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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C028 09 2023)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Industrie,
C- 28-09-2023
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 septembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 25 septembre 2023
MARCHÉS PUBLICS - SYSTÈMES D'INFORMATION - APPROBATION DE L'ACCORD CADRE RELATIF À L'ACQUISITION, LA MISE EN ŒUVRE ET LA MAINTENANCE DE SONDES POUR LA TÉLÉRELÈVE DES BORNES D'APPORT VOLONTAIRES DE LA CAN
Titulaires et suppléants présents :
Jérôme BALOGE, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Cathy Corinne GIRARDIN, Christian GRONDEIN, Anne-Sophie GUICHET, François GUYON, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Yann JEZEQUEL, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Mélina TACHE, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Stéphanie ANTIGNY à Nicolas VIDEAU, Annick BAMBERGER à Marie-Christelle BOUCHERY, Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Gérard EPOULET à Yann JEZEQUEL, François GIBERT à Sébastien MATHIEU, Christophe GUINOT à Emmanuel EXPOSITO, Thibault HEBRARD à Rose-Marie NIETO, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Gérard LEFEVRE à Florent SIMMONET, Philippe MAUFFREY à Séverine VACHON, Michel PAILLEY à Elmano MARTINS, Florence VILLES à Philippe TERRASSIN, Valérie VOLLAND à Marie-Paule MILLASSEAU.
Titulaire absent suppléé :
Philippe LEYSSENE par Christian GRONDEIN.
Titulaires absents :
Bastien MARCHIVE, Marcel MOINARD.
Titulaire absent excusé :
Gérard LABORDERIE.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Sonia LUSSIEZ C- 28-09-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023
MARCHÉS PUBLICS - SYSTÈMES D'INFORMATION - APPROBATION DE L'ACCORD CADRE RELATIF À L'ACQUISITION, LA MISE EN ŒUVRE ET LA MAINTENANCE DE SONDES POUR LA TÉLÉRELÈVE DES BORNES D'APPORT VOLONTAIRES DE LA CAN
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le territoire de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN), dispose de différents types de conteneurs, de l’aérien jusqu’à l’enterré, qui peuvent contenir des ordures ménagères, des emballages, du carton, du verre ou des biodéchets.
Dans le cadre d’une amélioration de la gestion des Bornes d’Apport Volontaires (environ 700 BAV), et notamment pour :
- Etendre le parc et optimiser la collecte des points d’apports volontaires, - Faire des économies en carburant et en maintenance,
- Mieux informer les usagers et les élus du niveau de remplissage des bornes d’apport volontaire,
- Limiter les dépôts sauvages au pied des colonnes,
- Limiter l’émission de Gaz à Effet de Serre (GES) en optimisant les parcours des véhicules et en optimisant leur remplissage.
Il est nécessaire d’équiper les BAV d’une solution matérielle et logicielle pour la télérelève, et d’en assurer la maintenance.
Afin de répondre à ce besoin, la CAN a donc lancé un Appel d’offres sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande.
Après déroulement de la procédure, l’accord-cadre a été attribué à la société HEYLIOT – 35 Rennes. Le montant maximum contractuel (reconductions éventuelles incluses) est de 400 000 € HT.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve l’accord-cadre décrit ci-dessus et autorise sa signature.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Sonia LUSSIEZ
Secrétaire de séance
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué