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Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR)
Thèmes du document : Éducation, PME, commerce et artisanat, Jeunesse,
À
; e Ville de
DS LUC-LA-PRIMAUBC Commune de Luc-la-Primaube
6, Place du un.
12 450 Luc-la-Primaube
Rapport de présentation - Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024
Compte rendu
Conseil Municipal du lundi 18 novembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-huit du mois de novembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Luc-la-Primaube, s’est réuni dans la salle des délibérations, sous là présidence de Monsieur
Jean-Philippe SADOUL, Maire et Président de la séance.
Étaient présents : Mme GOMBERT Dominique, M. BESSIERE Alain, Mme CENSI Martine, M. PORTAL Laurent.
Mme PETIT Florence, M. THUERY Yves, Mme BAILLET-SUDRE Isabelle, M. CATALA Guy, M. DELHEURE Christian, M. BARBIER DE REULLE Dominique, Mme DOUZIECH Véronique, M. VERVIALLE Sébastien, M. VACQUIER Nicolas, Mme GAMEL Catherine, Mme LACAZE Marie-Paule, Mme COLONGES Catherine, Mme CAVALIE Gwilaine, Mme SALVAT Marlène, M. ROMIGUIERE David, M BARTHES Nicolas, Mme BEDEL Sarah et M. MAYMARD Benjamin.
Représenté(e}s : Mme VAYSSETTES Ghislaine, Mme MAZARS Florence et M. LAYE Sébastien ayant donné
respectivement procuration à M. DELHEURE Christian, M. THUERY Yves et M. MAYMARD Benjamin.
Absent(e)s et excusé(e)s : Mme ROQUES-LIENARD Françoise et M. CASTANIE Christophe.
Secrétaire de séance : M. MAYMARD Benjamin.
NOTES Votes
PROJET MUNICIPAL — ADMINISTRATION GENERALE — INTERCOMMUNALITE
5- Renaturation et requalification des espaces publics du centre bourg de luc :
approbation du plan de financement prévisionnel autorisation à solliciter les Unanimité
partenaires
6- Renaturation et requalification du bourg de Luc: dépôt de la demande A Unanimité
d'autorisation d'urbanisme — approbation et autorisation de signature
7- Projet de rénovation des écoles et d'adaptation des espaces périscolaires au
Unanimité
sein des écoles : programme de travaux, plan de financement prévisionnel et
autorisation à solliciter les partenaires — approbation et autorisation
Mairie - 6 place du Bourg - 12 450 Luc-la-Primaube
Tel: 05.65.71.34.20 E-mail : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr 8- Projet de rénovation des écoles et d'adaptation des espaces périscolaires au
sein des écoles: dépôt de l'autorisation d'urbanisme - approbation et Unanimité
autorisation de signature
9- Transfert d'office dans le domaine public communal des voies privées du LR Unanimité
lotissement l'horizon : approbation du lancement de l'enquête publique
10- Convention de concours technique communication d'informations relatives LA Unanimité
au marché foncier local via vigifoncier : approbation et signature
11- Accès au système d'information géographique (SIG) du SMICA : avenant N°1
à la convention de partenariat et de participation financière avec Rodez Unanimité
agglomération — approbation et autorisation de signature
12- Opération immobilière avenue du stade: Avenant n°1 à la convention de ns Unanimité
transfert avec la société Qualit’ IMMO - approbation et autorisation de signature
13- Ouverture dominicale dans les commerces de détail non alimentaires : avis Unanimité
14- Personnel communal: approbation des conditions de recours à des
vacataires et à des contractuels sur emplois non permanents suite à un Unanimité
accroissement temporaire d'activités — article 1332-23 1° du CGFP
15- Recrutement d'apprentis : approbation et autorisation de signature Unanimité
16- Personnel communal : adaptation du tableau des effectifs - approbation Unanimité
SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE
17- Ecole jacques Prévert : Dispositif « Chœur d'école » avec le Conservatoire à LR Unanimité
Rayonnement Départemental de l'Aveyron pour l'année scolaire 2024 — 2025
18- Lire et faire lire — convention de partenariat avec la Ligue de l'Enseignement LL, Unanimité
de l'Aveyron — approbation du versement d'une participation
19- Fonds d'innovation pédagogique: conventions pluriannuelles de Le Unanimité
financement — approbation et autorisation de signature
CADRE DE VIE ET FINANCES
20-Dénomination de la voie du lotissement Natural park : approbation one Unanimité
e Maire,
JeanfPhilippe SADOUL
Mairie - 6 place du Bourg - 12 450 Luc-la-Primaube
Tel: 05.65.71.34.20 E-mail : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-ta-primaube.fr