Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 20140425
Compte-Rendu - cr cm 20150526
Compte-Rendu - cr cm 20150918
Compte-Rendu - cr cm 20150828
Compte-Rendu - cr cm 20140527
Compte-Rendu - cr cm 20141121
Compte-Rendu - cr cm 20140718
Compte-Rendu - cr cm 20150220
Compte-Rendu - cr cm 20180601
Compte-Rendu - cr cm 20200903
Compte-Rendu - cr cm 20170203
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizières-lès-Metz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 20170203)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mai
zières
æ:
Direction
Générale
des Services
lès-Metz
vr
Tél : 03 87 80 11 25 Fax
: 03
87
51
77
16
www.ville-maizieres-les-metz.fr
direction-generale@maizieres-les-metz.fr
séance
—
du
Conseil
municipal
Séance
du
: 3 février
2017
À
18
heures
30
29
conseillers
présents
sur
33
en
exercice
Etaient
présents
:
M.
FREYBURGER,
M.
LEONARD,
Mme
DEBRAS,
M.
LACK,
Mme
SARTOCR,
M.
CICCONE,
Mme
ADAMCZYK,
Mme
CABALLE,
M.
FOURRIER,
Mme
ESPOSITO,
M.
BARBIER,
Mme
RIBLET,
Mme
ECKER,
M.
POLLO,
M.
CASAGRANDA,
Mme
BOUZIANE,
Mme
FORFERT,
M.
PAULCSAK,
M.
CERF,
M.
CAEILLETTE,
M.
LEGRAND
(parti
en
cours
de
séance,
procuration
de
vote
donnée
à
M.
LACK),
M.
BALDIN,
Mme
THIROLOIX,
M.
FRANCOIS,
Mme
WERTHE,
M.
BEBING,
M.
CARRELLI,
M.
MEIGNEL
et
Mme
GLOGOWSKI.
Etaient
absents
excusés
: M.
ZAROUR
(qui
a
donné
procuration
de
vote
à
M.
LEONARD),
Mme
LELUBRE
(qui
à donné
procuration
de
vote
à
Mme
SARTOR),
Mme
MAIAU
(qui
a donné
procuration
de
vote
à
Mme
DEBRAS)
et
M.
TERRIER
(qui
a
donné
procuration
de
vote
à
Mme
GLOGOWSKI). Etait
absent
sans
excuse
:Néant.
Assistaient
en
outre
à
la
séance:
M.
MORIN,
Directeur
Général
des
Services
et
M.
BAUGUITTE,
Directeur
de
Cabinet.
Secrétaire
de
séance
: Mle
MULLER,
Secrétaire
à
la
Direction
Générale
des
Services. SOMMAIRE
1}
RAPPORTS
APPELANT
UNE
DELIBERATION......nnnnmsssnssasncavencanessnnsnnennneense
4
1 / FINANCES...
nn
nn rennes son snne nn en enennnnnnnnmneeeene ne non nsannne nos neeces are nnpennneeenenennes
4
1.1 /Avance
sur
subvention
2017
à
l'Olympique
Maïizières
Lutte...
4
1.2
/ Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables...….............................
4
2 / Ressources
HUMAINES... nnrrrnnressnrerrnccsmensansnneenennsenesnecnsensenennnneenens
5
2.1
/ Organigramme
des
Services
de
la Ville...
5
2.2
/ Suppression
de
postes
et
mise
à jour
de
la liste
des
postes
de
la Ville...
5
2.3
/ Dispositif
de
titularisation.….......................................
6
3 / Marchés
Publics... ssensinneneneenneennnennennennenennnnennnnnee
7
3.1
/ Rapport
sur
le
principe
de
délégation
de
service
public
de
gestion
de
la chambre
funéraire
de
Maizières-lès-Metz
et
désignation
des
membres
de
la
Commission
d'ouverture
des
plis...
7
4
/ Domaine
Public
et
Patrimoine
Foncier...
sms
aunneeemnnnnenanenneneenenennnnnnee
8
4.1
/ Autorisation
de
cession
d'un
bien
par
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Lorraine
8
5
/ Intercommunalité... ussssssssnesvonnannenennanensannnesnmaneancnnnennenannenennnacennns
8
5.1
/ SMIVU
‘"Fourrière
du
Joli
Bois"
—
Adhésion
des
Communes
de
Neufchef
(57)
et
Hannonville
Suzemont
(54)... iiiiisiesnesiieseeeeeessssneeseeeeeeeeeen
8
11) RAPPORTS
D'INFORMATION... ssssnnronanenennemnennennnennnnneneenennennnenenennunne
8
1.1
/ Maintien
du
taux
de
la fiscalité
pour
l'année
2017...
8 l1.2
/
Délégation
de
Service
Public
—
Présentation
du
rapport
annuel
du
délégataire
chargé
de
la
gestion
de
la
chambre
funéraire
de
Maizières-lès-Metz.…............…
10
11,3
/ Présentation
du
rapport
d'activité
du
Syndicat
Interdépartemental
de
la
Fourrière
du
Joli
Bois
de
Moineville......................
ice
10
11.4
/
Délégation
permanente
consentie
par
le
Conseil
Municipal
au
Maire...
10
IH)
QUESTION
ORALE...
nrrnesranraresnrrerrceunenenereenenrennnenaneenenananeesranreneeeee
11
1.1
/
M.
Jean-Marc
BEBING,
Conseiller
Municipal
de
“Maizières,
une
Ville
pour
tous”,
souhaite
poser
une
question
sur
le
Service
Jeunesse...
11
l1.2
/
M.
Daniel
FOURRIER,
Adjoint
au
Maire,
souhaite
s'exprimer
sur
"les
petits
MOTS"...
iiiissiesinercissr
scanner
cencnneeennneeaennen
cesser
12
EUCBEDCE
ICE Constatant
que
le quorum
est
atteint,
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que,
par
courrier
reçu
en
Mairie
le
23
janvier
dernier,
Mme
Virginie
LEDERMANN
élue
sur
la
liste
«
Maizières,
une
Ville
pour
tous
»
a
donné
sa
démission
du
Conseil
Municipal
dans
les conditions
prévues
par
l'article
L2121-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Conformément
à
l'article
L
270
du
Code
Electoral,
elle
devait
être
remplacée
par
Danièle
SCHWENDIMANN,
la
suivante
sur
la
liste
précitée,
qui
à
également
démissionné
du
Conseil
Municipal.
C'est
donc
M.
Claude
FRANCOIS,
suivant
de
la
liste,
qui
est
installé
au
sein
de
l'Assemblée. La
lecture
de
l'ordre
du
jour
étant
effectuée,
le
Maire
invite
ensuite
le
Conseil
Municipal
à
adopter
le procès-verbal
de
la séance
du
6 janvier
dernier
; celui-ci
est adopté
à
l'unanimité.
Le
Maire
invite
ensuite
les
Conseillers
Municipaux
à
s'exprimer
sur
diverses
questions
en
fin
de
séance.
M.
Jean-Marc
BEBING,
Conseiller
Municipal
de
“Maizières,
une
Ville
pour
tous",
souhaite
poser
une
question
sur
le Service
Jeunesse
et
M.
Daniel
FOURRIER,
Adjoint
au
Maire,
souhaite
s'exprimer
sur
"les
petits
mots".
Aucune
autre
question
n'étant
formulée,
le
Maire
propose
à
David
LEGRAND,
Conseiller
Municipal
Délégué,
de
donner
lecture
du
premier
point
financier.
|)
RAPPORTS
APPELANT
UPME
DELIBERATION
-
1 / Finances
-
1.1
/ Avance
sur
subvention
2017
à
l'Olympique
Maizières
Lutte
-
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l'unanimité,
VU
le courrier
du
secrétaire
de
l'Olympique
Maizières
Lutte
en
date
du
3 janvier
2017,
DONNE
son
accord
pour
le
versement
par
la
Commune
d'une
avance
de
15
000€
à
l'Olympique
Maizières
Lutte
à
imputer
sur
la subvention
2017,
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
dépense
seront
prévus
au
Budget
Primitif
de
l'exercice
2017, AUTORISE
le Maire
à signer
tous
les documents
relatifs
à ce
dossier.
1.2
/ Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
-
Mme
Mireille
FORFERT,
Conseillère
Municipale
Déléguée,
est
invitée
à donner
lecture
du
point
relatif
à l'admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l'unanimité,
VU
les
démarches
entreprises
par
Madame
la Perceptrice,
Receveuse
municipale,
CONSIDERANT
l'irrécouvrabilité
de
la créance
ci-après
mentionnée
:
+
Remboursement
de
mise
en
fourrière..….…. Titre
1216/2014...
238,36
€,
DECIDE
d'accéder
à la requête
de
la Trésorerie
de
Maizières-lès-Metz, DECIDE
l'admission
en
non-valeur
de
la
créance
précitée,
pour
un
montant
total
de
238,36
€,
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
compte
6541
du
budget
communal.
2
/ Ressources
Humaines
-
2.1
/ Organigramme
des
Services
de
la
Ville -
Sur
invitation
du
Maire,
la
présentation
de
l'organigramme
des
Services
de
la
Ville
est
effectuée
par
M.
Daniel
FOURRIER,
Adjoint
au
Maire.
Le
Conseil
Municipal
en
prend
acte.
La
situation
prévisionnelle
au
1er
février
2017
est
la
suivante
:
Statut
Cadre
A
Cadre
B
Cadre
C
Total
Hommes
|
Femmes
|
Hommes
|
Femmes
|
Hommes
|
Femmes
Titulaire
CNRACL
5
6
11
14
32
47
115
Titulaire
16
16
IRCANTEC Non
titulaire
2
0
14
8
14
56
94
Droit
Privé
8
3
11
Total
AGENTS
7
6
25
22
54
122
236
2-2
/ Suppression
de
postes
et
mise
à
jour
de
la
liste
des
postes
de
la
Ville
-
M.
FOURRIER
poursuit
sa
lecture
en
évoquant
les
suppressions
de
postes
permettant
une
mise
à jour
de
la
liste
des
emplois
de
la
Ville.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
avec
26
voix
pour
et
7
abstentions,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
dispositions
du
droit
local
applicables
dans
les
départements
du
Haut-Rhin,
du
Bas-
Rhin
et
de
la
Moselle,
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
VU
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires, VU
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
DECIDE
la suppression :
+
d'un
poste
d'adjoint
d'animation
de
1ère
classe
à temps
complet,
d'un
poste
d'agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
de
1ère
classe
à
temps
non
complet
(29
h 45/semaine),
+
un
poste
d'agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
de
1ère
classe
à temps
complet, un
poste
d'agent
spécialisé
des
écoles
maternelles
principal
de
2ème
classe
à
temps
complet,
.
deux
postes
d'adjoint
d'animation
de
2ème
classe
à
temps
non
complet
(accompagnatrices
scolaires
à
14
h
12/semaine),
un
poste
de
rédacteur
principal
de
1ère
classe
à temps
complet,
+
deux
postes
d'opérateur
des
APS
de
2ème
classe,
un
poste
d'éducateur
des
APS
principal
de
2ème
classe,
trois
postes
d'éducateur
des
APS
principal
de
2ème
classe,
+
un
poste
d'agent
de
maîtrise
principal,
deux
postes
d'adjoint
technique
principal
de
2ème
classe,
+
un
poste
d'adjoint
technique
de
1ère
classe,
un
poste
d'adjoint
technique
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(28
h/semaine),
+
un
poste
d'adjoint
technique
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(20
h/semaine),
+
un
poste
d'adjoint
technique
de
2ème
classe
à
temps
non
complet
(7
h
30
h/semaine),
.
un
poste
d'adjoint
technique
de
2ème
classe
à temps
non
complet
(3
h/semaine),
deux
postes
d'emploi
d'avenir,
.
deux
postes
d'apprenti,
APPROUVE
la liste
des
postes
de
la Ville
de
Maizières-lès-Metz
telle
que
produite
en
annexe,
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
sociales
correspondant
aux
emplois
ainsi
créés
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
2.3
/ Dispositif
de
titularisation -
Le
dispositif
de
titularisation
est
soumis
au
vote
de
l'Assemblée
par
Mme
Malika
THIROLOIX,
Conseillère
Municipale
Déléguée.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
avec
26
voix
pour
et 7
abstentions,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
dispositions
du
droit
local
applicables
dans
les
départements
du
Haut-Rhin,
du
Bas-
Rhin
et
de
la
Moselle,
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
modifiée,
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et des
Régions,
VU
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires, VU
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
VU
la
loi
n°
2012-347
du
12
mars
2012
relative
à
l'accès
à
l'emploi
titulaire
et
à
l'amélioration
des
conditions
d'emploi
des
agents
contractuels
dans
la fonction
publique,
à
la
lutte
contre
les
discrimination
et
portants
diverses
dispositions
relatives
à
la fonction
publique
et
le décret
n°
2012-1293
du
22
novembre
2012
portant
application,
APPROUVE
la
proposition
visant
à
ne
pas
ouvrir
de
poste
dans
le
cadre
du
dispositif
de
titularisation, AUTORISE
le
Maire
à
procéder
à
l'information
individualisée
des
agents
non
titulaires
employés
par
la
Collectivité
sur
le
contenu
du
programme
pluriannuel
d'accès
à
l'emploi
titulaire. 3
/ Marchés
Publics
-
3.1
/ Rapport
sur
le
principe
de
délégation
de
service
public
de
gestion
de
la
chambre
funéraire
de
Maizières-lès-Metz
et
désignation
des
membres
de
la
Commission
d'ouverture
des
plis -
M.
Maurice
LEONARD,
Adjoint
au
Maire,
donne
lecture
du
rapport
sur
le
principe
de
délégation
de
service
public
de
gestion
de
la
chambre
funéraire
et
propose
de
désigner
les
membres
de
là
Commission
d'ouverture
des
plis.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à
l'unanimité,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.1411-3
et
L.1411-5,
VU
l'ordonnance
n°
2016-65
du
29
janvier
2016
relative
aux
contrats
de
concessions,
VU
l'avis
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Public
locaux
du
10
janvier
2017,
VU
l'avis
de
là
Commission
Technique
du
12
janvier
2017,
CONSIDÉRANT
que
la
continuité
du
service
public
relatif
à
la
gestion
de
la
chambre
funéraire
de
Maizières-lès-Metz
doit
être
pleinement
assurée
et
que
son
exploitation
par
la
Société
OGF-PFG
«
Pompes
Funèbres
Générales
» arrivera
à échéance
le
18
juin
2017,
DÉCIDE
le
principe
de
la
délégation
de
la
gestion
du
service
public
de
la
chambre
funéraire
de
Maizières-lès-Metz,
AUTORISE
le
Maire
à
lancer
la
procédure
de
passation
de
cette
délégation
de
service
public,
CONSTITUE
une
Commission
d'ouverture
des
plis
conformément
à
l'article
L.1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
en
élit
les
membres
suivants
:
Président
de
droit
de
la
commission
d'ouverture
des
plis
:M.
le
Maire,
Julien
FREYBURGER
Les
cinq
membres
titulaires
et
leurs
suppléants :
Titulaires
Suppléants
1 - Maurice
LEONARD
1 - Monique
DEBRAS
2 -
Philippe
POLLO
2 - François
LACK
3
- Marie-Rose
SARTOR
3
- Serge
BARBIER
4 - Daniel
FOURRIER
4 - Pascal
CAIELLETE
5 - Claude
FRANCOIS
5 - Stéphane
MEIGNEL
DIT
que
la
Commission
ainsi
constituée
sera
compétente
pour
assurer,
jusqu'au
terme
de
la
mandature
actuelle,
les
missions
prévues
à
l'article
L.1411-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dans
toutes
les
procédures
de
délégation
de
service
public
à
venir
concernant
la
Commune. 4
/ Domaine
Public
et
Patrimoine
Foncier
-
4.1
/ Autorisation
de
cession
d'un
bien
par
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Lorraine
-
Le
Maire
invite
M.
François
LACK,
Adjoint
au
Maire,
à
donner
lecture
de
l'unique
point
relatif
au
domaine
public
et patrimoine
foncier.
Le
Corseil
Municipal,
après
délibération,
avec
32
voix
pour
(M.
FREYBURGER,
Maire,
ne
pouvant
prendre
part
au
vote
du
fait de
ses
fonctions
au
sein
de
l'E.PEL.),
VU
la convention
foncière,
CONSIDERANT
l'intérêt
pour
la
Commune
de
voir
se
réaliser
une
nouvelle
Gendarmerie,
avec
les logements
associés,
adaptée
aux
besoins
actuels
de
sécurité
de
la Commune,
DECIDE
d'autoriser
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Lorraine
à
vendre
la
parcelle
section
B
n°
2570
à
la
Société
DUVAL
Développement
Nord-Est
dans
les
conditions
prévues
par
la
convention
foncière
pour
la
réalisation
de
la
gendarmerie
ainsi
que
des
logements
des
militaires, DECIDE
d'autoriser
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document,
notamment
contractuel,
à
intervenir
dans
cette
opération.
5
/ Intercommunalité
-
5,1
/
SMIVU
‘"Fourrière
du
Joli
Bois”
—-
Adhésion
des
Communes
de
Neufchef
(57)
et
Hannonvilie
Suzemont
(54) -
Mme
Geneviève
ESPOSITO,
Conseillère
Municipale
Déléguée,
propose
au
Conseil
Municipal
de
voter
favorablement
les
adhésions
des
Communes
de
Neufchef
et
Hannonville
Suzemont
au
SMIVU
"Fourrière
du
Joli
Bois".
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l'unanimité,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
octobre
1997
décidant
l'adhésion
de
la
Commune
de
Maizières-lès-Metz
au
Syndicat
Intercommunal
«
Fourrière
du
Joli
bois
»
de
Moineville, CONSIDERANT
le courrier
du
Président
du
Syndicat
en
date
du
16
décembre
2016
invitant
le
Conseil
Municipal
à
délibérer
sur
l'adhésion
des
Communes
de
Neufchef
(57)
et
Hannonville
Suzemont
(54),
EMET
un
avis
favorable
à
l'adhésion
des
Communes
de
Neufchef
(57)
et
Hannonville
Suzemont
(54)
au
SMIVU
«
Fourrière
du
Joli
bois
»
de
Moineville.
Il)
RAPPORTS
D'INFORMATION
-
11.1
/ Maintien
des
taux
de
la
fiscalité
pour
l'année
2017
-
Le
Maire
donne
lecture
du
premier
rapport
d'information
qui
concerne
le
maintien
des
taux
de
fiscalité
pour
l'année
2017
(texte
repris
dans
son
intégralité). "A
la
suite
des
propos
tenus
par
certains
membres
du
Conseil!
Municipal
à
l’occasion
de
la
tenue
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
le
6 janvier
dernier,
propos
repris
dans
la
presse,
je
souhaite
porter
à
votre
connaissance
les
éléments
suivants.
La
Ville
de
Maizières-lès-Metz
connaît,
comme
la
majorité
des
Collectivités
de
même
strate,
des
exercices
budgétaires
complexes
de
par
les
réductions
des
moyens
financiers
accordés
par
l'Etat
du
fait
d'un
plan
de
stabilité
pour
la
période
2016-2019
et
plus
localement
par
des
règles
de
redistribution
plus
contraintes
par
le
législateur
en
ce
qui
concerne
les
dotations
communautaires. D'après
les
estimations
et
le
travail
très
fin
et
pointu
des
Services
communaux,
la
section
de
fonctionnement
devrait
s’équilibrer
aux
alentours
de
13
300
000
€
pour
l'exercice
2017.
Les
recettes
comportent
notamment
5
600
000
€
de
contribution
de
la
Communauté
de
Communes
Rives
de
Moselle,
850
000
€
au
titre
de
la
Dotation
Globale
de
Fonctionnement,
ainsi
que
le
produit
des
taxes
directes
locales.
Ces
résultats
financiers
sont
intéressants
et
ils
prouvent
la
bonne
santé
financière
de
la
Ville
de
Maizières-lès-Metz
qui
devrait
en
2017
engager
des
investissements
à
hauteur
de
2
200
000
€
à
savoir
:
e
Mise
en
place
d'un
système
de
vidéoprotection
pour
un
montant
de
420
000
€
où
il
est
attendu
une
subvention
de
30
à 40%
de
cette
somme
via
le
Fonds
interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
—
Volet
"Vidéoprotection",
+
Création
d’un
réseau
de
fibres
dévolu
au
rapatriement
des
flux
de
la
vidéoprotection
ainsi
que
permettant
la
connexion
entre
les
différents
bâtiments
communaux
(220
000
€)
avec
un
dossier
de
subvention
auprès
de
la
Région
Grand-Est
sur
les
fonds
FEDER,
+
Construction
d'un
club
house
sur
le
Complexe
Camille
Mathieu
pour
un
coût
de
264
000
€ avec
une
aide
de
la
Fédération
Française
de
Football
de
30
000
€,
+
Aménagement
d'une
Maison
d'Assistants
Maternels
pour
un
montant
de
370
000
€,
e
Création
d'un
Pôle
Municipal
à
la
Maison
des
Sœurs
en
lien
avec
le
Conseil
Départemental
de
la
Moselle
pour
un
montant
de
1 000
000
€.
Ce
projet
devrait
bénéficier
du
soutien
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
pour
la
partie
dévolue
au
Pôle
de
l'Animation,
Jeunesse,
Enfance
et
Sports.
Ces
investissements
sont
financés
en
large
partie
par
les
recettes
d'investissement
d’un
montant
de
3,3
millions
d'euros.
La
Municipalité
souhaite
être
accompagnée
par
la
Caisse
des
Dépôts
dans
le
financement
du
projet
de
la
Maison
des
Soeurs
pour
un
montant
de
1 000
G00
€.
Ces
investissements
seront
aussi
portés
par
la
mise
en
place
d’une
stratégie
foncière
visant
à
rationaliser
les
propriétés
communales
et
à
recentrer
les
services
municipaux
au
sein
de
grands
pôles
afin
de
dégager
des
économies
de
fonctionnement.
Ces
efforts
vont
permettre
de
réaliser
sur
les
prochains
exercices
budgétaires
des
projets
structurants
comme
la
création
d’une
passerelle
le
long
du
Pont
Demange
(montant
estimé
à
1 500
000
€),
ainsi
que
la
construction
d'équipements
scolaires
et
périscolaires
adaptés
à
l'accueil
des
enfants
et
aux
nouveaux
quartiers
maiziérois
(montant
prévisionnel
7
millions
d'euros). De
plus,
la
Ville maintiendra
ses
efforts
de
rénovation
des
bâtiments
communaux
notamment
sur les plans
énergétique
et de
l'accessibilité.
Ces
différents
éléments
permettent
d'apprécier
la santé
financière
de
la
Collectivité,
tant
sur
le
plan
du
fonctionnement
que
de
l'investissement,
permettant
ainsi
de
maintenir
pour
l'exercice
2017
le
même
taux
des
taxes
concernant
la
fiscalité
directe
locale.
Pour
mémoire,
13,43
%
pour
la
taxe
d'habitation,
14,41
%
pour
la
taxe
foncière
et
83,26
%
pour
la
taxe
foncière
sur le non
bâti.
Ces
différents
chiffres
prouvent
la
bonne
santé
financière
de
la
Ville
de
Maizières-lès-Metz
ainsi
que
sa
capacité
à
investir
durablement
dans
des
projets
structurants
pour
la
Commune
ainsi que
pour
le service
public
offert aux
habitants."
I.2
/
Délégation
de
Service
Public
—-
Présentation
du
rapport
annuel
du
délégataire
chargé
de
la
gestion
de
la
chambre
funéraire
de
Maizières-lès-Metz -
La
présentation
du
rapport
annuel
2015
du
délégataire
chargé
de
la
gestion
de
la
chambre
funéraire
de
Maizières-lès-Metz
est
lue
par
Mme
FORFERT
et
l'Assemblée
en
prend
acte.
H.3
/
Présentation
du
rapport
d'activité
du
Syndicat
Interdépartemental
de
la
Fourrière
du
Joli
Bois
de
Moineville
-
La
présentation
du
rapport
d'activité
2015
du
Syndicat
Interdépartemental
de
la
Fourrière
du
Joli
Bois
de
Moineville
est
lue
par
Mme
ESPOSITO
et
l'Assemblée
en
prend
acte.
Il.4 / Délégation
permanente
consentie
par
le
Conseil
Municipal
au
Maire
-
Le
Maire
reprend
la
parole
afin
de
lister
les
délégations
permanentes
qui
lui
ont
été
consenties
par
le Conseil
Municipal
dont
il a fait usage.
Pour
ce
qui
concerne
la
passation
de
marchés
publics
au
montant
unitaire
de
plus
de
209
000
€
H.T.
pour
les
marchés
de
fourniture
et
de
service
et
de
plus
de
5
225
000
€
HT
pour
les
marchés
de
travaux
(soit
des
Marchés
à
Procédure
Formalisée),
ont
été
conclus
les contrats
suivants
:
+
Le
marché
d'exploitation
des
installations
thermiques
des
bâtiments
communaux
n°
16/10
a été
conclu
avec
la Société
DALKIA
(57073
Metz)
le 27
décembre
2016.
Ce
marché
d'une
durée
de
4 ans
s'exécute
à
compter
du
1er janvier
2017.
Son
montant
annuel
est
de
201
313.30
€ HT,
soit 805
253.20
€
HT
sur
les 4 ans.
Pour
ce
qui
concerne
la
passation
des
avenants
aux
marchés
publics
:
+
L'avenant
n°
3
au
lot
n°
1
« Assurance
des
dommages
aux
biens
et
des
risques
annexes
»
du
marché
assurances
n°13/03
est
conclu
pour
les
besoins
de
la
Ville
de
Maizières-lès-Metz
avec
la
Société
SMACL
(79031
Niort).
Cet
avenant,
signé
le
12
décembre
2016,
porte
sur
la
mise
à jour
de
la superficie
assurée
par
intégration
au
contrat
des
bâtiments
sis
ZIL
Nord
-
Rue
de
la
Pièce
Saint
Champ
(2
496
m°)
et
1 Route
de
Thionville
(1
586
m°).
Cet
avenant
fait
passer
la
superficie
assurée
de
48
601
m?
à
52
683
m’
et
la cotisation
de
40
218.07
€
HT
à 43
596
€ HT.
L'avenant
n°4
au
lot
n°
3
« Assurance
des
véhicules
et
des
risques
annexes
»
du
marché
assurances
n°13/03
est
conclu
pour
les
besoins
de
la
Ville
de
Maizières-lès-
Metz
avec
la Société
SMACL
(79031
Niort).
Cet
avenant,
signé
le
12
décembre
2016,
porte
sur
la cotisation
de
régularisation
de
la police
« Véhicules
à
moteur».
10 Cette
cotisation
est
calculée
au
prorata
des
mouvements
de
véhicules
enregistrés
au
cours
d'une
année
civile.
L'avenant
n°
4
vise
à
prendre
en
compte
le
retrait
de
deux
véhicules
assurés
dans
le
cadre
du
marché.
En
conséquence
de
quoi,
une
baisse
de
576.90
€
TTC
est
opérée
sur
la
police
« Véhicules
à
moteur
»
pour
l'année
2016.
Le
nouveau
montant
de
la
prime
s'élève
donc
à
18
936.76
€ TTC.
Le
Maire
ajoute
qu'un
acquéreur
a
été
trouvé
pour
les
véhicules
électriques
qui
ne
fonctionnaient
plus
et
qui
avaient
été
remisés
aux
Ateliers
Municipaux.
Cette
vente
permettra
de
désengorger
les
ateliers
municipaux
déjà
forts
contraints
au
niveau
de
l'espace
et
fera
économiser
à
la
Commune
le
coût
de
l'assurance
obligatoire
contractée
en
raison
des
risques
que
lesdits
véhicules
auraient
pu
présenter.
III ) QUESTION
ORALE
11.1
/
M.
Jean-Marc
BEBING,
Conseiller
Municipal
de
“Maizières,
une
Ville
pour
tous",
souhaite
poser
une
question
sur
le
Service
Jeunesse
-
M.
Jean-Marc
BEBING,
Conseiller
Municipal
de
"Maizières,
une
Ville
pour
tous",
se
risque
à
reposer
une
question
sur
le
personnel
même
si
cela
est
un
sujet
sensible
et
qui
a
le
don
d'irriter
le
Maire.
Il voudrait
revenir
sur
une
des
deux
suppressions
de
poste
qui
a
été
évoquée
dans
le
point
2.2
et
concernant
un
agent
du
Service
Jeunesse
qui
intervenait
depuis
de
nombreuses
années,
Il s'en
tiendra
à
l'information
donnée
précédemment,
à
savoir
que
son
contrat
n'a
pas
été
renouvelé,
et
non
aux
dires
de
certains
colisitiers
du
Maire
mal
informés
ou
mal
intentionnés
indiquant
que
cette
personne
était
partie
pour
créer
sa
propre
entreprise.
M.
BEBING
voudrait
revenir
sur
les
conséquences
de
cette
non
reconduction
; l'agent
n'étant
pas
remplacé,
il
ne
voit
pas
comment
les
tâches
vont
être
redistribuées
à
l'intérieur
de
ce
service
;et
comme
le
soulignait
M.
MEIGNEL,
Conseiller
Municipal
de
"Maizières,
une
Ville
pour
tous",
ce
serait
"rogner"
sur
les
autres
tâches
que
les
agents
effectuent
actuellement.
Les
conséquences
sont
de
l'ordre
du
court
terme
et
du
moyen
terme.
À
court
terme,
ses
interventions
au
niveau
du
Relais
d'Assistants
Maternels
et
du
Centre
Multi-Accueil
sur
des
ateliers
de
psychomotricité
ne
se
font
plus.
À
moyen
terme,
les
conséquences
pourraient
être
plus
importantes.
En
effet,
M.
BEBING
rappelle
que
le
Service
Jeunesse
effectue
un
travail
de
prévention
important
à
travers
les
centres
de
loisirs,
le
"Point
Jeunes"
et
les
tickets
sports.
Ils
suivent
des
adolescents
qui
sont
à
la
limite
du
respect
des
lois
de
la
Société.
Dans
le
cadre
de
son
travail,
M.
BEBING
voit
de
nombreux
adolescents
qui
ont
besoin
d'un
encadrement
et
beaucoup
d'entre
eux
sont
suivis
par
le
"Point
Jeunes"
et
non
livrés
à
eux-
mêmes.
Ceci
permettant
de
fortifier
l'action
de
prévention
de
la
délinquance
dans
la
Ville.
Depuis
fort
longtemps,
le
Conseil
Départemental
refuse
de
mettre
en
place
dans
la
Commune
un
Conseil
de
Prévention
de
la
Délinquance
sous
prétexte
que
les
chiffres
sur
la
délinquance
ne
sont
pas
assez
élevés.
M.
BEBING
trouve
dommage
qu'il
faille
attendre
une
augmentation
de
la
délinquance.
11 M.
BEBING
pense
que
le
Maire
a
pris
ses
responsabilités
en
ce
qui
concerne
la
répression
(en
augmentant
le nombre
de
policiers
municipaux
auquel
M.
BEBING
n'est
pas
contre)
et la mise
en
place
de
la
vidéoprotection.
Il trouve
donc
dommage
que
ce
côté
répressif
s'effectue
au
détriment
de
la
prévention.
Il aurait
aimé
que
les
deux
volets
de
la
prévention
soient
activés
de
manière
plus
positive
et plus
énergique
en
ce
qui
concerne
la jeunesse
maiziéroise.
Le
Maire
répond
que
chaque
agent
de
la Collectivité
est
utile
dans
des
domaines
variés.
Mais
le
Maire
indique
que
le
Groupe
"Mäaizières,
une
Ville
pour
tous"
ne
peut
pas
se
plaindre
que
le
personnel
est
trop
nombreux
et
exprimer
son
mécontentement
dès
qu'un
poste
est
supprimé. Et
il se
peut
aussi
que
certains
agents
aient
d'autres
vues
professionnelles
et
c'est
leur
liberté
la plus
totale.
L'agent
en
question
s'est
vu
proposer
un
renouvellement
de
contrat.
La
durée
n'était
peut
être
pas
celle
escomptée
car
la
Municipalité
est
obligée
de
prendre
des
dispositions
pour
contenir
les dépenses
puisque
le Gouvernement
a
réduit
la voilure
sur
les crédits
accordés
aux
Collectivités. De
plus,
le
Maire
ajoute
que
le
Pôle
Jeunesse
de
la
Ville
comprend
50
agents.
Au
vu
du
nombre
de
maiziérois,
le ratio
est
plus
que
raisonnable.
Le
Maire
informe
également
l'Assemblée
qu'un
Conseil
Local
de
Prévention
de
la
Délinquance
a
été
créé
a
contrario
de
la
Municipalité
précédente
qui
s'était
refusée
à
le faire
durant
une
dizaine
d'années
alors
que
la
Loi
en
faisait
l'obligation
pour
les
Communes
de
plus
de
10
000
habitants.
Un
travail
est
effectué
en
lien
avec
les
Services
Sociaux,
le
Collège
et d'autres
instances
permettant
une
déclinaison
d'actions
en
direction
des
adolescents
et
des
actions
de
prévention
de
délinquance.
De
plus,
il
informe
l'Assemblée
que
le
Conseil
Départemental
de
la
Moselle
a
initié
une
nouvelle
politique
"Jeunesse"
destinée
à
accompagner
les
Communes
dans
leurs
actions
en
direction
des
jeunes.
La
Municipalité
étudie
donc
les
conditions
d'un
nouveau
partenariat
en
mutualisant
les
moyens
des
deux
entités.
La
Municipalité
n'est
donc
pas
inactive
dans
ce
domaine
et
garde
un
oeil
avisé
sur
les services
proposés. tl.2
/
M.
Daniel
FOURRIER,
Adjoint
au
Maire,
souhaite
s'exprimer
sur
"les
petits
mots"
-
L'intervention
de
M.
Daniel
FOURRIER,
Adjoint
au
Maire,
est
reprise
dans
son
intégralité.
"Mon
coup
de gueule
pour
répondre
aux
mots
blessants…
Je
ne
m'exprime
pas
souvent
car
je
préfère
la
rareté
de
la
parole
au
flot
de
mots
et
de
phrases
souvent
inutiles
qui inondent
quelquefois
notre Assemblée.
Mais je digère
mal
certains
propos,
certains
mots
qui reviennent
en
boucle
ces
derniers
mois,
et ces
dernières
semaines.
Vous
les
avez
tous
entendus
:
"Incompétent,
menteur,
amateur,
insuffisance,
le
grand
vide,
faillite,
inconséquence"....
Mots
sortis
de
l'imagination
fertile
quoique
un
peu
sclérosée
de
notre
Opposition.
12 Je
suis
choqué
en
ma
qualité
d'élu
d'entendre
ce
déferlement
agressif
de
mots
à
l'encontre
de
notre
équipe,
à
l'encontre
de
la
majorité
municipale...
car
quand
M.
le
Maire
est
visé,
c'est
en
fait
toute
notre
équipe
qui
est
touchée.
Lorsqu'on
vous
écoute,
notamment
ces
derniers
mois,
on
a
vraiment
l'impression
que
vous
n'étiez
pas
présents
lors
du
dernier
mandat...
aux
abonnés
absents.
Mais
lorsque
je
vous
écoute
depuis
le
début
de
ce
mandat,
je
n'ai
pas
entendu
une
seule
proposition,
une
seule
idée
novatrice,
quelque
chose
qui
nous
ferait
avancer
progresser.
uniquement
des
critiques
du
genre
“On
vous
avait
prévenus...
Genre
"Donneurs
de
leçon"
oui,
c'est
normal
pour
l'opposition,
mais
pas
une
seule
proposition.
Il
faut
comprendre
qu'on
ne
vous
reproche
pas
ce
que
vous
avez
fait.
on
vous
reproche
ce
que
vous
n'avez
pas
fait.
Depuis
la
passation
des
clefs
de
la
«
Ville
de
Maizières
»
qui
aurait
dû
se
faire
en
toute
transparence
ou
en
du
moins
en
toute
intelligence,
on
est
quand
même
surpris
de
la
découverte
journalière
peuplée
d'interrogations.
Comment
peut-on
gérer
une
Ville
sans
en
connaître
l'inventaire
exhaustif.
il n'existe
pas.
Au
niveau
technique,
informatique,
culturel...
Aucun
inventaire.
Comment
peut-on
gérer
une
Ville
en
reprenant
dans
un
état
désastreux
au
niveau
des
ateliers,
des
bâtiments
communaux,
du
parc
de
véhicules,
du
parc
informatique.
Comment
peut-on
gérer
pour
nous,
une
Ville
en
découvrant
le
scandale
des
factures
et
des
incompétences
d'Entreprises
extérieures
et
qu'aucun
adjoint
n'ait
rien
remarqué
!!
Comment
peut-on
gérer
une
Ville
en
laissant
une
multitude
de
contentieux
se
développer
en
oubliant
qu'il
existe
le
mot
"Négociation"
!
Voilà
les
incohérences
que
nous
continuons
de
gérer
au
quotidien
et
ce,
depuis
2014.
Et
bien
oui,
notre
équipe
possède
en
toute
modestie
un
certain
nombre
de
compétences
qui
nous
permettent
de
gérer
cette
Ville
à
la
fois
comme
une
entreprise
mais
aussi
comme
une
administration. Nous
avons
tous
ici
un
riche
bagage
de
compétences
au
niveau
des
finances,
des
ressources
humaines,
du
monde
technique,
social
ou
du
monde
scolaire.
Nous
sommes
fiers
de
toutes
ces
richesses
et
toutes
les
décisions
que
nous
prenons
sont
faites
dans
l'intérêt
de
la
Ville.
Nous
ne
faisons
pas
le
buzz,
nous
sommes
pragmatiques,
réactifs
dans
la
gestion
de
notre
Ville
et
aussi
pro-actif
en
ce
qui
concerne
Maizières
à
l'horizon
2020-2030.
Aucun
secret,
nous
travaillons
! On
peut
le dire.
Alors,
face
à
ces
mots
qui
blessent,
souvent
gratuits
et
qui
ne
grandissent
pas
leurs
auteurs,
permettez-moi
chers
collègues
de
la
majorité
de
nous
lancer
quelques
fleurs.
13 J'affirme
que
notre
équipe
est compétente,
expérimentée
et travailleuse.
J'affirme
également
qu'il y a
un
pilote
bien
présent
en
la
personne
de
notre
Maire
dont
je
salue
ce soir au
nom
de
notre
équipe
la
qualité
exceptionnelle
de
son
engagement
et
de
son
travail. Pour
finir
j'aimerai
chers
Collègues
de
l'opposition,
que
vous
transmettiez
au
Républicain
Lorrain
un
scoop
: « Même
s'il y a
des
difficultés,
la
Ville
de
Maïzières
n'est
pas
en
faillite
et
nous
mettons
tout
en
œuvre
pour
que
l'on
puisse
continuer
d'y
bien
vivre.
On
peut
même
dire
que
la
Ville de
Maizières
se porte
bien.
Merci." Cette
allocution
prononcée,
le Maire
lève
la séance.
Le
Maire,
Conseiller
départemental
de
la
Moselle,
Président
de
l'E PEL,
D
Julien
FREYBURGER
14