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Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 par la commune de Mauriac.
Lien du pdf (Déliberation - 1703258924 Deliberation 2023 12 15 1 Composition CAO et des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023 LEA
4 ETS
Publié le
ID : 015-211501200-20231215-DEL20231215_1-DE
Commune de Mauriac (Cantal)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'an deux mil vingt-trois, le quinze décembre à Présents :
dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Edwige ZANCHI
Commune de Mauriac était assemblé en session Jean Jacques VAISSIER ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après Raymonde THESSANDIER convocation légale en date du huit décembre, sous Jacques SERRAT
la présidence de Madame Edwige ZANCHI, Maire Béatrice CARTAYRADE de Mauriac. Michel PAPON
Georges ALBESSARD
Elisabeth BALADUC
Date affichage convocation : 8 décembre 2023 Geneviève RONGERE
Jacqueline BORNE
Gille FRUTIERE
Nombre de membres Sylvie FENIES
2 1. Claudine HEBRARD Afférents au Conseil : 27 Bruno DUFAYET
En exercice : 27 Guillaume POINAT
Qui ont pris part à la délibération : 26 Géraud MAZE Cyrille ROLLIN
Audrey LAFARGE
Andrée BROUSSE
Gérard VIOLLE
Etaient représentés : Maryse BONNET ayant donné pouvoir à Jean Jacques VAISSIER, Jacques KHEAR ayant donné pouvoir à Jacques SERRAT, Sabine RIVET ayant donné pouvoir à Béatrice CARTAYRADE, Julien CHAMBON ayant donné pouvoir à Audrey LAFARGE, Mireille LEOTY ayant donné pouvoir à Gérard VIOLLE,
Alain DELASSAT ayant donné pouvoir à Andrée BROUSSE.
Etait excusée :
Stéphanie SERIEIX
A été désignée en qualité de Secrétaire de séance : Audrey LAFARGE
2023-12-15/1 Composition de la Commission d'Appel d'Offres et des commissions municipales
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22/12/2023
Envoyé en préfecture le 20/12/2023
Reçu en préfecture le 20/12/2023 LEA
4 Le FES (ke
Publié le ET :
ID : 015-211501200-20231215-DEL20231215_1-DE
Composition de la Commission d’Appel d’Offres et des 2023-12-15 / 1 . Re commissions municipales
Madame le Maire propose de modifier la composition de la Commission d’ Appel d'Offres.
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Commande Publique,
Vu la délibération n°2020-05-27/9 du 27 mai 2020,
Ouiï le Maire en son exposé,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Pour Abstention Contre
26 0 0
Vote
ONT ETE ELUS pour siéger à la Commission d’Appel d'Offres :
Président : Edwige ZANCHI
Membres titulaires : Jean Jacques VAISSIER, Michel PAPON, Jacques SERRAT,
Géraud MAZE, Gérard VIOLLE.
Membres suppléants : Geneviève RONGERE, Guillaume POINAT, Julien CHAMBON, Sabine RIVET, Stéphanie SERIEIX.
Madame le Maire propose de modifier la composition des commissions municipales
consultatives.
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de Madame le Maire,
Vu la délibération n°2020-05-27/8 du 27 mai 2020,
Ouï le Maire en son exposé,
Après en avoir délibéré et à l’unanimité,
Pour Abstention Contre
26 0 0
Vote
FIXE comme suit la liste et la composition des dites commissions :
1-Commission des Finances :
Edwige ZANCHI, Jean Jacques VAISSIER, Michel PAPON, Julien
CHAMBON, Geneviève RONGERE, Andrée BROUSSE.
2- Commission Travaux, Urbanisme. Ecologie, Agriculture :
Edwige ZANCHI, Jean Jacques VAISSIER, Jacques SERRAT, Michel
PAPON, Guillaume POINAT, Géraud MAZE, Sabine RIVET, Bruno
DUFAYET, Gérard VIOLLE.
2023-12-15/1 Composition de la Commission d'Appel d'Offres et des commissions municipales - Page 2 sur 3
22/12/2023 3- Commission Culture, Patrimoine, Histoire :
Edwige ZANCHI, Georges ALBESSARD, Cyrille ROLLIN, Guillaume
POINAT, Sylvie FENIES, Maryse BONNET, Jacqueline BORNE, Audrey LAFARGE, Claudine HEBRARD.
4- Commission Affaires Sociales, Santé : (membres élus du CCAS) :
Edwige ZANCHI, Raymonde THESSANDIER, Cyrille ROLLIN Claudine HEBRARD, Jacqueline BORNE, Sabine RIVET, Geneviève RONGERE,
Stéphanie SERIEIX.
5- Commission Enseignement. Communication :
Edwige ZANCHI, Sylvie FENIES, Elisabeth BALADUC, Claudine
HEBRARD, Audrey LAFARGE, Andrée BROUSSE.
6- Commission Commerce. Animations. Artisanat, Industrie :
Edwige ZANCHI, Maryse BONNET, Béatrice CARTAYRADE, Sabine
RIVET, Jacques SERRAT, Géraud MAZE, Audrey LAFARGE.
7- Commission Sport, Tourisme :
Edwige ZANCHI, Béatrice CARTAYRADE, Julien CHAMBON, Michel PAPON, Bruno DUFAYET, Géraud MAZE, Audrey LAFARGE.
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an ci-dessus
Au registre sont les signatures
À Mauriac, le 15 décembre 2023
Envoyé en préfecture le 20/12/2023 Date de publication sur le site internet www.mauriac.fr : Reçu en préfecture le 20/12/2023 Publié le ID : 015-211501200-20231215-DEL20231215 _1-DE
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de 2 mois, à compter de la date de publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr ou par courrier adressé 6, Cours Sablon, 63 033 Clermont-Ferrand cedex 1
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