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Procès Verbal - Ordre du jour conseil municipal du 19 septembre 2022
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Marsannay-la-Côte.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour conseil municipal du 19 septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Aménagement du territoire,
ICE me
MARSANNAY-LA-COTE
À Marsannay-la-Côte, le 13 septembre 2022
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE 19 SEPTEMBRE 2022
Le conseil municipal se réunira, en mairie (salle du conseil municipal), le lundi 19 septembre 2022 à 19h30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal complet de la séance du conseil municipal du 27 juin 2022.
Informations relatives à l’exercice de la délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire (article L.2122.22 du CGCT).
Désignation d’un(e) ou de deux secrétaires de séance
PÔLE « FINANCES »
1. Demandes de subvention à la Région au titre du programme Protection de la Biodiversité et au Conseil Départemental au titre de l'appel à projet « Transition Ecologique » pour les travaux de création d’un espace fertile au cœur de l’ilot Bachelard au quartier de Champagne-Haute : modification du tableau de financement prévisionnel
PÔLE « SOCIAL »
2. Approbation de la convention territoriale globale à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
PÔLE « CULTURE »
3. Carte culture étudiante : avenant n°4 à la convention cadre et avenant à la convention d'application 4. Festival « Coup de contes » - Convention de partenariat avec le Département de la Côte d'Or 5. Festival « Musique au Chambertin 2022 » - Convention avec l'association « les Amis de Musique au Chambertin »
DÉVELOPPEMENT DURABLE
6. Coupes de la forêt communale — Affouages 2022-2023
7. Rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public en matière d'élimination des déchets — Dijon Métropole
QUESTIONS DIVERSES
8. Présentation de l'aménagement de l'ilot Bachelard par V. MAYOT (MAYOT &TOUSSAINT paysagistes concepteurs DPLG - Paysagiste Conseil de l'Etat).
9. ...
Le Maire,