Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 18 200728 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 09 190409 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 14 190409 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 131219 01 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 13 190409 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 12 180412 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 31 201208 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 130409 08 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 08 190409 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 170330 18 FI
unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 15 190409 FIN Budget Annexe du Service Culturel BP 2019
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 15 190409 FIN Budget Annexe du Service Culturel BP 2019)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
2
SÉANCE DU 09 AVRIL 2019 Re
Etaient Présents 47 titulaires, 4 Suppléants, 13 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Suppléants :
Absents :
Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, David
MIRANDE, Pierre CASABONNE, Michel NOUSSITOU, Yvonne COIG, Jean-Claude COUSTET, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Alain CAMSUZOU, Michel
BARRERE-MAZOUAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Alain TEULADE,
Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Michel CONTOU-CARRERE, Claude
LACOUR, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER, Aimé SOUMET,
Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS, Marc OXIBAR,
Daniel LACRAMPE, Maylis DEL PIANTA, Denise MICHAUT, Michel ADAM,
Henriette BONNET, Jean-Jacques DALL'ACQUA, Leila LE MOIGNIC-GOUSSIES, Aracéli ETCHENIQUE, André LABARTHE, Marylise GASTON, Robert BAREILLE,
Anne BARBET, Elisabeth MIQUEU, Dominique LAGRAVE, Jean-Pierre TERUEL,
Evelyne BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Martine MIRANDE, Jacques MARQUEZE
Bernard MORA à Jean-Pierre TERUEL
Jacques CAZAURANG à Patrick MAUNAS
Henri BELLEGARDE à Elisabeth MEDARD
France JAUBERT-BATAILLE à Aracéli ETCHENIQUE
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Françoise BESSONNEAU à Bernard AURISSET
Fabienne MENE-SAFFRANE à Aimé SOUMET
Dominique FOIX à Henriette BONNET
Maïte POTIN à André LABARTHE
Valérie SARTOULOU à Michel ADAM
Bernard UTHURRY à Marylise GASTON
Aurélie GIRAUDON à Robert BAREILLE
Christophe GUERY à Daniel LACRAMPE
Jean-Louis CAZENAVE Suppléant de Cédric PUCHEU
Marthe CLOT suppléante de Jean LASSALLE
Muriel BIOT suppléante de Pierre ARTIGUET
Alain QUINTANA suppléant de Gérard BURS
Joseph LEES (excusé), Jean-Claude COSTE (excusé), Jean-Michel
IDOIPE (excusé), Pierre Felix CAUHAPE (excusé), Jacques
NAYA (excusé), David CORBIN (excusé), Jean CASABONNE,
Cédric LAPRUN, Gérard LEPRETRE, Gérard ROSENTHAL,
Pierre SERENA, Didier CASTERES, Jean-Etienne GAILLAT
RAPPORT N° 15-190409-FIN-
BUDGET ANNEXE DU SERVICE CULTUREL
BUDGET PRIMITIF 2019 Mme MÉDARD précise que la gestion du Service Culturel de la Communauté de
Communes du Haut-Béarn est relatée dans un budget annexe.
Pour l'année 2019, celui-ci s'équilibre :
© En fonctionnement à : 1 001 602.03 €
© En investissement à : 112 320.00 €
Les dépenses à caractère général (011) : + 54 K€ entre le CA 18 et le BP 2019.
- La volonté de maîtriser les dépenses, tout en maintenant le niveau de qualité
de service, permet de contenir les charges structurelles
par rapport au compte administratif 2018 (fluides, bâtiments
etc) : +2.1 K€
- Les dépenses artistiques liées à la saison de spectacles Tout public et Jeune public
sont reportées à l'identique du CA 2018 afin de répondre
au cahier des charges de la scène conventionnée renouvelée
en 2018 et pour quatre ans.
- Les dépenses liées aux actions d'éducation artistique en direction des scolaires sont,
quant à elles, en hausse significative : ceci s'explique par
la volonté de répondre à la demande qui s'est manifestée sur
l'ensemble de la collectivité (70% des enfants de la maternelle au collège sont
touchés par ces actions cette saison). Cette dépense est rendue possible
par l'augmentation équivalente des moyens accordés
par les tutelles (Drac Aquitaine, Conseil Général et Région
Aquitaine : + 45 K€ pour l'éducation aux arts de la scène des jeunes de ce territoire.
Les dépenses de personnel (012) : + 12 KE augmentent pour trois raisons :
-_ réévaluation annuelle statutaire.
-__ retour en 2019 à temps plein d'un temps partiel (poste secrétariat-comptabilité-accueil) -_ fin du contrat aidé de médiation au 30 avril 2019, et proposition d’un contrat à durée
déterminée d'un an supplémentaire.
Concernant les recettes de ce budget, outre la billetterie (pour mémoire 99 KE en
2018), et les participations habituelles prévues pour 2019 (Etat
153 K€, Région 94 KE, Département 109 KE, CCHB 444.5 K€...)
le budget prévisionnel est rendu à l'équilibre grâce aux recettes suivantes :
-__ L'excédent reporté lié aux subventions déjà perçues est fléché par convention
sur la réalisation du programme d'action culturelle 2018-2019,
- L'augmentation prévisionnelle des organismes de tutelles pour 21 KE (négociations
en cours suite au comité de pilotage du 1° février 2019)
-_ L'augmentation des redevances (billetterie, locations salles, .….) pour 12.2 K€
-_ L'augmentation de la part d'autofinancement de la Communauté de Communes
du Haut-Béarn à hauteur de 6.8 K€
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- APPROUVE le Budget Primitif 2019 du Service Culturel arrêté aux montants
ci-dessus,
- ARRÊTE à la somme de 444 500 €, la participation du budget général
2019 de la Communauté de Communes du Haut-Béarn
au budget annexe Service Culturel, spectacle
vivant, - RECONDUIT la grille tarifaire en vigueur,
- _ ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 09 avril 2019
Suivent les signatures
SE 9 Le Président
Affiché le A5.
————
Daniel LACRAMPE