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Compte-Rendu - CR CM decembre2010
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010 par la commune de Coarraze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM decembre2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
COARRAZE
IMPORTANTS TRAVAUX APRES LES INTEMPERIES
Le conseil municipal s’est réuni le 3 décembre et a évoqué les points suivants :
Réfection de voirie suite à intempéries
Afin de réaliser les travaux de voirie rues Darré Castet, Raymond Arnaud, Henri IV, chemin des
Serres et de Lescudé provoqués par de violents orages, la commune a procédé à une consultation
dans le cadre d’un marché à procédure adaptée.
Quatre entreprises ont soumissionné et l’entreprise LAPEDAGNE, la mieux-disante, a été
retenue pour un montant de 110 401 € HT.
La participation exceptionnelle du conseil général est de 55% du montant HT
Travaux d’aménagement du centre bourg – Plantations
Le marché concernant le lot Plantations est signé avec l’entreprise la mieux-disante Bonnecaze-
Capdevielle pour un montant de 30 234 € HT
Décision Modificative de Crédits n°3-2010
Le conseil Municipal adopte la décision suivante :
Recettes et dépenses de 23 468 € en Fonctionnement et 19401 € en Investissement
Subvention de fonctionnement au CCAS
Exercice budgétaire 2011
Afin de permettre au centre Communal d’Action Sociale de fonctionner avant le vote du budget
communal 2011, le conseil municipal décide de lui verser un acompte sur la subvention 2011
d’un montant de 6500 €
Personnel communal
Avancement de grade
Reçu à l’examen, Nicolas RAMIREZ passe d’adjoint technique de 2ème classe à adjoint
technique de 1ère classe.
Contrat Enfance Jeunesse
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer avec la C.A.F. le renouvellement du Contrat
Enfance Jeunesse du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2013 aux mêmes conditions.
Forêt- Etat d’assiette 2011
Jean LATAPIE donne lecture au Conseil du courrier de l’Office National des Forêts concernant
la coupe à asseoir en 2011 dans la forêt communale :
Coupe de bois-Partage en nature sur pied- Parcelle 11
Coupe de bois pour l’affouage- Parcelle 8 Ces coupes se dérouleront sous la responsabilité de-Jean LATAPIE, Laurent TISNE et Pierre
POMMIES.
Dolmen de Barzun
La commune de Barzun souhaite récupérer le dolmen. Compte tenu des travaux place de l’Eglise,
le Conseil Municipal :
-DENONCE la convention triennale
-DONNE UN AVIS FAVORABLE au transfert du dolmen sur la commune de Barzun
-PRECISE que les frais liés à cette opération seront supportés par la commune de Barzun