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Document publié le Mardi 21 décembre 2021 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 61 d1640777597425)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 21 décembre 2021 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 08/12/2021
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 21/12/2021
SEANCE DU 14 DÉCEMBRE 2021
Délibération n° D-2021-428
Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques
niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2022
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY- VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aurore NADAL, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur François GUYON, Madame Lydia ZANATTA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur Hervé GERARD, Monsieur David MICHAUT, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur Karl BRETEAU, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique BONNET- LECLERC, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Anne-Lydie LARRIBAU.
Secrétaire de séance : Valérie BELY-VOLLAND
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Monsieur Eric PERSAIS, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX
Excusés :
Madame Noélie FERREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 14 décembre 2021
Délibération n° D-2021-428
Direction de l'Education Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques niortaises - Participation de la Ville de
Niort - Année 2022
Madame Rose-Marie NIETO, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la commission municipale compétente
Sur proposition de Monsieur le Maire
La Ville de Niort s’est engagée depuis de nombreuses années dans le soutien des initiations pédagogiques de ses écoles en participant financièrement aux différentes classes de découverte avec nuitées menées par les enseignants.
Afin de permettre à un plus grand nombre d’élèves d’accéder à ce type de projet au cours de leur scolarité, un cadre a été fixé permettant la validation en priorité des projets concernant :
- des classes qui n’ont pas vécu une action du même type l’année précédente ; - des écoles qui ne sont pas engagées dans d’autres projets sur l’année en cours ; - des actions qui feront appel autant que possible aux ressources de proximité.
Sur proposition de la commission technique composée de conseillers pédagogiques et de la Direction de l’Education, réunie le 17 novembre dernier, et après avis des Inspecteurs de l’Education Nationale, il est proposé au Conseil municipal d’arrêter la participation financière de la Ville à 18 141,78 € conformément au tableau annexé.
Afin de permettre aux Directeurs d’école d’engager les réservations nécessaires à la réalisation de leur projet (hébergement, transport…), il est proposé de verser la participation de la Ville de Niort de la façon suivante :
- un acompte de 80% en fonction du tableau annexé ;
- le solde après réalisation du projet, sur présentation des justificatifs. Tout réajustement des quotients familiaux ou du nombre de participants modifiant les participations des familles et de la Ville fera l’objet d’une nouvelle délibération.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la participation de la Ville de Niort telle que figurant dans le tableau joint ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser un acompte de 80% puis le solde après réalisation du projet, soit un montant de 18 141,78 € pour l’année 2022.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjointe déléguée
Signé
Rose-Marie NIETO NB
DE CLASSES NOM DU OU DES ENSEIGNANTS PROJET PERIODE
NBRE D'ELE-
VES
NBRE DE
JOURS
NBRE
DE JOURS
ENFANTS
COUT
TOTAL DU PROJET
AUTRES
PAR-
TENAIRES
SOLDE
A LA CHARGE
DES FAMILLES +
VILLE
PARTICIPATION
FINANCIERE
DES FAMILLES
PARTICIPATION
FINANCIERE
DE LA VILLE
2 MMES BRAULT et SAVARIAU SEJOUR A SAINT PALAIS Du 28 mars au 1er avril 2022 52 5 24 14 162.00 4500.00 9 662.00 7 761.33 1 900.67
52 5 24 14 162.00 4 500.00 9 662.00 7 761.33 1 900.67
1 M. BONNIN SEJOUR A LA COUARDE Du 16 au 20 mai 2022 24 5 24 3 511.00 439.00 3 072.00 1 848.32 1 223.68
24 5 24 3 511.00 439.00 3 072.00 1 848.32 1 223.68
2 MMES MALAHIEUDE et PUSNIAK SEJOUR A COUTIERES Du 2 au 4 mai 2022 51 3 153 6 399.00 1 381.00 5 018.00 3 564.71 1 453.29
51 3 153 6 399.00 1 381.00 5 018.00 3 564.71 1 453.29
2 MME HAIE et MR PILON SEJOUR A LATHUS Du 26 au 28 janvier 2022 43 3 129 5 648.16 748.74 4 899.42 2 283.36 2 616.06
43 3 129 5 648.16 748.74 4 899.42 2 283.36 2 616.06
2 Mmes MONTEIL et SANCHEZ EDD à SAINT NAZAIRE SUR CHARENTE Du 11 mai au 13 mai 2022 47 3 141 6 665.25 940.00 5 725.25 3 869.92 1 855.33
47 3 141 6 665.25 940.00 5 725.25 3 869.92 1 855.33
1 Mme JULLIEN SEJOUR ABBAYE CELLES SUR BELLE ET ZOODYSSE Du 16 au 18 mai 2022 25 2 50 2 480.00 720.00 1 760.00 1 144.68 615.32
25 2 50 2 480.00 720.00 1 760.00 1 144.68 615.32
3 Mmes GARREZ et POMMIER, Mr MARAIS VISITES DES CHATEAUX DE LA LOIRE Du 23 au 25 mai 2022 51 3 153 9 497.50 200.00 9 297.50 3 069.95 6 227.55
51 3 153 9 497.50 200.00 9 297.50 3 069.95 6 227.55
3 Mme GHADI, Mr GARAUD et Mr CAZAYUS Bicyc'REP Du 23 au 25 mai 2022 74 3 222 4 100.00 4 100.00 1 850.12 2 249.88
74 3 222 4 100.00 - 4 100.00 1 850.12 2 249.88
367 27 896 52 462.91 8 928.74 43 534.17 25 392.39 18 141.78
8
ZAY ELEMENTAIRE
S/TOTAL
TOTAL GENERAL
6
JAURES MATERNELLE
S/TOTAL
7
PEROCHON ELEMENTAIRE
S/TOTAL
4
FERRY ELEMENTAIRE
S/TOTAL
5
JAURES ELEMENTAIRE
S/TOTAL
3
BUISSON ELEMENTAIRE
S/TOTAL
DEMANDES DE CLASSES DE DECOUVERTES AVEC NUITEES ANNEE SCOLAIRE 2021/2022
1
AUBIGNE ELEMENTAIRE
S/TOTAL
2
BRIZEAUX ELEMENTAIRE
S/TOTAL