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Conseil Municipal - cm 15.07.13
Déliberation - Liste des deliberations examinees en seance du 25
Conseil Municipal - cm 07.07.14
Conseil Municipal - cm 30.01.12
Compte-Rendu - CR CM 25 02 1
Ordre du Jour - ODJ CM 25 02v3 6 points
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 25 02v3 6 points)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
mairiecosnesurloire.fr
ville.cosne
villedecosne
Hôtel de Ville - Place du Docteur
Jacques Huyghues des Étages - BP 123
58206 Cosne-Cours-sur-Loire cedex
Tél : 03.86.26.50.00
Fax : 03.86.26.50.16 cosne@mairiecosnesurloire.fr
Cosne-Cours-sur-Loire, le 19 février 2026
C O N S E I L M U N I C I P A L
Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :
Mercredi 25 février 2026 à 19 heures
SALLE DU PALAIS DE LOIRE
Rue du Général de Gaulle à Cosne-Cours-sur-Loire
ORDRE DU JOUR
II – URBANISME
II/I – Documents d’urbanisme
1. Modification simplifiée n°7 du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
2. Avis sur le projet de centrale agrivoltaïque au sol de Saint-Martin-sur-Nohain.
III - DOMAINE ET PATRIMOINE
III/II – Aliénations
3. Cession parcelles situées rue des Filoirs au profit de Mme Gomy et M. Benoit.
III/III – Locations
4. Convention d’occupation pour l’implantation d’équipements de télérelève d’objets connectés avec Nièvre Numérique.
III/V – Autres actes de gestion du domaine public
5. Changement de dénomination d’une voie communale. 2
VII – FINANCES LOCALES
VII/I – Décisions budgétaires – divers
6. Débat d’Orientations Budgétaires.
QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES
INFORMATIONS DIVERSES
Le Maire
Gilbert LIENHARD,