Ordre du Jour - ODJ CM 12 02

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 18 5 2017

Compte-Rendu - CR CM 25 02

Ordre du Jour - ODJ CM 24 07

Ordre du Jour - ODJ CM 22 01

Ordre du Jour - ODJ CM 26 06

Conseil Municipal - CM 14 12 17

Compte-Rendu - CR CM 25 02 1

Déliberation - Deliberation n° 2022 12 121 Subve

Déliberation - Deliberation n° 2022 12 121 Subve

Conseil Municipal - CM Cosne 8 12 22

Ordre du Jour - ODJ CM 12 02 Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 12 02)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique, Logement, COSNE-COURS-SUR-LOIRE

mairiecosnesurloire.fr

ville.cosne

villedecosne

Hôtel de Ville - Place du Docteur

Jacques Huyghues des Étages - BP 123

58206 Cosne-Cours-sur-Loire cedex

Tél : 03.86.26.50.00

Fax : 03.86.26.50.16 cosne@mairiecosnesurloire.fr

Cosne-Cours-sur-Loire, le 6 février 2025

C O N S E I L M U N I C I P A L

Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :

Mercredi 12 février 2025 à 19 heures

SALLE DU PALAIS DE LOIRE

Rue du Général de Gaulle à Cosne-Cours-sur-Loire

ORDRE DU JOUR

I – COMMANDE PUBLIQUE

I/IV Autres contrats

1. Signature de la convention avec l’association CAP SAAA.

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

III/I – Acquisitions

2. Autorisation de solliciter la déclaration d’utilité publique pour l’acquisition de l’immeuble en état d’abandon manifeste situé 30-32 boulevard de la République.

III/II – Aliénations

3. Cession d’un bien immobilier 39 rue Emile Combes.

4. Cession d’un bien immobilier situé 4 ter rue du Colonel Rabier.

IV – FONCTION PUBLIQUE

IV/I – Autres

5. Modification du tableau des effectifs.

VII – FINANCES LOCALES

VII/I – Finances locales – décisions budgétaires – divers

6. Débat d’Orientations Budgétaires.2

VII/IV – Interventions économiques

7. Modification du montant de la prise de participation dans la SCIC « Cosne- Abattoir ».

VII/V – Subventions

8. Attribution d’aides en faveur de la transition écologique.

9. Subventions association cosnoise échanges internationaux

VII/VI – Contributions budgétaires

10. Approbation du rapport CLECT mobilité

VIII - DOMAINE DE COMPETENCES PAR THEMES

VIII/IV – Aménagement du territoire

11. Adhésion au réseau des centres villes durables et de l’innovation de centre-ville en mouvement.

VIII/V – Politique de la ville, habitat, logement

12. Adhésion à l’Association nationale des collectivités contre le logement vacant.

IX/ AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE

IX/I – Autres domaines de compétence des communes

13. Demande de DETR pour la démolition d’une maison rue des filoirs.

14. Demande de DETR pour la maison de santé, phase 1.

15. Demande de DETR pour la réfection de la salle des fêtes.

QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES

INFORMATIONS DIVERSES

Pour le Maire empêché

Gilbert LIENHARD, 1er adjoint