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Compte-Rendu - CR CM 21032022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Illange.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21032022)
Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Télécommunications et internet,
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
République
Française
Arrondissement
de
Thionville
Marc
LUCCHINI
MAIRIE
DILLANGE COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
21
Mars
2022
à 18h30
{art
L 127-17
du
Code
des
Communes)
il peut
être
pris
librement
connaissance,
en
mairie,
du
texte
complet
des
délibérations
Présidence
: Marc
LUCCHINI
MAIRE
Présents
:
M.
Marc
LUCCHINI
-
M.
Christian
SUBTIL
-
Mme
Martine
GERGAUD
-
M.
Christophe
LEYENDECKER
-
Mme
Monique
LEYENDECKER
-
M.
Dominique
LE
PEMP
-
Mme
Valérie
HASELMEIER
—-
Mme
Marie-Christine
HAHN
—
M.
Didier
BLOT
-
Mme
Nathalie
JUNG
- Mme
Christine
KUNERAT
—
M.
Jean-Michel
ACHARD
- Sophie
FROMOND
— M.
Yann
CARDELLINI
- Mme
Ingrid
NEYERS
-— Mme
Carole
BLOT
- M.
Gino
GAUDIO
Absents
excusés
: M.
Didier
JACQUES
donne
procuration
à
Mme
Christine
KUNERAT
-
M.
Joris
ANDRE
donne
procuration
à M.
Didier
BLOT
Conseillers
élus
: 19
—
En
exercice
: 19
—
Présents
: 17
L'Assemblée
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
COMMUNICATIONS Le
Maire
informe
l'assemblée
:
> > V VNYNNN NV
Compte-rendu
des
dernières
réunions
(Sydelon,
A31
bis)
Point
sur
l'avancement
des
projets
(zone
sportive
et
culturelle,
désimperméabilisation
des
cours
d’école,
façades
école,
mairie)
Démarrage
d’un
groupe
de
travail
Climat
Air
Energie
à
la
Communauté
d'Agglomération
«
Portes
de
France
— Thionville
»
Pérennisation
de
l’emploi
unique
d'insertion
au
sein
du
service
technique
au
1° juin
2022
Embauche
d’un
agent
d'entretien
en
CDD
pour
le remplacement
d’un
agent
en
maladie
(11h
/semaine)
Visite
de
Mme
Christine
HERTZOG,
sénatrice,
prévue
jeudi
24
mars
2022
Acquisition
d’un
nouveau
désherbeur
thermique
Demande
de
stationnement
d’un
foodtruck
ORDRE
DU
JOUR
1. 2.
Comptes
de
gestion
2021
L'assemblée,
à
l'unanimité,
approuve
le
compte
de
gestion
de
l’année
2021
dressé
par
le
Trésorier
municipal. Compte
administratif
2021
L'assemblée,
à
l'unanimité,
approuve
le
compte
administratif
de
comptabilité
générale
pour
l’année
2021.
Résultat
de
clôture
Part
affectée
à
Résultat
exercice
Résultat
de
clôture
2020
l'investissement
2021
2021
2021
Investissement
966
123.16
€
507
677.44
€
1473
800.60
€
Fonctionnement
603
952.45
€
603
952.45
€
579
574.56
€
579
574.56
€
Mairie
d'Illange:
2,
rue
de
la
Moselle
+
57970
llange
+
0382562457
+
Fax
03
82
51
08
16
email:
mairie.illange@wanadoo.fr|Total
[__1570075.61€
|]
60395245€
[
108725200€
|
205337516€
3.
Vote
des
taux
de
la
fiscalité
directe
locale
: fixation
des
taux
des
taxes
foncières
pour
l'année
2022 L'assemblée,
à
l'unanimité,
vote
le
maintien
du
taux
des
taxes.
La
part
dévolue
au
département
sera
reversée
à
la
commune
soit
14.26
%
ainsi
ajouté
aux
14
%
soit
un
total
de
28,26
%
au
titre
de
la
taxe
foncière
pour
les
propriétés
bâties.
Taux
propriétés
non
bâties
50.59
%
4.
Budget
primitif
2022
L'assemblée,
à
l'unanimité,
approuve
le
budget
primitif
pour
l’année
2022.
Dépenses
Recettes
Investissement
2
597
000
€
2
597
000
€
Fonctionnement
1967
700
€
1967
700
€
Totaux
4
564
700
€
4
564
700
€
5.
Avenant
n°
1 au
marché
d'installation
d’un
système
de
vidéoprotection
Durant
l'exécution
des
travaux
concernant
le
marché
cité
en
objet,
des
travaux
non
prévus
sont
apparus
nécessaires
(constitution
d’un
stock
de
matériels:
3
caméras,
ponts
radio,
matériels
annexes,
terrassement
pour
ajout
d’une
gaine
au
stade
de
football,
stabilisation
mât
candélabre
situé
sur
le
chemin
d’accès
au
stade,
accès
distant
VPN/Firewall
pour
consultations
sécurisées
à
distance).
Le
nouveau
montant
du
marché
de
travaux
est
établi
à
85
242,31
€
HT
soit
102
290,77
€
TTC
correspondant
à
13.20
%
d'augmentation.
L'assemblée,
à
l'unanimité,
approuve
l’avenant
n°1
et
charge
M.
le
Maire
de
sa
signature.
DIVERS Monique
LEYENDECKER
:
>
Récolte
de
dons
pour
l'Ukraine
avec
le
Conseil
Municipal
des
Jeunes
(5
camions
de
denrées)
LE
PEMP
Dominique
:
>
Don
du
sang
le
17
mars
2022
avec
prises
de
rdv
(plus
fluide)
ACHARD
Jean-Michel
:
>
Voitures
ventouses
(affaires
compliquées,
en
cours
d'instruction
par
la gendarmerie)
Nathalie
JUNG
:
>
Stationnement
anarchique
de
véhicules
sur
le trottoir
devant
l’auberge
les
midis
HASELMEIER
Valérie
:
>
Projets
Pâques
avec
le CM]
: rallye
chasse
aux
jeux,
marché
de
printemps,
arbre
de
Pâques
Martine
GERGAUD
:
Remerciements
de
l’école
pour
la participation
au
financement
des
3 classes
de
neige
installation
des
capteurs
de
CO2
à
l’école
Spectacle
de
l’école
le 17 juin
2022
Des
calculatrices
seront
offertes
aux
élèves
de
CM2
Pas
de
fermeture
de
classe
pour
la
prochaine
rentrée
scolaire
5 avril
2022
: recrutement
Exelia
(5
postes
à pourvoir)
au
centre
culturel
Projet
CM]
: embellissement
des
transformateurs
électriques
VNNVYNNYNNN
Séance
levée
à
20h30
illange,
le
22
mars
2022
Le
Maire,