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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 040423 PUBLIEE SUR LE SITE INT
Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 19
Déliberation - Liste Deliberations du 280825
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 280825)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
7
VILLE
DU
SAINT-ESPRIT
EL
El
Secrétariat
Général
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
Août
2025
Le
Conseil
municipal
s'est
réuni
en
séance
publique,
le
jeudi
28
août
2025
à
18h30
à
la
Médiathèque
Alfred
Melon
Degras,
en
vue
de
délibérer
sur
les
affaires
figurant
à
l'ordre
du
jour
de
sa
convocation
portant
la
date
du
19
août
2025.
NUMÉRO
OBJET
DE
LA DÉLIBERATION
RÉSULTAT
Répartition
des
sièges
au
Conseil
Communautaire
de
ADOPTÉE
De
l'Espace
Sud
Martinique
pour
la
mandaïture
2025-2032
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
.
51/2025
communal
ADOPTÉE
Affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
ville
le
1°'
septembre
2025