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Déliberation - 2023 03 09 Subvention GIP Les Folies du Lion
unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2
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unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2023 12 21 13 Attribution dune subvention complementaire aux Folies du Lion
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées du Haut-Anjou - 2023 12 21 13 Attribution dune subvention complementaire aux Folies du Lion)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Département de Maine-
et-Loire
Arrondissement de
Segré-en-Anjou-Bleu
Membres en exercice :50
Membres présents :33
Pouvoirs :11
Quorum :26
Votants :44
Votes pour :44
Votes contre :0
Abstention :0
Date de convocation :
15/12/2023
Date d'affichage:
22/12/2023
2023-12-21-13 : Attribution d'une subvention complémentaire au Folies du Lion 2023
L'an deux mille vingt trois, le vingt et un décembre à 20 heures 30, en application des articles L.5211-2 et L. 5211-11 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, sous la Présidence de Monsieur Etienne Glémot, Président.
Étaient présents :
Valérie AVENEL, Marie-Ange FOUCHEREAU, Guy CHESNEAU, Sébastien DROCHON, Diana LEPRON, Dominique MENARD, Vincent PETIT, Patrice TROISPOILS, Pascal CRUBLEAU, Frédérique LEHON, Arnaud FREULON, Etienne GLÉMOT, Vincent VIGNAIS, Marie-Ciaude HAMARD, Nooruddine MUHAMMAD, Christelle BURON, Christian MASSEROT, Véronique LANGLAIS, Maryline LÉZÉ, Marc-Antoine DRIANCOURT, Estelle BASTARD, Michel POMMOT, Michel THÉPAUT, Virginie GUICHARD, Emmanuel CHARLES, Joël ESNAULT, Florence MARTIN, Antoine MICHEL, Christelle LAHAYE, Annick HODÉE, Jean- Marie JOURDAN, Jean-Pierre BRU, Mireille POILANE
Étaient excusés :
Jacques BONHOMMET, Pascal CHEVROLLIER, Isabelle CHARRAUD, Alain BOURRIER, Marie-Hélène LEOST, Pierre-Pascal BIGOT, Jean PAGIS, Françoise PASSELANDE, Yamina RIOU, David GEORGET, Muriel NOIROT, Juanita FOUCHER, Rachel SANTENAC, Brigitte OLIGNON, Liliane LANDEAU, Catherine BELLANGER-LAMARCHE, Michel BOURCIER Jean-Pierre BOISNEAU
Pouvoirs :
Pierre-Pascal BIGOT donne pouvoir à Valérie AVENEL, Jean PAGIS donne pouvoir à Etienne GLÉMOT, Françoise PASSELANDE donne pouvoir à Sébastien DROCHON, Yamina RIOU donne pouvoir à Nooruddine MUHAMMAD, David GEORGET donne pouvoir à Marie- Claude HAMARD, Muriel NOIROT donne pouvoir à Diana LEPRON, Rachel SANTENAC donne pouvoir à Estelle BASTARD, Brigitte OLIGNON donne pouvoir à Pascal CRUBLEAU, Liliane LANDEAU donne pouvoir à Marie-Ange FOUCHEREAU, Catherine BELLANGER- LAMARCHE donne pouvoir à Annick HODÉE, Michel BOURCIER donne pouvoir à Jean-Pierre BRU
Secrétaire de séance : Arnaud FREULON
Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou - Place Charles de Gaulle - 49220 LE LION D'ANGERS
1024195174 mal : contaci@valleesduhautanioutr wwwvalleesduhautantou:Îr
Accusé de réception en préfecture
049-200071868-20231221-2023-12-21-13-DE
Date de réception préfecture : 22/12/2023 LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
SUR proposition du Président ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU les statuts de la Communauté de Communes des Vallées du Haut
Anjou ;
VU l'axe 1 du projet de territoire de la CCVHA « Habiter et accueillir de nouveaux habitants sur tout le territoire » ;
VU l'engagement de la démarche Lucie 26000 « Encourager le développement socio-économique du territoire » ;
VU l'avis favorable de la Commission Culture, Communication,
Lecture Publique, Digitalisation ;
CONSIDERANT la proposition des membres de la Commission Culture, Communication, Lecture Publique, Digitalisation de soutenir plus fortement les Folies du Lion afin de permettre aux co- organisateurs d’ancrer l'événement dans la saison Habille toi on sort ;
CONSIDERANT que le GIP de l'Isle Briand sollicite auprès de la CCVHA une subvention complémentaire de 2 600 euros au titre de l'exercice 2023 ;
ENTENDU l'exposé de Monsieur GLEMOT, rapporteur,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité, décide :
- D’approuver le versement d’une subvention complémentaire de 2 600 € pour l’édition 2023 des Folies du Lion ;
- D'approuver les termes de la convention annexée à la présente délibération;
- D'’autoriser le Président ou son représentant à signer tout document utile à l’application de la présente délibération.
Pour extrait conforme au registre
Fait et délibéré en séance
le 21 décembre 2023
au Lion d'Angers,
DB Etienne Glémot
Président
Arnaud Freulon /&
Secrétaire de Séance Ë ë]
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours chntentieux devant le Iribunal
Administratif de Nantes dans les deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au Représentant de l'État dans le Département.
Accusé de réception en préfecture
049-200071868-20231221-2023-12-21-13-DE
Date de réception préfecture : 22/12/2023