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Conseil Municipal - cm du 16 fevrier 2021 0
Compte-Rendu - cr cm 08 02 2021
Compte-Rendu - cr sommaire CM 25 mai 2021
Procès Verbal - pv cm 25 mars 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 juin 2021
Conseil Municipal - cm du 25 mai 2021
Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Saint-Laurent-de-Brèvedent.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 25 mai 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
25
mai
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
BUSSON
Patrick,
Maire.
Etaient
présents
: Mmes
BOURRIER,
BRIERE,
MARTIN,
PILVIN,
MM.
BARIL,
BREHIER,
BUSSON,
DAKYO,
HY,
LEVEUF,
OUATTARA.
Absents
excusés
: Mmes
CANNOT,
LE
BELLEGO,
TENENBAUM
et
M.
LE
COMTE.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
pouvoir
de
Mmes
CANNOT,
LE
BELLEGO,
TENENBAUM
et
M,
LE
COMTE
étaient
donnés
à
MM.
BUSSON,
LEVEUF,
HY,
BREHIER.
Secrétaire
de
séance
:
Jean-Baptiste
LEVEUF
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance.
Il demande
aux
élus
l'adoption
en
l’état
du
procès-verbal
de
la dernière
session
s’il
ne
fait
l’objet
d'aucune
remarque
ni
d'aucune
demande
de
modification.
Aucune
objection
n'est
formulée,
le
procès-verbal
du
13
avril
2021
est
adopté
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
PRESENTATION M.
François
MEURIC
d'A2B
présente
la
mission
diagnostic
sur
les
bâtiments
communaux
du
Parc
du
Château
d'Aplemour
que
son
cabinet
a
conduite.
Comme
suite
à
celle-ci
un
tour
de
table
pour
recueillir
les
premières
impressions
des
élus
est
lancé.
A
la
fin
de
celui-ci,
il
est
décidé
de
programmer
une
réunion
spéciale
«
bâtiments
communaux
du
Parc
du
Château
d'Aplemour
TIRAGE
AU
SORT
DES
JURES
D'ASSISE
Il
est
procédé
au
titrage
au
sort
de
3
électeurs
de
la
commune
pour
composer
la
liste
annuelle
du
jury
d'assises
pour
l'année
2022.
1.
FINANCES
1.1.
BAREME
DES
CONCESSIONS
DU
CIMETIERE
COMMUNAL-
JUILLET
2021
(DELIBERATION
N°
01-05-21) Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
de
réactualiser
à
compter
du
ler
juillet
2021
le
tarif
des
concessions
du
cimetière
communal,
pour
les
emplacements
ayant
une
surface de
deux
mètres
carrés,
comme
s par
le
Maire
et
comme
suit :
———..
CONCESSION
DE
15
ANS
Une
place
81
€
54
€
27
€
Droit
de
superposition
102
€
68
€
34
€
CONCESSION
DE
30
ANS
Une
place
126
€
84
€
42
€
Droit
de
superposition
162
€
108
€
54
€
CONCESSION
DE
50
ANS
Une
place
207
€
138
€
69
€
Droit
de
superposition
249
€
166
€
83
€
Trois
places
superposables
294
€
196
€
98
€
(obligation
de
caveau) 1.2.
BAREME
DES
CONCESSIONS
DU
COLUMBARIUM
DU
CIMETIERE
COMMUNAL-
JUILLET
2021
(DELIBERATION
N°
02-05-21)
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
de
réactualiser
comme
proposé
par
le
Maire
et
comme
suit
le
tarif
des
concessions
des
cases
du
columbarium
du
cimetière
communal,
à
compter
du 1er
juillet
2021 :
TOTAL
COMMUNE
CCAS
CONCESSION
DE
81
€
54
€
28
€
15
ANS
CONCESSION
DE
126
€
84
€
42
€
30
ANS
ACHAT
PLAQUE
GRANIT
206
€
CASE
COLUMBARIUM
1.3
REPRISE
DES
CONCESSIONS
DANS
LE
CIMETIERE
COMMUNAL
-— ANNEE
2021
(DELIBERATION
N°
03-05-21)
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
les
procédures
engagées
depuis
plusieurs
années
pour
la
reprise
des
concessions
abandonnées
au
cimetière
communal
et
que
les
concessions
désignées
sur
la
liste
jointe
sont
toujours
restées
en
état
d'abandon
;
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
AUTORISE
donc,
à
l'unanimité,
la
reprise
des
18
concessions
désignées
ci-
dessous
:
PROCES
VERBAL
du
16
NOVEMBRE
2015
e
BARRIS
Pierre
/Lucienne/Marie
1918-1933-1949
e
CABARET
Léon/Madeleine
1962
e
CARPENTIER
Louis
1978
e
CHOULAND
Victor/Armandine
1943-1962
e
CHOUQUET
Johnny
1981
e
DEHAYS
Fernand/Simonne
1980
e
DUBUC
Louis/Marthe
1965-1978
e
JOUTEL
Marguerite
1962
e
LECHEVALLIER/TALBOT
1951
e
LEFEVRE
Jean
Claude/
Andrée
e
LEFEVRE
Roger
1950
e
LEMAISTRE
Liliane
1952
e
LEVASSEUR
Alice
e
RIGOULT
François
1960
e
TARDIF
Edouard
e
TARDIF
Valentine/LEFEIVRE
Jean
Baptiste
e
VARNIERE
Gérard
1979
e
VARNIERE
Claude
1978
Il
sera
procédé
à
l’exhumation
des
restes
des
personnes
inhumées
dans
le
terrain
repris
conformément
à
l’article
L.
2223-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
1.4.
PARTICIPATION
DES
COMMUNES
EXTERIEURES
AU
FRAIS
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L’'ECOLE
PUBLIQUE-—
ANNEE
2020/2021
(DELIBERATION
N°
04-05-21)
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
conseil
municipal
que
l’article
23
de
la
loi
du
22
juillet
1983
modifiée
a
posé
le
principe
d'une
répartition
intercommunale
des
charges
de
fonctionnement
des
écoles
publiques
lorsque
celles-ci
accueillent
des
enfants
résidents
dans
d’autres
communes.
Il
propose
au
conseil
municipal :
>
De
l'autoriser
à
demander
cette
participation
aux
communes
extérieures
qui
acceptent
la
scolarisation
des
enfants
à
l'école
primaire
publique
de
notre
commune.
>
De
fixer
cette
participation
pour
l'année
2020/2021,
au
cout
moyen
annuel
calculé
pour
un
enfant
scolarisé
à
l'école
publique
de
notre
commune.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
pris
connaissance
du
bilan
de
fonctionnement
de
l'école
publique
de
SAINT
LAURENT
DE
BREVEDENT
et
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
FIXE
la
participation
aux
2 frais
de
fonctionnement
de
l'école
communale
à
572.66
€
par
enfant
sur
la
base
de
l’année
civile
2020
et
AUTORISE,
à
l'unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier. 1.5.
VENTE
DE
TERRAIN
COMMUNAL
- COTE
DES
CHATAIGNIERS
- PARCELLE
CADASTREE
B
1117
(DELIBERATION
N°
05-05-21)
M.
le
Maire
relate
à
ses
conseillers
la
demande
d'une
administrée
pour
acheter
une
bande
de
terrain
communal
pour
mettre
en
vente
sa
propriété.
Il
rappelle
qu'il
s'agit
d'une
parcelle
communale
stérile.
Il
s'agit
d'un
morceau
d'environ
147
m?
de
la
parcelle
B
1117.
M.
le
Maire
propose
d'émettre
un
avis
favorable
à
la
cession
de
cette
parcelle
et
de
céder
cette
parcelle
au
coût
de
10
€
le
m?,
frais
notariés
et
de
géomètre
à
la
charge
de
l’intéressée.
Après
examen
du
dossier,
le
CONSEL
MUNICIPAL,
DECIDE,
à
l'unanimité,
de
vendre
partiellement
à
Mme
GUERIN
Marcelle,
domiciliée
Résidence
Jean
Pellot,
76430
ST
ROMAIN
DE
COLBOSC,
la
parcelle
cadastrée
B
1117
pour
une
surface
d'environ
147
m2,
dimension
qui
sera
réactualisée
par
le
relevé
du
géomètre
;
Cette
parcelle
sera
:
°
_arpentée
par
un
géomètre
au
frais
d'e
Mme
GUERIN
Marcelle
e
mise
en
vente
au
prix
du
m2
indiqué
par
le
Domaine
L'acte
de
vente
sera
enregistré
par
l'office
notarial
«
OFFROY-BANEL...
»
à
st
Romain
de
Colbosc.
Les
frais
notariaux
resteront
à
la
charge
de
Mme
GUERIN
Marcelle.
1.6.
REVALORISATION
LOYER
LOGEMENTS
COMMUNAUX
- LOGEMENT
F5/6
(AU-DESSUS
DE
L'ECOLE)
(DELIBERATION
N°
06-05-21)
Considérant
l'évolution
de
l'indice
de
référence
des
loyers,
soit
un
taux
de
Variation
de
0.09
%
du
montant
des
loyers
au
premier
trimestre
2021,
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité,
DE
REVALORISER
à
compter
du
1er
septembre
2021,
le
loyer
de
l'appartement
F6
situé
8
place
de
la
Mairie,
et
porte
le
montant
mensuel
à
661.59
€uros,
arrondi
à
l'euro
le
plus
proche,
soit
662
€uros
(six
cent
soixante
et
deux).
Les
autres
termes
de
la
délibération
précédente
restent
inchangés.
2.
LE
HAVRE
SEINE
METROPOLE
2.1.-
DEMANDE
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
A
LA
COMMUNAUTE
URBAINE
LHSM
POUR
L'OPERATION
RENOVATION
DU
SYSTEME
DE
CHAUFFAGE
AU
GYMNASE
(DELIBERATION
N°
07-
05-21) M.
le
Maire
explique
que
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
permet
aux
communautés
urbaines
de
verser
des
fonds
de
concours
à
leurs
communes
membres
;
Considérant
:
e
Que
la
commune
de
SAINT
LAURENT
DE
BREVEDENT
souhaite
procéder
à
rénovation
du
système
de
chauffage
de
son
gymnase
et
que
dans
ce
cadre,
il
est
envisagé
de
demander
un
fonds
de
concours
à
la
communauté
urbaine
«
LE
HAVRE
SEINE
METROPOLE
».
e
Que
le
montant
du
fonds
de
concours
demandé
n'excède
pas
la
part
du
financement
assurée,
hors
subventions,
par
le
bénéficiaire
du
fonds
de
concours,
conformément
au
plan
de
financement
joint
en
annexe.
Après
en
avoir
délibéré,
le
CONSEIL
MUNICIPAL,
e
DECIDE
de
demander
un
fonds
de
concours
à
la
communauté
urbaine
«
LE
HAVRE
SEINE
METROPOLE
»
en
vue
de
participer
au
financement
de
l'opération
: RENOVATION
DU
SYSTEME
DE
CHAUFFAGE
AU
GYMNASE,
à
hauteur
de
1
442.20
€
e
AUTORISE,
à
l'unanimité,
le
Maire
à
signer
tout
acte
afférent
à
cette
démarche
pour
permettre
le
versement
de
cette
participation
aux
travaux
d'investissement. 2.2.
COMMMUNATE
URBAINE
-TRANSFERT
DE
LA
COMPETENCE
VOIRIE
(DELIBERATION
N°
08-05-21)
M.
le
Maire
rappelle
que
la
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
est
compétente
en
matière
de
création,
aménagement
et
entretien
de
la
voirie
et
que
par
délibération
en
date
du
11
décembre
2018,
le
conseil
municipal
a
autorisé
le
transfert
à
titre
gratuit
à
la
communauté
urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
de
l'ensemble
des
biens
du
domaine
public
de
la
commune
de
Saint
Laurent
de
Brèvedent
nécessaires
à
l'exercice
de
ses
compétences.
Il
convient
aujourd'hui
de
déclarer
le
nombre
de
kilomètres
de
linéaire
de
voirie
de
la
commune
de
Saint
Laurent
de
Brèvedent
transférés
à
la
communauté
urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
vu
le
rapport
de
M.
Le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité
:
e
d'autoriser
le
transfert
en
pleine
propriété,
à
titre
gracieux,
des
18
kilomètres
335
de
linéaire
de
voirie
de
la
commune
de
Saint
Laurent
de
Brèvedent,
au
profit
de
la
Communauté
urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole.
+
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
et
effectuer
toutes
démarches
nécessaires
à
l'aboutissement
du
dossier.
2.3.
PROJET
D’AMENAGEMENT
DE
LA
HALTE
FERROVIERE
DE
ST
LAURENT
-
GAINNEVILLE
(DELIBERATION
N°
09-05-21)
M.
Le
Maire
explique
que :
e
Considérant
l'étude
du
projet
d'aménagement
«
Halte
ferroviaire
de
Saint-Laurent-
Gainneville
»,
qui
prévoit
l'aménagement
des
abords
de
la
halte
ferroviaire,
e
Considérant
que
ce
projet
nécessite
l'intégration
d’une
emprise
de
terrain
bâti
de
l'ordre
de
67
m2
(garage),
parcelle
760596
B0863,
qui
appartient
aujourd’hui
à
la
commune
Saint
Laurent
de
Brèvedent.
Le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité
+
de
donner,
son
accord
sur
l'intégration
de
ce
terrain
bâti
dans
le
projet
d'aménagement
global
mené
par
la
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
et
son
accord
de
principe
sur
une
rétrocession
à
titre
gratuit
de
ladite
emprise
communale
et
de
son
bâti
à
la
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole
à
la
charge
de
l'intéressée
;
+
et
d'autoriser,
la
Communauté
Urbaine
Le
Havre
Seine
Métropole,
avant
la
régularisation
de
ce
foncier,
à
réaliser
un
diagnostic
plomb
et
amiante
sur
le
bâti
voué
à
la
démolition.
3.
DEPARTEMENT
3.1.
PROGRAMMATION
2021
-
DEMANDE
D'AIDE
DEPARTEMENTALE
- RESTAURATION
DU
PATRIMOINE
-—
EGLISE
FACADE
NORD
+
CLOCHER
(DELIBERATION
N°
10-05-
21)
Dans
le
cadre
de
la
programmation
des
travaux
d'investissement
pour
l'année
2021,
la
commission
«
Cadre
de
vie
»
propose
à
l'assemblée
d'inscrire
la
somme
de
17
409,36
€
H.T.
pour
réaliser
des
travaux
de
restauration
de
façade
sur
l'église
et
de
solliciter
l’aide
départementale
dans
le
cadre
de
la
restauration
du
patrimoine
;
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
DECIDE,
à
l'unanimité,
d'inscrire
une
ligne
budgétaire
sur
l'année
2021,
pour
la
restauration
de
la
façade
de
l'église
de
notre
commune
et
SOLLICITE,
à
l’unanimité,
l’aide
du
Département
pour
l'exécution
de
ces
travaux
estimés
en
totalité
à
17
409,36
€
H.T.
4.
PERSONNEL
COMMUNAL
4.1
SUPPRESSION
DU
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
A TEMPS
NON
COMPLET
—
CREATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
DE
2EME
CLASSE
A TEMPS
NON
COMPLET
(DELIBERATION
N°
11-05-21)
Le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que :
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement. Il
appartient
donc
à
l'assemblée
délibérante,
compte
tenu
des
nécessités
du
service,
de
modifier
le
tableau
des
emplois,
afin
de
permettre
la
nomination
de
l'agent
inscrit
au
tableau
d'avancement
de
grade
établi
pour
l’année
2021.
Cette
modification,
préalable
à
la
nomination,
entraîne
la
suppression
de
l'emploi
d'origine,
et
la
création
de
l'emploi
correspondant
au
grade
d'avancement.
Vu
le
tableau
des
emplois,
Le
Maire
propose
à
l'assemblée :
-
la
suppression
d'un
emploi
d'Adjoint
Technique
à
temps
non
complet
(24.47/35h).
-
la
création
d'un
emploi
d'Adjoint
Technique
Principal
de
2"
classe
à
temps
non
complet
(24.47/35h). LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
l'unanimité,
d'adopter
la
modification
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposée,
à
compter
du
01/01/2021.
Les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012,
article
6411.
5.
TRAVAUX
DES
COMMISSIONS
Commission
Cadre
de
vie
(Rapport
de
Roselyne
PILVIN)
Le
chantier
participatif
de
l'église
a
repris.
La
question
de
la
tenue
ou
non
du
feu
d'artifice
est
à
considérer
dans
les
meilleurs
délais
Commission
Animations-Informations
A.I.C.O.
(Rapport
de
Claudine
CANNOT)
1
Le
concours
Photos
d’AVRIL
2021
sur
le
thème
«
Le
Printemps
à
Saint-Laurent
»
Cette
première
édition
a
connu
une
participation
moyenne.
14
photographies
ont
été
réceptionnées
et
exposées
dans
la
salle
du
conseil
durant
deux
jours,
les
6
et
7
mai
2021.
Le
jury
composé
de
trois
spécialistes
(Laurence
MARTIN,
Lionel
DUBOIS,
Michel
LEPONT)
a
départagé
les
photos
et
choisi
les
trois
candidats
retenus
pour
bénéficier
d'une
carte
cadeau
dans
une
enseigne
de
produits
culturels.
-
Le
premier
prix
a
été
attribué
à
M.
SEMENT
Philippe
;
-
Le
second
à
Mme
SEMENT
Dominique
;
- le
3ème
à
Mme
GORNIEL
Fanny.
Un
prix
du
Public
a
été
ajouté
pour
faire
honneur
aux
visiteurs
et
surtout
aux
élèves
des
six
classes
de
l'École
des
Sources,
accompagnés
de
leurs
professeurs.
Les
enfants,
très
enthousiastes,
ont
pu
choisir,
commenter
et
surtout
voter
pour
leur
photo
préférée
qui
fut
également
celle
de
M.
Philippe
SEMENT.
Vous
retrouverez
ce
cliché
«
d’un
oiseau
niché
dans
une
écorce
de
bois
»
sur
la
couverture
du
Liaisons
98
de
décembre
2021.
L'exposition
a
été
maintenue
dans
la
salle
du
Conseil
jusque
fin
mai.
2
Partage
d'une
collection
sur
la
Seconde
Guerre
Mondiale
les
13,
14
et
15
mai
2021
Vif
succès
pour
cette
exposition
proposée
par
Jordan,
jeune
saint-laurentais
que
nous
remercions
pour
cette
belle
initiative.
Les
269
visiteurs
(sans
compter
les
nombreux
enfants)
ont
beaucoup
apprécié,
durant
trois
jours,
la
richesse
de
cette
collection
ainsi
que
la
gentillesse
de
Jordan,
la
volonté
de
dévoiler
sa
passion
et
les
nombreuses
explications
qu'il
a
communiquées
sur
place.
Cette
rencontre
fut
très
fructueuse
en
découvertes,
échanges,
remerciements
…
et
Jordan
a
été
approché
pour
décliner
cette
exposition
avec
des
associations,
dans
d’autres
communes
…
Une
belle
porte
ouverte
pour
lui !
6.
QUESTIONS
DIVERSES
M.
le
Maire
rappelle
la
tenue
des
élections
départementales
et
régionales,
les
dimanche
20
et
27
juin
2021
et
demande
la
disponibilité
des
élus
pour
tenir
le
bureau
de
vote.
PROCHAINE
REUNION
:
Conseil
Municipal
: Mardi
29
juin
2021
à
18h30
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h30.