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Procès Verbal - OJ 04042023 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rémy.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 04042023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Aménagement du territoire,
DIRECTION
GENERALE
: 03
85
42
5451
| |
C
|
|
al
î
_
ER
1
place
Jean
Jaurès
- BP
90360
- 71109
SAINT
REMY
Cedex
Le
29
mars
2023
PRESSE
AFFICHAGE
OBJET
:
Convocation
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
MARDI
4 AVRIL
2023
A
18
H
00
Salle
du
Conseil
Municipal
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
ls æ HA AE SR 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
février
2023
Finances-Patrimoine
Budget
Principal
- Approbation
du
Compte
de
gestion
2022
Budget
Principal
- Approbation
du
Compte
Administratif
2022
Budget
Principal
— Bilan
des
acquisitions
et
cessions
immobilières
réalisées
par
la ville
en
2022
Budget
Principal
— Affectation
des
résultats
2022
Budget
Principal
- Budget
primitif
2023
Budget
Principal
— Bilan
annuel
et révision
de
l’AP/CP
n°004
— Plan
vélo
Budget
Principal
—
Bilans
annuels
et
modifications
de
l’AP/CP
et
de
l’AE/CP
n°005
—
Performance
énergétique
de
l’éclairage
Fiscalité
2023
— Vote
du
taux
des
trois
taxes
directes
locales
Aménagement
Acquisition
de
l'emplacement
réservé
de
la
parcelle
AB
137
Rue
Georges
Musy
—
Acquisition
de
la
parcelle
de
terrain
AY
n°399
et
modification
de
la
délibération
n°075/22 Terrain
- Cession
d’une
emprise
foncière
complémentaire
à l’'OPAC
Saône
et Loire
Rapport
d’information
- Stationnement
vélos
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d'énergies
sur
le
périmètre
de
la
région
Bourgogne
Franche-Comté
en
tant
que
membre
Vie
Sociale
Intégration
du
Groupe
la Poste
au
réseau
VIF
Présentation
de
l’événement
« Un
air
de
fête
»
Subvention
sur
projet
de
Saint
Rémy
Environnement
Affaires
Générales
Création
d’une
commission
« budget
participatif
» et désignation
de
ses
membres
Convention
Saint-Rémy
Blue
Festival
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
du
Conseil
Municipal
Je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Florence
PLISSONNIER
dE
#