants définitifs ainsi que les reliquats ou d'éventuels déficits.
Par ailleurs, ce dispositif étant reconduit pour l’année 2017/2018, il convient dès à
présent d’en fixer le préfinancement basé sur le même principe d’une participation
financière municipale à raison de 30 € par séance (heure/groupe).
Le tableau repris ci-dessous le bilan financier ainsi que le préfinancement municipal pour la période 2017/2018, pour un montant total de 11 940 €, prévu au chapitre 65 — imputation budgétaire 6574 — sous fonction 40.
De la même manière que ce soir et au terme de l’année 2017/2018, nous aurons à nous prononcer sur la validation des comptes définitifs.
N° d'ordre 28/09/2017/51 - Page 2 sur 4 FANS
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NV Si l’ensemble de ces dispositions reçoit votre agrément, nous vous proposons d’autoriser le Maire à intervenir à la signature de l’avenant n° 6 (projet joint en annexe).
La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du 21 septembre 2017.
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Pour extrait conforme,
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Nd'ordre 28/09/2017/51 - Page 4 sur 4