Compte-Rendu - CM2021 24 11

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Arrêté - SCAN AP 17388 13 7 2023 1

Compte-Rendu - CM2021 24 11 Document publié le Mercredi 24 novembre 2021 par la commune de Nointel. Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2021 24 11)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit, CR n° 2021-03

Séance du 24/11/2021

Département du Val d'Oise

Arrondissement de Pontoise

Canton de L’Isle-Adam

Communauté de Communes du Haut Val-d'Oise

Commune de NOINTEL

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 NOVEMBRE 2021

Noubre de Conseillers

Date de la convocation : 17 novembre 2021 En exeroiee 15 Présents ii Date d'affichage : 17 novembre 2021 ARS RRES

représentés œ Absents u

Votants 15

L'an deux mil vingt et un, le mercredi vingt-quatre novembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni, en séance publique à la Salle des Fêtes, sous la présidence de

Madame LEGRAND, Maire.

Présents : Madame LEGRAND Martine, Maîre Monsieur VAN ROEKEGHEM Christophe, Adjoint

Madame PERINI Christine, Adjointe, Monsieur LEROUX Sylvain, Adjoint,

Monsieur CASANAVE Laurent, Adjoint, Mesdames BOISDENGHIEN Nadine, GIRARD Nathalie, LEDUC Christine,

Messieurs DALEM Christophe, SICOT Michel, WEBER René,

Absents exeusés ayant donné pouvoir : Monsieur FERRAY Grégory à Madame PERINI Christine, Madame PIALOT Claudine à Madame BOISDENGHIEN Nadine,

Absents excusés : Messieurs FISCHER Franck, RAJHI Baker

Secrétaire de séance : Monsieur VAN ROEKEGHEM Christophe

Madame le Maire ouvre la séance en informant l'assemblée que le Conseil Municipal se tient en salle des fêtes, avec un public limité à 10 personnes maximum, afin de respecter les mesures sanitaires. En application de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, ces mesures dérogatoires sont valables jusqu'au 31 juillet 2022.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2021

Après lecture du procès-verbal du 17 juin 2021 par Madame PERINI, Secrétaire de séance, il a été adopté à l'unanimité.

Il est ensuite procédé à l'examen des affaires inscrites à l'ordre du jour.n°22103 Séance du 24/11/2024

D0322021 - AUTOXSATION AU MAIRE _A_Fl

DÉPENSES D'INVESTISSEMENT 2022

AGER, LIQUIDER ET MANDATER LES

Madame le Maire présente fa défibération portant sur l'autorisation d'effectuer des dépenses d'investissement, Tinitées au quant du montant inserit au budget 2028, avant. le vote dt buduel 2022, pour ne pas bloquec le foneliomemen£ de la commune:

Monsicur VAN RORKEGHEM, [°° adjoint, précise qu'it s’agit d'une délibération standard ct générale aux ecrmmunes qui réalisent leur boduel en avrif de Panmée en cours.

Le Canseil Mur

À l'unanimité,

pal, après en avoir détihy

DÉCIDE d'AUTORISER Madamc le Maire à engager, liguider ct emaneater les dépenses d'investissement 2022, avant Papprobation du budget en avril, dans la lfmite Eu quurt des érédits ouveris au budget de l'exerice

2021, sait:

_ Chapitre PH 207 BE DR 295 091.31 € ST PERTE

23 DU

D033/2021 LION LPUN POSTE D'ABJOINT ABMIN ET SUFPR] SIGN DU FGS! éme CLA: ADJOINT ADMINISTRATEF TERRITORTAT,

Madame Le Maire précise qu’il s’agir de créer un poste er d'en supprimer un autre, le nombre total de postes reste: donc identique.

H s'agit de eréer un poste d'adjoint administratif territorial principal de 2°" classe qui comespond au grude obtes par un agent an titre des promotions proposées par le Centre Interdépartemental de Gestion de le Grande

Couronne, dans fe cadre du PPR (Parcours Professionnels Carrières et Rémunération), qui est le dispositil

d'avancement de grades des apenrs de la l'onction Publique. Ln contrepartie, le poste d'adjoint administratif teritorial sur lequel est positionné l'ageut est supprimé, pour

maintenir le même aombre de postes dans la conumine. L'agent est déjà rémmnéré sur le arade correct, il s'apit uniquement de pouvoir mettre à jour Je tableuu des

emplois de Ia conunune,

Le Conseil Ma

À Punanimité,

eipal, après en avoir délibéré :

DÉCIDE de CRÉR le poste d’Adjoint Administratif Territorial Principal 24e classe à temps complet à rafson de 38 heures hebdomadaires.

DÉCIDE de SUPPRIMLR la poste d’Adjoint Terriorial Administratif à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires.

DIT que la dépense est inserite au Ludaet de la Comtnune.

L034/2020 - MISE À JOUR DU YABLEAU Di COMMUNE MPILOIS DE

Madame le Maire dique que pour faire suite à la délibération n° 034/2021 ci-dessus, et à la délibération n° 044/2020 (création d'un poste d’agenr de maînise et suppression d’un poste d’adjoit (écnique Lerilorial

principal 1< classe), 1 convient de mette à jour le tableau des emplois de Ja commune. Le tableau des emplois permer de budeérer les sonnmes nécessaires aux chartres de personnel (pies, coliaions

patronales, charges diverses telles qu'assurance statutaêre, formation, …). I sert de justificatif pour cette partie du budget et ést joint aux documents budgétaires pour la Trésorerie et le Contrôle de 1 égalité,

Le tableau des emplois précise les postes à temps complet (7), et îes postes à temps non complet (5) suns

détailer le temps de travail réel de ces dernters.

2

||

i

ii

|

|Le Conscit Municipal, après en avoir délibéré > À Punaninité,

CR n° 2021-03

Séanec du 24/11/22

DÉCIDE de MODELE le tableau des emplois comme suit

FMPL.OIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET :

bière Grade Etiectir

Aiisiraire | Adioint Adminsatit

Technique | Agent de Mar

PAIN An ter | 2 principal 288 chasse

Agent de Mairie iu

Techaique Auot Technique

Seique ETTCEE TS

Ado Technique Or | T principal 2% classe

Adjoint Technique Grroril

Sous Agent Tenional ATSEM principal 29e chasse | I

Spécialisé des |

Écoles Maternelles | |

EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET

Filière Cadre T Grade Effectif | emploi |" I

Fique Adjoint fechaique | Ado Hedhque tenta

5 print 280" ï Spécialisé des Écoles | cn

Maremelles Animation Adjoint d'Animation | AdjaineTertriat 1

d'inimation

LDU3S/2021- AUTORISATION DE RECRUTEMENT D'AGENTS OCCASIONNELS

Madame le Maire indique que cette délibération se traduire par un montaat dans le budget 2022, Dans le cadre du passage & la nomenclature compmble M57, il faut réaliser Ha mise à jour de 205

immobilisations, nos amortissements, reclasser les dépenses et les recettes dans les nouveaux comptes, ce qui représente un sureroi de travail qui ne pourra pas être absorbé par les agents administratifs en place, d'autant

plus qu'un des agents est absent jusqu’à flu mai 2622, environ. Dans ces conditions, la présente délibération perner de recrarer un ageut en renfort, pour une durée de 3 mois,

évenluchement renouvelsble ane fois

Le Conseil Munieipai, après en avoir délibéré : À Pusaninité,

ex dan es DÉCIDE d'AUFORISER Madame ke Mar à r

conditions lacs pur l'article 3, alinéa 2 de la loë du 26 janvier 1984, pour une du renourclable 1 lois exceptienellement. suler, cn Lam que de besoën, des agents sun flute muxinale de 3 mois,

DÉC DE, S'INSCRIRE les dépenses correspondantes au budget

D936/2021 -_RALLIEMENT À LA PROCÉDURE DE RENÉGOCTATION DU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE D) CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION (CIG}

Madame PERINI fuit loc ae le motivation. la délihéralion qui en prés

i

| !CR 0° 2021-03 Séance du 24/11/2021

Madane le Mare précise que lu commu est sdhérente au contrat groupe d'assurance statutaire dcpais longtemps. Elle a pu remonter à Padhésien en 2000, mais n'a pas trouver la dale de la première adhésion, done la

délibération indiquera que la Commune est adhérente depuis de nombreuses annêcs. L'assurour atéributaire du marché aclucl est SOFAXES

Monsieur VAN ROEKEGHEM demande si ke laux de cotisation a 616 baissé fors de Ia mis carence.

Madame Le Maire répond qu'elle vérifier ce point

cn place du jour de

Madame le Maire indique que la prucédure sc puise en deux Leips. En prémier, on preid une délibération pour que La Commune soit inclus dus fa renégocialion du emarehé de contrat groupe d'assurance statutaire. Puis dans

un second temps, il Gudra prendre ane autre délibéalion pour adhérer vu pas au nouveau contra Bou Et fonction des nouveaux taux de cotisation qui seront propasés. Ce nouveau contrat prendra effet au janvier

2025

Madame LEDUC demande si ce contrat groupe couvre aussi les conjoints Madame le Maire répond que, ne s'agissant pas d'une cutuelle, ce contrat couvre nniquement Pabsentéisme des

agents titlaires ct non-ticalaires.

Le Conseil Mn À unanimité, pal, après en avoir délibéré :

DÉCIDE de se JOINDRE à la procédure de renégocintion du contrat groupe d'assurance que le Centre Interdéparementat de Gestion va engager débur 2022, conformément àl'article 26 de la loi 34-53 du 26 janvier 1986.

FKEND AC £ que Les taux de cotisation hui seront soumis préalablement afin qu'il puisse prendre ou non la décision d'adhérer au contrat d'assurance gronpe souscrit par le Centre Interdépartemental à compter du 1

janvier 2023.

LÉGATAIRE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL

Madane le Maire présente les chiffres clés du rapport établir par SUEZ qui est le délépataire du syndieat des eaux.

= Le coût est de 2,76 € TTC par mètre cube, sur la base d'une facture de £20 m3. = L'eau présente 100% de conformité lors des analyses bactériologiques, 93,8% de coufonnité dans Les

analyses physico-chimiques. = Le délégataire relève 2,69% d'impayés pour les 1 commumes concernées

= L'ensemble du syndicat a consommé 300 940 m3 d’eau en 2020. = 2545 foyers sont desservis en eau potable.

= Les fuites ont diminué en nombre entre 2019 et 2020. Concernant NOINTEL :

= La quantité d'eau facturée a diminé, On passe de 57 196 m3 eu 2019 à 36 680 m3 en 2020, soit -2,2%: = 309 compteurs sont installés sur la commune, dont seulement 3 sont relevés, les autres sont communieants. Ce système permet aux habitants d'être alertés par SMS on mail en cas de fuite ou de

surconsommation, et de suivre en direct leur consonumation.

Le Conseil Municipal, après en avoir défibéré : À Punanimité,

PREND ACTE du rapport annuel 2020 du délégaraire du Syndicat Intercommmnal des Faux de Mours, Naintel, Presles.

L033/202] - RAPFORI ANNUEL 2020 SUR LL PRIX LI LA OUALIEÉ DES SERVICLS PUBLICS DE LÉEAU POTABLE - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE MOURS, NOINTEL, FRESLES

Madame Le Maire indique qu'il s’agit du rapport du Pcésideat du Syndicat des aux qui est réalisé avec L'aide d’un audit indépendant (Cabinet Tert) payé par le syndicat.

tCR n° 20214 Séance du 24/11/2021

taire permet de savoir 8i eclui-ci répond aux exigences du contrat de délégation L'analyse des données ah d des eaux, ét de mesurer fes écarts quand il ÿ en à

À nouer, les informations importantes suivantes = L'indice linéaire des pertes en réseau LP) est en ainélioration. Cet indice est acceptable an regard de la

grille d'appréciation dans In catégorie « habit seni-rural » correspondant à notre rypoloie de réseau. = L'eau est d'excellente qualité. Les analyses sont réalisées par l'Agence Régionale de Santé (ARS) et

non par le délégataire.

Le Conseil Muni

À l'onanimité,

pal, après en avoir délibéré :

PREND ACTE du rapport annuel 2020 du déléparaire du Syndicat Intercommunal des Faux de Mars, Noëntel.

Presles, sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable.

D

Madame le Maire présente synthétiquement le prajet de modification simplifiée du PLU de Presles. Les modifications concernent

= Le quartier de la Gare : modification de l'implantation des bâtiments pour le projet de logements. - Le quartier des Grands Moulins: suppression de a mention de réalisation d'un équipement coll

Guppression du prajet de construction d'un collège), préservation du paysage d'entrée de ville, requalification en zone d'activité artisanale non pofluante (cette zone était précédemment prévue pour

tenir compte de son accès direct sur Ta RTE). = Réqualification des terrains à l'extrémité du parking de La Salle Jeanne d’Ave, ét cession, pour aveucilir

les places de stationnement des habitations qui seront créées lors de la réhabilitation de Pancienne

boulangerie. = La modification du zonage auiour du RG pour prendhe en compte ke Plan de Prévention au

d'Inondation (PPRD). = Diverses modifications dans la rédaction de certains articles du règlement du PI.H pour apporter plus de

précisions,

ibéré

4 contre,

IL. Conseil Municipal, après en avoir dk

À majorité des voix : 8 pour, 1 absten

DONNE im avis FAVORABLE au projet de modifi de PRESLES. tion simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la commune

Tes points de Pordre du jour ayant tous été abordés et personne ne demandant plus In parole,

Madame le Maire lève Ia séanec à 221150.

L FIONS DIV) si

Madame le Maire donne plusieurs informations = Mesures sanitaires : En raison de la pandémie COVID 19, le Gouvernement a rerais cn place les mesures

éraataires pour ta tenue des conscils mmicipaux. Finalement, la reprise dex conditions normales n'aura été que temporaire de fin septembre an LD novernbre 2021

colarisés. Le conseil d'école s'est réunf fe 8 novembre. JÉ s'esL bien sisfaits du foncliomement de Pévole en léen avee lu marie. L'Inspecteur École; Nous avons 89 enfamis déroulé, Les enseigmants sont

Académique qui était ésent, étail tout aussi satislail des relations élus/enscignunts

= CERAIE (Contrat Local &Éveil Aniique des Jeunes Flan): co programme reprend pour Puinée scolaire 2971-2072, car jl avait éné annulé en 2920 on maison dex contents smilies. Le proel se alien yes else matemelle (Poil e Mayenne sections) auaur de I poésie. Leu als devraient débuts en janvier 2022.

lf

Î

jCR n° 2021-03

Séance du 2421/2021

= Proje de construction d'un établissement pénitentiaire sur a comamunc de Bères Il a fait Pobjet d'une présentation ce 22 novembre, aux élus de Léroes, alusi qu'aux Maires des

communes de la Communauté de Commune du HauL Val d'Oisc el des communes limitrophes. Les préfectures du Val d'Oise et de l'Oise étaient représentées. 1.e projet architectural présenté tient comp:

de toutes les évolutions en matière de conceplion des prisons, notamment avec la eréation d'une ane tampon, infranchissable, entre l'extérieur et fe bâlimneat où sc situent les cellules pour mettre fin aux

«parois sauvages » (pas de eris dus aux prévenus que parlent aux personnes extérieures) el aux échanges d’abjets (op loin pour Inncer dex LEléphunes ou autres)

H ÿ auraie 600 places, et 195 personnels pénitentiaires. Cote constrnction rentre dans le cadre du projet national c! son ouverture est prévue pour 2027.

L'État dévelappe son programme sans lenir compte des évemtuels recours qué seront efleetués Le terrain appartient à l'État, et il a été annoncé que ce centre pénitentiaire n'aura pas d’impael sur l'aérodrome ef ses activités (Mos de drmes, ete). La zone ne coparte pas de milieu naturel. La présence à proxiniité de l'Hépital de Beaumont sur Oise, est 1ès importante, car le centre pénitentiaire doit avoir des médecins et des ifimiers sur plucc qui y seront rattachés.

La zone SÉVESO qui doit être implantée sur fe Mesnil en Thelle ét pour laquelle NOINTEI. a vulé une motion contre cette implantalion (nous sormmics dans le périmètre de moins de 5 km) sera probablement

réalisée, alors quil avait été dit qu'il ne pouvait pas y avoir de prison proche d'un tel site.

Monsieur VAN ROEREGHEM indique que: = La transfommation du site inlemet n'est pas encore terminée,

communication et Pentreprise ADIC:O qui assure la conception prennent du temps.

car les échanges entre la commission

= Le Parc Naturel Régional Oise Pays de France (PNR OP) : u La randonnée orpanisée celété s’est bien déroulée. Une dizaine de Nointellois y ol parlicipé.

IE nous a été accordé une subvention de 80% pour l'étude sanitaire et physiques des arbres de lu Placo ii Chêteau, du Tv, de la ru dk l'Église ot de la me Alain Bernier, Cela mous permettra d'avoir ue

vision claire de Ia silualion el de suvoir quelles priorités nous devront respecter dans le traitement paysaper de Ja place cl «cs alentours. Dans une denxième phase, nous serons accompagnés pour réaliser

a pla de replantation. © Les panneaux indicaleurs et les totems d'informations seront implantés sur la commune dat le courant

de cet hiver.

Monsieur SECOT indique qui y a un arbre mort dans l'allée de la Mairie. IL est répondu qu'on l'a constaté ct que l’Élagueur a été prévemt, mais nous n'avons pas encor

Madame PERINI fait part concernant le syndicat ‘1r1-Or des points suivants = Ha été relevé um feux dl refux érès important dans les ordures ménanères (51% sur un périvel)

= Le système des encambrints emporté ue rendez-vous, doune satisfaction à Te rnaforilé des habitants. = Lajoumée portes-ouverles du 18 septembre a été un succès,

Concernant le syndicat des Hansporis d'élèves du 1.ycée (SITE) : = Le nouveau prestataire m'a pus encore Intégré toutes les Infonnations relatives aux modifications des

circuits, ce qui continee à perturber Le ramassage des élèves. = Les chanffeuns de l’ancien prestataire on£ été repris par Je nonvean, mais celui-ci a constaté dex problèmes

dans Ia qualité du travail (arrêts non rexpcelés, étu.) el dans Je comportement de certains,

Bndame BOISDENGITEN informe que le Centre de Vaccination de Persan a effeclué 50 O0 injections depnis son ouverture. Ses jours d’ouverlure qui étaient limités aux Mndis, mercredis et vendredis depuis débul jaille, va

rcpasser à ane ouverture du Humdi su samedi à pariir du 1° décembre, en raison de le recrudescence des demandes de rendez-vous, L.e centre necucille aux lux personites sans rendez-vous,

Monsieur CASANAVE informe que la Fête Communale s’est bien déroulée, malgré les contraintes sanitaires {contrêle di pass-sanitaire pour aller dans le zonc Buvetle/ Restauration). Les personnes ont upprécié que Je

buvette et les tables soient installés dems le Tivoli, un peu 4 écart des attractions, mais en prolitunt plus du sulcil. Le feu d'artifice a été de grande qualité, les spectateurs étaient ravis,

La svirée bennjolais a été un succès. Les personnes onl pu profiter d’n moment de convivialité en respectant fes

gestes barrières,

iCR n° 2021-03

Séance du 24/11/2021

Monsieur WEBER bdique que: = La Vrache du curage des fossés Ruë de la Gare et Aveune Jean Saunier a été réalisée cel. été.

= La mañric à engagé un expert bydrologue pour donner un avis sur la gestion des enux pluvisles du projet

de construction Keufinan e1 Brond

sieurs fois Pentreprise Monsieur LEROUX dir qu'il assure Le suivi des travaux d'élapares et à déjà rel pour l'arbre mort signalé par Monsieur SICOT.

11 indique que Les travaux de voirie ont été faits Rue des Jardins de l'Église (reprise du cmiveau qui s'écrouluit el reprise de la partie de la chaussée dégradée).

Concernant les fres sur Le réseau d'en, ia fait phsieuts sigualements au cours des derniers mois Monsieur WLBER précise que ces fuites se produisent essentiellement sur La partie due réseau qui &xt er

polyéhylène, car e'est nt matériau qu vieillit très mal, Par ailleurs, la pression esl Hèx lorie & Nofntel ce qui abinre d'autant les conduites d'eau. Four l’ivstant, SUEZ répare les fuites à mesure des signalement, et a installé

un réducteur de pression pour limiter l'usure Héc à la forte pression sur Nointel

Les points de l'ordre Qu jour ayant tous été abordés et personne ne demandant plus la paruïe, Madane Maire léve la séance à 221150.

QUESTIONS DU PUBLIC

Madame STENGER demande si on peut avoir comaissanee de lamalÿse de l'eau du lavoir Madame le Maire lui répond qu'aucune analyse n'est effectuée, l’eau cs classée non potable, muis elle pout être

utilisée ponr arroser les jardins,

Madame STENGER demande sit y a des tuyaux en polyéthyténc de mauvaise quatité partout dans Nointel. Monsieur WEBER répond que 1 rues sont concernées : ruc de P'Orangerie, ue du Vieux Potager, rue des

Lpinettes,

La séance se termine à 23140.

ait à NOINEEL, le 24 NOVEMBRE 2021

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

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