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Compte-Rendu - compte rendu cm 25 05
Document publié le Dimanche 15 mars 2020 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 25 05)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
Monsieur Gilles BOUNHOL Maire sortant, ouvre la séance et procède à l’installation de la nouvelle équipe municipale.
Monsieur Jean-Marie ALMÈS, doyen de l’assemblée, préside la séance et invite les élus à désigner un secrétaire de séance et deux assesseurs au bureau de vote.
Monsieur Vincent BENOIT est nommé secrétaire.
Madame Anne-Lise CASTELBOU et monsieur Rodolphe ALBOUY sont désignés assesseurs.
ELECTION DU MAIRE
Le Président a invité le Conseil Municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du maire.
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages blancs 1 Nombre de suffrages exprimés 14 Majorité Absolue 8 Nombre de voix : LACAN Guy 14
Monsieur LACAN Guy ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire d’Arvieu.
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la Commune d’ARVIEU
L’an deux mille vingt le vingt-cinq mai, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle Raymond ALMES (en raison de la situation actuelle), en séance ordinaire.
Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressé par le Maire, conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
En raison de la situation sanitaire actuelle, la séance est publique avec un effectif limité et adapté à la salle, en respectant les mesures barrières.
Etaient présents : Mmes Ghislaine ALARY, Marie-Paule BLANCHYS, Hélène BOUNHOL, Anne- Lise CASTELBOU, Audrey CASTELBOU, Cécile LACAZE, Mrs Rodolphe ALBOUY, Jean-Marie ALMES, Joël BARTHES, Vincent BENOIT, Jean-Luc GINESTE, Guy LACAN, Jean-Claude TROUCHE, Jean-Charles VAYSSETTES, René VERGELY.
République Française
---
Département
Aveyron
---
Commune d’Arvieu
Séance du 25 mai 2020
Date de convocation : 20 mai 2020
Date d’affichage : 20 mai 2020
Nombre de conseillers :
- en exercice : 15 - présents : 15
- votants : 15 - absents : 0 2
FIXATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS
Monsieur le Maire fait part à l’assemblé qu’il convient de fixer le nombre de postes d’adjoints au vu du code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2122-1 et L 2122-2 ;
CONSIDERANT que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ; Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 4 adjoints.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
DECIDE, la création de 4 postes d'adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de monsieur LACAN Guy, élu Maire, à l’élection de 4 adjoints.
ELECTION DU 1erADJOINT :
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages blancs 1 Nombre de suffrages exprimés 14 Majorité Absolue 8 Nombre de voix : Madame BLANCHYS Marie-Paule 14
Madame BLANCHYS Marie-Paule ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée 1ER Adjointe.
ELECTION DU 2ième ADJOINT :
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages blancs 1 Nombre de suffrages exprimés 14 Majorité Absolue 8 Nombre de voix : Monsieur ALMÈS Jean-Marie 14
Monsieur ALMÈS Jean-Marie ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 2ième Adjoint.
ELECTION DU 3ième ADJOINT :
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages blancs 2 Nombre de suffrages exprimés 13 Majorité Absolue 7 Nombre de voix : Madame ALARY Ghislaine 12 Nombre de voix : Madame BOUNHOL Hélène 1 3
Madame ALARY Ghislaine ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée 3ième Adjointe.
ELECTION DU 4ième ADJOINT :
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 0 Nombre de suffrages blancs 1 Nombre de suffrages exprimés 14 Majorité Absolue 8 Nombre de voix : VERGELY René 14
Monsieur VERGELY René ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé 4ième Adjoint.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h15.