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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Plouhinec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 09062023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Démocratie, Sécurité publique,
CONSEIL MUNICIPAL du 09 juin 2023
Liste des délibérations
0. Assemblée
0.1
Elections sénatoriales - Désignation des délégués du conseil municipal et
établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
Votée à l’unanimité
1. Finances - Commande publique
1.1 Finances
1.1.1 Don – Eglise de Locquénin
Votée à l’unanimité
1.1.2 Tarifs pour visites à Mane Vechen
Votée à l’unanimité
2. Urbanisme
2.1 Acquisition des parcelles AB 24 et 376
Votée à l’unanimité
2.2
Acquisition des parcelles ZP 805, 816, 840, 841, 848, 1281 et 1282
Régularisation
Votée à l’unanimité
2.3 Acquisition de parcelles entre le bourg et Kerabus
Votée à l’unanimité
2.4 Dénomination de voie – Impasse du Hameau de Bleun brug
Votée à l’unanimité
2.5 Dénomination de voie – Rue de Kerhélène
Votée à l’unanimité
2.6 Dénomination de voie – Rue des Filets Bleus
Votée à l’unanimité
2.7 Dénomination de voie – Rue Er Menhir
Votée à l’unanimité
2.8 Dénomination de voie – Rue Les Rives de Mer
Votée à l’unanimité
2.9 Dénomination de voie – Venelle de la Madeleine
Votée à l’unanimité 3. Affaires générales
3.1 Renforts de gendarmerie – Saison 2023
Votée à l’unanimité
3.2
Convention (2023-2027) relative à la répartition des frais de
fonctionnement du sémaphore de la ria d’Etel dit « Mât Fenoux »
délibération ajournée
3.3 Adhésion à l’Association des Collectivités forestières du Morbihan
Votée à l’unanimité
3.4 Motion de soutien aux salariés et à la direction de la société DÉLIVERT
Votée à l’unanimité
4. Ressources humaines
4.1 Modification du tableau des effectifs – Avancements de grade
Votée à l’unanimité
9. Intercommunalité
9.1 Schéma directeur des gens du voyage 2023-2027
Votée à l’unanimité
9.2
Convention avec le SDIS 56 - Mise à disposition de personnels pour la
surveillance de baignades et activités nautiques - Saison 2023
Votée à l’unanimité
Liste publiée le 15 juin 2023