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Compte-Rendu - mm4soxeol7xl0hq
Document publié le Mardi 10 avril 2018 par la commune de Saint-André-de-Majencoules.
Lien du pdf (Compte-Rendu - mm4soxeol7xl0hq)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU
du conseil municipal du 10 avril 2018
Absents excusés : Mathilde ABRIC (pouvoir à Josiane GAY) ; Michel PUECH (pouvoir à Thierry CABANEL) ; Sylvie RUAS (pouvoir à Philippe BALANT) ; Vincent BERTHEZENE (pouvoir à Jean VALETTE) ; Anne Marie VAIRON (pouvoir à Véronique EYRAL) ; Géraldine LOISEAU.
Approbation du compte rendu du précédent conseil
3 voix contre, 10 voix pour
Budgets de la commune et de l’eau
Budget Commune : Fonctionnement 950 050€ Investissement : 434 468€
Budget Eau Assainissement : Fonctionnement : 160 503€ Investissement 222 275€ Après la présentation des budgets de la commune et de l’eau, le conseil municipal les a approuvés à l’unanimité.
Comptes administratifs de la commune et de l’eau
Les comptes administratifs sont présentés par l’adjoint aux finances.
Eaux Assainissement : Fonctionnement résultat de clôture : 22 667.16€
Investissement résultat de clôture : 31 063.12€
Commune : Fonctionnement résultat de clôture : 495 246.22€
Investissement résultat de clôture : -121 272.24€
Le maire a quitté la salle lors du vote, les comptes administratifs ont été approuvés par les conseillers à l’unanimité.
Affectation du résultat
Commune : 002 excédent fonctionnement 315 246.22€
1068 recette investissement 180 000 €
001 déficit investissement -121 272.24€
Eaux Assainissement : 002 excédent fonctionnement 22 667.16€
001 recettes investissement 31 063.12 €
Approuvée à l’unanimité
Comptes de gestion
Il s’agit des comptes établis par le percepteur. Depuis quelques temps, ces comptes sont dématérialisés. Ils ont été vérifiés par la secrétaire.
Le conseil municipal les a approuvés
Une proposition d’achat d’un vidéo projecteur avec un tableau blanc et un nouvel ordinateur portable pour le secrétariat a été faite. A étudier
Vote des 4 taxes
La commission des finances avait décidé de ne pas augmenter les taxes, ni le prix de l’eau et de l’abonnement des compteurs.
TH : 17.6% TFB : 11.97% TFNB : 32.99% CFE : 22.16%
Le conseil valide cette décision. Délibération pour les rythmes scolaires
Maintien de la semaine à 4 jours.
Le conseil valide cette décision
Délibération pour les admissions en non valeurs :
Pour l’eau, il faut mettre en somme impayée 3835.53 euros ; la Trésorerie ne fait plus de relances mais le secrétariat de la commune va continuer à essayer de récupérer certaines sommes.
Pour la commune, il y a 4 889.53 euros de loyers impayés.
Certaines sommes remontent à 2014.
Délibération pour une DUP
Un droit de préemption urbain va être lancé pour acheter 3 parcelles de terrains avec une source à la Rouvierette au lieu-dit Le Malpas, section E n°263, 264, 265. (Les terrains sont à côté de ceux de la commune)
Le conseil est d’accord.
Travaux
- Four de la Peyre : les murs sont presque terminés, les aménagements sont à faire, un panneau a été commandé, ainsi qu’un garde-corps et une table de pique-nique. Il faudrait limiter également le tonnage de cette route car il y a une voute qui présente quelques faiblesses.
- L’Entreprise TRIAIRE doit faire la reprise de la chaussée à Valbonne, la partie de la route vieille (facture payée par l’assurance), la route du Vignal.
Les travaux commenceront dès qu’il fera beau.
- Mur sur le chemin de l’Enclos : est fini
- Mur tombé à Coulisses : prévoir réfection rapidement
- Problème de la fuite d’eau à Pont d’Hérault : les employés ont posé un compteur entre la vanne des écoles et celle de l’Abeyradou. Un compteur est également posé au pompage de Pont d’Hérault pour voir les fuites
- Fuite d’eau : Les employés ont cherché une vanne sur le bord de la route (route de Camias)
- Chloration gazeuse sur le château d’eau de St André : on prévoit d’installer la chloration gazeuse pour le réservoir de St André c’est moins chère que celle de Pont d’Hérault car il y a moins de débit. Une demande de devis a été faite, il faudra également prévoir un bâtiment pour abriter les appareils et mettre une clôture. - Maison de Pont d’Hérault (ancienne salle paroissiale): 4 devis ont été demandés à des menuisiers, pour l’instant, un seul a répondu. Un autre menuisier va être contacté.
Unité territoriale Le Vigan
Un rendez-vous avec le nouveau directeur de l’UT a été programmé :
Les questions évoquées:
- L’aménagement du carrefour de Peyregrosse : le dossier va être relancé - Le pont de St André et le problème de non évacuation de l’eau : l’UT va racler le goudron
- Les travaux du Rey- Le Rallye du Pays Viganais : faute de financement, le circuit a été raccourci. Le départ de la spéciale de St André se fera après le village (Pied Méjean).
Subventions associations
Association Kamishibaï
Il s’agit d’une association composée de bénévoles, elle organise des festivals littéraires et notamment « les éclats de lire » avec les écoles.
Une subvention de 100 euros sera versée.
Association l’Asagadouiro : subvention de 200 euros
Association St André s’amuse : subvention de 150 euros
QUESTIONS DIVERSES
Rencontre du Tourisme le 17 ou le 24 mai : la salle a été bloquée pour ces 2 dates Brevet du randonneur : le 27 mai à St André
Mas de Cluny : le gérant doit régulariser ses loyers avant fin avril
Réunion de la commission des impôts directs : le compte rendu doit être envoyé aux conseillers.
Contrat Philippine C. : Melle C. a été mise à disposition l’association AFR Enfance Jeunesse Massif de l’Aigoual. Une convention a été signée et la commune percevra le remboursement des frais des salaires jusqu’à fin juin, date de fin de contrat. Personnes âgées : Marie-Ange L. n’est pas intéressée pour faire plus d’heures Remplacement employée aux écoles : 3 demandes ont déjà été reçues
Maison de Pont d’Hérault : V. COLOMB doit venir faire des photos pour l’appartement
La séance est levée à 20h35.