Compte-Rendu - mm4soxeol7xl0hq

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Compte-Rendu - mm4soxeol7xl0hq Document publié le Mardi 10 avril 2018 par la commune de Saint-André-de-Majencoules. Lien du pdf (Compte-Rendu - mm4soxeol7xl0hq)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Eau et assainissement, COMPTE RENDU

du conseil municipal du 10 avril 2018

Absents excusés : Mathilde ABRIC (pouvoir à Josiane GAY) ; Michel PUECH (pouvoir à Thierry CABANEL) ; Sylvie RUAS (pouvoir à Philippe BALANT) ; Vincent BERTHEZENE (pouvoir à Jean VALETTE) ; Anne Marie VAIRON (pouvoir à Véronique EYRAL) ; Géraldine LOISEAU.

Approbation du compte rendu du précédent conseil

3 voix contre, 10 voix pour

 Budgets de la commune et de l’eau

Budget Commune : Fonctionnement 950 050€ Investissement : 434 468€

Budget Eau Assainissement : Fonctionnement : 160 503€ Investissement 222 275€ Après la présentation des budgets de la commune et de l’eau, le conseil municipal les a approuvés à l’unanimité.

 Comptes administratifs de la commune et de l’eau

Les comptes administratifs sont présentés par l’adjoint aux finances.

Eaux Assainissement : Fonctionnement résultat de clôture : 22 667.16€

Investissement résultat de clôture : 31 063.12€

Commune : Fonctionnement résultat de clôture : 495 246.22€

Investissement résultat de clôture : -121 272.24€

Le maire a quitté la salle lors du vote, les comptes administratifs ont été approuvés par les conseillers à l’unanimité.

 Affectation du résultat

Commune : 002 excédent fonctionnement 315 246.22€

1068 recette investissement 180 000 €

001 déficit investissement -121 272.24€

Eaux Assainissement : 002 excédent fonctionnement 22 667.16€

001 recettes investissement 31 063.12 €

Approuvée à l’unanimité

 Comptes de gestion

Il s’agit des comptes établis par le percepteur. Depuis quelques temps, ces comptes sont dématérialisés. Ils ont été vérifiés par la secrétaire.

Le conseil municipal les a approuvés

Une proposition d’achat d’un vidéo projecteur avec un tableau blanc et un nouvel ordinateur portable pour le secrétariat a été faite. A étudier

 Vote des 4 taxes

La commission des finances avait décidé de ne pas augmenter les taxes, ni le prix de l’eau et de l’abonnement des compteurs.

TH : 17.6% TFB : 11.97% TFNB : 32.99% CFE : 22.16%

Le conseil valide cette décision. Délibération pour les rythmes scolaires

Maintien de la semaine à 4 jours.

Le conseil valide cette décision

 Délibération pour les admissions en non valeurs :

Pour l’eau, il faut mettre en somme impayée 3835.53 euros ; la Trésorerie ne fait plus de relances mais le secrétariat de la commune va continuer à essayer de récupérer certaines sommes.

Pour la commune, il y a 4 889.53 euros de loyers impayés.

Certaines sommes remontent à 2014.

 Délibération pour une DUP

Un droit de préemption urbain va être lancé pour acheter 3 parcelles de terrains avec une source à la Rouvierette au lieu-dit Le Malpas, section E n°263, 264, 265. (Les terrains sont à côté de ceux de la commune)

Le conseil est d’accord.

 Travaux

- Four de la Peyre : les murs sont presque terminés, les aménagements sont à faire, un panneau a été commandé, ainsi qu’un garde-corps et une table de pique-nique. Il faudrait limiter également le tonnage de cette route car il y a une voute qui présente quelques faiblesses.

- L’Entreprise TRIAIRE doit faire la reprise de la chaussée à Valbonne, la partie de la route vieille (facture payée par l’assurance), la route du Vignal.

Les travaux commenceront dès qu’il fera beau.

- Mur sur le chemin de l’Enclos : est fini

- Mur tombé à Coulisses : prévoir réfection rapidement

- Problème de la fuite d’eau à Pont d’Hérault : les employés ont posé un compteur entre la vanne des écoles et celle de l’Abeyradou. Un compteur est également posé au pompage de Pont d’Hérault pour voir les fuites

- Fuite d’eau : Les employés ont cherché une vanne sur le bord de la route (route de Camias)

- Chloration gazeuse sur le château d’eau de St André : on prévoit d’installer la chloration gazeuse pour le réservoir de St André c’est moins chère que celle de Pont d’Hérault car il y a moins de débit. Une demande de devis a été faite, il faudra également prévoir un bâtiment pour abriter les appareils et mettre une clôture. - Maison de Pont d’Hérault (ancienne salle paroissiale): 4 devis ont été demandés à des menuisiers, pour l’instant, un seul a répondu. Un autre menuisier va être contacté.

 Unité territoriale Le Vigan

Un rendez-vous avec le nouveau directeur de l’UT a été programmé :

Les questions évoquées:

- L’aménagement du carrefour de Peyregrosse : le dossier va être relancé - Le pont de St André et le problème de non évacuation de l’eau : l’UT va racler le goudron

- Les travaux du Rey- Le Rallye du Pays Viganais : faute de financement, le circuit a été raccourci. Le départ de la spéciale de St André se fera après le village (Pied Méjean).

Subventions associations

Association Kamishibaï

Il s’agit d’une association composée de bénévoles, elle organise des festivals littéraires et notamment « les éclats de lire » avec les écoles.

Une subvention de 100 euros sera versée.

Association l’Asagadouiro : subvention de 200 euros

Association St André s’amuse : subvention de 150 euros

QUESTIONS DIVERSES

 Rencontre du Tourisme le 17 ou le 24 mai : la salle a été bloquée pour ces 2 dates  Brevet du randonneur : le 27 mai à St André

 Mas de Cluny : le gérant doit régulariser ses loyers avant fin avril

 Réunion de la commission des impôts directs : le compte rendu doit être envoyé aux conseillers.

 Contrat Philippine C. : Melle C. a été mise à disposition l’association AFR Enfance Jeunesse Massif de l’Aigoual. Une convention a été signée et la commune percevra le remboursement des frais des salaires jusqu’à fin juin, date de fin de contrat.  Personnes âgées : Marie-Ange L. n’est pas intéressée pour faire plus d’heures  Remplacement employée aux écoles : 3 demandes ont déjà été reçues

 Maison de Pont d’Hérault : V. COLOMB doit venir faire des photos pour l’appartement

La séance est levée à 20h35.