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Déliberation - Liste des deliberations 27.09.24
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 16
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 21
Ordre du Jour - Ordre du Jour 22.05.25
Déliberation - Liste des deliberations
Convocation - Convocation et ordre du jour 23 mai 2024 1
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Fougères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Histoire et mémoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
1. Subventions et participations financières attribuées aux associations
et organismes locaux – année 2024.
ADOPTE A L'UNANIMITE
(Mme BIARD ne participe pas au
vote)
2. Rapport de situation comparée sur l’égalité professionnelle entre les
Femmes et les Hommes 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND
ACTE
3. Participation aux charges de fonctionnement de l’école privée du 1er
degré RPI Billé / Combourtillé / Parcé – année scolaire 2023-2024.
ADOPTE -2 CONTRE
(Mme LAFAYE, M. HUE)
4. Participation aux charges de fonctionnement des écoles publiques du
1er degré – commune de Saint Aubin-du-Cormier – année scolaire 2023-
2024.
ADOPTE A L'UNANIMITE
5. Crédits scolaires et classes environnement – montants pour la
rentrée 2024 ADOPTE A L'UNANIMITE
6. Dotation « Actions de Solidarité Internationale » - attribution de
subventions 2024. ADOPTE A L'UNANIMITE
7. Programme service patrimoine – Ville d’Art et d’Histoire – année
2024. ADOPTE A L'UNANIMITE
8. Programme annuel de travaux – monuments historiques – année 2024. ADOPTE A L'UNANIMITE
9. Projet restauration de la statue de l’Abbé Bridel – convention de don. ADOPTE A L'UNANIMITE
10. Licence entrepreneur du spectacle. ADOPTE A L'UNANIMITE
11. Fonds d’Action Culturelle 2024 – attribution d’aides financières. ADOPTE A L'UNANIMITE
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024
AFFAIRES FINANCIERES
RESSOURCES HUMAINES
EDUCATION - ENFANCE
VIE ASSOCIATIVE - SPORTS - CULTURE
Liste des délibérations 12. Salon du Pastel en Bretagne – année 2024. ADOPTE A L'UNANIMITE
13. Association Fougères Marche Nordique – attribution d’une
subvention « équipement » - année 2024. ADOPTE A L'UNANIMITE
14. Associations sportives – subventions évènements – année 2024.
ADOPTE A L'UNANIMITE
(Mme LEBRET ne participe
pas au vote)
15. Subvention exceptionnelle – finale trophée Coupe de France –
année 2024. ADOPTE A L'UNANIMITE
16. Subvention exceptionnelle – Subaquatique Club Fougères – année
2024. ADOPTE A L'UNANIMITE
17. Convention de rétrocession des équipements communs du
lotissement « Mélouin » - SARL TS. ADOPTE A L'UNANIMITE
18. Cession de la parcelle BD 774 – rue Augustin Fresnel ADOPTE A L'UNANIMITE
19. Cession des parcelles AH 458 et AH 460 – avenue de Normandie.
ADOPTE A L'UNANIMITE
(M. BESSON ne participe pas
au vote)
20. Dispositif d’aides à la rénovation en Site Patrimonial Remarquable –
versement d’une subvention pour travaux achevés. ADOPTE A L'UNANIMITE
21. Dénomination et classement de la rue desservant l’ilôt Bertin. ADOPTE A L'UNANIMITE
22. Consultation du public – SAS CHIMIREC – JAVENE.
ADOPTE -2 ABSTENTIONS (Mme
LAFAYE, M. HUE)
(M. BOUDET ne participe
pas au vote)
23. Création d’un tarif pour la location d’urnes et d’isoloirs. ADOPTE A L'UNANIMITE
AMENAGEMENT URBAIN
ENVIRONNEMENT -TRAVAUX