Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 09 OJ CM 21 09 2015
Ordre du Jour - 07 OJ CM 08 07 2015
Ordre du Jour - 10 OJ CM 12 10 2015
Ordre du Jour - 03 OJ CM 18 03 2015
Ordre du Jour - 05 OJ CM 27 05 2015
Ordre du Jour - 11 OJ CM 29 11 2017
Ordre du Jour - 01 OJ CM 29 01 2015
Ordre du Jour - 09 OJ CM 27 09 2016
Ordre du Jour - 12 OJ CM 14 12 2015
Ordre du Jour - 04 OJ CM 10 04 2015
Ordre du Jour - 11 OJ CM 16 11 2015
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 11 OJ CM 16 11 2015)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Collectivités territoriales,
SJ
MIL
(Département du Gard)
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2015
HAUD du CONSEIL MUNICIPAL du 16 NOVEMBRE 2015 à 18h30 ORDRE du JOUR
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1 Projet de construction d’un nouveau gymnase -— annule et remplace la délibération N°013-01-2007 du 30 janvier 2007 Monsieur le Maire
N°2
Projet de construction d'un nouveau gymnase - Convention de mandat portant sur la réalisation d'études et l'exécution de travaux entre la Commune de Milhaud et la Société Publique Locale SPL AGATE
Monsieur le Maire
N°3 Projet de construction d’un nouveau gymnase et opération de logements à loyers adaptés - Permis d'aménager Monsieur le Maire
N°4 Décision modificative N°1 - Budget principal 2015 Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°5 Budget supplémentaire - budget annexe vente de caveaux assujettie à la TVA 2015 Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°6 Finalisation du schéma de mutualisation des services entre Nîmes Métropole et les communes membres Monsieur le Maire
N°7
Approbation du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Gard - SDCI - Fusion de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et de la Communauté de Communes Leins-Gardonnenque
Monsieur le Maire
N°8
Approbation du projet de Schéma Départemental de Coopération
Intercommunale du Gard - SDCI - Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des terres du Bassin Moyen du Vistre
Monsieur le Maire
N°9
Approbation du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Gard - SDCI - Intégration des communes de Nîmes et Uzès au Syndicat Mixte d'Électricité du Gard
Monsieur le Maire
N°10
Approbation du projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Gard - SDCI - Fusion du SIVU Garrigues de la région de Nîmes, du SIVU des Bois des Lens, du SMVU des Lens, du SMDF du Sommierois, du SIVU des Pignèdes, du SIDFCI du Salaves et extension aux communes de Sardan, La Rouvière et Dions
Monsieur le Maire
N°11
Transfert de l'exercice de la compétence « mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables - IRVE » au SMEG
Monsieur André BOLJAT
N°12 Attribution d'un véhicule de fonction Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°13
Règlement intérieur d'attribution et d'utilisation des véhicules de service avec et sans remisage du parc de véhicules de la collectivité
Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°14 Mise en place de la Prime de Fonctions et de Résultats - PFR Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
—Ÿ
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaudl.fr Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2015
N°15 Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Élections - IFCE Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
Taux de promotion pour les avancements de grade de la filière N°16 ‘ . Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND animation
N°17 | Création d'un emploi de technicien territorial Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
. 1,1 . . . = . h]
N°18 Entretien d'évaluation professionnelle fixation des critères Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND d'évaluation
Modification des tarifs de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement
N°19 /|(ALSH) - annule et remplace la délibération N°2014-12-092 Madame Aurélie FOUCHARD du 11 décembre 2014
Modification du règlement de fonctionnement de l'Accueil de
N°20 | Loisirs Sans Hébergement (ALSH) -— annule et remplace la délibération Madame Aurélie FOUCHARD N°2014-12-093 du 11 décembre 2014
Le Maire de Milhaud
Vice-Président de la\Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaud.fr