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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kilstett.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Æ
|
ARRETÉ
MUNCIPAL
N°
31
/ 2025
Commune
de Kilstett
Portant
réglementation
de
la circulation
Département du Bas-Rhin
Sur
diverses
rues
en
agglomération
République
française
Le
Maire
de
la
Commune
de
Kilstett
VU
les
dispositions
du
Code
de
la
Route
VU
le
Code
Générales
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2542-1
et
suivants
et
L.2213-1
et
suivants
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
prendre
certaines
mesures
pour
assurer
la
sécurité
lors
de
la
fête
foraine
du
Messti
qui
nécessite
une
modification
de
la
circulation
;
ARRETE
Article
Premier :
Durant
le
Messti
du
mercredi
23
juillet
2025
au
jeudi
31
juillet
2025,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
pour
tous
les
véhicules
dans
les
deux
sens
sur
le
tronçon
de
la
rue
du
Lieutenant
de
Bettignies
situé
entre
l'intersection
de
la
rue
du
Lt.
de
Bettignies
avec
la
ruelle
Laub
et
l'intersection
entre
la
rue
du
Lt
de
Bettignies
avec
la
rue
du
cimetière
et sur
le tronçon
de
la
rue
de
la Gare
entre
le n°3
et la
rue
du
Lt de
Bettignies.
Article
2
:
Les
usagers
seront
déviés
dans
les
deux
sens
par
la
rue
du
Cimetière,
la
rue
de
la
Mairie,
rue
du
Rhin,
rue
de
la
Zorn
et
la
rue
de
F'HI.
Article
3 :
Par
dérogation
aux
prescriptions
de
l’article
2,
les
voies
énumérées
pourront
être
utilisées
par
les
vélos,
les
véhicules
de
médecins,
les
ambulances,
les
véhicules
de
Police
et
de
Gendarmerie
ou
de
service
de
secours
ou
de
lutte
contre
l'incendie.
Article
4
:
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(quatrième
partie)
sera
mise
en
place
par
les
agents
de
la
commune
de
Kilstett
Article
5 :
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
prendront
effet
le jour
de
la
mise
en
place
de
la signalisation
prévue
à
l’article
4 ci-dessus.
Article
6 :
les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
annulent
et
remplacent
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures.
Article
7 :
La
durée
de
validité
du
présent
arrêté
est
fixée
du
mercredi
23
juillet
au
jeudi
31
juillet
2025.
Article
8 :
L'ampliation
du
présent
arrêté
est
transmise
à :
-
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
La
Wantzenau
Et
publié
et
affiché
à
la
Mairie Fait
à Kilstett
le
21
juillet
2025
Mairie
de
Kilstett
- 1, rue
de
la Mairie
- 67840
Kilstett
- Tél
: 03.88.96.21.09
- Fax
: 03.88.96.39.54
mairie(@kilstett.fr
-
http://www.kilstett.fr