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Déliberation - Recapitulatif des delib prises en Conseil municipal du 19 decembre 2022
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune d'Artix.
Lien du pdf (Déliberation - Recapitulatif des delib prises en Conseil municipal du 19 decembre 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE d’ARTIX
64170
Récapitulatif des délibérations prises
en séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2022
N° délibération Objet de la délibération Résultat du vote
D/19-12-2022-01
Modification de la délibération du 28 août 2014 ayant
créé un emploi permanent à temps complet d’assistant
d’enseignement artistique principal de 2ème classe
Approuvée
D/19-12-2022-02
Création d’un emploi permanent à temps non complet
d’éducateur territorial des activités physiques et
sportives
Approuvée
D/19-12-2022-03
Création d’un emploi permanent à temps non complet
d’assistant d’enseignement artistique principal de 2ème
classe
Approuvée
D/19-12-2022-04 Création de deux emplois permanents d’adjoint d’animation à temps non complet Approuvée
D/19-12-2022-05
Création d’un emploi non permanent à temps non
complet d’adjoint d’animation pour exercer les
fonctions d’AESH
Approuvée
D/19-12-2022-06 Réalisation d’une maison des associations : conclusion des marchés de travaux Approuvée
Liste publiée sur le site internet le 20 décembre 2022