unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - uuyjhb

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionn

unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - uuyjhb Document publié le Lundi 1 octobre 2018 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Canton de Semur-en-Brionnais - uuyjhb)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Industrie, COMMUNAUTE DE COMMUNES

CANTON DE SEMUR EN BRIONNAIS

Rue des Ebaulais

71800 SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS

Tel : 03 85 25 86 47

Fax : 03 85 25 87 59

e-mail : com.com.semur@wanadoo.fr

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 25 FEVRIER 2019 A SAINTE FOY

L’an deux mille dix-neuf, le vingt cinq février, à vingt heures trente, le Conseil de la Communauté de communes du canton de Semur en Brionnais, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à Sainte Foy, salle Saint-Claude, sous la présidence de M. André MAMESSIER. Date de la convocation du conseil communautaire : 11 Février 2019

Nombre de membres en exercice : 33 – Présents : 27

Etaient présents : M. ROBIN Christophe – M. MATHIEU Georges – M. VINCENT Daniel – Mme DURIX Agnès – Mme LAGOUTTE Isabelle – M. CORDEIRO David – M. CHERVIER Bernard – Mme LIEVRE Sandrine – M. DURIAU Pierre – M. MOLIERE Henri – M. BURLOT Jean Claude – Mme GAGET Claire – M. LAROCHE Louis – M. REMILLER Yann – M. MORIN Jean – Mme AUCAGNE Renée – M. MAMESSIER André – Mme BARATHON Brigitte – Mme HAYE Marie Laure – M. BAJARD Robert – Mme NEYRAND Anne – M. ALAMARTINE Jean-Marc – M. BACIAK François – M. BAYON Robert – M. BLANCHARD Jacques – M. LAMOTTE Jean Paul – M. RICHARD Jean Paul

Absents excusés : M. VERNAY Charles – M. FEUILLAND Jean Louis – M. AUVOLAT Pierre – M. PEGUET Jean François – M. CORNELOUP Philippe – M. MARTIN Jean Charles

Secrétaire de séance : Mme Sandrine LIEVRE

André MAMESSIER ouvre la séance. Il souhaite la bienvenue aux délégués communautaires et remercie la commune de Sainte Foy pour l’accueil. Il fait ensuite respecter une minute de silence en mémoire de Mme Michèle GIRARD, déléguée communautaire de Fleury-la-Montagne, décédée récemment

Brigitte BARATHON, Maire de Sainte Foy, accueille l’assemblée et souhaite une bonne réunion à tous.

Il est procédé à l’appel des délégués présents. Le quorum étant atteint (27 présents), le conseil peut valablement délibérer.

Le compte rendu de la réunion du 10 décembre 2018 à Saint Didier en Brionnais, transmis préalablement aux délégués communautaires, est adopté à l’unanimité.

Les comptes administratifs 2018 du budget principal et des budgets annexes (environnement- ordures ménagères, action sociale, maison d’accueil, marché aux bestiaux, SPIC) sont présentés comme suit :Budget Fonctionnement Investissement Dépenses Recettes Résultat Dépenses Recettes Résultat

Principal 905 836,63 1 013 676,15 107 839,52 144 362,12 231 140,44 86 778,32

OM 478 059,06 555 020,26 76 961,20 42 572,50 66 928,75 24 356,25

Action sociale 116 835,81 119 293,62 2 457,81 2 840,00 2 840,00 0,00

Maison accueil 47 753,72 57 699,98 9 946,26 46 115,19 93 205,07 47 089,88

Marché 160 068,24 197 800,98 37 732,74 131 485,30 97 831,45 -33 653,85

SPIC 212 438,71 282 362,09 69 923,38 200 356,21 131 135,86 -69 220,35

TOTAL 1 920 992,17 2 225 853,08 304 860,91 567 731,32 623 081,57 55 350,25

Sous la présidence de M. Jean MORIN, les comptes administratifs sont tous adoptés à l’unanimité par le Conseil communautaire.

Les comptes de gestion 2018 du budget principal et des budgets annexes (environnement-ordures ménagères, action sociale, maison d’accueil, marché aux bestiaux, SPIC) établis par la Trésorière de Marcigny et constatés conformes aux comptes administratifs desdits budgets, sont tous adoptés à l’unanimité par le Conseil communautaire.

Les affectations des résultats de fonctionnement 2018 proposées sont toutes adoptées à l’unanimité

par le Conseil communautaire comme suit :

Budget Affectation résultat

Fct 002 Inv 001 C/1068

Principal R 107 839,52 R 86 778,32

OM R 76 961,20 R 24 356,25

Action sociale R 2 457,81

Maison accueil R 9 946,26 R 47 089,88

Marché R 4 078,89 D 33 653,85 33 653,85

SPIC R 703,03 D 69 220,35 69 220,35

Le bilan d’activités 2018 du PETR, envoyé préalablement à tous les délégués communautaires, est

approuvé à l’unanimité.

Le tableau des effectifs est approuvé à l’unanimité, comme suit :

Budget principal :

➢ Emplois permanents :

Emplois ou

services Grades Cat

Nombres d’emplois

+ heures hebdomadaires

Direction FILIERE ADMINISTRATIVE

Attaché Territorial A 1 à 35 heures /35èmeBudget environnement :

➢ Emplois permanents :

Informations diverses :

• André MAMESSIER informe l’assemblée des dates des prochains conseils communautaires : lundi 08 avril (vote des budgets primitifs) et lundi 13 mai (arrêt projet du PLUi). Il indique également que l’approbation du PLUi est prévue lors d’un conseil communautaire programmé le 02 décembre 2019. Un phasage des différentes étapes restant à finaliser d’ici là a été effectué lors d’une réunion des Maires le 07 février. Plusieurs réunions doivent se tenir en mars / avril et après l’enquête publique.

COMMISSION PLUI :

David CORDEIRO signale la tenue de la dernière réunion de présentation du zonage organisée ce mercredi 27/02 à Sainte Foy. Le travail autour du petit patrimoine est terminé. Il pourra être intégré au PLUI et alimenter les travaux de la candidature UNESCO. Les commissions tourisme et agriculture se réuniront le 12 mars pour évoquer les suites à donner à ce travail (quel devenir ? comment impulser des projets de réhabilitation ?).

Le devis pour la mission du coloriste ayant été validé, la mission pourra débuter prochainement pour s’achever courant septembre. Ce travail s’appuiera sur les travaux engagés pour l’UNESCO.

L’approbation du PLUI est prévue le 02 décembre 2019 – le rétroplanning établi montre qu’il n’y a pas de grande marge de manœuvre, il est donc important de tenir les délais fixés (en particulier pour les retours des remarques sur le règlement et le zonage) pour ne pas prendre de retard. En parallèle à l’approbation du PLUi, la Communauté de communes devra engager une procédure d’abrogation de la carte communale d’Iguerande.

Administratif et

comptabilité

FILIERE ADMINISTRATIVE

Rédacteur territorial

Adjoint administratif principal de 1ère classe

Adjoint administratif principal de 2ème classe

B

C

C

1 à 35 heures / 35ème (poste

vacant)

1 à 35 heures / 35ème

1 à 35 heures / 35ème (poste

vacant)

Emplois ou

services Grades Cat

Nombres d’emplois

+ heures hebdomadaires

Environnement FILIERE TECHNIQUE

Agent de maitrise

Adjoint technique principal de 2ème classe

Adjoint technique territorial 2ème classe

C

C

C

1 à 35 heures /35ème

1 à 35 heures /35ème (poste

vacant)

2 à 35 heures /35ème (dont 1

poste vacant)La commune de Saint Bonnet de Cray indique que la carte du zonage présentée lors de la réunion d’information publique ne comportait pas les observations faites auprès de l’Atelier du Triangle. Il est donc demandé aux communes d’être vigilantes sur les documents qui leur seront envoyés pour relecture et validation tant pour l’arrêt projet que pour l’approbation.

David CORDEIRO évoque enfin la réunion avec la SAFER le vendredi 18 janvier dernier organisée par Daniel VINCENT et Jean François PEGUET. Elle a permis de mieux connaître les missions de cet organisme et de voir quels soutiens elle peut éventuellement apporter dans différents projets communautaires (relance de la vigne notamment). Une demande d’accompagnement est en cours de formalisation par la SAFER pour cibler du foncier, étudier la viabilité d’un projet et diffuser un éventuel appel à candidature.

COMMISSION TOURISME :

Isabelle LAGOUTTE confirme la tenue de la réunion du 12/03, commune à la commission agriculture pour envisager le devenir du travail sur le petit patrimoine. Elle indique également qu’elle a assisté à une réunion organisée à Cluny par le Comité régional du tourisme et qu’elle sera présente à l’AG de l’antenne touristique de Saint Christophe.

Georges MATHIEU évoque quelques erreurs dans le calendrier des manifestations et demande la possibilité d'avoir un BAT avant l'impression du calendrier. Isabelle LAGOUTTE répond que le respect des délais est impératif afin que toutes les informations puissent être correctement prises en compte. Bien souvent, les éléments arrivent très tard et il n’est pas toujours possible de relire avant l’impression pour tenir le délai de sortie du calendrier. De même, si des communes souhaitent changer leur photo, il faut qu’elle les envoie au bon format.

André MAMESSIER indique que l’élaboration de ce calendrier représente un très gros travail et que la date de retour des manifestations sera avancée pour le calendrier 2020 afin d’éviter des erreurs.

COMMISSION ENVIRONNEMENT :

Daniel VINCENT fait le point sur différents sujets liés à l’environnement :

• Animations scolaires au Marais de Montceaux-l’Etoile : en raison de travaux au marais programmés le 2ème semestre 2019 et à l’indisponibilité des animateurs du Conseil départemental pour 350 élèves de premier cycle, il sera proposé de reporter cette animation en 2020. Par contre, 15 animations "autour de l'environnement" sont proposées par le SYMISOA dans toutes les écoles de la CC, la collectivité financera les interventions dans les classes de Semur et Iguerande, non situées dans le périmètre du Syndicat.

• Bac OM individuels de 120 litres : le prix de 25 € est garanti jusqu’au 31 mars 2019. Des contacts sont en cours avec SECAF pour envisager une prolongation du prix au- delà de cette date. Il reste ce jour 140 bacs en stock. Un important travail de communication est à prévoir les prochains mois et d’ici septembre concernant l'obligation d'avoir, pour le ramassage en porte à porte, des conteneurs conformes à la R437 de la CNAM et norme EN 840.1. Tous les foyers non équipés correctement debacs et les sacs plastiques posés à même le sol ne seront plus collectés à partir du 01 septembre 2019.

• Une réunion de la commission Environnement-Développement Durable est prévue le 14/03 à 20h30.

• Ecarts de tonnage SECAF / COVED : suite à des déversements d’OM collectées sur la CC de Marcigny dans la benne de la CC de Semur au quai de transfert de Chambilly, près de 3 600 € ont été facturés à tort à la CC. La situation est en cours de régularisation. Il a été rappelé aux 2 entreprises intervenants au quai de transfert d’appliquer strictement les conditions contractuelles. Le bilan 2018 de la collecte OM montre une certaine stabilité de la production sur les 3 dernières années (autour de 960 tonnes).Il va falloir continuer de prendre des décisions pour diminuer ce tonnage OM afin d'atténuer les fortes hausses qui nous attendent !

• AG du SMEVOM du 15/01 : il a été décidé de reconduire en 2019 les tarifs de facturation sur la base de 126 € la tonne en OMR. La contribution au SMEVOM est aussi maintenue à 6,10 % des valeurs financières traitées + 1,10 € de fonctionnement par habitant. Une étude de partenariat avec le Roannais a été réalisée pour envisager la possibilité de traitement d’une partie de leurs collectes au Centre de tri de Digoin (serait intéressant pour les 2 parties ...). Une seconde étude territoriale portée par le SMET est en cours dans le cadre d'un appel à projets avec CITEO. Le site de Digoin deviendrait un Centre de tri simplifié avec une extension des consignes de tri.

• Le centre d’enfouissement de Torcy fermera fin 2019. Il n'y aura plus de concurrence !! Les OM seront enfouies à Branges (site géré par Véolia), ce qui entrainera un surcoût. La TGAP à l'enfouissement de 28 € la tonne ce jour va passer à 70 € en 2020. A intégrer dans les futurs budgets.

• La visite d’inspection d’OCAD3E en déchèterie s’est bien passée – quelques améliorations de signalétique sont à prévoir.

• Les 3 agriculteurs qui ont reçu le broyat déchets verts sont satisfaits de la qualité du produit. La Chambre d’agriculture proposera à la CC de communiquer sur les bienfaits de cette opération en cours depuis 5 ans.

COMMISSION ACTION SOCIALE :

François BACIAK évoque l’assemblée générale de l’association Entraide Brionnaise, le 16/02 à Melay. 16 communes adhèrent à l’association, qui compte en tout 176 adhérents (une adhésion de la commune de Marcigny semble possible prochainement). Sur l’année, 458 sorties ont été effectuées par les chauffeurs bénévoles, pour 17 266 kilomètres.

Le carnaval du Relai Assistants Maternels a accueilli 40 enfants et 11 assistantes maternelles des 2 communautés de communes. La bourse aux jeux et matériels de puériculture organisée par ABISE aura lieu les 8 et 9 mars à Saint Martin du Lac. Un appel aux bénévoles est lancé.

Le programme des animations jeunesse pour les vacances d’hiver est varié et innovant, avec des activités hip hop, ski à Chalmazel, cross fit ; karting, patinoire, face painting. De même, le Centre de loisirs ABISE a fait le plein pendant ces vacances.François BACIAK évoque enfin les résultats de l’appel à projets lancé par la CAF auprès des animateurs jeunesse, dans le but de faire émerger des projets autour des solidarités. Sandra JACQUET a travaillé en lien avec le collège de Marcigny pour répondre. 3 projets ont été retenus par la CAF et font l’objet de financements conséquents (11 800 € au total) : projet « voyage au Futuroscope », projet « mangas » et projet « danse dans les EHPAD ».

COMMISSION MARCHE AUX BESTIAUX :

En l’absence de Jean-François PEGUET, excusé, André MAMESSIER informe le conseil communautaire des bons chiffres de fréquentation du marché pour 2018 : fréquentation en hausse de 9%, ce qui place le marché de Saint Christophe au 1er rang des marchés gros bovins de France. Les apports sur le marché traditionnel ont reculé de 3% en 2018.

Le Conseil d’administration du marché réuni le 18/02/2019 a validé l’embauche de M. Pierre LAGOUTTE au poste de directeur du marché. Il devrait prendre ses fonctions début mai.

COMMISSION AGRICULTURE :

Pierre DURIAU fait un rapide compte rendu de la dernière réunion du SYMISOA, lors de laquelle les comptes administratifs 2018 et budget principal 2019 ont été adoptés. Il présente également les projets de l’année pour le Syndicat : consultation pour la construction d’une digue sur le Bézot, formation entretien cimetière sans pesticides (7 et 8 mars – encore quelques places disponibles). Enfin, le SYMISOA assurera des interventions de sensibilisation à l’environnement dans toutes les écoles de la CC.

Pierre DURIAU propose de recevoir lors d’une prochaine réunion de conseil communautaire des représentants du PETR pour qu’ils présentent l’avancée de la candidature UNESCO. M. REMILLER indique que la candidature fera l’objet d’une prochaine conférence de la part des Foyers Ruraux.

Enfin, Pierre DURIAU estime qu’il est important que l’on se soucie du devenir du petit patrimoine (objet de la réunion commune des 2 commissions).

INFORMATIONS DES COMMUNES :

BRIANT : recensement en cours. Les 1ères estimations tournent autour de 219/220 habitants. M. ROBIN indique que la municipalité n’a pas été informée des changements de circuit de randonnée pédestres passant sur Briant lors de la marche de Saint Didier en Brionnais, ce qui a créé quelques tensions.

FLEURY-LA-MONTAGNE : réouverture du café-restaurant prévue autour du 19 mai.

IGUERANDE : Isabelle LAGOUTTE demande si les élus connaissent l’association Val d’Arconce Charolais Brionnais qui a sollicité les communes pour une demande de subvention. Il est répondu que c’est une association avec des bénévoles qualifiés et quisouhaite inscrire ses actions dans une cohérence avec les projets du SMAAA, à qui la communauté de communes a délégué la compétence GEMAPI.

LIGNY-EN-BRIONNAIS : recensement en cours sur la commune. M. DURIAU demande si les communes ont eu un retour du Centre de gestion sur la mise en œuvre du RGPD. Il est demandé aux services de la CC d’interroger le CDG pour voir où en est la mise en œuvre. La salle des fêtes a été cambriolée en fin d’année : beaucoup de matériels endommagés et dérobés – gros préjudice au final pour la commune.

SAINT CHRISTOPHE EN BRIONNAIS : un souci de collecte avec SECAF a été signalé par le Comité des fêtes. Un éclaircissement sera demandé à SECAF.

SAINT DIDIER EN BRIONNAIS : réouverture du pont le 11 ou 12 mars, après la pose de l’enrobé le 07 mars si le temps le permet.

SAINTE FOY : vol de sapins de Noël. Des carcasses de moutons ont été retrouvées dans les bois de la commune dans des sacs en plastique. Un constat a été fait par la Gendarmerie.

SAINT JULIEN DE JONZY : 1 construction en cours dans le lotissement ; 1 seconde est projetée.

SARRY : le tableau de l’église sera intégré dans un ouvrage « 30 ans de protection du patrimoine en Saône-et-Loire », prochainement édité.

SEMUR EN BRIONNAIS : 2 logements OPAC sur les 5 sont déjà loués. Des visites sont en cours pour les 3 derniers. M. BACIAK demande si des communes seraient intéressées pour grouper des commandes de sel de déneigement entre plusieurs communes. M. MAMESSIER propose que la CC envoie un mail à toutes les mairies.

VARENNE L’ARCONCE : la cloche de l’église datant de 1533 sera bientôt classée.

La séance est levée à 22h35.ALAMARTINE Jean-Marc AUCAGNE Renée AUVOLAT Pierre

Excusé

BACIAK François BAJARD Robert BARATHON Brigitte

BAYON Robert BLANCHARD Jacques BURLOT Jean-Claude

CHERVIER Bernard CORDEIRO David CORNELOUP Philippe

Excusé

DURIAU Pierre DURIX Agnès FEUILLAND Jean-Louis

Excusé

GAGET Claire HAYE Marie-Laure LAGOUTTE Isabelle

LAMOTTE Jean-Paul LAROCHE Louis LIEVRE Sandrine

MAMESSIER André MARTIN Jean-Charles MATHIEU Georges

Excusé

MOLIERE Henri MORIN Jean NEYRAND Anne

PEGUET Jean-François REMILLER Yann RICHARD Jean-Paul

Excusé Excusé

ROBIN Christophe VERNAY Charles VINCENT Daniel

Excusé