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Procès Verbal - pv de la Seance du 4 DECEMBRE 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arue.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv de la Seance du 4 DECEMBRE 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Transports,
MAIRIE
D’'ARUE
-
40120
- Landes -
Conseil
municipal
du
Vendredi
4 décembre
2015
à
20h30
Présents
: Gérard
Fabre,
Daniel
BOURGUEDIEU,
Dominique
CLERTAN,
Christian
DESCOUTEY,
Frédéric
DUPRAT,
Catherine
FONDEVIOLLE,
Catherine
LASSALLE,
Claude
MALLET.
Absents
excusés
: Catherine
FERRAN,
Yolande
LAMARRE,
Alex
MAISONNIER.
Catherine
Ferran
a
donné
pouvoir
à
Catherine
Fondeviolle,
Alex
Maisonnier
à
Claude
Mallet
Secrétaire
de
séance
: Claude
MALLET.
Procès-verbal
de
la
séance
du
30
septembre
2015 :
Questions
sur
le
P-V
: D.
BOURGUEDIEU
demande
combien
ont
coûté
les travaux
de
nettoyage
et
de
réhabilitation
de
la
mini-tourbière
du
sentier
des
lagunes.
Réponse
de
C.
MALLET
: environ
2
700€
dont
il faut
retirer
35%
de
participation
du
Conseil
Départemental,
45%
de
l'Agence
de
l'Eau
Adour-Garonne.
Le
reste
à
charge
pour
la
commune
sera
de
moins
de
600€.
Information
sur
l’éclairage
public
: modification
par
arrêté
des
horaires
: du
16
septembre
au
30
avril
: interruption
de
23h
à
6h
du
matin.
Arrêt
du
bus
de
ramassage
du
collège : il
se
fait
de
nouveau
devant
le
bar,
donc
pas
de
nouvel
abri
à
construire.
D.
CLERTAN
: que
devient
le
projet
de
la
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
la
toiture
de
l'école
?
M.
le
Maire
répond
que
ce
projet
n’ayant
pas
bénéficié
de
subventions
à
hauteur
de
80%,
la
commune
se
voit
contrainte
de
l’abandonner.
(deux
fautes
de
frappe
: page
2
8 Travaux
sur
bâtiments
—
alinéa
Locaux
école
«..
devront
être
débattus
lors
de
…
»
et
page
3
alinéa
Lagunes
de
Nabias
: Claude
MALLET....)
Votants
: 10
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstentions
: O
Décision
modificative
n° 01
/ 2015 :
M.
le
Maire
présente
et
commente
le tableau
joint.
La
somme
de
4
290.00€
est
rajoutée
en
dépenses
et en
recettes.
Votants
: 10
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstentions
: O CCLA
: Schéma
de
mutualisation
:
Frédéric
DUPRAT
présente
le
résultat
des
travaux
de
la
commission
de
la
CCLA
ayant
abouti
au
schéma
de
mutualisation.
Au
regard
des
multiples
réunions
qui
se
sont
tenues,
le
résultat
est
décevant
: est
retenu
le
groupement
de
commandes
relatif
à
la vérification
des
extincteurs
et
des
équipements
de
sécurité
ainsi
que
celui
qui
concerne
les
Agendas
d’Accessibilité
Programmée.
Restent
à
l'état
de
réflexion
la
mise
en
commun
d’un
minibus,
et
la
mise
à
disposition
de
personnels
et
de
matériels
avec
Le SINEL.
C.
DESCOUTEY
regrette
que
les
enjeux
soient
exclusivement
financiers,
et
que
ne
soit
pas
pris
en
compte
l’amoindrissement
des
dépenses
énergétiques
(dans
les
économies
de
transport
notamment).
Or
l'enjeu
environnemental
pourrait
constituer
un
aiguillon
pour
choisir
de
mettre
en
place
une
mutualisation,
et
c’est
dommage
qu’il
n’en
ait
pas
été
ainsi.
Toutefois,
malgré
son
manque
d’ambition,
ce
document,
indispensable
pour
obtenir
une
DGF
acceptable,
est
un
bon
début
qui
doit
être
soumis
à
l'approbation
du
C.M.
Votants
: 10
Pour
: 8
Contre
: O
Abstentions
: 2
Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
à
la
commission
d’appel
d'offres
de
la
CCLA.
Catherine
Fondevioile
est
désignée.
Votants
: 10
Pour
: 9
Contre
: 0
Abstention
: 1
Révision
des
loyers
au 1°’ janvier
2016 :
L'augmentation
de
1.01%
est
retenue.
Loyers
arrêtés
:
DANTEZ
Alain
—
Bourg
:
91.00€
DEYTS
Claude
-— Bourg
:
.…
175.00€
DEVYTS
Claudine
—
Courtiau
Logt.2
: ……...
248.00€
LEBLANC
Joëlle — Saint-Clair :
558.00€
RODRIGUES
Sergio
— Courtiau
Logt.1
: …..….
354.00€
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: O
Abstention
: O
Subventions
exercice
2015
:
Le
Comité
des
Fêtes
ayant
fourni
des
documents
budgétaires
conformes
à
la
règlementation,
se
verra
attribuer
la
somme
de
1 500
€.
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: O0 La
Voix
de
l’Armagnac
recevra
la
cotisation
de
la
commune
pour
2016
à
hauteur
de
150
€(à
inscrire
au
budget
2016).
Le
débat
est
engagé
.Projet
adopté
avec
8
voix
pour
;
1
voix
contre
et
1 abstention.
Voyage
scolaire
du
collège
George-Sand
de
Roquefort:
6
enfants
de
la
commune,
élèves
inscrits
au
collège
de
Roquefort,
participeront
aux
voyages
scolaires,
l’un
à
destination
de
l'Espagne,
l’autre
à
la
découverte
du
Moyen-Age
en
Dordogne.
Après
débat,
le
conseil
municipal
décide
d'attribuer
la
somme
de
300
€
(à
inscrire
au
budget
2016)
au
titre
de
l’aide
aux
families
concernées
par
le
financement
de
ces
voyages.
{ Le
Collège
informera
les
familles
de
la
participation
de
la
commune).
Votants:
10
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: O
Création
d’un
emploi
temporaire
d'agent
recenseur
:
Le
recensement
se
déroulera
du
21
janvier
au
20
février
2016.
Le
Conseil
Municipal
crée
par
délibération
un
emploi
temporaire
du
6
janvier
2016
au
20
février
2016
(formations
de
l’agent
recenseur
comprises).
La
durée
du
travail
est
de
140h
;la
rémunération
est
celle
du
1%
échelon
de
l'échelle
3,
soit
9.80€
de
l’heure.
La
dotation
forfaitaire
de
l'INSEE
est
de
677.00€,
la
commune
compensera
la
différence.
La
candidature
de
Monsieur
FAUCHER
pour
cette
fonction
est
approuvée.
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Possibilité
de
dissolution
du
CCAS
:
Conformément
à
la
publication
de
la
loi
n°2015-991
du
7
août
2015
ou
loi
NOTRe ,
les
communes
de
moins
de
1500
habitants
peuvent
dissoudre
leur
CCAS
par
simple
délibération
du
Conseil
Municipal.
La
commune
peut
choisir
d'exercer
directement
les
attributions
dévolues
jusqu'alors
au
CCAS
ou
les
transférer
au
CIAS.
Après
débat,
les
conseillers
municipaux,
soucieux
de
privilégier
la
proximité,
souhaitent
garder
les
missions
du
CCAS
telles
que
le
colis
de
fin
d’année
et
la
participation
de
50%
à
la
Téléalarme.
Ils
soulignent
également
le
rôle
important
des
bénévoles
qui
continueront
à
être
associés
à
ces
missions.
Vote
sur
la
dissolution
du
CCAS
et
sur
le
transfert
de
ses
missions
à
la
commune. Votants
: 10
Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Participation
aux
frais
d'électricité
des
forains
:
Débat
sur
cette
question
de
la
prise
en
charge
par
les
communes
des
consommations
d’eau
et
d'électricité
des
forains,
lors
de
leur
installation
pour
la
durée
des
fêtes.
Votants
: 10
Pour
: 0
Contre
: 6
Abstentions
: 4 Remplacement
des
horloges
par
le
SYDEC
:
Le
SYDEC
se
propose
de
remplacer
les
horloges
obsolètes
régissant
l'éclairage
du
quartier
du
Ginx
et
l'éclairage
de
l'église.
Sur
un
montant
total
de
1
261.00€
TTC,
et
après
déduction
des
diverses
prises
en
charge
du
SYDEC,
la
participation
communale
s'élève
à
372.00€.Cette
opération
est
approuvée.
Votants
: 10
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention
: 0
Questions
diverses
:
-
Frédéric
Duprat
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
divers
projets
de
travaux
sur
la
résidence
Marcel
Courtiau,
avec
le
remplacement
des
tuiles.
Pour
400m2
de
toiture,
le
montant
du
devis
s'élève
à
11
440.00€
sans
la
mise
en
place
de
crochets,
ou
bien
à
13
065.00€
avec
la
pose
de
crochets.
Le
devis
de
la
société
ERM-Aquitaine
pour
le
remplacement
des
balustrades
du
foyer
s'élève
à 24
500.00€
. La
société
Lumale-Concept
doit
être
également
consultée.
L’accessibilité
des
toilettes
du
Ginx
peut
être
réalisée
sans
frais
démesurés
avec
l’aide
de
bénévoles
et
des
employés
municipaux.
C.
Fondeviolle
rappelle
que
l’accessibilité
de
l’église
d’Arue
est
également
prévue
et
que
ces
opérations
devront
figurer
dans
l'Agenda
d'accessibilité.
Madame
GUICHARD,
Architecte
des
Bâtiments
de
France,
a
été
pressentie
pour
un
rendez-vous
à
l’église
du
Ginx
dont
la
pierre
de
clé
de
voûte
semble
détériorée
et
présente
un
risque
pour
la
sécurité.
La
porte
des
WC
des
bureaux
de
la
mairie
et
la
serrure
défectueuse
devront
être
remplacées.
La
MAIF
a
été
contactée :
les
travaux
s'élèvent
à
350.00€
avec
une
franchise
de
150.00€.
-
M.le
Maire
aborde
{a
question
du
pont
de
la
route
de
la
Braise
: construit
par
la
CCLA,
mais
situé
sur
une
route
privée,
il ne
peut
faire
l’objet
d’un
contrôle
de
sécurité
par
la
CCLA.
Or,
il n’est
pas
envisageable
actuellement
pour
la
commune
d’Arue
de
faire
l'acquisition
de
cette
route,
vu
son
état
très
dégradé.
Donc,
pas
de
solution
pour
l'instant.
-__
Numérues
: Catherine
FONDEVIOLEE
informe
les
membres
du
C.M.
de
la
commande
des
plaques
portant
le
nom
des
chemins
et
de
la
modification
de
la
dénomination
de
la
rue
de
la
caserne
des
pompiers
: elle
devient
la
rue
de
l’Estupe-Huèc
. Cette
nouvelle
appellation
remporte
l'approbation
unanime.
-
M.le
Maire
donne
des
nouvelles
des
entreprises
qui
ont
choisi
de
s'installer
sur
la
zone
d'activités
de
la
commune.
Les
travaux
de
débiaiement
de
ia
maison
Dulin
sont
reportés,
en
raison
du
délai
de
trois
mois
supplémentaires
du
permis
de
démolir.
Les
services
de
la
Région
doivent
se
prononcer
sur
des
fouilles
archéoiogiques.
-
Le
Printemps
des
Landes
2016
: Frédéric
DUPRAT
informe
que
le thème
du
Printemps
des
Landes
en
2016
sera
«
Venez
tester
à Arue
les
Cabanes
au
fond
des
Bois
». Comme
chaque
année,
un
parcours
pédestre
sera
défini
avec
la
découverte
de
cabanes
réalisées
par
les
habitants
et
les
associations
de
la
commune.
La
cuisson
du
pain,
animée
par
les
bénévoles
se
déroulera
dans
le four
du
bourg,
et
sera
suivie
du
repas
du
Comité
des
Fêtes.
Les
questions
étant
épuisées,
M.
le
Maire
déclare
la
séance
levée
à
23h20.
La
secrétaire
de
séance
- Claude
MALLET