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Convocation - OJ 05062026 1
Procès Verbal - OJ Presse 24092024 1
Procès Verbal - OJ 23062026 1
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 23062026 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
5451
1 place
Jean
Jaurès
- 71100
SAINT
REMY
Le
17
juin
2026
OBJET
:
Convocation
Conseil
Municipal
Cher(e)
collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
MARDI
23
JUIN
2026
A
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
1. 2. œns 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
14
avril
2026
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
05
juin
2026
Finances-Patrimoine
BP
—
Décision
modificative
n°1
BP
— Taxe
sur
la
publicité
extérieure
— Tarifs
2027
Aménagement
Voirie
—
Classement
de
plusieurs
parcelles
du
domaine
privé
communal
dans
le
domaine
public
de
la
commune
de
Saint-Rémy
Contrat
de
concession
de
service
public
- Planimètres
Amélioration
énergétique
de
la Médiathèque
— Programme
de
travaux
Groupement
de
commande
à caractère
permanent
— Délibération
de
principe
Vie
Sociale
Subvention
sur
projet
de
l’Association
Pétanque
de
Saint-Rémy
Subvention
sur
projet
de
l’ Association
Badminton
Subventions
2026
—
Attributions
aux
associations
San-Rémoises
Affaires
Générales
Désignation
d’élus
au
comité
de
pilotage
de
la
rénovation
de
l’accueil
de
loisirs
l’Escale
Attribution
du
nom
« Gymnase
Alain
Mère
» au
gymnase
municipal
rénové
Désignation
des
membres
à la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC)
Instauration
d’un
forfait
de
remboursement
des
frais
d’enlèvement
des
dépôts
sauvages
de
déchets
Place
à l’été 2026
Sélection
de
la
commune
de
Saint-Rémy
dans
le projet
national
de
Recherche
sur
l'Adaptation
aux
Canicules
dans
les Écoles (RACINE
2)
Formation
des
élus,
orientations
et ouverture
de
crédits
Fixation
du
taux
d’avancement
de
grade
au
titre
de
l’année
2026
Modification
du
tableau
des
effectifs
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je vous
prie
d’agréer,
cher(e)
collègue,
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Florence
PLISSONNIER
Maire