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Déliberation - DELIB 24 09 2018 44 AMIS AVENANT 7
Déliberation - 22122009 57
Document publié le Mercredi 16 décembre 2009 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 22122009 57)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°22/12/2009/57
L’an deux mille neuf, le 22 décembre à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux anciennes écuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 16 décembre 2009.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 12 DECEMBRE 2009: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET –- Jeannique VANDEWIELE - André VARLET - Chantal VANOVERMEIR - Catherine SUBTS - Jean-Louis BEAUVENTRE - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Réjane CASTEL - Patrick BOSSUT - Rose-Marie BUCHET - BUCQUOYE Thierry - Chantal NYS - Bruno ACKOU - Laurent WINDELS - Jean-Jacques FERON - Geneviève LEROUGE - Dany DELBECQUE - Claudie RIUS - Sylvain LAMBLIN - Nathalie CARDON - Hervé DELVAS - Valérie STIEREMANS - Thibault TELLIER - Peggy LAMBLIN - Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Isabelle MARIAGE, procuration Rodrigue DESMET
Antonio DA SILVA, procuration Catherine SUBTS
Annick CASTELEIN, procuration Réjane CASTEL
Sophie LAFRENOY, procuration Jean-Jacques FERON
Claudine ZAHM, procuration Patrick BOSSUT
Catheleen COPPIN-QUIVRON, procuration Thibault TELLIER
Eric ZAJDA, procuration Peggy LAMBLIN
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- EXERCICE 2009 -
- SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES -
- MAISON DES ASSOCIATIONS, CINEMA GERARD PHILIPE,
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS -
---------------------------------
M. le Maire rappelle qu’en application d’une délibération du 19 mai 2009, une convention de subventionnement a été passée pour l’année 2009 avec les associations suivantes : • Maison des Associations
• Cinéma Gérard Philipe
• Office Municipal des Sports Le montant attribué était provisionnel et correspondait à une fraction (75 %) de l’attribution 2008.
Il convient maintenant d’ajuster les subventions en fonction des demandes des associations :
Montant
provisionnel
Montant
définitif
Montant de la
régularisation
Maison des Associations 84 000,00 € 63 000,00 € 84 000,00 € 21 000,00 €
Cinéma Gérard Philipe 51 560,00 € 30 000,00 € 51 560,00 € 21 560,00 €
Office Munipal des Sports 60 000,00 € 39 750,00 € 60 000,00 € 20 250,00 €
TOTAL 195 560,00 € 132 750,00 € 195 560,00 € 62 810,00 €
Propositions d'attribution pour 2009 Montant de la
demande Associations
La régularisation donnera lieu à un avenant à chacune des conventions. Les crédits correspondants sont inscrits au budget 2009 - compte 6574.
Il vous est par ailleurs demandé d’autoriser le Maire à intervenir à a signature des avenants n° 1 correspondants.
Avant le vote, les élus impliqués dans l’une ou l’autre de ces associations ont été invités à quitter momentanément la séance. Sont sortis : M. DELBECQUE.
La commission municipale plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 15 décembre 2009.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX