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Déliberation - Deliberation 2 Travaux d Assainissement Programme 2018 Amenagement de la station d epuration
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Antoingt.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
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L'an
deux
mil
dix-sept,
le
vingt-cinq
septembre
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
municipal,
dûment
convoqués
le
quinze
septembre,
se
sont
réunis
en
mairie
d'ANTOINGT,
sous
la
Présidence
de
Mme
Chantal
ROUSSEL,
Maire.
Présents
: ROUSSEL
Chantal,
GONTHIER
Emmanuel,
JACOB
Claude,
FIGUEIREDO
Analio,
CANO
Tony,
ESCLATINE
Lydia,
Guy
SOUILLER,
TERRANOVA
Philippe.
Absent
: Cyril
PIROUX,
Nicolas
BIERI.
Secrétaire
de
séance
: Lydia
ESCLATINE
Délibération
n°2
: Travaux
d’Assainissement
- Programme
2018
—- Aménagement
de
la
station
d'épuration.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
projet
établi
par
le bureau
SECAE,
et
exposé
par
Madame
le
Maire,
décide
de
poursuivre
l'opération.
Le
montant
du
projet
s’élevant
dans
sa
globalité
à
368
400
€
HT.
Madame
le
Maire
autorise
le
SIVOM
à
transmettre
les
dossiers
au
Conseil
Départemental
et
à
l'agence
de
l'Eau
afin
de
demander
les
subventions
afférentes.
Le
Conseil
Municipal
autorise
également
Madame
le
Maire
a
lancer
la
procédure
de
consultation
des
entreprises
et
à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
opération.
Décision
prise
à
‘unanimité
des
membres
présents.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
conforme,
La
Maire,
Chantal
ROUSSEL
Au
registre
sont
les
signatures.
Envoyé en préfecture le 27/09/2017 Reçu en préfecture le 27/09/2017 Affiché le ID : 063-216300053-20170925-DELIBASSAIN2018-DE