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Compte-Rendu - CR CM 23 05 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pailhès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 23 05 22)
Thèmes du document : Loisirs, Démocratie, Jeunesse,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 22/05/2023
La séance débute à 20H
Présents : Aurélien Bielsa, Aline Degeilh , Yvon Lassalle, Agnès
Rialland,Isabelle Bodineau,,RobertMarchand,BrunoWatrin,Elsa Eberstein, Jean- Francis Barreaud
Absente: Mélodie Pareau
Secrétaire de séance:Agnès
Ordre du jour:
- PLUI : zonage à affiner, OAP et STECAL - Délibération pour changement de nomenclature - Remplacement d’un adjoint
- Questions diverses
Conseil municipal:
Avant d’aborder l’ordre du jour, nous recevons YOHAN REBOUT :
Il propose deux actions à mettre en œuvre à Pailhès pour renforcer la dynamique sociale d’entraide et de partage :
- Paniers suspendus : à partir des dons de producteurs locaux et/ou des particuliers, constituer et mettre à disposition des paniers alimentaires.
- Cagnotte de village pour soutenir l’activité économique fermière et le développement local : créer une cagnotte avec la participation de ceux qui
adhérent au projet puis l’attribuer soit à un producteur en difficulté, soit la
consacrer à la réalisation d’un projet communal.
Après discussion, le conseil municipal oriente YOHAN REBOUT vers le Foyer rural ou Faites à Pailhès pour la mise en œuvre de ces projets. Pour la
communication et l’appel aux bonnes volontés, nous lui proposons d’écrire un article d’information qui sera diffusé dans le bulletin municipal et sur Info-Pailhès.
1. PLUI : zonage à affiner, OAP et STECAL
Le travail est fait sur la plateforme du cabinet d’étude pour arrêter nos demandes de terrains constructibles, de STECAL à caractère économique et OAP.
Deux réunions sont prévues prochainement avec le bureau d’étude, les dossiers doivent être déposés rapidement. Ensuite ils seront soumis à la commission des autorités publiques pour avis. 2. Délibération pour changement de nomenclature
Suite à un changement de nomenclature, nous devons modifier les lignes
budgétaires : la ligne 65731 est remplacée par la 65738 concernant les
subventions aux associations.
La ligne 6574 est remplacée par la 657362 concernant le
CCAS.
Délibération: adoptée à la majorité des voix.
3. Remplacement d’un adjoint
Pour donner suite aux discussions lors de notre réunion de bilan à mi-
mandat et lors du dernier conseil, Bruno WATRIN a exprimé le souhait
d’arrêter la gestion des appartements communaux dans son rôle d’adjoint au
maire.
Un appel est fait pour le remplacer : une candidature Agnès RIALLAND.
Le vote a lieu à bulletin secret : 9 voix pour, pas d’abstention, pas de contre
Délibération: la candidature d’Agnès RIALLAND est validée à la
majorité des voix, elle est nommée 2eme adjoint en charge des
logements communaux.
4. Questions diverses
Infos de la Région : nous avons reçu la notification de la subvention de la
Région pour la rénovation énergétique de la salle des fêtes et du logement de
Caroline. Elle s’élève à 8875€ alors que nous attendions davantage. Il faut
revoir le financement et réactualisé les devis qui datent de 2021.
Le budget prévu était de 77000€ HT soit 92000€ TTC
Les notifications des partenaires (SDE, Conseil Départemental, Région et
DETR) sont de 42310€ soit 50% de la dépense.
Il va rester environ 35000€ à financer sur le budget communal.
Les travaux devraient commencer à l’automne.
Ecoles et SIVOM :
Les animatrices demandent s’il est possible d’installer la cantine dans la salle
de classe qui va se libérer à la rentrée pour faciliter leur travail et éviter les
déplacements des élèves.
KEOPS retravaille le projet et pourra faire des propositions et les chiffrer.
Une réunion est prévue le 5 juin à 9h.
L’APAJH qui fourni les repas aux élèves du SIVOM demande un rendez vous
avec les maires pour envisager l’augmentation du prix des repas. Rencontre
prévue le 12 juin 23. Révision Périmètre protégé dans le PLUI : le périmètre retenu ne sera plus
en fonction d’un cercle autour du château mais tiendra compte de la visibilité.
Il va inclure une zone plus importante au sud et au nord.
Travaux du cimetière : Le mur du cimetière est refait. Les travaux d’accès et
de parking sont achevés, ils sont fonctionnels et apportent de la sécurité pour
les usagers.
Evènements de l’été :
17 juin : TOTAL FESTUM fête de la Calendreta de Pamiers
21 juin : fête de la musique
7 au 9 juillet : fête du village avec vendredi marché et concert NOTHING
CONCRETE. Samedi concert PUSH GRANDMA in the nettles, mounjetado.
1et 2 août : roulotte spectacle du Théatre de la terre.
Fin de l’ordre du jour, la séance est levée à 00h.