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Arrêté - 2026 55
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Conseil Municipal - 55 d1743585171569
Conseil Municipal - 55 d1696430430509
Conseil Municipal - 55 d1671189898116
Conseil Municipal - 55 d1688031838041
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 55 d1688031838041)
Thèmes du document : Industrie, Institutions publiques, Aviation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 20/06/2023
Publication :
le 30/06/2023
SEANCE DU 26 JUIN 2023
Délibération n° D-2023-208
Fourniture de véhicules - Approbation des marchés
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Nicolas VIDEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Mélina TACHE, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Elsa FORTAGE, ayant donné pouvoir à Monsieur Yann JEZEQUEL CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2023
Délibération n° D-2023-208
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Fourniture de véhicules - Approbation des marchés
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
La Ville de Niort dispose d’un parc de véhicules nécessaire pour assurer ses missions. Afin de garantir une obsolescence maitrisée et un coût de maintenance rationalisé, des renouvellements récurrents sont mis en œuvre.
Lors du renouvellement annuel de leur parc, les collectivités territoriales ont l’obligation d’acquérir des véhicules à faibles émissions (CO2 inf. à 50g/km) dans la proportion de 30% de ce renouvellement jusqu’au 31 décembre 2024
Pour répondre à ces besoins une consultation a été lancée.
Il s’agit d’un marché ordinaire décomposé en 12 lots. Chacun des lots correspond à une catégorie de matériels différents :
N°
Lot Désignation
Direction / Service
bénéficiaire Quantité
Lot 1 Petite citadine segment A ou citadine segment B électrique DAFC / Cimetières 1
Lot 2 Ludospace 5 places thermique DRAU / Aérodrome 1 Lot 3 Ludospace 5 places électrique DEP / Voirie 1 Lot 4 Fourgonnette 3 places thermique DPM / CTM - astreinte 1 Lot 5 Fourgonnette 3 places électrique DAC / Sport 1 Lot 6 Petit fourgon électrique DEP / EVS 1 Lot 7 Fourgon galerie thermique DEP / JMF 1 Lot 8 Fourgon thermique DPM / CTM - électricité 1 Lot 9 Fourgon galerie électrique DPM / CTM - serrurerie 1 Lot 10 Fourgon galerie PCL électrique DPM / CTM - vitrerie 1
Lot 11 VU 3.5T Châssis cabine avec bras hydraulique pour bennes amovibles DEP / EV1 1
Lot 12 Poids lourd 7.5T bras hydraulique et bennes DEP / Voirie 1
Après déroulement de la consultation, les marchés ont été attribués selon le tableau ci-dessous :
N°
Lot Désignation Titulaire Montant du marché
TTC en €
Lot 3 Ludospace 5 places électrique CARTEN POITOU BY AUTOSPHERE CITROEN NIORT 79000 NIORT 34 397,76
Lot 4 Fourgonnette 3 places thermique SEGUIN TRUCKS 72100 LE MANS 26 537,76
Lot 6 Petit fourgon électrique
CARTEN POITOU BY AUTOSPHERE
CITROEN NIORT
79000 NIORT
48 894,20
Lot 7 Fourgon galerie thermique
ABCIS POITOU BY AUTOSPHERE
PEUGEOT NIORT
79000 NIORT
36 922,12
Lot 8 Fourgon thermique
ABCIS POITOU BY AUTOSPHERE
PEUGEOT NIORT
79000 NIORT
34 754,92
Lot 9 Fourgon galerie électrique BERNIS TRUCKS 87070 LIMOGES 76 164,00
Lot 11 VU 3.5T Châssis cabine avec bras hydraulique pour bennes amovibles BERNIS TRUCKS 87070 LIMOGES 63 876,00
Lot 12 Poids lourd 7.5T bras hydraulique et bennes TECHSTAR OUEST BY AUTOSPHERE 79180 CHAURAY 110 300,00 Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les marchés de fourniture de véhicules comme indiqué ci-dessus ;
- autoriser Monsieur le Maire à les signer.
Départ de Madame Elsa FORTAGE ayant donné pouvoir à Monsieur Yann JEZEQUEL.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Lucien-Jean LAHOUSSE
Le Président de séance
Jérôme BALOGE