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Ordre du Jour - ODJ 20240909 vf
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Belleville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 20240909 vf)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 9 septembre 2024 à 19h00 Salle du conseil municipal de la mairie de Saint-Martin de Belleville
- Séance publique -
Ordre
du jour
COMMUNE LES BELLEVILLE
Tél. 04 79 08 96 28
secretariat.general@lesbelleville.fr
MairieLesBelleville www.lesbelleville.fr
mairie_les_belleville
Élection du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
DÉCISION
1. Récapitulatif des décisions du 15/07/2024 au 1/08/2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Rapports 2023 du délégataire eau potable et assainissement
3. RPQS : rapport sur le prix et la qualité du service
4. Approbation de l’avenant n°5 au contrat de délégation de
service public eau et assainissement
5. Avenant SOGEVAB : centre bien-être, retrait du circuit de glace
et Ice cross
6. SOGEVAB : tarifs du centre de bien-être
7. Avenant refuge du lac du Lou
URBANISME ET DROIT DES SOLS
8. Rapport d’artificialisation de la commune (ZAN)
9. Révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme de Saint-Martin
de Belleville
10. Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de
Saint-Martin de Belleville : lancement de la procédure et
des modalités de mise à disposition du public
11. OAP 12 Plateau du Cairn Val Thorens : désaffectation
et déclassement de la zone «circuit de glace»
12. OAP 12 Plateau du Cairn Val Thorens : vente de
l’emprise dit «circuit de glace»
13. OAP 12 Plateau du Cairn Val Thorens : vente de
la zone «ateliers municipaux»
14. OAP 12 Plateau du Cairn Val Thorens : vente de
la zone «P3»
15. Création servitude réseaux humides Saint-Martin
de Belleville, parcelle H n°1485
16. Déclassement et désaffectation d’un local situé à Val Thorens :
ancien local de la radio
17. Vente de l’ancien local de la radio à Val Thorens
18. Servitude ENEDIS : 0 n°1103
19. Servitudes ENEDIS : H n°1751, 796, 2001
20. Convention d’exploitation d’hébergements touristiques au
titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme entre
la société MC CONCEPT SARL représentée par M. Calicis, les
cessionnaires et la commune des Belleville
21. Convention d’exploitation d’hébergements touristiques au
titre des articles L342-1 et suivants du Code du Tourisme entre
la société HOME BY U SAS représentée par Mme Umdenstock
Séverine, les cessionnaires et la commune des Belleville
22. Création d’une servitude de passage : parcelle H n°2267 -
Saint-Martin de Belleville
FINANCES
23. Instauration de la taxe d’habitation sur les résidences
secondaires (THRS)
24. Réalisation d’une opération de recapitalisation de la société
SOGEVAB
25. Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe
URBANISME ET DROIT DES SOLS
26. Suppression de la ZAC de Brelin et de Reberty
AGRICULTURE ET FORÊT
27. Inscription des coupes de bois à l’état d’assiette 2025
RESSOURCES HUMAINES
28. Tableau des emplois permanents
29. Tableau des emplois non permanents
30. Mise à jour du protocole du temps de travail