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Déliberation - DM N°2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Michel.
Lien du pdf (Déliberation - DM N°2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
AR Prefecture
016-211603410-20260617-DEL 2026 —
Reçu le 22/06/2026 _ TE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE SAINT-MICHEL (CHARENTE)
L'an deux mil vingt-six, le dix-sept Juin, le Conseil Municipal
de la commune de SAINT-MICHEL dûment convoqué,
s'est
réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
de Madame GODICHAUD Fabienne, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 23
Date de Convocation du Conseil Municipal : 12 Juin
2026
ETAIENT PRESENTS : Mathilde AZZOUZ, Marlène BAILLY,
Nicolas BARON, Jean-Luc BONNENFANT, Mariam BOUGETTE,
Stéphane
CHAPEAU, Roland COSTE, Angélique DRILLAUD,
Héléna DUBOIS, Jean-Luc FAUCHER, Gérard GARNON,
Sarah GHEYSEN, Fabienne
GODICHAUD, Thierry GUILLEBAUD, Dominique JOUBERT,
Maryline LABROUSSE, Françoise LEBLANC, Jean-Michel
MARINO,
Françoise PINAUD, Agnès PREVOST, Cyprien VERNEIL.
Excusés : Gisèle LOVIAT, Emmanuel SIAME,
Procuration : Emmanuel SIAME à Sarah GHEYSEN,
Secrétaire de séance : Jean-Luc BONNENFANT,
OBJET : DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - 2026
En investissement, il convient d'ajuster le budget pour
les programmes suivants :
2031 : Réalisation d’une étude amiante sur la toiture
du Kaléidoscope
_ 2188 : Acquisition d'extincteurs devenus obsolètes
_ 2315: Réfection de voiries, rue des Sicauds, de la
Loge. Jean Doucet et du Bd de Bretagne
— 2313: Report d'une partie des travaux de la salle
polyvalente.
En investissement :
Comptes Dépenses
Recettes
2031 Études Amiante
Kaléidoscope 2 000,00 €
2188 Acquisition 4051,50
d'extincteurs
2315 Travaux routiers 40
948,50 €
2313 Salle poly. -47 000,00
TOTAL 0,00 €
0,00 €
En fonctionnement :
_ 65748 : + 2000 ou 2500 € en fonction des
débats de subvention exceptionnelle pour le club
de football de Saint-
Michel pour l’acquisition de matériel sportif
_ 6288 : - 2000 ou 2500 prévus pour les travaux
d'enlèvement de gravats rue du chêne. AR Prefecture
016-211603410-20260617-DEL 2026 8 1-DE
Reçu le 22/06/2026 _ SIDE
Après en avoir en avoir délibéré :
- Un avis favorable sur ladite décision modificative est
émis
LE CONSEIL MUNICIPAL, Après délibération,
VOTE : Pour : 22- Contre : 0 - Abstention : 0
Fait et délibéré les jours mois et an que dessus.
Pour Copie conforme.
: Au registre sont les
signatures.
î Le 17/06/2026,
Le Maire,