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Déliberation - struct file.php?id=1801
Déliberation - struct file.php?id=1750
Déliberation - struct
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ensuès-la-Redonne.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
La
séance
du
conseil
municipal
du
16
avril
2024
a débuté
à 18h33
PRESENTS
:
Mesdames,
Hélène
VARRE,
Fabienne
REMANT-DOLE,
Maryline
BRU,
Valérie
SALLES,
Laetitia
CLEMENT-ORTUNO,
Catherine
KERVAIJAN,
Louise
VINCENZI,
Christelle
ROSSELLO,
Sylvie
VANUCCINI
ASENJO,
Sophie
BILLECI,
Sabrina
BENKENOUCHE
,Aurélie
POTIER-DORCHY,
Claudine
GUARY.
Messieurs,
Michel
ILLAC,
Marcel
TURCHIULI,
Eric
OLIVE,
Christophe
GLORIAN,
Jean-Noël
ALLARD,,
Mohamed
BEHAIRI,
Constant
COUTSOURAS,
John
LANNE,
Frédéric
OUNANIAN,
Cédric
RAFFIER,
Robert
FHAL.
ABSENTS
EXCUSES
:
Madame
Karen
DOSSETTO
donne
son
pouvoir
à
Madame
Hélène
VARRE.
Monsieur
Ozkan
KIZILDAG
donne
son
pouvoir
à
Madame
Valérie
SALLES,
Monsieur
Sébastien
ALARCON
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
Michel
ILLAC.
Monsieur
Thierry
SOUMAHORO
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
Marcel
TURCHIULI.
‘Monsieur
Georges
CLERC
donne
son
pouvoir
à Madame
Fabienne
REMANT-DOLE.
EEEEE PRESIDENT
DE
SEANCE
:
Monsieur
Michel
ILLAC,
maire.
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Madame
Claudine
GUARY
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
En
exercice
:
29
Présents
: 24
Votants:
29
L'ordre
du jour
s’est
achevé
à 20h26.
Conseil
Municipal
—- Mardi
16
avril 2024
Direction
Générale
des Services DELIBERATIONS
Commissions
municipales
— Modification
de
la
composition Commission
d'appel
d’offre
-
Modification
de
la
composition
Subventions
auprès
du
Conseil
Départemental
- Travaux
de
proximité
2024
Subvention
auprès
de
l’Agence
Nationale
du
Sport
— rénovation
du
city
stade
Subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
— Aide
à la transition
énergétique
2024
—
Travaux
de
réhabilitation
après
études
—
Eclairages
et
systèmes
de
chauffages
Subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
— Aide
à la transition
énergétique
2024
—
Acquisition
véhicule
électrique
pour
les
services
techniques
Subvention
auprès
de
la
Direction
Régionale
de
l'Environnement
de
l’Aménagement
et
du
Logement
(DREAL)
pour
le
projet
de
jardin
partagé,
assistance
à maîtrise
d'ouvrage
pour
la
réalisation
de
travaux
d'aménagements
paysagers Attribution
de
subventions
aux
associations
Approbation
de
l’appel
à projet
- AVELO3
Programme
ACTEE
2-SEQUOIA
- Approbation
de
l’avenant
n°1
à la convention
entre
la
FNCCR,
la
métropole
Aix
Marseille
Provence,
l’'ALEC
métropole
marseillaise,
l’atelier
de
l'environnement-CPIE
du
pays
d’Aix
et
29
communes Annexe
: Avenant
n°1
à la convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
du
programme
CEE
ACTEE
2
Conseil
Municipal
- Mardi
16
avril
2024
Direction
Générale
des
Services
POUR
CONTRE ||
ABSTENTION
Voir
pièces
jointes
pour
ces
deux
délibérations
Six
abstentions
:
M.
John
LANNE-
Mme
Aurélie
POTIER-DORCHY- Mme
Claudine
GUARY-M.
Cédric
RAFFIER-M. Frédéric OUNANIAN-
M.
Robert
FHAL
Quatre
abstentions
:
M.
John
LANNE-Mme
Aurélie
POTIER-
DORCHY-Mme Claudine
GUARY-M.
Robert
FHAL
Quatre
abstentions
:
M.
John
LANNE-Mme
Aurélie
POTIER-
DORCHY-Mme Claudine
GUARY-M.
Robert
FHAL
A
la
Majorité
des
membres
présents
ou
représentés
A
la
Majorité
des
membres
présents
ou
représentés
A
la
Majorité
des
membres
présents
ou
représentés
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Six
abstentions
:
M.
John
LANNE-
Mme
Aurélie
POTIER-DORCHY- Mme
Claudine
GUARY-M.
Cédric
RAFFIER-M. Frédéric OUNANIAN-
M.
Robert
FHAL
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
A
la
Majorité
des
membres
présents
ou
représentés
A
la
Majorité
des
membres
présents
ou
représentés
Une
abstention
:
M.
Robert
FHAL
Une abstention: M.
Robert
FHAL
A
la
Majorité
des
membres
présents
ou
représentés Programme
ACTEE2
— SEQUOIA
- Approbation
de
la
convention
de
reversement
N°2
Annexe
: Convention
de
reversement
n°2
Approbation
de
l'opération
de
mise
en
place
d'un
balisage
écologique
pour
la
matérialisation
de
la limite
des
300
mètres
devant
une
partie
du
littoral
de
la commune
d’Ensuès-la-Redonne,
pour
un
chenal
d'accès
au
rivage
des
kayaks
&
paddles
dans
la
calanque
de
la
redonne,
et
pour
un
agrandissement
de
la zone
de
baignade
du
grand
Méjean
dans
la calanque
de
Méjean
Conseil
Municipal
—- Mardi
16
avril 2024
Direction
Générale
des
Services
A la Majorité
des
membres
Une
abstention
:
présents
ou
représentés
M.
Robert
FHAL
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
Le
19
avril
2024
Le
Maire Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2024
5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié
le 23/04/2024
ID
: 013-211300330-20240423-2024_31_CM-DE
COMMUNE
D’ENSUES-LA-REDONNE
ARRONDISSEMENT
D’ISTRES
—
BOUCHES
DU
RHONE
/
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
,
DELIBERATION
N°2024-31-CM
. [
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE
DU
SEIZE
AVRIL
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
COMMISSIONS
MUNICIPALES
—
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
La séance
du
conseil municipal
a débuté
à 18h33
PRESENTS
:
Mesdames,
Hélène
VARRE,
Fabienne
REMANT-DOLE,
Maryline
BRU,
Valérie
SALLES,
Laetitia
CLEMENT-
ORTUNO,
Catherine
KERVAIAN,
Louise
VINCENZI,
Christelle
ROSSELLO,
Sylvie
VANUCCINI
ASENJO,
Sophie
BILLECI,
Sabrina
BENKENOUCHE
, Aurélie
POTIER-DORCHY,
Claudine
GUARY.
Messieurs,
Michel
ILLAC,
Marcel
TURCHIULI,
Eric
OLIVE,
Christophe
GLORIAN,
Jean-Noël
ALLARD, ,
Mohamed
BEHAIRI,
Constant
COUTSOURAS,
John
LANNE,
Frédéric
OUNANIAN,
Cédric
RAFFIER,
Robert
FHAL. ABSENTS
EXCUSES
:
Madame
Karen
DOSSETTO
donne
son
pouvoir
à
Madame
Hélène
VARRE.
Monsieur
Ozkan
KIZILDAG
donne
son
pouvoir
à
Madame
Valérie
SALLES.
Monsieur
Sébastien
ALARCON
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
Michel
ILLAC.
Monsieur
Thierry
SOUMAHORO
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
Marcel
TURCHIULI.
Monsieur
Georges
CLERC
donne
son
pouvoir
à
Madame
Fabienne
REMANT-DOLE.
tEztt PRESIDENT
DE
SEANCE
:
Monsieur
Michel
ILLAC,
maire.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
Madame
Claudine
GUARY
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
En
exercice
: 29
Présents
: 24
Votants
:
29
L'ordre
du jour
s’est
achevé
à 20h26. Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2024
5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié le 23/04/2024
mes
ID
: 013-211300330-20240423-2024_31_CM-DE
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
la
délibération
n°2020.08.051
du
20
Août
2020
portant
« Adoption
de
la
composition
des
commissions
municipales
et
mise
à jour
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
»
VU
l'arrêté
municipal
n°2023/129
du
18 octobre
2023
rapportant
l'intégralité des délégations
consenties
à Monsieur
Robert
FHAL
VU
les
délibérations
n°
2023-61-CM
du
7
décembre
2023
visant
le
non
maintien
dans
ses
fonctions
d'adjoint
de
Monsieur
Robert
FHAL
et
2023-62-CM
portant
détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
à sept
VU
la
délibération
n°2023-63-CM
portant
modification
de
la
composition
des
commissions
municipales
VU
les
observations
des
services
de
l’Etat
dans
le cadre
du
contrôle
de
légalité
en
dates
des
22
février
et
11 janvier
2024
qui
exposent
les fragilités juridiques
pesant
sur
la délibération
n°2023-63-CM
VU
le
courrier
de
Monsieur
Cédric
RAFFIER
du
11
décembre
2023
relatif
à sa
demande
de
retrait
de
la
commission
municipale
n°5
«
Culture,
Festivités
et
Cérémonies
».
VU
le
courrier
du
groupe
«
Provoquons
l'Avenir
du
11
mars
2024
qui
vient
préciser
que
les
élus
qui
composent
ce
groupe
sont
démissionnaires
de
l’ensemble
des
commissions
depuis
le 19
décembre
2023.
VU
l'avis
favorable
à
l'unanimité
des
membres
présents
de
la
commission
n°
6
«
Finances,
budgets,
affaires
générales,
développement
économique,
commerce
de
proximité
et
artisanat
»
en
date
du
18
mars
2023
Considérant
qu’au
regard
de
ce qu'il
précède,
il est procédé
au
retrait de
la délibération
N°2023-63-CM.
Considérant
que
dans
ce
cadre,
il
convient
à
la
suite
du
rapport
de
l'intégralité
des
délégations
consenties
à
Monsieur
Robert
FHAL,
par
arrêté
du
18
octobre
2023
et
du
non
maintien
dans
ses
fonctions
d’adjoint,
d'adapter
la
composition
des
commissions
municipales.
Considérant
que
le
11
décembre
2023
Monsieur
Cédric
RAFFIER
a adressé
un
courrier
de
demande
de
« retrait
d’une
commission
» pour
la commission
municipale
n°5
« Culture,
Festivités
et Cérémonies
».
Considérant
que
le
19
décembre
les
élus
du
groupe
« Provoquons
l'Avenir
»
ont
adressé
un
courrier
indiquant
qu'ils
ne
siègeraient
plus
dans
les
commissions
municipales
et
que
par
courrier
du
11
mars
2024,
ils ont
confirmé
être
démissionnaires
de
toutes
les
commissions.
Considérant
qu’il
convient
de
rappeler
que :
"
En
vertu
des
dispositions
de
l'alinéa
3
de
l’article
L2121-22
la
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l’assemblée
communale.
“
Le
Maire,
qui
est
Président
de
droit
de
toutes
les
commissions,
doit
les
convoquer
dans
les
huit
jours
qui
suivent
la nomination
des
membres,
ou
à plus
bref délais sur
la demande
de
la majorité
des
membres
qui
les
composent.
"Chacune
des
commissions
est
compétente
pour
désigner,
au
cours
de
sa
première
réunion,
son
vice-président.
Considérant
qu’il
convient
de
procéder
à
l'élection
par
vote
à
bulletin
secret,
de
nouveaux
membres,
par
scrutin
de
liste
et
à
la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Considérant
que
par
courriel
en
date
du
1°
mars
2024,
l'intégralité
des
membres
du
Conseil
Municipal
a été
invitée
à déposer
une
liste
de
candidats
dans
le cadre
de
toutes
les commissions
municipales.
Considérant
qu’au
regard
des
listes
de
candidatures
déposées
par
les
diverses
tendances
préalablement
à
l'ouverture
de
la
séance
du
Conseil
Municipal,
il est
procédé
aux
opérations
de
vote.
Considérant
qu’en
vue
de
procéder
au
vote,
doivent
être
désignés
deux
assesseurs
et
deux
scrutateurs.
p Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2024
5
14/2024
Reçu
en
préfecture
le 23/04/20
5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié
le 23/04/2024
ID
: 013-211300330-20240423-2024_31_CM-DE
Considérant
que
les élus
ont
été
invités
à remettre
dans
l’urne
les enveloppes
de
vote,
après
être
passés
dans
l’isoloir.
Le
Conseil
Municipal:
Sur
la
désignation
de
deux
assesseurs,
Madame
Catherine
KERVAJAN
et
Monsieur
Constant
COUTSOURAS
ont
été
désignés
assesseurs.
Sur
la
désignation
de
deux
scrutateurs,
Madame
Christelle
ROSSELLO
et
Monsieur
Marcel
TURCHIULI
ont
été
désignés
scrutateurs.
Il'est
précisé
que
Madame
Claudine
GUARY
désignée
en
tant
que
secrétaire
de
séance
du
conseil
municipal
assurera
le
secrétariat
du
vote.
Sur
le
vote,
Nombre
de
votant
: 29
votants
(24 présents
+ 5 pouvoirs)
Nombre
d’enveloppes
trouvés
dans
l’urne
: 29
enveloppes
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1 bulletin
nul
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 28
suffrages
exprimés
Afin
que
toutes
les
tendances
représentées
au
conseil
municipal
d'Ensuès-la-Redonne
puissent
disposer
d'au
moins
un
représentant
dans
l'ensemble
des
commissions
municipales
permanentes,
les
commissions
sont
composées
comme
suit
:
Commission
n°1
: Education,
Enfance,
Jeunesse
et Affaires
Scolaires
Nom
de
la
liste
Nombre
de
sièges
|
Noms
des
personnes
élues
Michel
ILLAC
5
Hélène
VARRE
Karen
DOSSETTO
Sophie
BILLECI
Sylvie
VANUCCINI
ASENJO
Christelle
ROSSELLO
Groupe
Provoquons
l'Avenir
1
Claudine
GUARY
Elus
Indépendants
1
Cédric
RAFFIER
Commission
n°2
: Travaux,
Urbanisme,
Voirie
Nom
de
la liste
Nombre
de
sièges
|
Noms
des
personnes
élues
Michel
ILLAC
5
Marcel
TURCHIULI
Constant
COUTSOURAS
Eric
OLIVE
Christophe
GLORIAN
Ozkan
KIZILDAHG
Groupe
Provoquons
l'Avenir
1
John
LANNE
Elus
Indépendants
1
Frédéric
OUNANIAN 5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié
le 23/04/2024
Envoyé
en
préfecture
le 23/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2024
EI EME
ID
: 013-211300330-20240423-2024_31_CM-DE
Commission
n°3
: Actions
Sociales,
Logements,
Accessibilité,
Séniors,
Emploi
et
Santé
Nom
de
la
liste
Nombre
de
sièges
Noms
des
personnes
élues
Michel
ILLAC
5
Fabienne
REMANT-DOLE
Sylvie
VANUCCINI
ASENJO
Georges
CLERC
Thierry
SOUMAHORO
Hélène
VARRE
Groupe
Provoquons
l'Avenir
Claudine
GUARY
Elus
Indépendants
Frédéric
OUNANIAN
Commission
n°4
: Sports
et vie
associative
Nom
de
la
liste
Nombre
de
sièges
Noms
des
personnes
élues
Michel
ILLAC
5
Mohamed
BEHAIRI
Louise
VINCENZI
Maryline
BRU
Valérie
SALLES
Marcel
TURCHIULI
Groupe
Provoquons
l'Avenir
Claudine
GUARY
Elus
Indépendants
Cédric
RAFFIER
Commission
n°5
: Culture,
Festivités
et
Cérémonies
Nom
de
la
liste
Nombre
de
sièges
Noms
des
personnes
élues
Michel
ILLAC
5
Valérie
SALLES
Sabrina
BENKENOUCHE
Karen
DOSSETTO
Louise
VINCENZI
Ozkan
KIZILDAG
Groupe
Provoquons
l'Avenir
Aurélie
POTIER
Elus
Indépendants
Cédric
RAFFIER
proximité
et
Artisanat
Commission
n°
6:
Budget,
Affaires
Générales,
Développement
économique,
Commerces
de
Nom
de
la
liste
Nombre
de
sièges
Noms
des
personnes
élues
Michel
ILLAC
8
Sébastien
ALARCON
Valérie
SALLES
Marcel
TURCHIULI
Hélène
VARRE
Laetitia
CLEMENT
ORTUNO
Jean-Noël
ALLARD
Catherine
KERVAJAN
Fabienne
REMANT-DOLE
Groupe
Provoquons
l'Avenir
Aurélie
POTIER
Elus
Indépendants
Frédéric
OUNANIAN Envoyé
en
préfecture
le 23/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2024
re
5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié
le 23/04/2024
SALE
ID : 013-211300330-20240423-2024_31_CM-DE
Commission
n°7
: Environnement,
Développement
Durable,
Aménagement
du
Territoire,
Eau
et
Assainissement Nom
de
la
liste
Nombre
de
sièges
|
Noms
des
personnes
élues
Michel
ILLAC
5
Laetitia
CLEMENT
ORTUNO
Christophe
GLORIAN
Eric OLIVE Sophie
BILLECI
Catherine
KERVAJAN
Groupe
Provoquons
l'Avenir
1
Aurélie
POTIER
Elus
Indépendants
1
Robert
FHAL
Commission
n°8
: Sécurité,
Correspondant
défense,
Ports,
Littoral
et
Transport
Nom
de
la
liste
Nombre
de
sièges
|
Noms
de
personnes
élues
Michel
ILLAC
5
Constant
COUTSOURAS
Hélène
VARRE
Christelle
ROSSELLO
Ozkan
KIZILDAG
Jean-Noël
ALLARD
Groupe
Provoquons
l'Avenir
1
John
LANNE
Elus
Indépendants
1
Robert
FHAL
Le
président
de
séance :
La
secrétaire
de
séance :
Le
Maire,
Claudine
GUARY
Michel
ILLAC
c Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2024
5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié le 23/04/2024
É
ID
: 013-211300330-20240423-2024_32_CM-DE
COMMUNE
D’ENSUES-LA-REDONNE
ARRONDISSEMENT
D’ISTRES
—
BOUCHES
DU
RHONE
/
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
?
DELIBERATION
N°2024-32-CM
+L
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
+
SEANCE
DU
SEIZE
AVRIL
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
RAPPORT
E
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRE
— MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
La séance
du
conseil
municipal
a débuté
à 18h33
PRESENTS : Mesdames,
Hélène
VARRE,
Fabienne
REMANT-DOLE,
Maryline
BRU,
Valérie
SALLES,
Laetitia
CLEMENT-ORTUNO,
Catherine
KERVAIJAN,
Louise
VINCENZI,
Christelle
ROSSELLO,
Sylvie
VANUCCINI
ASENIJO,
Sophie
BILLECI,
Sabrina
BENKENOUCHE
,
Aurélie
POTIER-DORCHY,
Claudine
GUARY.
Messieurs,
Michel
ILLAC,
Marcel
TURCHIULI,
Eric
OLIVE,
Christophe
GLORIAN,
Jean-Noël
ALLARD,
,
Mohamed
BEHAIRI,
Constant
COUTSOURAS,
John
LANNE,
Frédéric
OUNANIAN,
Cédric
RAFFIER,
Robert
FHAL.
ABSENTS
EXCUSES
:
Madame
Karen
DOSSETTO
donne
son
pouvoir
à
Madame
Hélène
VARRE.
Monsieur
Ozkan
KIZILDAG
donne
son
pouvoir
à
Madame
Valérie
SALLES.
Monsieur
Sébastien
ALARCON
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
Michel
ILLAC.
Monsieur
Thierry
SOUMAHORO
donne
son
pouvoir
à Monsieur
Marcel
TURCHIULI.
Monsieur
Georges
CLERC
donne
son
pouvoir
à
Madame
Fabienne
REMANT-DOLE.
tte E PRESIDENT
DE
SEANCE
:
Monsieur
Michel
ILLAC,
maire.
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
Madame
Claudine
GUARY
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
En
exercice
:
29
Présents
: 24
Votants:
29
L'ordre
du jour
s’est
achevé
à 20h26. Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2024
5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié le 23/04/2024
ns
ID
: 013-211300330-20240423-2024_32_CM-DE
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
la
délibération
2020.06.018
du
30
juin
2020
portant
sur
l’élection
des
membres
de
la
commission
d'appel
d’offre
(CAO)
VU
la
nécessité
de
s'assurer
que
la
composition
de
la
commission
d’appel
d'offre
garantit
la
représentation
proportionnelle
des
différentes
tendances
au
sein
du
Conseil
Municipal
VU
la
liste
proposée
par
Monsieur
le
Maire
VU
la
liste
présentée
par
courriel
le
21
mars
2023
par
le
groupe
d'élus
«
Provoquons
l'Avenir
»
VU
la
liste
présentée
par
courriel
le
20
mars
2023
par
le groupe
d'élus
dits
« élus
indépendants
»
Considérant
que
par
délibération
du
30
juin
2020,
il a
été
procédé,
après
indications
sur
le
rôle
de
la
Commission
d'Appel
d'Offre,
à l'élection
de
ses
membres.
Considérant
que
l'expression
du
pluralisme
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale
doit
être
garantie,
pour
la
Commission
d'Appel
d'Offre,
et
qu’à
défaut,
il
convient
de
procéder
à
son
renouvellement. Considérant
que
ce
renouvellement
consiste
en
l'élection
des
cinq
membres,
appelés
à
siéger
aux
côtés
du
Maire
ou
de
son
représentant,
à la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste.
Considérant
qu'il
est
procédé,
selon
les
mêmes
modalités,
à l'élection
de
suppléants
en
nombre
égal
à celui
des
membres
titulaires
et
qu'il
y a
lieu
d’élire
les
suppléants
sur
la
même
liste
que
les
titulaires.
Considérant
que
pour
se
faire,
il
convient
de
procéder
à
l’élection
par
vote
à
bulletin
secret,
de
nouveaux
membres,
par
scrutin
de
liste.
Considérant
qu’il
convient
de
rappeler
que :
"
En
vertu
des
dispositions
de
l'alinéa
3
de
l’article
L2121-22
la
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale.
"
Le
Maire,
qui
est
Président
de
droit
de
toutes
les commissions,
doit
les convoquer
dans
les
huit
jours
qui
suivent
la
nomination
des
membres,
ou
à
plus
bref
délais
sur
la
demande
de
la
majorité
des
membres
qui
les
composent.
"Chacune
des
commissions
est
compétente
pour
désigner,
au
cours
de
sa
première
réunion,
son
vice-président.
Considérant
que
sont
candidats :
LISTE
MICHEL
ILLAC
Noms
des
candidats
titulaires
Sébastien
ALARCON
Mohamed
BEHAIRI
Marcel
TURCHIULI
Catherine
KERVAIJAN
Jean-Noël
ALLARD
Noms
des
candidats
suppléants
Louise
VINCENZI
Constant
COUTSOURAS
Ozkan
KIZILDAG
Eric
OLIVE
Christophe
GLORIAN Envoyé
en
préfecture
le 23/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2024
LEA
5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié
le 23/04/2024
ID
: 013-211300330-20240423-2024_32_CM-DE
LISTE
PROVOQUONS
L'AVENIR
Noms
des
candidats
titulaires
Claudine
GUARY
Aurélie
POTIER-DORCHY
John
LANNE
Noms
des
candidats
suppléants
Aurélie
POTIER-DORCHY
Claudine
GUARY
John
LANNE
LISTE
ELUS
INDEPENDANTS
Noms
des
candidats
titulaires
Robert
FHAL
Cédric
RAFFIER
Frédéric
OUNANIAN
Noms
des
candidats
suppléants
Cédric
RAFFIER
Robert
FHAL
Frédéric
OUNANIAN
Considérant
qu’au
regard
des
listes
de
candidatures
déposées
par
les
diverses
tendances
préalablement
à
l’ouverture
de
la
séance
du
Conseil
Municipal,
il est
procédé
aux
opérations
de
vote.
Considérant
qu'en
vue
de
procéder
au
vote,
doivent
être
désignés
deux
assesseurs
et
deux
scrutateurs. Considérant
que
les
élus
ont
été
invités
à
remettre
dans
l’urne
les
enveloppes
de
vote,
après
être
passés
dans
l’isoloir.
Le
Conseil
Municipal
:
Sur
la
désignation
de
deux
assesseurs,
Madame
Catherine
KERVAJAN
et
Monsieur
Constant
COUTSOURAS
ont
été
désignés
assesseurs.
Sur
la
désignation
de
deux
scrutateurs,
Madame
Christelle
ROSSELLO
et
Monsieur
Marcel
TURCHIULI
ont
été
désignés
scrutateurs.
Il'est
précisé
que
Madame
Claudine
GUARY,
désignée
en
tant
que
secrétaire
de
séance
du
conseil
municipal,
assurera
le
secrétariat
du
vote.
Sur
le vote,
Nombre
de
votant
: 29
votants
(24 présents
+ 5 pouvoirs)
Nombre
d’'enveloppes
trouvés
dans
l’urne
: 29
enveloppes
Nombre
de
bulletins
blancs
ou
nuls
: 1 bulletin
nul
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 28
suffrages
exprimés Envoyé
en
préfecture
le 23/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2024
5
- INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Publié le 23/04/2024
Ê
ID
: 013-211300330-20240423-2024_32_CM-DE
Listes
Attribution
au
quotient
Attribution
au
plus
fort
reste
TOTAL
Michel
ILLAC
4
0
a
Provoquons
l'Avenir
|1
0
A
Elus
indépendants
0
O
0
Afin
que
toutes
les
tendances
représentées
au
conseil
municipal
d'Ensuès-la-Redonne
puissent
disposer
d'au
moins
un
représentant
dans
la
commission
d'appel
d'offre,
il est
procédé
au
retrait
du
dernier
élu
du
groupe
majoritaire
et
au
remplacement
par
le
candidat
en
première
position
de
la
liste
des
«
Elus
indépendants
».
A
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés :
>
CONSTATE
pour
l'élection
des
membres
titulaires
:
3
voix
pour
la
liste
Michel
ILLAC
1 voix
pour
la
liste
Provoquons
l'Avenir
1 voix
pour
la
liste
des
élus
indépendants
>
APPROUVE
comme
membres
titulaires
de
la
commission
d’appel
d'offre :
L'élection
de
: Sébastien
ALARCON,
Mohamed
BEHAIRI,
Marcel
TURCHIULI,
Claudine
GUARY,
Robert
FHAL. >
CONSTATE
pour
l'élection
des
membres
suppléants :
3 voix
pour
la
liste
Michel
ILLAC
1 voix
pour
la
liste
Provoquons
l'Avenir
1 voix
pour
la
liste
des
élus
indépendants
>
APPROUVE
comme
membres
suppléants
de
la commission
d'appel
d'offre
:
L'élection
de
: Louise
VINCENZI,
Constant
COUTSOURAS,
Ozkan
KIZILDAG,
Aurélie
POTIER-DORCHY,
Cédric
RAFFIER.
Le
président
de
séance :
La
secrétaire
de
séance
:
Claudine
GUARY