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Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune d'Alex.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 02 04.04.2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE-RENDU
de la séance d'installation du Conseil Municipal
du 4 avril 2014 à 20 heures
1) Installation des Conseillers Municipaux :
M. DAL GOBBO, maire sortant, a fait l'appel des conseillers municipaux nouvellement élus qui étaient tous présents :
- M. BERLAND Jean-Christophe, M. BOCHET-CADET André, Mme CUNEO Sylvana, Mme DUMAS Audrey, Mme GERIN MICHAUD Dominique, Mme GOLLIET Yvette, Mme HAUETER Catherine, M. HERBIN Patrick, M. LANFRAY François- Xavier, M. MATTELON Philippe, Mme MOTEL Laurence, Mme PERRILLAT- BOITEUX Martine, M. POIZAT Xavier, Mme RICHARD Gratienne, M. SERT Jean- Luc.
M. DAL GOBBO a déclarés les conseillers municipaux installés dans leurs fonctions. Il a ensuite passé la présidence à la doyenne d'âge, Mme Sylvana CUNEO.
2) Désignation par le Conseil Municipal d’un secrétaire de séance : Le Conseil Municipal a désigné M. François-Xavier LANFRAY pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
3) Election du Maire :
La présidente de séance, Mme CUNEO, a invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire. Elle a rappelé « qu'en application des articles L.2122-4 et L.2122- 7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Municipal.
Si après 2 tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3° tour de scrutin et l'élection a alors lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu. »
Le Conseil Municipal a désigné M. Philippe MATTELON et M. André BOCHET- CADET pour être assesseurs durant la séance.
Mme Catherine HAUETER s'est déclarée candidate à la fonction de maire.
Résultats du 1°’ tour de scrutin :
-__ Nombre de votants : 15
- __ Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
-__ Reste nombre de suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue (1) : 8 4)
5)
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
Mme Catherine HAUETER 14
Mme Catherine HAUETER, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée maire et a été immédiatement installée dans ses fonctions.
Mme Le Maire a pris la présidence de l'assemblée.
Détermination du nombre des adjoints :
Le Conseil Municipal a été invité à déterminer le nombre d’adjoints au maire, sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit 4 adjoints maximum pour la Commune d'Alex.
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, a fixé à quatre le nombre d’adjoints à élire.
Election des adjoints :
Le Conseil Municipal a procédé à l'élection des adjoints selon les mêmes modalités
que pour l'élection du maire.
Election du premier adjoint :
M. Philippe MATTELON s’est déclaré candidat à la fonction de premier adjoint.
Résultats du 1°’ tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
Reste nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue (1) : 8
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
M. MATTELON Philippe 14
M. Philippe MATTELON ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
Election du deuxième adjoint :
M. Patrick HERBIN s’est déclaré candidat à la fonction de deuxième adjoint.
Résultats du 1°’ tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : O0
Reste nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue (1) : 8
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus M. Patrick HERBIN 15
M. Patrick HERBIN ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé deuxième adjoint et a été immédiatement installé dans ses fonctions. 6)
Election du troisième adioint :
M. Jean-Luc SERT s’est déclaré candidat à la fonction de troisième adjoint.
Résultats du 1° tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
Reste nombre de suffrages exprimés : 15
Majorité absolue (1) : 8
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
M. Jean-Luc SERT 15
M. Jean-Luc SERT ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé troisième adjoint et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
Election du quatrième adjoint :
M. François-Xavier LANFRAY s'est déclaré candidat à la fonction de quatrième adjoint.
Résultats du 1°’ tour de scrutin :
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 1
Reste nombre de suffrages exprimés : 14
Majorité absolue (1) : 8
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
M. François-Xavier LANFRAY 14
M. François-Xavier LANFRAY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé quatrième adjoint et a été immédiatement installé dans ses fonctions.
Conseillers communautaires au sein de la Communauté de Communes des
Vallées de Thônes :
Madame Le Maire informe le Conseil Municipal que les 2 conseillers communautaires appelés à siéger au conseil de communauté de la CCVT sont :
Le Maire,
Le premier adjoint.
En effet, Alex étant une commune de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires sont désignés dans l'ordre du tableau du Conseil Municipal. Ils seront donc représentés par les 2 premiers élus figurant au tableau, à savoir le maire
et le premier adjoint.
Fin de séance.
ALEX, le 8 avril 2014.
Le Maire SÉEDAN
Catherine HAUETER Fe XP
ES