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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Déliberation - D 521 annee 2024 budget principal decision modificative n°1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
fo
AFFICHÉ
FR
SR
LE
@9..4da./205%.4.
OZOIR-LA-FERRIÈRE
ee
20241... Parafe
DELIBERATION
N°521
OBJET
: ANNEE
2024
-
BUDGET
PRINCIPAL
-
DECISION MODIFICATIVE
N°1
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Adjoint
au
maire
:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2311-1,
L2312-1
et
L.2312-2
;
Vu
le
budget
primitif
2024
et
budget
supplémentaire
2024
:
Vu
l'avis
de
la
commission
finances,
budget
;
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
;
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
;
ADOPTE
la
décision
modificative
n°1
pour
le
budget
principal
de
l'exercice
2024 conformément
au
document
budgétaire annexé, DELIBERATION
ADOPTEE
PAR
:
#27
Voix
pour:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyrll
GHOZLAND,
Madame
Suzanno
BARNET,
Monsieur
Patrick
SALMON,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monslaur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Zialn
TADJINE,
Madame
Isabella
DUPUIT,
Monslaur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marle
CADART,
Monsieur
Frädéris
MARCOUX,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Madamo
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Lucle
CZIFFRA,
#8
abstontlons
: Monsieur
Jean-Pierre-BARIANT,
Monsieur
Malak
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuol
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Madame
Aline
PALOMARES, Vu
ot
délibéré
les
jours,
mois
at
ans
que
dossus
Vu
et
délibéré
les
Jours,
mols
ot
ans
que
dessus
Ozolr.la-Forrière
le
23
septambre
2024
Ozolr-la-Forrlèro
lo
23
soptembro
2024
Le
secrétalro
do
sdanco,
Le
Mare,
Joan-Claudo
DEBACKER.
Jenn-Françols
ONETO,
AIME D
ne
L
REÇU EN PREFECTURE
le
01/10/2024
quite
con
n
A
Applicatior
T0_DÉ-077-217709503-2
0923-DELIB_521_2 fm
ml
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TPS
2024/..... Parale
DIRECTION
GÉNÉRAL
DES
SERVICES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
SEPTEMBRE
2024
Conseillers
en
exercice
:
35
Présents
:
31
Absents
:
4
Pouvoirs
:
4
Votants
:
36*
Convoqués
le
: 17
septembre
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre
le
23
septembre
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d'Ozoir-la-Ferrière,
s'est
réuni
à
l'Espace
HORIZON,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
ONETO,
maire.
PRESENTS
:
Monsieur
Jean-François
ONETO,
Madame
Josyane
MELEARD,
Monsieur
Patrick
VORDONIS,
Madame
Christine
FLECK,
Monsieur
Cyril
GHOZLAND,
Madame
Suzanne
BARNET,
Madame
Chantal
BOURLON,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
Madame
Marie-Laure
MORELLI,
Monsieur
Ziain
TADJINE,
Madame
Isabelle
DUPUIT,
Monsieur
Paulo
SALGADO
LOPES,
Madame
Anne-Marie
CADART,
Monsieur
Frédérie
MARCOUX,
Madame
Espérance
AUDINEAU,
Monsieur
Jacques
VERDIER,
Madame
Indira
GOKOUL,
Madame
Françoise
MILLET,
Madame
Chantal
LAÏK/CLAVERO,
Madame
Zohra
CHEIK-ELEZAAR,
Monsieur
Carlos
VINHAS
PEREIRA,
Monsieur
Jean-Pierre
BARIANT,
Monsieur Malek
BENSAI,
Madame
Laëtitia
DEVRIENDT,
Monsieur
Manuel
MACHADO,
Madame
Antoinette
JARRIGE,
Monsieur
Teddy
ROBIN,
Madame
Monia
BRAHAM,
Monsieur
Bruno
WITTMAYER,
Madame
Aline
PALOMARES,
Madame
Lucie
CZIFFRA,
ABSENTS
: Monsieur
Patrick
SALMON,
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT,
Monsieur
Patrick
SEMBLA,
Madame
Nathalie
RUCHMANN. POUVOIRS
DE
:
Monsieur
Patrick
SALMON
à
Madame
Espérance
AUDINEAU
Monsieur
Emmanuel
CLEMENT
à
Madame
Josyane
MELEARD
Monsieur
Patrick
SEMBLA
à
Monsieur
Ziain
TADJINE
Madame
Nathalie
RUCHMANN
à
Madame
Françoise
MILLET
Monsieur
le
maire
déclare
la
séance
ouverte
et
le
conseil
municipal
désigne
à
l'unanimité,
Monsieur
Jean-Claude
DEBACKER,
secrétaire
de
séance,
en
application
de
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
‘ll
est
précisé
qu'avant
la
présentation
de
la
question
n°1
«
Avis
du
consoil
municipal
sur
la
mise
en concordance du
cahier
des
charges du
lotissement
de
la
Doutre
avec
le
plan
local
d'urbanisme
sur
la
commune
d'Ozair-la-Ferrière
»,
Mesdames
et
Messieurs
FLECK,
DEVRIENDT,
ONETO,
GHOZLAND,
MARCOUX,
VINHAS
PEREIRA,
BARIANT
ont
quitté
la
salle
et
n'ont
pris
part
ni
au
débat
ni
au
vote
de
la
délibération
correspondante.
“Ilest
à
noter
que
Madame
Françoise
MILLET
a
quitté
la
séance
avant
le
vole
de
la
délibération
n°521
(Année 2024
-
budget principal
= décision
modificative
n°1)
el
est
rovanue
avant
le
vale
de
la
délibération
n°522 (Année
2024
- budgel
annexe
RPA
(Résidence
pour personnes
âgées)
-
décision
modificative
n°1)
U
REÇU EN PREFECTURE
le
01/10/2024
n
|
-DEL16,521
2