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unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 27 fevrier 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - Liste des deliberations 27 fevrier 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Égalité et non-discrimination, Énergies,
Vallees du
Haul Anjou COMMUNAU Ë DE COMMUNES
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept février à vingt heures trente, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence d’Etienne Glémot.
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
N° Objet Décision 2025-02-27-01 Modification de la composition des commissions thématiques de la CCVHA
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Hauts-d’Anjou
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Publié sur le site internet de la collectivité le 19 mars 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALLEES DU HAUT-ANJOU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 FEVRIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS Vallées du
HautAnlou COMMUNAUTÉ DE COMMUNES