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Compte-Rendu - CR CM juin2012
Compte-Rendu - CR CM juin2011
Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Coarraze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM juin2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COARRAZE
ELECTION DES DELEGUES POUR LES SENATORIALES
Le conseil municipal s’est réuni le 17 juin 2011 et a délibéré sur les points suivants :
Désignation des délégués municipaux pour les élections sénatoriales
Sont élus à l’unanimité :
Jean SAINT-JOSSE, Marcel CAMBORDE, Jean SOUVERBIELLE, Alain GARCES et Jean-
Pierre BASSE-CATHALINAT, délégués.
Corentin KERSALE, Jean LATAPIE et Jean-Pierre CAZE, suppléants.
Liste préparatoire du jury d’assises 2012
Le Conseil Municipal a tiré au sort, à partir de la liste électorale, trois personnes qui figureront
sur la liste préparatoire des jurés d’assises de l’année 2012 :
- Mme Nathalie CHARFADI
- M. François CHANGEAT
- Mme Yolande CAMAROU-LABADET
Schéma départemental de coopération intercommunale
Le conseil municipal a pris connaissance du schéma départemental de coopération
intercommunale et demande à la Communauté de communes de la Vath Vielha de défendre avec
détermination l’identité territoriale de la Vath Vielha.
Avenant au marché pour les travaux de pistes forestières
Lee Conseil Municipal autorise le Maire à signer un avenant d’un montant de 3793,50 € HT
Décision Modificative de Crédits n° 1-2011
Le Conseil Municipal adopte une D.M.C. d’un montant de 675 € en fonctionnement et 9538 € en
investissement.
Demande de subventions suite aux intempéries
A la suite des intempéries et de nombreux dégâts, le Conseil Municipal demande les subventions
les plus élevées possibles à M. le Préfet dans le cadre du Fonds de Solidarité et à M. le Président
du Conseil Général au titre des intempéries compte tenu de dépenses imprévues au budget d’un
montant de 334 521 € HT.