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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 22 05 2023.doc
Document publié le Lundi 22 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - liste des deliberations du cc 22 05 2023.doc)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 22/05/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 30/05/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_035_CC_1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2022.
ADOPTÉ
2023_036_CC_2 Obligations SRU 2023-2025 : proposition d'exemption de la commune de Trois-Bassins.
ADOPTÉ
2023_037_CC_3 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Fenix (Tranche 1) - 40 LLTS sur la commune de
Saint-Paul.
ADOPTÉ
2023_038_CC_4 Demande de garantie d'emprunts de la SEDRE pour l'opération Poule d'Eau - 24 LLTS sur la commune de
Saint-Paul.
ADOPTE
2023_039_CC_5 Zone d'activités Économiques Henri Cornu - Approbation Convention Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société
XXX.
ADOPTÉ
2023_040_CC_6 Zone d'Activités Économiques Henri Cornu - Approbation Convention Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société
XXX.
ADOPTÉ
2023_041_CC_7 Approbation d'une convention triennale (2023-2025) avec le fonds pour l'insertion des Personnes Handicapées dans la
Fonction publique (FIPHFP).
ADOPTÉ
2023_042_CC_8 Information préalable à la mise à disposition d'un agent auprès de la Régie d'Enseignements Artistiques (REA).
ADOPTÉ
2023_043_CC_9 Rachat actions de XXX et de M. XXX par le TCO. ADOPTÉ
2023_044_CC_10 Modifications statutaires SEMTO. ADOPTÉ
2023_045_CC_11 Signature des conventions pour la gestion transitoire des ouvrages des eaux pluviales urbaines entre le TCO et ses
communes membres pour l'année 2023.
ADOPTÉ
2023_046_CC_12 Validation de la stratégie de mise en conformité du système de production et de distribution des eaux issues des
captages Orangers et Grand-Mère pour des usages de
consommation humaine sur le territoire de la commune de
Saint-Paul.
ADOPTÉ
2023_047_CC_13 Désignation d'un représentant titulaire du TCO au sein des instances de la Réserve Naturelle Nationale Marine de La
Réunion.
ADOPTÉ CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 22/05/2023
Instances Délibérantes _ Mise en ligne : Le Port, 30/05/2023
DÉLIBÉRATION
NUMÉRO INTITULÉ
VOTE
ADOPTÉ / AJOURNÉ
2023_048_CC_14 Désignation du représentant du TCO au sein de NEXA, l'Agence de Développement et d'Investissement (ex SR 21).
ADOPTÉ
2023_049_CC_15 Participation du TCO à l’Agence Régionale de l’Innovation de La Réunion (ARI) et désignation d'un représentant de
l'EPCI.
ADOPTÉ
2023_050_CC_16 Désignation d'un représentant suppléant du TCO au sein du Comité Syndical d'ILEVA.
ADOPTÉ