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Déliberation - 2023 103 BP2023 ZA Volzac
Déliberation - 2023 105 BP2023 ZA Rouchar
Déliberation - 2023 104 BP2023 ZA Neuveglise
Déliberation - 2023 100 BP2023 ZA Belvezet
Déliberation - 2023 120 BP2023 Centre aqualudique
Déliberation - 2023 129 BP2023 Forages Coltines
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 129 BP2023 Forages Coltines)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Budget,
à
TN CONSEIL COMMUNAUTAIRE = cl VENDREDI 7 AVRIL 2023
.…" Sant-flour a matt COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2023-129
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-trois, le sept avril, à dix-neuf heures,
Présents : 48 le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire
Absents excusés : 14 à la salle des Conférences du Rozier Coren à Saint-Flour,
Pouvoirs : 15 après convocation légale en date du 31 mars 2023, sous
Votants : 63 la Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, MME Béatrice ANTONY, MME Nicole BATIFOL, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Jean-Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, M. Benjamin SALSON, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Bernard COUDY, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Frédéric DELCROS, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M.
Christian GENDRE, M. Vital GENDRE, M. Éric GOMESSE, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, MME Nathalie LESTEVEN, M. Philippe MATHIEU, M. Bernard MAURY, M. Jean-Marie MEZANGE, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, MME Marie PETITIMBERT, M. Marc POUGNET, M. Jean-Claude PRIVAT, M. Bernard REMISE, MME Bernadette RESCHE, M. Jean- Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, M. Pierre SEGUIS, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés :
M. Frédéric ASTRUC, MME Marina BESSE, M. Robert BERTRAND, M. Claude BONNEFOI, MME Yolande CHASSANG, M. Jérôme GRAS, MME Nadine JANVIER, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Marine NEGRE, M. Louis PECHAUD, MME Sylvie PORTAL, M. Pascal POUDEVIGNE, MME Patricia ROCHÈS, M. Michel ROUFFIAC.
Pouvoirs :
MME Pierrette BEAUREGARD donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU M. Robert BOUDON donne pouvoir à M. Bernard REMISE
M. Éric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES M. Philippe ECHALIER donne pouvoir à MME Agnès AMARGER M. Adrien LAMAT donne pouvoir à M. Marc POUGNET
MME Annick MALLET donne pouvoir à MME Marie PETITIMBERT
M. Guy MICHAUD donne pouvoir à M. Gilbert CHEVALIER
M. Louis NAVECH donne pouvoir à M. Christian GENDRE
M. Jean-Luc PERRIN donne pouvoir à M. Philippe MATHIEU
MME Jeanine RICHARD donne pouvoir à M. Bernard MAURY M. Robert ROUSSEL donne pouvoir à M. Gérard MOULIADE
M. Serge TALAMANDIER donne pouvoir à MME Céline CHARRIAUD MME Maryline VICARD donne pouvoir à M. Jean-Claude PRIVAT M. Loïc POUDEROUX donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT
Madame Annie ANDRIEUX a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le ” conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et ” BAR. 3621-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 1 8 AVR 2073
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du Tribunat—Aéministratif de CLERMONT-FERRAND. Accusé de réception en préfecture 015-200066660-20230407-DELIB2023-129-BF Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
OBJETB BUDGET PRIMITIF 2023 -
BUDGET ANNEXE FORAGES DE COLTINES
RAPPORTEUR : Monsieur Christophe VIDAL
Le budget primitif 2023 des FORAGES DE COLTINES est équilibré en dépenses et en recettes aux sommes suivantes :
+ Section d'exploitation : 131 965,21 € (87 556,11 € en 2022)
+ Section d'investissement : 56 381,18 € (38 823,96 € en 2022)
SECTION D'EXPLOITATION
Les crédits pour les dépenses d'exploitation s'élèvent à 131 965,21 € : > Charges à caractère général 71 600 € > Charges de personnel 18 400 € > Autres charges de gestion courante (arrondis de TVA) 2€ - Charges financières 8 130 € > Virement à la section d'investissement 19 053,21 € > Dotation aux amortissements 14 780 €
Les recettes d'exploitation sont les suivantes :
- Produits des services 70 400 € - Dotations, subventions et participations 3 070 € Dont participation du Budget général 3 070 € Pour mémoire, participation au BP 2022 = 3 105 € - CA 2022 = 3 102,27 € - Résultat de fonctionnement reporté 33 795,21 € > Travaux en régie 24 700 €
La poursuite de la hausse du coût des énergies entraîne une nouvelle hausse des charges à caractère général à hauteur de 16 000 €. L'excédent budgétaire dégagé les années antérieures permettra d'y faire face.
Des travaux en régie sont prévus pour créer une voie d'accès aux forages, pour un coût de 24 700 €.
La subvention du budget général finance l'annuité d'emprunt de l'opération embouteillage.
SECTION D'INVESTISSEMENT
Les crédits pour les dépenses d'investissement s'élèvent à 56 381,18 € : > Remboursement du capital d'emprunt 13 740 € > Dépenses d'équipement (crédits nouveaux) en opérations : 42 641,18 €
% Embouteillage 17 688,96 € & Vente d'eau 24 952,22 €
Les recettes d'investissement sont les suivantes :
- Opérations d'ordre 14 780 € > Excédents de fonctionnement capitalisés TARN - Virement de la section d'exploitation
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230407-DELIB2023-129-BF
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 > Résultat d'investissement reporté 19 608,05 €
Le Conseil Communautaire après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir délibéré,
+ ADOPTE le Budget Primitif 2023 des FORAGES DE COLTINES, tel qu'il figure en annexe de la délibération.
POUR : 63 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
La Présidente, La secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230407-DELIB2023-129-BF
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 ENLT EC
PARLONS
MALI "arme
CAARA 3 SEX MES
À "cf Sañnt:-flour
COMMUNAUTE
15187
Code INSEE
SAINT-FLOUR COMMUNAUTE
FORAGES DE COLTINES
BP 2023
M4
Présenté par la Présidente,
ARRETE - SIGNATURES
Délibéré par le Conseil Communautaire,
réuni en session ordinaire
A Saint-Flour, le 7 avril 2023
Nombre de membres en exercice : 77
Nombre de membres présents : Ü8
VOTE : Pour : 3
Contre : ©
Abstention : ©
Ne prend pas part au vote : ©
Date de convocation : 31 mars 2023
Les Membres du Conseil Communautaire
CONSEILLERS SIGNATURE CONSEILLERS SIGNATURE
AMARGER Agnès
ou CHAUVEL Pascal
BRUN Joël
ou COSTANTINI Alberto
AMARGER Didier
ou FRANCON Christine
CHASSANG Pierre
ou FARGES André
ANDRIEUX Annie
ou BARRIOL Jacky
CHASSANG Yolande
ou DECONQUAND Jean-François
ANTONY Béatrice
ER É
(us CHASTANG Marcel
ou SALSON Benjamin
ASTRUC Frédéric
ou VERNET Jérôme
CHEVALIER Gilbert
ou JOURDES Frédéric
BATIFOL Nicole CLAVILIER Guy ou BODEAU Jacques Ï
BEAUREGARD Pierrette
ou FABRE Hervé
COUDY Bernard
où RIGAL Christophe
BENEZIT Sophie
ou MODENEL Alain
COURET Gérard
ou ROBERT-MISSONNIER Isabelle
BERTHET Jean-Paul DE LAROCHE Philippe ou CONDUTIER Jean-Luc
BERTRAND Robert DELCROS Frédéric
BESSE Marina
ou BEC Jean-Pierre DELEPINE Bonnie
BIGOT Gilles
ou HUGON Albert DELORT Philippe
BONAL Richard
ou AJALBERT Andrée
DELPY Gérard
ou MAGENTIES Marc
BONNEFOI Claude
ou ROCHE Alain
DELRIEU Ghislaine
ou LOUBEYRE Julien_!
BOUCHARINC Jean-Luc
—4
ECHALIER Philippe
ou DOUET Virginie
BOUDON Robert
ou VAISSADE Sylvie
GENDRE Christian
où ASTRUC Olivier d
BOUDOU Jean-Marc
ou BATIFOULIER Amandine
GENDRE Vital
ou VERRIERE Loui UT
BOULDOIRES Eric GOMESSE Eric ou MAURANNE Nelly
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230407-DELIB2023-129-BF
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023 D Sn — = Sañnt-flour mes COMMUNAUTÉ 15187 SAINT-FLOUR COMMUNAUTE BP 2023
Code INSEE FORAGES DE COLTINES M4
Les Membres du Conseil Communautaire
CONSEILLERS SIGNATURE CONSEILLERS SIGNATURE
GRAS Jérôme PERRIN Jean-Luc LS "\ ES 41
GUEROULT Olivia
ou BADUEL Michel Ë
PETITIMBERT Marie
GUIBERT Martine PORTAL Sylvie ou TERRISSE Jérôme
JANVIER Nadine
ou GINHAC Daniel
POUDEROUX Loïc
ou BONNET Anne-Sophie
JOUVE Jean-Pierre POUDEVIGNE Pascal ou DELPRAT Arnaud
LAMAT Adrien POUGNET Marc
LESTEVEN Nathalie PRIVAT Jean-Claude
MALLET Annick REMISE Bernard ou FOSSE BALDRAN Catherine
MATHIEU Philippe RESCHE Bernadette ou ROBERT Thierry
MAURY Bernard RESCHE Jean-Paul _= ou CUSSAC Jean-Miche
MEZANGE Jean-Marie
ou CHASSANG Jean-Pierre
REVERSAT Olivier
ou MUNERY Céline
MICHAUD Guy
ou CHASSANG Stéphane
À RICHARD Jeanine
MIRAL Daniel
Ou GUY Michel LAS }
l__
CA
}
ROCHÈS Patricia
ou SAINT-JOANIS Sandy
MONLOUBOU Jean-Jacques
ed
AE
mr
MOULIADE Gérard
vw
27
NS
7 ROUFFIAC Michel
ou CUSSAC Sébastien
ROUSSEL Robert
NAVECH Louis
ou POJOLAT Aurélien
SEGUIS Pierre
où GRIFFOUL Monique Ni
NEGRE Marine TALAMANDIER Serge ou SABATIER Jean-Luc
NIOCEL JULHES Emmanuelle VICARD Maryline
PECHAUD Louis VIDAL Christophe ou RISS Christian où AURIERE Bernard
VITAL David PELISSIER René
Biol
HET ou RODIER Daniel DRE Certifié exécutoire par la Présidente,
Compte tenu de la transmission en T 18 AVR. 2023
À Saint-Flour, le | 2023
/
; et de la publication le 1 8 AVR. 2073
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20230407-DELIB2023-129-BF
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023