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Document publié le Mardi 22 septembre 2015 par la commune de Savas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 22 septembre 2015 registre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité sociale, Famille,
Commune de SAVAS ARDECHE
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 22 SEPTEMBRE 2015
Le Conseil Municipal de SAVAS s’est réuni le mardi 22 septembre 2015 à 19h00 sous la présidence de Monsieur Alain THOMAS, Maire.
PRESENTS : Mr BLACHIER Raphaël - Mme BLANC Jocelyne - Mme BREGEON Ségolène - Mr BUSSET Christophe - Mr CHAPPAT Michel – Mr COMMUNAL-HAOUR Jean-Pierre - Mme COURBON Béatrice - Mr FAURE Frédéric - Mr JOURDAIN Pierre – Mr ROCHE Alexandre – Mme SERAYET Michèle – Mr TEUMA Jean-Yves - Mr THOMAS Alain
ABSENTS EXCUSES : Mr CAVALLARO Vincent (arrivé à 19 h 30 après le vote des délibérations) Mr VAURE Alexandre (pouvoir à Mr COMMUNAL-HAOUR Jean-Pierre)
Secrétaire de séance : Mr TEUMA Jean-Yves
Membres en exercice : 15 Présents : 13 Pouvoir : 1 Votants : 14
Le compte rendu de la réunion du 22 juin 2015 est approuvé à l'unanimité.
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FINANCES LOCALES - ENCAISSEMENT DU CHEQUE DE LA SOCIETE SMA
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l'accrochage d'un lampadaire communal par un camion de la société COVED le 08 janvier 2015. Suite à ce sinistre, la société SMA a adressé à la commune un chèque de 828,26 €.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L'UNANIMITE,
AUTORISE l’encaissement de ce chèque.
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1 AVENANT D'INTEGRATION DE LA FICHE ACTION « ACCUEIL DE JEUNES » AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN D'ANNONAY 2012/2015
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la délibération du 10 avril 2015 concernant la réflexion entre les Communes de St Marcel-lès-Annonay, Boulieu-lès-Annonay, Saint-Clair, Savas, et dans le cadre du contrat enfance jeunesse de créer une nouvelle fiche action « accueil de jeunes » liant les quatre communes à la Caisse d'Allocations Familiales de l'Ardèche.
Monsieur le Maire fait part de l'avenant d'intégration de cette nouvelle action citée ci-dessus pour les communes de Boulieu-Lès-Annonay, Savas, Saint-Marcel-Lès-Annonay et Saint-Clair au Contrat Enfance Jeunesse de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Annonay n°2012-20062.
APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL, A L'UNANIMITE,
ACCEPTE cette proposition.
AUTORISE le Maire à signer l'avenant d'intégration de la nouvelle action « accueil de jeunes » pour les communes de Boulieu-Lès-Annonay, Savas, Saint-Marcel-Lès-Annonay et Saint-Clair au Contrat Enfance Jeunesse de la Communauté d'Agglomération du Bassin d'Annonay.
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INFORMATIONS DIVERSES
Opération brioches du 05 au 11 octobre 2015.
Réunion CCAS le 06 octobre 2015 à 18 h 30.
Repas des aînés le samedi 28 novembre 2015.
Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2014 est mis à disposition et consultable en mairie.
Informations se rapportant à la station d'épuration Samoyas / Le Soulier : l'ensemble de la station fonctionne bien et est conforme.
Ci-dessous portail d'information sur l'assainissement communal :
http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/
L'entreprise Eiffage a été retenue pour effectuer les travaux de voirie chemin des Rivaux.
La séance est levée à 20 h 22.
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