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Arrêté - view document.php?id=485
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 22h55 par la commune de Kilstett.
Lien du pdf (Arrêté - view document.php?id=485)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Commune
de Kilstett
N°
23/2026
Département
du
Bas-Rhin
République
française
ARRETE
MUNICIPAL
Portant
réglementation
de
la
circulation
pour
la
procession
de
la
Fête
Dieu
du
dimanche
7 juin
2026
Le
Maire
de
la
Commune
de
Kilstett
VU
les
dispositions
du
Code
de
la
Route
VU
le
Code
Générales
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2542-1
et
suivants
et
L.2213-1
et
suivants
VU
les
arrêtés
formant
le règlement
général
de
la commune,
CONSIDERANT
que
la
procession
de
la
Fête
Dieu
aura
lieu
le
dimanche
7
juin
2026
et
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
dans
un
but
de
sécurité
publique
aux
alentours
de
la
manifestation.
VU
l'intérêt
général
;
ARRETE
Article
Premier :
Selon
l'avancement
du
cortège,
la
circulation
des
véhicules
sera
interdite
le
dimanche
7 juin
2026
de
10
h
à
14
h
dans
les
rues
suivantes
: rue
du
Lieutenant
de
Bettignies,
rue
du
Lieutenant
Cambours,
rue
du
S/Lt.
Maussire. Article
2 :
Aucun
véhicule
ne
pourra
forcer
le passage.
Article
3
:
Les
membres
du
Conseil
de
Fabrique
sont
chargés
de
l'encadrement
de
la
manifestation
et de
la
fermeture
des
rues
à
la circulation
selon
l'avancement
du
cortège.
Article
4 :
Par
dérogation
aux
prescriptions
de
l’article
1,
la
voie
énumérée
pourra
être
utilisée
par
les
vélos,
les
véhicules
de
médecins,
les
ambulances,
les
véhicules
de
Police
et
de
Gendarmerie
ou
de
service
de
secours
ou
de
lutte
contre
l'incendie.
Article
5 :
Les
dispositions
définies
par
le
présent
arrêté
annulent
et
remplacent
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures. Article
6 :
La
durée
de
validité
du
présent
arrêté
est
fixée
au
dimanche
7 juin
2026
Article
7 :
L'ampliation
du
présent
arrêté
est
transmise
à :
-_
Mlle
Président
du
Conseil
de
Fabrique
-
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
La
Wantzenau
Est
publié
et affiché
à
la Mairie
Mairie
de
Kilstett
- 1, rue
de
la Mairie
- 67840
Kilstett
- Tél
: 03.88.96.21.09
- Fax
: 03.88.96.39.54
mairie@kilstett.fr
-
http://wvww.kilstett.fr