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Déliberation - releve des deliberations du CM du 15 mai 2024
Document publié le Mercredi 15 mai 2024 par la commune d'Angres.
Lien du pdf (Déliberation - releve des deliberations du CM du 15 mai 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Banque,
Conseil Municipal Ville d'ANGRES
du
15 MAI 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 15 mai, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Mme Anouk BRETON Maire, à la suite de la convocation du 17 avril 2024 adressée individuellement à chaque conseiller en exercice, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la Loi.
Etaient présents : tous les conseillers municipaux en exercice à l’exception de :
Monsieur LAURENT Philippe ayant donné pourvoir à Monsieur GLORIAN Jean-François
Madame POTIER Anne-Sophie ayant donné pouvoir à Madame CHAUMERET Angélique
Monsieur DENEULIN Denis ayant donné pouvoir à Madame DRUELLE Cathy
Madame COGET Fanny ayant donné pouvoir à Madame LEJEUNE Emilie
Mr André PAQUIN, Mr Romain GALVAIRE, Mr DECOOPMAN Rodolphe, Madame LACAILLE Daisy.
Madame Sandrine LEMARCHAND DE LA COUTURE est élue secrétaire de séance
Le Conseil Municipal prend acte des délibérations suivantes :
N° de délibération Thème vote
CM 15-05-24 /01 Adoption du Compte de Gestion 2023 de la commune Adoptée à
l'unanimité
CM 15-05-24 /02 Adoption du Compte de Gestion et du Compte Administratif de la Adoptée à
commune 2023 l’unanimité
CM 15-05-24 /03 Signature du Contrat de Ville 2024-2030 « Engagement quartiers | Adoptée à
2030 » l'unanimité
CM 15-05-24 /04 Délibération instituant une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle et | Adoptée à forfaitaire au bénéfice de certains agents publics l'unanimité
CM 15-05-24 /05 Résultats d’appel d'offres concernant la rénovation du terrain de Adoptée à
football Jesse OWENS l'unanimité.
CM 15-05-24 /06 Résultats d’appel d'offres concernant la rénovation thermique de la | Adoptée à
salle multisports LATOSI l'unanimité
CM 15-05-24 /07 Demande de subvention à la CALL au titre du fonds de concours Adoptée à
Transition durable et soutien aux communes du territoire pour l’unanimité l'année 2024 pour la rénovation thermique de la salle LATOSI.
CM 15-05-24 /08 Demande de subvention à la CALL au titre du fonds de concours Adoptée à
Transition durable et soutien aux communes du territoire pour l'unanimité l’année 2024 pour le passage en leds de l'éclairage public du Terrain
de Football Jesse OWENS
CM 15-05-24 /09 Demande de subvention à la DRAC pour l'appel à projet « Aide au | Adoptée à
fonctionnement pour la participation à la vie culturelle et politique | l’unanimité Territoriale 2024
CM 15-05-24 /10 Modification de la délibération du 26 mars 2023 relative aux délé- | Adoptée à
gations et attributions du Conseil Municipal au Maire l'unanimité CM 15-05-24 /11 Constitution d’un groupement de commandes pour l'acquisition de | Adoptée à
prestations liés au déploiement du dispositif du permis de louer et | l’unanimité
de diviser sur une partie du territoire de la Communauté s’Agglomé-
ration de LENS-LIEVIN
CM 15-05-24 /12 Permis de louer -permis de diviser -Mise en place de l’autorisation | Adoptée à Préalable à la location à partir du 1° janvier 2025 l’unanimité CM 15-05-24 /13 Convention pour l'engagement d’un partenariat avec la mutuelle | Adoptée à Solidaire Intercommunale l'unanimité
CM 15-05-24 /14 Décision modificative d'Ouverture et Virement de crédit n°2 Adoptée à l'unanimité
CM 15-05-24 /15 Délibération Modificative relative au recrutement des emplois de Adoptée à vacataires l'unanimité
CM 15-05-24 /16 Dénomination du Terrain de Football à 5 Adoptée à l'unanimité
avec 3
abstentions
e __ L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20H00.
Mme Anouk BRETON
Maire d'ANGRES